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Déliberation - Liste Deliberation CM 12 15 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation CM 12 15 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Justice et droit,
VILLE DE
TOURNON RHÔNE
LISTE DES DELIBERATIONS
N°18
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 15 DECEMBRE 2022
19h00
Affichage jusqu'au 20 février 2023
Conseil Municipal dujeudi 15 décembre 2022
Liste des délibérations n°18
Ÿ TOURNONSRHÔNE 1 Le quinze décembre deux-mille-vingt-deux à 19 heures, le Conseil Municipal de TOURNON-
SUR-RHÔNE, régulièrement convoqué le huit décembre deux-mille-vingt-deux, s’est réuni dans la
salle de ses délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présent(s) : Frédéric SAUSSET, Laurent BARRUYER, Ingrid RICHIOUD, Christiane CHERAR, Paul BARBARY,
Annie FOURNIER, Jean-Louis GAILLARD, Xavier AUBERT, Omar GUERROUCHE, Mathieu EGLAINE, Nathalie
RAZE, Benjamin GAILLARD, Jérôme BODIN, Marie-Christine ORAND, Ghislaine PARRIAUX, Claude GANDINI,
Christophe DUMAS, Marillac PONTIER, Catherine LAURENT, Dominique NORET, Pierre GUICHARD, Michèle
VICTORY, Liliane BURGUNDER, Laurent DANDRES.
Ont donné pouvoir: Jean-Claude BASTET à Jean-Louis GAILLARD, Valina FAURE à Paul BARBARY,
Bruno FAURE à Catherine LAURENT, Alexandra DENOITTE à Christiane CHERAR, Caroline RIFFAULT à
Claude GANDINI, Laurent MAILLARD à Marillac PONTIER, Etienne GUILLERMAZ à Michèle VICTORY,
Geoffrey MARECHAL à Pierre GUICHARD.
Absente : Léa CORNU.
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 32
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU Contre 0 Prend acte de
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 . l'information Abstention | 0
NOVEMBRE 2022
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
ROUr 32 Prend acte de
DECISIONS DU MAIRE Contre 0 l'information
Abstention | O
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
012022 171 Avance sur la subvention 2023 versée | Pour 32 ad imité
° ° par la Ville au budget annexe du Ciné- Contre o |" °OPEE 4 unanmre
Théâtre Abstention 10
Délibération
(
02.2022.172
Délibération
03.2022.173
vitre 01
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Objet Nature du vote Décision |
| Avance sur la subvention 2023 versée | Pour 32 Adontée à l imité ||
| par la Ville au budget du Centre | Contre 0 PDA COENNSS
Communal d'Action Sociale Abstention |0
|
Nature du vote Décision Objet
Avance sur subvention 2023 versée par Pour 26 Adontée à | crité | | optée à la majorité la Ville au budget annexe des parcs de Contre 0 P J
stationnement payants Abstention |6
Rapporteur : Laurent BARRUYER |
Conseil Municipal dujeudi 15 décembre 2022
Liste des délibérations n°18 Délibération |Objet Nature du vote Décision
04.2022 174 Budget annexe du Ciné-Théâtre - Pour 32 Adontéeàl mité
° ° Autorisation d'ouverture de crédits Contre 0 OPIÉE à 'UNANME
avant le vote du budget 2023 Abstention |0
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
05 2022175 Budget principal - Autorisation Pour 32 Adontée à l' imité
° ° d'ouverture de crédits avant le vote du |Contre 0 optée a l'unanimité
budget 2023 Abstention |0 |
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Délibération | Objet | Nature du vote | Décision
Décision modificative n°3/2022 - Pour 32 Lu nn,
06.2022.176 .… Adoptée à l’unanimité Budget principal Contre 0
Rapporteur : Laurent BARRUYER Abstention |0
Délibération Objet | Nature du vote Décision
2022177 Modification de la subvention - Régie Pour |32 Adontéeàl imité
° ° municipale du Ciné-Théâtre Contre 0 9PLÉE a T'UNANIMRE
Rapporteur : Laurent BARRUYER |Abstention 0
Nature du vote | Décision Délibération |Objet
022178 Décision modificative n°3/2022 - Pour 32 Adontée à? imité
° ° Budget annexe du Ciné-Théâtre Contre 0 9ptée à Tunanimité
| Rapporteur : Laurent BARRUYER Abstention |0
Nature du vote Décision Délibération | Objet
Rénovation courts tennis, création de Pour 32
courts semi-couverts et de terrains de |Contre 0
padels de plein air au parc des sports |Abstention |0
Léon Sausset - Demandes de
subventions auprès du Département
de l'Ardèche, de la Région Auvergne
Rhône-Alpes, du Syndicat
Départemental d'Energies de l'Ardèche
(SDE 07) et de l'Etat au titre de la
Dotation d'Equipement des Territoires
09.2022.179 Adoptée à l'unanimité
Conseil Municipal du jeudi 15 décembre 2022
Liste des délibérations n°18 Ruraux (DETR).
