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Déliberation - Ordre Jour CM23112021
Déliberation - Ordre Jour CM010720
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caudry.
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Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Économie et finances,
• CAUDRY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 1 ER JUILLET 2020 - 18H30 -
ORDRE DU JOUR
1. RESTAURATION SCOLAIRE - FIXATION DES TARIFS - ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021
2. CLASSES DE NEIGE -ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021- FIXATION DU MONTANT DE LA
PARTICIPATION DES FAMILLES
3. ATTRIBUTION D'UN BON D'ACCÈS AUX COMMERCES LUDIQUES OFFERT AUX ÉLÈVES
DES ÉCOLES MATERNELLES- RECONDUCTION DE L'OPÉRATION
4. MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE MONSIEUR MAXIME LEGROS AUPRÈS DE LA
COMMUNE DE CAUDRY
5. DÉSAFFECTION ET DÉCLASSEMENT D'UN TERRAIN SITUÉ LE LONG DE LA PARCELLE
AR 846 RUE JEAN LEBAS
6. CESSION A MONSIEUR PASCAL MAGNAN D'UN TERRAIN SITUÉ LE LONG DE LA
PARCELLE AR 846, RUE JEAN LEBAS
7. PARTICIPATION COMMUNALE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE
PRIVÉE SAINTE MAXELLENDE - ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020
8. EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX
ASSOCIATIONS LOCALES - ANNÉE 2020
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
9. ÉLECTION D'UN PRÉSIDENT POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA
VILLE, DE LA RÉGIE DES POMPES FUNÈBRES ET DU CINÉMA LE MILLÉNIUM
RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES
10. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 PRÉSENTÉ PAR MADAME SANDRINE
BASQUIN, COMPTABLE DU TRÉSOR PUBUC
11. COMPTE ADMINISTRATIF 2019
12. AFFECTATION DES RÉSULTATS 2019
13. BUDGET PRIMITIF 2020 CINÉMA LE MILLÉNIUM
14. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 PRÉSENTÉ PAR MADAME
SANDRINE BASQUIN, COMPTABLE DU TRÉSOR PUBUC
15. COMPTE ADMINISTRATIF 2019
16. AFFECTATION DES RÉSULTATS 2019
17. BUDGET PRIMITIF 2020
BUDGET PRINCIPAL
18. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 PRÉSENTÉ PAR MADAME
SANDRINE BASQUIN, COMPTABLE DU TRÉSOR PUBUC
19. COMPTE ADMINISTRATIF 2019
20. AFFECTATION DES RÉSULTATS 2019
21. BUDGET PRIMITIF 2020
22. FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2020
AUTORISATIONS DE PROGRAMME CRÉDITS DE PAIEMENT RELATIFS AUX
PROGRAMMES - MODIFICATION:
23. BASILIQUE SAINTE MAXELLENDE
24.COMPLEXE SPORTIF SANDRAS
25.GROUPE SCOLAIRE JEAN MACÉ- DOLTO
26.RELOCAUSATION DE L'UNITÉ LOCALE CROIX-ROUGE - PARTICIPATION DE LA
CROIX ROUGE
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFO 1 - DÉCISION D'ACCEPTATION DE DONS NON GREVÉS DE CHARGES ET DE CONDITIONS - MODIFICATION
INFO 2 - DÉCISION DE REVALORISATION DES TARIFS DE CAVURNES
Frédéric BRICOUT
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