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Procès Verbal - Proces Verbal election du maire et des adjoints 25
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Procès Verbal - PROCES+VERBAL+ELECTION+MAIRE+ET+ADJOINTS+DU+25.05
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Neuville-lez-Beaulieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES+VERBAL+ELECTION+MAIRE+ET+ADJOINTS+DU+25.05)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
DE L’ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
25 MAI 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-cinq mai, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Neuville-lez-Beaulieu proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du quinze mars deux mille vingt, se sont réunis dans la Salle des fêtes annexée à la Mairie selon la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Codes Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
1. BOURGEOIS Sandrine
2. CARAMELLE Ludovic
3. CARPENTIER Nicolas
4. CORNIBE Agnès
5. FERRANT Josée
6. GILBERT Thierry
7. JAMINON Rodolphe
8. LEKEUX Laurent
9. LIEBEAUX Orianne
10. PILLON Cyril
11. VERDONK Samuel
1- INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur CARPENTIER Nicolas, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Mme LIEBEAUX Orianne a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
2- ELECTION DU MAIRE
2.1 – Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée soit Madame CORNIBE Agnès. Elle a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré onze conseillers présents et constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
2.2 – Constitution du bureau
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs :
- M. JAMINON Rodolphe,
- Mme BOURGEOIS Sandrine. 2.3 – Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne prévue à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
2.4 - Premier Tour du Scrutin
Candidat(s) :
- CARPENTIER Nicolas
a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants : 11 c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 d) Nombre de suffrages blancs : 0 e) Nombre de suffrages exprimés : 11 f) Majorité absolue : 6
A obtenu :
- CARPENTIER Nicolas : 11 voix (onze voix)
Monsieur CARPENTIER Nicolas ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
3- ELECTION DU (DES) ADJOINT(S)
Sous la présidence de Monsieur CARPENTIER Nicolas élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire.
Le président a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122.2 du CGC, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, soit trois adjoints au maire au maximum.
Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, d’un adjoint. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à deux le nombre des adjoints au maire de la commune.
3.1 – Election du premier adjoint
3.1.1 - Premier Tour du Scrutin
Candidat(s) :
- BOURGEOIS Sandrine a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants : 11 c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 d) Nombre de suffrages blancs : 0 e) Nombre de suffrages exprimés : 11 f) Majorité absolue : 6
A obtenu :
- BOURGEOIS Sandrine : 11 voix (onze voix)
Madame BOURGEOIS Sandrine ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée première adjointe et a été immédiatement installée.
3.1 – Election du deuxième adjoint
3.1.1 - Premier Tour du Scrutin
Candidat(s) :
- LEKEUX Laurent
a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants : 11 c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 d) Nombre de suffrages blancs : 0 e) Nombre de suffrages exprimés : 11 f) Majorité absolue : 6
A obtenu :
- LEKEUX Laurent : 11 voix (onze voix)
Monsieur LEKEUX Laurent ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième adjoint et a été immédiatement installé.
OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS
Néant
Le présent procès-verbal dressé et clos le 25 mai 2020 à 20h34 a été, après lecture, signé par le maire, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.