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Délibération |Objet Nature du vote Décision
Rénovation thermique, de mise en | Pour [32
accessibilité et de création d'un Contre 0
réfectoire à l'école élémentaire des Abstention |0
Luettes - Demandes de subventions
auprès de la Région Auvergne Rhône-
Alpes, du Département de l'Ardèche et
du Syndicat Départemental d'Energies
de l'Ardèche (SDE 07)
Rapporteur : Laurent BARRUYER
10.2022.180 Adoptée à l’unanimité
Délibération |Objet Nature du vote Décision
Convention portant affectation d'un Pour 32
personnel pour le traitement, le Contre 0
classement des archives avec le Centre |Abstention | 0
de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale de l'Ardèche
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
11.2022.181 Adoptée à l’unanimité
Délibération | Objet | Nature du vote | Décision
Adhésion au service de médecine | Pour 32 | Le , 12.2022.182 | . , . Adoptée à l’unanimité professionnelle et préventive du Contre | 0
Centre de Gestion de la Fonction Abstention |0
Publique Territoriale de l'Ardèche
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération |Objet Nature du vote | Décision
Elargissement des bénéficiaires des Pour 32 Le LA, 13.2022.183 . Adoptée à l’unanimité titres restaurant | Contre 0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET |Abstention 0
Délibération |Objet Nature du vote Décision
Mise à jour du tableau des effectifs Pour 32 au A, 14.2022.184 Rapporteur : Frédéric SAUSSET Contre 0 Adoptée à l'unanimité
Abstention |0
Conseil Municipal dujeudi 15 décembre 2022
Liste des délibérations n°18 virer où Délibération l'objet Nature du vote (Décision
Le 2022 185 Demande de subvention au pour 132 Ldontée äV'unanimité . . optée à l'unanimité
Département de l'Ardèche 2023 dans |Contre 0 PCÉE 4 FUNANENTE |
le cadre du dispositif "Soutien aux Abstention 0
structures culturelles conventionnées
du territoire" |
Rapporteur : Paul BARBARY |
Délibération | Objet [Nature du vote Décision | ————— . —_——— ———— —— © —_—————— |
16.2022 186 Demande de subvention à l'Unité |Pour 32 Lu tal :
. . , . 0 Départementale de l'Architecture et |Contre 0 | ptée à l'unanimité
|
du Patrimoine (UDAP) pour l'entretien | Abstention |0 |
de l'Église Saint-Julien au titre des
monuments historiques
Rapporteur : Paul BARBARY |
Délibération (Objet Nature du vote Décision
Subvention aide à projet "Orchestre Pour 132 Lu nn,
17.2022.187 Adoptée à l'unanimité d'harmonie de Tournon" Contre 0
Rapporteur: Paul BARBARY Abstention |0
| Se de SE A __ (L, .. A
Délibération Objet | - Nature du vote Décision
Répartition des montants par Pour 32 | ee A, |
18.2022.188 Le | Adoptée à l'unanimité | association pour le Pass Jeunes Contre
| Tournon 2022 Abstention |0
Rapporteur : Mathieu EGLAINE |
Délibération |Objet Nature du vote |Décision |
19.2022 189 Acquisition foncière - Parcelles Section Pour 32 | téeil imité
| . ée à AE n°489, 490 et 491 -Barthelet Contre |0 OPIÉE à! UNaNIMne
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD | Abstention |0
— _— —_— —— 1 = 1 EE ——
(Délibération LObjet Nature du vote | Décision
Permis de végétaliser Pour 32 ne LL, |
|20-2022.190 Rapporteur : Ingrid RICHIOUD |Contre 0 Adoptée à l’unanimité
|Abstention 0
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Jérôme BODIN N Frédéric SAUSSET
A
\ Conseil Municipal dujeudi 15 décembre 2022
Liste des délibérations n°18