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Déliberation - Ordre Jour CM01102020
Document publié le Jeudi 1 octobre 2020 par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre Jour CM01102020)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Institutions publiques,
• CAUDRY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 1ER OCTOBRE 2020 - 18H30 -
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1e, Juillet 2020
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 Septembre 2020
3. Actions contrat de ville Région Hauts-de-France-Programmation 2020
4. Personnel communal - Recrutement d'un agent de la fonction publique d'État dans le
cadre d'activités accessoires - Modification
5. SIVU Murs Mitoyens du Cambrésis - Demande d'adhésion de la commune de
Beauvois-en-Cambrésis -Avis du Conseil Municipal
6. Ouverture dominicale des commerces - Fixation de la liste des « Dimanches du
Maire » Année 2021 -Avis du Conseil Municipal
7. Règlement du personnel assurant l'encadrement et la surveillance de la restauration
collective dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de Caudry
8. Règlement intérieur du service de restauration collective pour les écoles maternelles et
élémentaires de Caudry
9. Versement d'une contribution au SIVU Scènes Mitoyennes pour l'exercice 2020 et
virement de crédits
1 O. Examen des subventions :
- de démarrage pour les associations locales Esprit Martial et École de Pétanque
- de fonctionnement 2020 pour les associations locales (solde)
- de fonctionnement 2020 pour les associations extérieures d'utilité publique
- de haut-niveau 2020 pour les associations sportives locales
11. Subventions aux coopératives scolaires pour la régularisation des dépenses de
consommables informatiques -Année scolaire 2019-2020
12. Prescription de la révision générale du PLU de la commune de Caudry 13. Sollicitation Départementale au titre du dispositif d'aides à la sécurisation des Routes
Départementales en agglomération (ASRDA) - du giratoire de la Route
Départementale n°643
14. Sollicitation Départementale pour l'aide à l'aménagement de trottoirs (AAT) au niveau
du giratoire de la Route Départementale n°643
15. Redynamisation du centre-ville- Convention de partenariat et de cofinancement d'une
étude juridique entre l 'Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT), la
Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et la Ville de CAUDRY
Le Maire,
Frédéric BRICOUT
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