Procès Verbal - Proces Verbal election du maire et des adjoints 25.05.2020

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Procès Verbal - proces verbal election du maire et adjoints

Procès Verbal - proces verbal election maire et adjoints tampon

Procès Verbal - Proces verbal election maire et adjoints tampon

Procès Verbal - Proces Verbal election du maire et des adjoints 25.05.2020 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Anzême. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal election du maire et des adjoints 25.05.2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, CREVSE COMMUNE : “Ge 1 000 habrants

as AUZERE nr. px lection du maire et des GOERET —

Dur nernrue PROCÈS-VERBAL

een DE L'ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

AS. a

Un dur me at 25 de mon ea. Ad mine, en appfieation du 1 de Fartcie 19 de a lo n° 2020-200 du 23 mars 2020 et des

arcin1 P1217 082122. du amd générl des cata is (GG) autrui cons municipal dei communsde

Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les 10m et prênom d'un conseil par cas)

LE Durenk Vruraue | Souaeaur fârySe Cieneucon CYR | L__GUERRER JossAUE | ROUSSEAU CH RiSTæl ir TABRerE

ROUSELLAT FRANCÉ | LAUNAN CHASSE AY | NAUZC AATHACE —_oDre | Leroy CoRruge | ro SEBATEN L MAD VerEe Aer EL Het. GErAgD | GeRmanD CARE

Absenis *

installation des consallass municieaus ?

La néance à été ouverte sous la présidence de MÉDUPEUX _IVCANE maire (ou remplaçant an application de l'article L 2122217 du {CGCT), qui déiaré les membres du conseil municipal cts ci-dessus (présents et absents) instal des leurs fonctions

nr ALGER... FABAIE. a été désigné(e) en quaité de secrétaire par le conseil municipal

(en: L. 2121-48 au GG)

2 Élection du maire

24. Présidence de l'assemblée

Le plus 498 des membres présents du consel municipal à ps La présidence de l'assemblée (art. 2122-8 du CGCT). la procédé à l'appel nominal des membres du conseil à dénombré 45. conseliers présents et à constaté que ia condition de quorum posée au second ainéa de article 10 de a loi n° 2020-200 du 23 mars 2020 tai remplie

11 a ensuite Invité le conseil muniipai à procéder à élection du maire. ia rappelé qu'en application des articles L. 212224 et L. 21227 du COGT, le maire est du au seruin secret at à La majorité abtolue parmi les membrès du consel municpal. Si, après deux ours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu ia majorité absolue 3 est procédé à un troisième tour de seruin et rélection a leu àla majorité relative. En cas d'égaité de autrages, le plus âgé est déclaré élu

22 Canattution du musau Le consel municipal dbigné doux assassaus au moins: AJATHAGE AUZE . LAUNAX. CRT STTAU

22: Déroulement de chadua tour de scrutin

{Chaque conseller municpal àl'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. a fait constater au président qu'il était porteur que d'une seuie enveloppe du modtie uniforme louri par la mairie. Le présicent l'a constaté. sans toucher l'enveloppe que le conseiler municipal à déposée lui-même dans lue ou le récepiacie prévu à cet effet. Le nombre des conseilers qu n'ont pas souhalé prendre part au vole, à l'appel Leur nom, à été enregistré

À rc s'ils cu 3 Ce paragraphe et pa remplie 'éetion du mae et de jo a se cours de mdr.

es dt mire en re de come mile pal où aurons co de oncas Arès le vote du dernier conseil. 1 2 été immédiatement procédé au dépouilement des buleins de vote. Les bulelins. et anvelanoes

déclarés nu Pac le bureau 0 atBñcation de laricie L_ 86 du code éieocl ot té sans exception signés ar les mamtres du bureau at anna a Procès-verbal avec mention de La cause de eur annenion Ces bulletins et enveioppes ont dé annexés le premiers avec leurs enveloppes, les sacondes avec leurs bulins, le out placé dans une enveloppe close jointe au procbs-verbal parlant indication du scruin concerné. 1 on va de même pour le buis bancs qui sont décomptés séparément et annenés au procés-verbal ls n'ntrent pas en compte pour a détermination des vuages exprimés, mais 4 en est fait spécialement menton dans les résuñais des scrutins, Une enveloppe ne contenant aucun buieln est assimiée à un bllin blanc {article L. 5 du code éiectorai

Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers ours de scrutin, à été procédé à un nouveau tour de scrutin.

