Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 16
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal du 25 juin 2
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 18
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 28
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 14
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 3
Déliberation - Conseil municipal Seance du 5 juin 2026 Liste des
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 3 juin 2026
Document publié le Mercredi 3 juin 2026 par la commune d'Achères.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 3 juin 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
Publiée le 12/06/2026
Liste des délibérations
N° de
délibération Objet Vote
47 Conseil d’administration du SAX - désignation des personnes qualifiées Approuvée
48 Association ELLSA - désignation des représentants du Conseil Municipal Approuvée
49 Vote du compte financier unique 2025 Approuvée
50 Affectation définitive des résultats de 2025 Approuvée
51 Rapport FSRIF 2025 Approuvée
52 Versement de subventions d’équipement d’équilibre à la résidence autonomie Georges POMPIDOU – Exercices 2025 et 2026 Approuvée
53 Port d’Achères – réamenagement de la route du barrage – subvention d’équipement au bénéfice de HAROPA PORT
Approuvée
54 Marché forain du centre-ville - dédommagement exceptionnel des commerçants abonnés
Approuvée
55 Comité Social Territorial (CST) commun ville & CCAS - reconduction Approuvée
56 Comite Social Territorial (CST) et sa formation spécialisée en matiere de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) - composition
Approuvée
57 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Approuvée
58 Route forestiere des pavillons – convention de partenariat avec la ville de Maisons-Laffitte
Approuvée
59 Fixation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’exercice 2027 et régularisation des tarifs historiques. Approuvée
Séance du Conseil Municipal
du 3 juin 2026