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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20190523
Document publié le Lundi 27 mai 2019 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20190523)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie,
1
Compte-rendu du Conseil Municipal
Du 27 mai 2019
Tenu à la Mairie à 20h30
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Mélusine PILLOUD, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice Thierry CHABANON (arrivée à 10 h)
Excusés : Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Michel AUBRUN)
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION déclare ouverte la séance du Conseil Municipal.
Secrétaire de séance : Mme Jocelyne ROLLET
******
Le compte-rendu du 11 avril 2019 est approuvé et validé par l’ensemble des conseillers.
Puis, selon l’ordre du jour :
I/ Rétrocession de l’Impasse de l’Annexe à la commune
M. Le Maire explique aux membres du Conseil que lors d’une vente immobilière, il a été constaté que les parcelles A 1578 et A 1579 ont été attribuées par erreur à un administré alors que celles-ci appartiennent à la commune. En effet sur les anciennes cartes cadastrales elles sont situées sur le domaine public. Suite à son rendez-vous chez le notaire M. Le Maire explique qu’il faut faire une rétrocession à titre gratuit de ces 2 parcelles à la commune. Il demande aux membres du Conseil de l’autoriser à entamer les démarches et à signer tout document se rapportant à cette affaire. Accord donné à l’unanimité.
II/ Validation devis
M. Le Maire explique aux membres du Conseil que le tiroir de la banque du commerce est cassé. Un devis de réparation d’un montant de 177.36 € TTC a été reçu en Mairie. Après discussion à onze voix contre et 3 abstentions il est convenu que cette réparation est à la charge du locataire (article II – 1° du contrat de location) et non du loueur. En effet il ne s’agit pas d’une malfaçon mais simplement d’usure.
VI/ Rapport des commissions
Cadre et qualité de vie
Néant. 2
Jeunesse et Affaires Culturelles
Monsieur Philippe MABRU informe que le spectacle 1ère page a eu lieu le 11/05/2019 à la salle de garderie. Il en est ressorti que des avis positifs.
Il remercie également toutes les personnes qui ont apportées leur aide pour servir l’apéritif à la fête des conscrits.
Il demande également de l’aide pour faire un grand nettoyage des escaliers de la Mairie.
Gestion du Territoire
Monsieur Didier REY :
- présente la maquette faite par DG Promo pour le potager qui ira en lieu et place des ardoises cassées.
- présente le plan de traçage des places du parking. Celui-ci comportera 27 places + 1 place handicapé (déjà tracée)
- nous informe qu’un rendez-vous est fixé avec M. Flavian WIETECKA (remplaçant de M. Bernard JOBARD) pour faire le point sur les affouages.
Administration Générale
M. Michel AUBRUN nous informe qu’un stagiaire en apprentissage à l’école de Miribel travaille actuellement avec les employés communaux.
V/ Questions diverses
Monsieur le Maire rappelle que les élections européennes se déroulent ce dimanche soit le 26/05.
La date du prochain conseil est fixée au 20 juin 2019.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Le Maire, lève la séance à 21h20.
Le Maire,
Jean-Pierre CHAMPION