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Document publié le Mardi 15 avril 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 27 2008)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Fiscalité, Mode, textile et habillement,
PUBLIE LE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 15 AVR. 2008
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOÏS |
SÉANCE DU 8 AVRIL À 18 HEURES 30
N° 2 - 27 / 2008 : POINT CHANCES POUR ENTREPRENDRE : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
L'An Deux Mille Huit, le 8 Avril 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 8 Avril 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRERE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Christian DELEBOIS, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Christelle GUILLAUMOT, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Anne- Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES
Membres suppléants votants : Mesdames, Monsieur, Gisèle DEDIEU, Laure SUDRE,
Jacqueline MAUREL, Daniel GAUDEFROY, Robert PAGGI, Blandine THUEL
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jean ESQUERRE, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÉDE, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Christian MALGOUYRES, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Alain LONG, Noël RAMON, Claude COSTES, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Monique MILHAU, Eliane CARLES, David KOWALCZYK, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIÈS
Membres excusés :
Membres titulaires : Madame, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Stephen JACKSON, Christian CHAMAYOU, Robert BOUDES
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Pierre COSTES, Pierre- Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Françine ALARY, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 67
Votants (titulaires, suppléants votants) : 40CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 8 AVRIL 2008
N° 2 - 27 / 2008 : POINT CHANCES POUR ENTREPRENDRE: DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
Pilote : Direction Générale des Services
Madame Christine DEVOISINS, rapporteur,
L'association "POINT CHANCES POUR ENTREPRENDRE" assure l'accueil et l'accompagnement des projets concernant les micro-entreprises et Très Petites Entreprises (TPE).
Elle est composée par :
Les Membres Adhérents composés de 3 collèges :
" Les Chambres Consulaires et organismes publics,
» Les Collectivités Locales,
“ Les personnes privées (morales ou physiques).
Ces membres paieront une cotisation annuelle et auront voix délibérative. Chaque collège dispose de 2 représentants titulaires et 2 représentants suppléants au Conseil d'Administration.
Les Membres Associés :
" Les membres associés participent au développement de l'activité de l'association, financièrement ou de par leur compétence, ou qui contribuent au même objectif,
= Ils doivent être agréés par le Conseil d'Administration.
Ces membres ont voix consultative.
Les membres associés disposent de 2 représentants titulaires et 2 représentants suppléants au Conseil d'Administration. Ces membres sont élus par leurs pairs au sein du collège des membres associés.
Suite au renouvellement du conseil communautaire, la Communauté
d'Agglomération de l'Albigeois doit désigner ses 2 représentants au sein de cette association. Ils participeront aux diverses réunions des Assemblées Générales et du Conseil d'Administration s'ils sont élus pour représenter les membres
associés.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts de l'association "point chance pour entreprendre"
VU l'avis favorable du Bureau Communautaire du 1° avril 2008,ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
% DÉSIGNE :
- Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL.
- Madame Maryse BERTRAND.
pour représenter la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois au sein des instances.
Pour extrait conforme,
Fait le 8 Avril 2008,
Le Président,
Philippe 20 NECARRÈRE