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Déliberation - 2021 07 Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 07 Ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CAUDRY
W/
EE
= © D 10. 11. 12.
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MERCREDI
7 JUILLET
2021
- 18H30
-
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
15 Avril
2021
Mise
à disposition
à temps
complet
d’un
adjoint
administratif auprès
de
la ville
de
Caudry
Personnel
communal
— Autorisation
de
recrutement
de
contrats
d’apprentissage
Personnel
communal
— Recrutement
d’un
agent
de
la fonction
publique
territoriale
dans
le
cadre
d’activités
accessoires
Création
du
dispositif « Mon
resto
à l’essai
»
Aide
financière
à
l’installation
de
commerces
de
centre-ville
—
Fixation
des
conditions
d’octroi
—- Modification
Demande
de
subvention
exceptionnelle
par
l’Office
du
Commerce
Caudrésien
Participation
de
la
commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
privée
sainte
Maxellende
— Année
scolaire
2019-2020
— Versement
2021
à l’'OGEC
Sainte
Maxellende
Demande
de
subvention
exceptionnelle
— École
maternelle
Dolto
Examen
de
demandes
de
subventions
exceptionnelles
:
Association
« MRC-Radio
»
Association
« Les
Poneys
de
Célénia
»
Demande
d’autorisation
à la commune
pour
le transfert
d’un
baïl
emphytéotique
Cession
d'immeubles
sis
114
rue
de
Saint-Quentin
et
77
rue
de
la
Paix
par
le
CCAS
de
Caudry
— Avis
du
Conseil
Municipal 13.
Opération
de
construction
—
cession
des
terrains
Delescluze
et
Maupassant
à la
société
Promocil
INFORMATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
INFO
1
: Courrier
du
11
Juin
2021
de
Monsieur
le
Sous-Préfet :
«
Situation
concernant
les
délibérations
prises
sur le transfert
de
compétence
en matière
de
plan
local
d’urbanisme
(PLU),
document
d’urbanisme
en tenant
lieu
ou
carte
communale.
»
Le
Maire,
Frédéric
BRICOUT