24 Rémi du rame au dns a mère de conan à so ya pan pr pet vo o :

Der de at (on ones _ 45 € Nombre de surage Gécarée ruis par is bureau (at L. 88 du code ct) — eo —

{di Nombre de sufrages Bancs (art L. 68 du code éectoraf) À

à ob demon eine 41 . A4 Major abat # nn

a. Nombre de consllors présents à l'appel n'ayant ps pris part au vo

Nombre de volants (envol déposées)

€ Nonère de sufrages décarés nus parie Bureau (art L_ 86 du code dt)

Nombre de marges bancs (ar L 85 du code decor) … s ——

Nombre de sutrages exprimés Pb 1. L

1 Majoté above #…

IMOIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CAMDOATS | (us or tongue)

a. Nombre de conseils présents à apal n'ayant pas pris part au vol

Nombre de volants {arreoppes déposées) -

€ Nombre de sufrages décarés nuls par ie bureau (rt L 86 du 06e éco) _ = -

Nombre de aufragns Bancs (ar L. 85 du code cor

2: Nombre de aurages exprimés = © =. s

IMOIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDOATS “Cm ordre ap)

12 majoré anal née, Le momie de tags exprimé pi, à mot pa des fps exprimé ou, le nombre es mins exam imp, à mo du monde pur ennemie Re pas les 2. 24 l'éig à qui au premier tr Ne pas 1 2 lion a acquit va.ue. VEVEAUE DU Peux. été proctamé(e) maire et té immédiatement int)

Soux la présidence de M. VLVTANE. DUPEOK.…… éute) maire (ou son remplaçant en sppication de l'article L. 2122.17 du {COGH) le conseil mail à at inv à procéder à lacon des ont. à 4 rappels que les adjoints ont dus solo ls méômes mots que le mare (at L 21224,L 21227 et 2122-74 du CGT)

Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doi disposer au minimum d'un au maximum d'un nombre d'aioints correspondant à 10% de l'flect égai du conseil municipal, 0

adints eu mare au marimum. 1 a rappeé qu'en aplcation des déibératons antérieurs, la communs dposaï, à ca jour, de … à.

joint et

‘adjoints. Au vu de cos éléments, le conseil municipal a fixé à … T3. le nombre des adjoints au maire de la commune. 1.1. Élection du cam adloint

3.11. Résultats du premier tour de serutin

à. Nombre de conseils présants à l'appel n'ayant ps pri part au vole O

1 Nombre de votarts(enveogpes déposées) = As

Nombre do sufages déclarés nuls parle bureau (at L. 66 code lectra) — 0.

Nombre de sufrages blancs (ar L_ 8 du code dater) —

€: Nombre de sufrages engrmés Pc

Mar bob #…

C mOQUER Le hou DES CADET Close)

GUERRÆR SOSTANE

-RONSTUAT. FRANCE.

LAINAY CHRCSTAN LC uy

3.1.2. Résuitats du deuxième tour de serutin

2 Nombre de consallrs présents à l'appel ayant pas rs part au vos.

8. Norre de var (erveppes poses) .

2: Nombre de surages décaré nuls pare bureou (art L. 66 du code dlectora. __—

€. Nombre de sarages bancs (art L. 65 4 code cor =

2 Nombre de sfrages exprimés D € 9 … _

Major alu #

——— == etre =

3.1.3 Résultats du troisième tour de serutin *

8 Nombre de conseliers présents app n'ayant pas pris part au vote _— _

> Nombre de votants (emvloppes déposées) — =

Nombre de ufages déclarés nuls pre uraa (art L. 86 code dictora)…

4 Nombre de sufages blanc (ar L 6 du cd doctor) _ ——

2 Nonère de marges exprimés Bd

312 03.13 l'lctio ncquiem promer ur Na np 3 LD l'en» ca ù de ouINOIQUER LE NOM DES CANDIDATS —__— ms l'or apbqe)

24.Proclamation de l'élection du premier joint

mu. GOERAER.. NOSCANE..

2. Élcton au deuxième aloint

3.2.1. Résultats du premier tour de serutin

1 Nombre de consilrs présents à 'aggei n'ayant ps pris part au vote

8 Name eva (eos céosé) 15

Nombre de urage cr us pare bre (nt L. 6 cc to o di Nombre de sufrages blancs (ar L. 65 du cod éectorai)… - O

€: Nonbre de sufrages exprimés D - cd) ds

1 Major ao 4 &

3.22. Résultats du deuxième tour de serutin *

2 Nombre de consailrs présents à l'appel 'ayat pas pr part au vote.

D Nombre de votants (emeloppes déposées) ……

Nombre de sufragas déclarés nus par le bureau (rt L. 85 du code cira).

