Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 26 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 29 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 36 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 33 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 23 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 37 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 27 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 39 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 42 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 28 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 20 2008
Document publié le Mardi 15 avril 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 20 2008)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
PUBLIÉ LE
15 AVR. 2008
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOTS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 8 AVRIL À 18 HEURES 30
N° 2 - 20 / 2008 : ÉLECTION DES VICE-PRESIDENTS ET DES MEMBRES DU BUREAU
L'An Deux Mille Huit, le 8 Avril 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 8 Avril 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRERE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Christian DELEBOIS, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Christelle GUILLAUMOT, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES
Membres suppléants votants : Mesdames, Monsieur, Gisèle DEDIEU, Laure SUDRE, Jacqueline MAUREL, Daniel GAUDEFROY, Jean ESQUERRE, Robert PAGGI, Blandine THUEL
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Marie-Louise AT,
Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel
ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Christian MALGOUYRES, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Alain LONG, Noël RAMON, Claude COSTES, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Monique MILHAU, Eliane CARLES, David KOWALCZYK, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIÈS
Membres excusés :
Membres titulaires : Madame, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Geneviève
PARMENTIER, Stephen JACKSON, Dominique BILLET, Christian CHAMAYOU, Robert BOUDES
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Pierre COSTES, Pierre- Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Françine ALARY, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 67
Votants (titulaires, suppléants votants) : 40 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 8 AVRIL 2008
N° 2 - 20 / 2008 : ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS ET DES MEMBRES DU
BUREAU
Pilote : Direction Générale des Services
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, rapporteur,
Conformément à l'article L.5211-10, les statuts de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois prévoient que le Bureau comprend un Président, 12 Vice-Présidents et 8 autres membres du Bureau. Afin d'assurer la représentation de toutes les communes, chacune dispose d'un représentant, la commune d'Albi de 4 représentants et la commune de Saint-Juéry de 2 représentants.
Le mandat des membres du Bureau prend fin en même temps que celui des membres de l'organe délibérant. Par conséquent, il convient de procéder à de nouvelles élections. Les dispositions applicables à l'élection des Vice-Présidents et des membres du Bureau sont les mêmes que celles applicables à l'élection du Président.
Si après deux tours de scrutin à bulletin secret, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrage, le plus âgé est élu.
Je vous propose donc de procéder à l’élection de 12 (douze) Vice-Présidents et des 8 (huit) Conseillers Communautaires membres du Bureau.
Conformément aux dispositions légales, ces élections seront rendues publiques par voie d'affichage dans les 24 heures suivant le scrutin.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS AVOIR PROCÉDÉ AUX VOTES,
& DIT QUE sont élus : En qualité de Vice-Présidents
1% Vice-Président :
2ème Vice-Président :
3ème Vice-Président :
aire Vice-Président :
5ème Vice-Président :
6°" Vice-Président:
7ère Vice-Président :
8°" Vice-Président :
où"e Vice-Président :
10°" Vice-Président :
L1ÈT Vice-Président:
12È" Vice-Président :
Monsieur Jacques LASSERRE
Monsieur Claude JULIEN
Madame Christine DEVOISINS
Monsieur Gérard POUJADE
Monsieur Robert GAUTHIER
Monsieur Serge NEAU
Monsieur Thierry GINESTET
Monsieur Christian CHAMAYOU
Monsieur Thierry DUFOUR
Monsieur Jean-Claude De LAPANOUSE
Monsieur Michel TRÉBOSC
Madame Anne-Marie ROSÉ
Et en qualité de Membres du Bureau, conseillers communautaires ayant délégation de fonction,
1% Conseiller Communautaire délégué :
2" Conseiller Communautaire délégué :
3ème Conseiller Communautaire délégué :
4ème Conseiller Communautaire délégué :
z
5e Conseiller Communautaire délégué :
A
6e Conseiller Communautaire délégué :
7°" Conseiller Communautaire délégué :
8°" Conseiller Communautaire délégué :
Monsieur William NION
Monsieur Jean-Philippe ROQUES
Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Madame Maryse BERTRAND
Monsieur Jean-Michel BOUAT
Monsieur Pierre DOAT
Madame Sarah LAURENS
Monsieur Dominique SANCHEZ
% PREND ACTE de la nouvelle composition du Bureau Communautaire résultant des présentes élections.
