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Compte-Rendu - 03 CR DU 17 MAI 2021
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Pouzac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 CR DU 17 MAI 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL du 17/05/2021 à 20h30
Le dix-sept mai 2021 à 20h30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Salle des Fêtes de Pouzac, en séance publique, sous la présidence de Madame Patricia SENTUBERY-CHAGNOT, maire de la commune.
Etaient présents : Mesdames Céline BIRADES, Marylis DUBAU-GRAGNON, Camille DUBOE, Anne-Christine JEANGRAND, Marie-Pierre BRAU-NOGUE, Madialéna DUTHU et Laurence CARRERE, Messieurs Christophe PAGEZE, Jean-Luc MASCARAS, Christian FERRER, Damien VERLEY, Christophe GASSET, Jean-Marc MEYSONNET, Robert LAPORTE, formant l’unanimité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Madame Marylis DUBAU-GRAGNON
Approbation du compte-rendu du procès-verbal du conseil municipal du
15/04/2021 : pas d’observations particulières. Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité, décide d’approuver ledit procès-verbal.
1) GITES COMMUNAUX : Madame La Maire rappelle que la Crèche Les BAMBIS sise à Bagnères de Bigorre va commencer des travaux dans ses locaux. Aussi, la CCHB, en charge de cette structure, était à la recherche d’un endroit où déporter la crèche le temps de cette rénovation. Après plusieurs visites, ce sont les gîtes de Pouzac qui se trouvaient le mieux appropriés pour pouvoir continuer l’activité.
A ce titre, Madame La Maire demande l’autorisation au conseil municipal de signer le bail de location avec la CCHB pour une durée minimale de 12 mois (loyer mensuel 1 500 € et refacturation des charges (fluides : eau et assainissement, électricité, téléphone et Internet et Taxe Enlèvement Ordure Ménagère TEOM au prorata temporis).
Au niveau des gîtes, le contrat de bail débutant à partir du 1er juin 2021, il convient que les lieux soient débarrassés du mobilier. Madame La Maire demande donc l’autorisation de pouvoir vendre les biens mobiliers à la population pouzacaise (gîtes : Bruyères, Camp de César et Digitales). Un catalogue sera mis à disposition des villageois en affichage mairie à partir du samedi 22 mai 2021 et à la demande, par envoi par mail. Délai d’inscription : 26 mai 2021. Si plusieurs personnes se positionnent sur le même bien, un tirage au sort sera effectué. Les biens seront à récupérer le vendredi 28 et samedi matin 29 mai 2021. Décision : Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité , décide :
D’autoriser Madame la Maire, à signer ce bail au nom du Conseil Municipal de la commune de Pouzac,
D’autoriser Madame la Maire à vendre les biens mobiliers à la population pouzacaise et d'en fixer le prix de vente.
2) PROJET DE CREATION MARCHE de PRODUCTEURS :
Madame La Maire rappelle que le dossier avait été ajourné, lors du conseil municipal du 15 décembre 2020 Les choses doivent se faire avec un certain formalisme : la première étape est de contacter la DIRECCTE (Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi afin d’avoir son avis.
Le conseil municipal autorise Madame La Maire à prendre contact avec cette administration et ainsi avoir leur avis.
3) Questions diverses
Madame la maire présente le dossier finalisé du parcours sportif à l'assemblée. Cette dernière le valide et lui demande d'envoyer le dossier de subvention.
Madame la Maire précise à l’assemblée qu’un prochain conseil municipal aura lieu d’ici le 31 mai 2021.
La séance est levée à 22 heures.