Nombre de sufages blancs (at L.65 du ende éetra)

2: Nombre de aufrage exprimés bc 1.

1 Major abs : :

INOIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS store hat) Encre Etats os

3.23, Résultats du trolsième tour de serutin ®

2. Nombre de conseils présents à 'appl n'ayant pa pri part au voe…

.Nonbre de votants (enveloppes déposées)

€: Nombre de sufrages déclarés ui parle bureau (at 66 uen decor)

Nombre de sufrages bancs (rt L. 85 du code decor

0 Montre mages ant

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS a l'ordre née) [ Eros

Ne as rempli ls 222 et 32.3 l'élection à acquise au premier tou. 10e as eme2. a l'on à aqueuseur12.4. Proclamation de l'élection du deuxième adjoint

m_ROUSEUAT.. FRAUCK

23 loction du troisième adicint

3.31. Résultats du premier tour de serutin

2 Nonère de conseilrs présents à appel n'ayant pas pr pat a vo

. Notre de votants (emeloppes Géponées)

Nombre de sufages déclarés us park bureau (at. L. 69 code étectora) ee

Notre de sufrages blancs (ar L 6 du code lector)

e Nontre de surages exgrnts

1 Majorié absolue + Lo

INIQUER LE NOM DES CANDIDATS (ne l'onde hate)

LPONAY CHersrrau

êrDou…. SERGE.

2 Nombre de consailrs présents à appel n'ayant pa pr pat a vo — ——

D Nombre devants (eme déposées) _ 45

€ Nombre de sufrages déciarés mas par ie bureau (ar L_66 4 code decor) o : 4. Nombre de aurages bancs (art L. 65 du code loctorah……

+ Nombre de surages exprimés

Mort obacoe # _—

INOIQUER LE NOM DES CANDIDATS (ans ordre hate)

L'AUNAS — CHRESTLAN

GTDOU SEBASTEN.

3.3.2 Résultats du troisième tour de scrutin %.

a Nombre de consllrs présents à l'appel n'ayant ps pris part a vo.

Nombre de votants (emioppes déposées) ee

€ Nombre de sufrages Gérés ais pri bureau (art L. 69 code let,

Nombre de sufrages bancs (ar L. 85 du cod decor)

€ Nombre de nuages exprimés bd] ca

ns ordre qe) Es D crosses

1.1.4. Proclamation de l'élection du troisième adjoint

n.LAUNAN. CHRISTEAV.

À pen 22 233 ét que pre in ed14 Élaction du Quatrième adioint

3.4.1 Résuitats du premier tour de serutin

a Nombre de conseils présents à appe: n'ayant ps pris part au vo. EL

1 Nombre de votants [emvloppes déposées) == -

€ Nombre de stages Gbiarés ui parie bureau (at L. 68 du end it)

Nombre de surages bancs (art L_ 65 du code decor)

€ Nombre de surage axgrmés bd]

1 Majrté absolue # _— u . —

ns or pe

Résultats du deuxième tour de serutin

à Nombre de conseils présents à ages n'ayant pa pi art au vo

D Nomère de vas {envelogpes déposées)

€ Nombre de sarages décarés ris pari burn (art L 66h code decor)

Nombre de suffrages bancs {at L 85 du code électoral)

€ Nombre de sutrages exprimés > 1 :

ns — a IMOIQUER LE NOM DES CAMDOATS - DE surrmaGES ONTEMUS. : Ê as l'or bte) [ Encre nn tte em ]

3.43 Résultats du troisième tour de serutin *

à Nombre de consllers présents à l'appel n'ayant ps pr part au vo.

1 Nombre de volants (emeloppes déposées) =

€ Nombre de surages écarts mad pare bureau (ar L. 86 du co decor)

& Nombre de suigs bianos (ar L. 85 code decor)

€ Nombre de sufrages engins L

INOIQUER LE NOM DES CANDIDATS

Ne pas reg de A2 et JA 3 a l'élection àdé guise mn premier or a as eh he 4 ein àdé qui an die ur

1 Le nertons «chaos sont op longues pour ut comignées dus cet pau, ds so des sr ne foule anne, gode pape pa es mere du bre, ai et eo pro veu MI eco ao ete a as Pa à vise rca»à D trade Deco es ami aan SNA 00) roues. … À G.

minutes, en double exemplaire ** à été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le conser..et municipal le plus Agé. le

at mais. Le mare (on nn pnoornt. Le conso modo ap. Lever,

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FL rome cm 8 proc ra nat rar de marie ace on nent ef de proc. Le cond uen di em msi, tt Le mire D amet au pre et.