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Déliberation - Liste DES Deliberations Pour Affichage cm 02 avril 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Pour Affichage cm 02 avril 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Économie et finances, Eau et assainissement,
1
Département du PUY-DE-DOME
Arrondissement de THIERS
Téléphone : 04.73.53.01.21.
Télécopie : 04.73.51.21.55.
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr
COURPIERE, le 10 avril 2024
HÔTEL DE VILLE
Place de la Cité Administrative
63120 COURPIERE
Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 02 Avril 2024
INTRODUCTION
01 Désignation du secrétaire de séance. Vote : Pour à l’unanimité.
02 Subventions aux associations pour 2024. Pour les associations « ACVPC-CATM » - « ACVB » - « AINES DE LA DORE » - « AFMC Musculation » -
« AMICALE DU MEGAIN » - « AMICALE DES SAPEURS
POMPIERS » - « AMICALE PHILATELIQUE » -
« ARPEIC » - « BIBLIOTHEQUE ECOLE PUBLIQUE » -
« BOISSADIE RALLYE TEAM » - « BOXING CLUB
COURPIEROIS » - « CAC FONCTIONNEMENT » - « CAC
ROSIERE » - « CLUB ACCORDEON » - « COS » - « DER
EVENT » - « COURPIERE TAROT CLUB » - « DOMISOL
ECOLE DE MUSIQUE » - « FNACA » - « GYM TONIC » -
« LES COPAINS D’ABORD » - « LIVRADOIS FOREZ
HAND » - « MEDIATION ANIMALE 63 » -
« MULTICOLORE RADIO » - « ŒUVRES PUPILLES
ORPHELINS SAPEURS POMPIERS » - « PAS A PAS
(danse) » - « PAYS DE COURTESERRE » - « PETANQUE
DE LIMARIE » - « RACING CLUB (Rugby) – « RESTOS
DU CŒUR » - « SOCIETE DE CHASSE » - « SOCIETE DE
PECHE » - « TEAM DORE EVASION » - « TEAM PONY
COMPET (ancien Happy du pony run run) ». « TENNIS
CLUB COURPIEROIS » - « TENNIS CLUB
COURPIEROIS » - « UNC » - « USC » - « VACANCES AU
GRAND AIR ».
Vote : Pour à l’unanimité (25 votants).
Pour les associations :
« AMIS DE LIMARIE » : Vote : Pour à l’unanimité
(24 votants)
Madame Danielle TOURON n’a pas pris part au vote en
raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de
membre du bureau d’une association subventionnée, ou
indirect.
« A.P.E.L. ST PIERRE » : Vote : Pour à l’unanimité
(23 votants)
Madame Huguette EPECHE et Monsieur Mohommed
OULABBI n’ont pas pris part au vote en raison d’un
intéressement direct du fait de leur qualité de membre du
bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
« ARC-EN-CIEL » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Madame Catherine MAZELLIER n’a pas pris part au vote
en raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de
membre du bureau d’une association subventionnée, ou
indirect. 2
« COMITÉ DE JUMELAGE » :
Vote : Pour à l’unanimité (23 votants)
Madame Dominique LAFORET et Madame Jeannine
BOUSSUGE n’ont pas pris part au vote en raison d’un
intéressement direct du fait de leur qualité de membre du
bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
« COURPIÈRE COUNTRY CLUB » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Monsieur Eric DUCHER n’a pas pris part au vote en raison
d’un intéressement direct du fait de sa qualité de membre
du bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
« ECURIE CHIGNORE » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Monsieur Jean-Michel LAVEST n’a pas pris part au vote en
raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de
membre du bureau d’une association subventionnée, ou
indirect.
« FOYER LAIC » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Madame Dominique LAFORET n’a pas pris part au vote en
raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de
membre du bureau d’une association subventionnée, ou
indirect.
« FLASH TEAM JUNIORS » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Monsieur Jean-Michel LAVEST n’a pas pris part au vote en
raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de
membre du bureau d’une association subventionnée, ou
indirect.
« HORIZON COURPIÈRE » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Madame Huguette EPECHE n’a pas pris part au vote en
raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de
membre du bureau d’une association subventionnée, ou
indirect.
« LA RUCHE – MAISON DE RETRAITE » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Madame Isabelle ROCHE-LACOMBE n’a pas pris part au
vote en raison d’un intéressement direct du fait de sa
qualité de membre du bureau d’une association
subventionnée, ou indirect.
« LES CANOTIERS » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Monsieur Jean-Michel LAVEST n’a pas pris part au vote en
raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de
membre du bureau d’une association subventionnée, ou
indirect.
« PÉTANQUE DU FOIRAIL » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Monsieur Eric MOULIN n’a pas pris part au vote en raison
d’un intéressement direct du fait de sa qualité de membre
du bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
« SOYONS CURTA PETRA » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Madame Huguette EPECHE n’a pas pris part au vote en
raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de
membre du bureau d’une association subventionnée, ou
indirect. 3
« VIEILLES SOUPAPES » :
Vote : Pour à l’unanimité (24 votants)
Monsieur Eric DUCHER n’a pas pris part au vote en raison
d’un intéressement direct du fait de sa qualité de membre
du bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
AFFAIRES FINANCIÈRES – VIE ÉCONOMIQUE
03 Fixation et vote du taux des impôts directs locaux pour 2024. Vote : Pour à l’unanimité.
04 Autorisation de programme et crédits de paiement – Réhabilitation du Cinéma Le Rex.
Vote : Pour : 24
Contre : 1 (Mme Huguette EPECHE)
05 Autorisation de programme et crédits de paiement – Programme
éclairage public de Territoire d’Energie 63.
Vote : Pour à l’unanimité.
06 Autorisation de programme et crédits de paiement – Aménagement de la place Jules Ferry.
Vote : Pour : 18
Contre : 1 (Mme Huguette EPECHE)
Abstentions : 6 (Mme Sylvie ANGELI – Mme
Elodie BEAUGER – M. Eric DUCHER –
M. Jean-Michel LAVEST – Mme Lydie
LIMOUZIN – Mme Carole SALGUEIRO)
07 Autorisation de programme et crédits de paiement – Programme
défense incendie.
Vote : Pour à l’unanimité.
08 Autorisation de programme et crédits de paiement – Travaux eaux
pluviales Coubertin - Budget Principal.
Vote : Pour à l’unanimité.
09 Autorisation de programme et crédits de paiement – Travaux
assainissement Coubertin- Budget annexe assainissement.
Vote : Pour à l’unanimité.
10 Autorisation de programme et crédits de paiement – Travaux AEP
Coubertin – Budget annexe de l’eau.
Vote : Pour à l’unanimité.
11 Budget Principal : - Budget Primitif 2024. Vote : Pour : 24 Contre : 1 (Mme Huguette EPECHE).
12 Budget annexe de l’assainissement – Budget Primitif 2024. Vote : Pour à l’unanimité.
13 Budget annexe de l’eau – Budget Primitif 2024. Vote : Pour à l’unanimité.
14 Budget rattaché à la régie autonome de production électricité –
Budget Primitif 2024.
Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
15 Cinéma – Choix des titulaires des marchés pour le lot n°05. Vote : Pour : 24 Contre : 1 (Mme Huguette EPECHE)