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Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune d'Orbrie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 CM du 20 juin 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MÉMRIRRE Conseil municipal du 20 juin 2014 ? L'ORBRIE
Membres en exercice 15
21, rue du Docteur Audé Membres présents 14 85200 L'ORBRIE :
Tél. 02 51 69 06 72 Pouvoir I mairie.lorbrie@wanadoo.fr Votants 14+ 1 pouvoir
Le 20 juin 2014, à 19 heures, le Conseil municipal de l’Orbrie,
dûment convoqué le 13 juin 2014, s’est réuni en séance ordinaire à
la mairie, sous la présidence de Madame Noëlla LUCAS, Maire.
Présents : Annie BARADEAU, Vincent BOISSON, Nicolas CELLIER, Jean-Luc GILLIER,
Claude GRATEAU, Brigitte GRIMAUD, Jean Charles GUIADEUR, Sylvie GUIBERT,
Jean-Luc LAMY, Noëlla LUCAS, Isabelle MINAUD, Pascal PIERRE, Lydie ROBUCHON,
Nathalie TALON.
Excusé : Roger DUBOIS.
Secrétaire de séance : Claude GRATEAU.
Roger DUBOIS a donné pouvoir à Jean-Luc LAMY.
N°2014-20/06-1
Election des délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Madame Noëlla LUCAS, Maire, ouvre la séance.
Monsieur Claude GRATEAU est désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Madame le Maire procède à l’appel nominal des membres du conseil et dénombre
14 conseillers présents. La condition de quorum est remplie.
Madame le Maire indique que Monsieur Roger DUBOIS s’est excusé et qu’il a donné pouvoir à Monsieur Jean-Luc LAMY.
Le bureau électoral est composé ; il comprend :
Noëlla LUCAS, présidente
Jean Charles GUIADEUR, Jean-Luc GILLIER, Nathalie TALON et Nicolas CELLIER,
assesseurs.
Madame le Maire :
rappelle que le décret n°2014-532 du 26 mai 2014 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs fixe l’élection des délégués et suppléants des conseils municipaux au vendredi 20 juin 2014 ;
indique que le conseil municipal doit élire 3 délégués et 3 suppléants ;
expose qu’en application des articles L.288 et R.133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue.
L'élection des trois délégués donne les résultats suivants :
Sont candidats : Noëlla LUCAS, Jean-Luc LAMY, Brigitte GRIMAUD.
Nombre de votants : 14+ 1 pouvoir
Nombre de bulletins : 15
Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
1/2 - Conseil municipal du 20 juin 2014 Noëlla LUCAS, Jean-Luc LAMY, Brigitte GRIMAUD sont proclamés élus délégués, au premier tour, par 15 voix. Ils déclarent accepter le mandat.
L'élection des trois suppléants donne les résultats suivants :
Sont candidats : Nicolas CELLIER, Nathalie TALON, Isabelle MINAUD.
Nombre de votants : 14 + 1 pouvoir
Nombre de bulletins : 15
Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Sont proclamés élus suppléants, au premier tour, par 15 voix, dans l’ordre de présentation
suivant:
Isabelle MINAUD
Nathalie TALON
Nicolas CELLIER
Ils déclarent accepter le mandat.
Le procès-verbal est clos à 19h15 et affiché sur le champ à la porte de la mairie.
2/2 — Conseil municipal du 20 juin 2014