Pour extrait conforme,
Fait le 8 Avril 2008,
Le Président,
Philippe 2oÂNECHRRERE Cp: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS
Procès verbal d'élection des membres du Bureau
de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois
Le Conseil de Communauté, convoqué le 2 avril 2008, s'est réuni le 8 avril 2008 à 18 heures 30 pour procéder à l'élection des membres du Bureau conformément à l'ordre du jour joint à la convocation. -
L'élection des membres du Bureau a lieu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutins, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolu, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Secrétaire de séance : Madame Stéphanie GUIRAUD CHAUMEIL
Scrutateurs : Monsieur Jacques LASSERRE
Monsieur William NION
1°" tour de scrutin
Le Président a fait constater que l'urne ne contenait aucun bulletin.
Recueil des candidatures :
1% Vice-Président : Monsieur Jacques LASSERRE
2° Vice-Président : Monsieur Claude JULIEN
3° Vice-Président : Madame Christine DEVOISINS
4" Vice-Président : Monsieur Gérard POUJADE
5° Vice-Président : Monsieur Robert GAUTHIER
6°" Vice-Président : Monsieur Serge NEAU
7° Vice-Président : Monsieur Thierry GINESTET
8°" Vice-Président :. Monsieur Christian CHAMAYOU
9°" Vice-Président : Monsieur Thierry DUFOUR
10% Vice-Président : Monsieur Jean-Claude DE LAPANOUSE
11° Vice-Président : Monsieur Michel TREBOSC
12% Vice-Président : Madame Anne-Marie ROSE
Parc François Mitterrand 81160 Saint-Juéry / Tél : 05 63 45 72 47 - Fax : 05 63 45 72 45 - Mail : b.labarre@c2afr.com d £
1% conseiller communautaire membre du Bureau :
Monsieur William NION
2ère conseiller communautaire membre du Bureau :
Monsieur Jean-Philippe ROQUES
3è"e conseiller communautaire membre du Bureau :
Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
4È"e conseiller communautaire membre du Bureau :
Madame Maryse BERTRAND
5ème conseiller communautaire membre du Bureau :
Monsieur Jean-Michel BOUAT
gè"e conseiller communautaire membre du Bureau :
Monsieur Pierre DOAT
7ème conseiller communautaire membre du Bureau :
Madame Sarah LAURENS
gè"e conseiller communautaire membre du Bureau :
Monsieur Dominique SANCHEZ
Les scrutateurs ont procédé au dépouillement du vote.
Nombre de votants : 40
Nombre de bulletins présents dans l'urne : 40
Votes nuls : O
Votes blancs : O
Majorité absolue : 21 voix
Ont obtenu :
1° Vice-Président : Monsieur Jacques LASSERRE
2è"e Vice-Président : Monsieur Claude JULIEN
3ème Vice-Président : Madame Christine DEVOISINS
aie Vice-Président : Monsieur Gérard POUJADE
sème Vice-Président : Monsieur Robert GAUTHIER
ét" Vice-Président : Monsieur Serge NEAU
7" Vice-Président : Monsieur Thierry GINESTET
8ème Vice-Président : Monsieur Christian CHAMAYOU
gème Vice-Président : Monsieur Thierry DUFOUR
10°" Vice-Président : Monsieur Jean-Claude DE LAPANOUSE
1127 Vice-Président : Monsieur Michel TREBOSC
12ème Vice-Président : Madame Anne-Marie ROSE
40 VOIX
40 VOIX
40 VOIX
40 VOIX
40 VOIX
40 VOIX
A0 VOIX
40 VOIX
40 VOIX
40 VOIX
40 VOIX
40 VOIX 1® conseiller communautaire membre du Bureau : 40 VOIX
Monsieur William NION
2È" conseiller communautaire membre du Bureau : 40 VOIX
Monsieur Jean-Philippe ROQUES
3ème conseiller communautaire membre du Bureau : 40 VOIX
Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
4e conseiller communautaire membre du Bureau : 40 VOIX
Madame Maryse BERTRAND
5ème conseiller communautaire membre du Bureau : 40 VOIX
Monsieur Jean-Michel BOUAT
ge conseiller communautaire membre du Bureau : 40 VOIX
Monsieur Pierre DOAT
7" conseiller communautaire membre du Bureau : 40 VOIX
Madame Sarah LAURENS
gère conseiller communautaire membre du Bureau : 40 VOIX
Monsieur Dominique SANCHEZ
Sont annexés, à ce procès-verbal, les bulletins blancs et nuls constatés
par les scrutateurs.
Le présent procès-verbal dressé et clos le 8 avril 2008 à 19 heures 35, en
double exemplaire a été, après lecture, signée par le président, le
secrétaire de séance et les scrutateurs.
Le Président Le secrétaire de séance
We
f l
Les scrutateurs