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Déliberation - liste des deliberations cm du 15 12 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chabeuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 15 12 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
VILLE
DE
CHFRB=UIL
Affiché
le 20/12/2022
Mise
en
ligne
le 20/12/2022
LISTE
DES
DELIBERATIONS
(art.
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
Décembre
2022
à 18h00
N°
Objet
de
la délibération
|__ Rapporteur
Décision
0
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
29
septembre
2022
Adoptée
à
l'unanimité
Désignation
du
représentant
de
la
commune
à
la
M.le
Maire
Adoptée
à
1
Commission
Intercommunale
pour
l'Accessibilité
de
l'unanimité
Valence-Romans
Agglo
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Rapport
annuel
2021
du
Syndicat
d'irrigation
Drômois
M.
le
Maire
/
2
PRISE
D'ACTE
Rapport
annuel
2021
VRA
Prévention
et
gestion
des
M.
le
Maire
/
3
déchets
PRISE
D'ACTE
Rapport
annuel
2021
VRA
Assainissement
collectif
et
non
M.le
Maire
/
4
collectif
PRISE
D’ACTE
Rapport
annuel
2021
VRA
Eau
potable
M.
le
Maire
/
5
PRISE
D'ACTE
Composition
de
la
Commission
des
marchés
forains
M.le
Maire
Adoptée
à
6
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Tableau
des
emplois
Bruno
DUMET
|
Adoptée
à
7
|
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Page
|1
Adoptée
à la
8
M57
: Fongibilité
des
crédits
Thérèse
MERIT
|
majorité absolue
Pour
: 28
Contre
:1
Abstention
: O
M57
: Gestion
des
amortissements
Thérèse
MERIT
|
Adoptée
à
9
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Décision
modificative
au
BP
Thérèse
MERIT
|
Adoptée
à
10
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Autorisation
spéciale
d'utilisation
des
crédits
d'investissement
(pour
utiliser
jusqu'à
25%
des
crédits
|
Thérèse
MERIT
|
Adoptée
à
n
ouvert
sur
2022
en
2023,
dans
l'attente
du
vote
du
BP)
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
: O
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
le
mode
de
gestion
|
Catherine
Adoptée
à
la
12
délégué
de
la
Maison
de
l'Enfance
JOULIE
majorité absolue
Pour
: 28
Contre
:1
Abstention
: O
Intégration
d'un
groupement
de
commande
avec
|
Catherine
Adoptée
à
la
13
Valence
Romans
Agglo
pour
la
passation
d'une
|
JOULIE
majorité
consultation
de
marché
de
service
pour
la
gestion
et
absoive
l'animation
de
l'enfance
Pour
: 28
Contre
:1
Abstention
: 0
Création
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
|
Catherine
Adoptée
à
14
Public
JOULIE
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
: O
Subvention
exceptionnelle
Grain
d'Phonie
Pilar
Adoptée
à
15
DIAZ-COMTE
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
|
Gérard
Adoptée
à
16
Chabeuil/VRA
(luminaires
maison
de
l'enfance)
DEVAUX
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
: O
Page
| 2
Renouvellement
de
la
convention
Chabeuil/VRA
pour
la |
Gérard
Adoptée
17
gestion
des
équipements
(médiathèque/maison
de
|
DEVAUX
l'unanimité
l'enfance)
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
: O
Délégation
du
DPU
à EPORA
dans
le cadre
de
la CEVF
Gérard
Adoptée
18
DEVAUX
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
:
O
Acquisition
à l'euro
symbolique
d'une
partie
de
la |
Gérard
Adoptée
19
parcelle
ACO087
à
DAH
DEVAUX
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
:
O
Avenant
Immeuble
BOUDILLON
Gérard
Adoptée
20
DEVAUX
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Délégation
du
DPU
à
EPORA
en
zone
d'activité
|
Gérard
Adoptée
21
économique
de
la
Trésorerie
DEVAUX
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Désignation
des
membres
de
dla
Commission
|
M.le
Maire
Adoptée
22
Communale
des
Impêts
Directs
(CCIiD)
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Maire
de
=
Page
| 3