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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm 02 JUILLET 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm 02 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Eau et assainissement,
VILLE DE
COURPIERE Livradois- Forez:
Département du PUY-DE-DOME Petites wites
Arrondissement de THIERS h
Téléphone : 04.73.53.01.21.
Télécopie : 04.73.51.21.55.
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr
COURPIERE, le 04 juillet 2024
HÔTEL DE VILLE
Place de la Cité Administrative
63120 COURPIERE
Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 02 Juillet 2024
INTRODUCTION
01 Désignation du secrétaire de séance. Vote : Pour à l’unanimité.
02 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024. Vote : Pour à l’unanimité.
03 Compte-rendu des délégations du Maire. Information donnée au Conseil Municipal.
AFFAIRES GÉNÉRALES
04 Modification des représentants de la Forêt d’Aubusson. Vote : Pour à l’unanimité.
05 Adhésion à la communauté professionnelle de santé de Thiers Dore et Montagne. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES DU PERSONNEL
06 Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion de la Vote : Pour à l’unanimité. Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance.
AFFAIRES ÉCOLES — PETITE ENFANCE - JEUNESSE
07 Adoption du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2024-2027. Vote : Pour à l’unanimité.
08 Modification du règlement intérieur du périscolaire et de la cantine. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES ATTRACTIVITÉ — TOURISME - PATRIMOINE
09 Tarifs piscine pour les usagers de l’aire de camping-car. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
10 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable — Année 2023. Vote : Pour à l’unanimité.
11 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement — Vote : Pour à l’unanimité. Année 2023.
12 Projet photovoltaïque — Convention de mise à disposition et baïl sur parcelle XB Vote : Pour à l’unanimité. 317.
13 Abrogation de la délibération du 13 mai 2024 approuvant la vente de la parcelle Vote : Pour à l’unanimité. BR 329 - Rue Jean-Jacques Rousseau.
14 Vente parcelle BR 914 — Rue Jean-Jacques Rousseau. Vote : Pour à l’unanimité.
15 Territoire d’Energie 63 — Travaux d’enfouissement des réseaux télécom — Vote : Pour à l’unanimité. Boulevard Vercingétorix — Gambetta et Maréchal Foch.
16 Territoire d’Energie 63 — Fourniture et pose d’un coffret au Parc Lasdonnas. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX (suite)
17 Travaux de réhabilitation du Cinéma — Lot 09 Avenant n°01 et Vote : Pour : 23 Contre : 1 Lot 05 Avenant n°01. (Mme Huguette EPECHE)
18 Réseau AEP — Dédommagement d’un administré — Rue de la Font à Limarie. Vote : Pour à l’unanimité.