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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 01 10 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Culture et patrimoine,
I 1., Blaye L'STE DES DÉL'BÉRAT'ONS DU CONSE'L MUN'C'PAL Du Mardi l" Octobre 2024, à78tt30 ile & Clé de lAquitarne
Numéro ïtre Résultat du vote 1 Commissions communates - Création et modif,cations Approuvée à [a mâiorité 2 Convention d'occupation du domaine pubtic constitutive de droits réels - 1 rue Porte Dau hine - Avenant n' 1
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I