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Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 30 01 2024 1)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Ruralité, Environnement,
p« Étoile & Clé de l'Aquitaine LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Mardi 30 Janvier 2024, à 18h30
Numéro Titre Résultat du vote
1 Agrément du concessionnaire quant au projet de cession de la
convention d'occupation du domaine public constitutive de droits réels
de Mme PEYROUTET- Mess des Officiers- Modification
Approuvée à l'unanimité
Zone d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR): approbation
des cartographies de périmètre
Approuvée à la majorité
Classement dans le domaine public du terrain situé Place de la Halle Approuvée à l'unanimité
+
[CO
Mise à disposition d'un terrain communal au profit de la Communauté de
Communes de Blaye pour la réalisation d'un planchodrome
Approuvée à l'unanimité
ou Modification du règlement du camping municipal Approuvée à l'unanimité
Convention relative au partage des données avec la Caisse d'Allocations
Familiales de la Gironde - Autorisation du Maire à signer
Approuvée à l'unanimité
Convention relative au partage des données avec la Mutualité Sociale
Agricole - Autorisation du Maire à signer
Approuvée à l'unanimité
Convention de disponibilité pour la formation des sapeurs-pompiers
volontaires
Approuvée à l'unanimité
Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux 2024 : Travaux de
rénovation des gymnases
Approuvée à l'unanimité
10 Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux 2024 : Démolition du club de Bridge
Approuvée à la majorité
11 Dotation de soutien à l'Investissement Local 2024 : Mise aux normes et
sécurisation des bâtiments
Approuvée à l'unanimité
12 Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2024 : Travaux des
bâtiments scolaires
Approuvée à l'unanimité
13 Dotation de Soutien à l'investissement Local 2024 : Travaux de mise aux normes de l'accessibilité des bâtiments (ADAP)
Approuvée à l'unanimité
14 Rapport d'Orientation Budgétaire 2024 Pas de vote