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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 4.2 CA 2023 Cimetiere tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 26/03/2024
Bassussarry
fx Ongi Etorri
ANNEE 2024
SEANCE PUBLIQUE
DU 21 MARS 2024
Reçu en préfecture le 26/03/2024
DELIBERATION DU CONS sic e S' LOT
COMMUNE DE B2:%42:540:000-20240821 2024015 DE
Délibération n°
2024015
Date de convocation : 08/03/2024
Date d'affichage : 25/03/2024
Nombre de conseillers en exercice : 23
L'an deux mille vingt-quatre, le 21 mars à 19h00, les membres du
Conseil Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en
session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal, située à la Mairie
de Bassussarry (64200), sur convocation qui leur a été adressée par le
Maire le 8 mars 2024, conformément à l’article L2121.11 du Code
général des collectivités territoriales.
Présents : M-—Michel-LAHORGUE;-Maire-& Ms Frédéric ETCHEGARAY,
Yannick BASSIER, Philippe ENSALES, Christian GARRIGUES, Jean-
Baptiste HALTY, Arnaud PAVLOVSKY, Mikel AMILIBIA.
Mmes Guénaël LE CAM, Valérie ETCHART, Marie GRABET DIT
BOUCHET, Sylvie ITHOURRIA, Céline FAYS, Bénédicte LARCEBEAU, Laure
TREMOUILLE, Maud BARRAL (arrivée à 19h10).
Absents excusés: Mme Valérie RECART (pouvoir à M. Michel
LAHORGUE), Mme Fleur BEYRIS (pouvoir à M. Jean-Baptiste HALTY),
Mme Nathalie HARAN (pouvoir à Mme Emmanuelle DALLET), M. Marc
PERRIER (pouvoir à Mme Sylvie ITHOURRIA), M. Bernard COMBES
{pouvoir à M. Yannick BASSIER), M. Cédric BRESAC (pouvoir à Mme
Céline FAYS).
Absent(s) : Mme Emmanuelle DALLET.
Secrétaire de séance : Mme Marie GRABET DIT BOUCHET.
OJ n°4.2 : Compte Administratif 2023
Budget annexe du Cimetière
Nombre de présents : 15
Pouvoirs ; 4
Nombre de votants : 19
Vote : 19
Pour: 19 (dont 4 pouvoirs)
Abstention : O
Contre : 0
Adopté à l’Unanimité
M. Michel LAHORGUE, Maire, ayant quitté la salle, il ne prend pas part
au vote.
Le Conseil Municipal doit se prononcer avant le 30 juin 2024 sur
l'exécution de la comptabilité administrative tenue par Monsieur le
Maire.
Le Compte Administratif du budget annexe du Cimetière dont les
dépenses et recettes s'inscrivent dans les prévisions du budget, se
résume par section comme suit :
Mandats émis LUE Reprise des MES
en 2023 en 2023 EME 2023
1WWA IST ÉD A0 120) Fonctionnement
Investissement 0.00 17 712.84 22 942.48 40 655.32
AAC. SOUPE) Lee NT INT 42 6 Envoyé en préfecture le 26/03/2024
Reçu en préfecture le 26/03/2024 CS L ñ
Publié le
ID : 064-216401000-20240321-2024015-DE
Le compte administratif du budget annexe du Cimetière fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 4 268.69
- un excédent d'investissement de : 40 655.32
- un résultat net de clôture de : 44 924.01
APRES avoir entendu l’exposé du Président,
APRES en avoir délibéré,
Le CONSEIL MUNICIPAL,
APPROUVE le Compte Administratif 2023 du budget annexe du
Cimetière dressé par Monsieur le Maire.
Fait à Bassussarry, le 21 mars 2024.
Le Président de séance,
Yannick BASSIER