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Compte-Rendu - 5 mars 2021
Document publié le Vendredi 5 mars 2021 par la commune de Lèches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 mars 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 MARS 2021
L'an deux mil vingt-et-un, le cinq mars, le Conseil Municipal de la commune de Les Lèches
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame
CHAIGNEAU Odette, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 1°/02/2021
Présents : Mme CHAIGNEAU Odette, Mrs GEORGES Philippe, GABARD André, Mme CRESTIA
Marie-Thérèse, Mrs CHUPEAU Philippe, VANHOLDERBEKE Michel, REY Yaël, Mmes DUFOUR Carine, SURGET Charlène et GAUFFRE Monique.
Absent excusé : Mr GUIONIE Ludovic.
Secrétaire de séance : Mme SURGET Charlène
Objet : Compte Administratif 2020
Le conseil, après avoir entendu le rapport de André GABARD,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.212114, L.2121-21 et L.2121-29 relatifs à la désignation d’un président autre que le maire pour présider au vote du compte administratif et aux modalités de scrutin pour les votes de délibérations,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-31 relatif à l’adoption du compte administratif et du compte de gestion,
Considérant que André GABARD, Adjoint, a été désigné pour présider la séance lors de l’adoption du compte administratif,
Considérant que Odette CHAIGNEAU, Maire, s’est retiré pour laisser la présidence à André
GABARD, Adjoint, pour le vote du compte administratif,
Délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2020 dressé par l’ordonnateur, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré, Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE le compte administratif 2020, lequel peut se résumer de la manière suivante : Section de Fonctionnement :
Dépenses réalisées 248 243.24 €
Recettes réalisées 309 459.38 €
Report N-1 54 822.15 €
Résultat : 116 038.29 €
Section d'Investissement :
Dépenses réalisées 28 010.41 €
Recettes réalisées 38 637.66 €
Report N-1 11 245.19 €
Résultat : 21 872.44 €
RESULTAT TOTAL 137 910.73 €
Objet : Compte de Gestion 2020
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Madame Odette CHAIGNEAU, Maire
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer; Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2020 ;: Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.
Considérant,
1 Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2 Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2020 et ce qui concerne les différentes sections budgétaires ;
3 Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives, déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2020, par le receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.
Objet : Questions diverses
- Demande de la commune de Lunas pour poser un panneau d’adressage en limite de commune de Les Lèches : OK
- Proposition de la commune d’Eglise Neuve d’Issac : elle propose une mise en commun de matériel par convention entre communes.
- Lecture de la lettre de 1 ATSEM qui souhaite titularisée : actuellement l’ATSEM est mise à disposition à la commune par le Centre de Gestion en remplacement de la titulaire partie à la retraite. Le Conseil n’est pas favorable à la titularisation d’un autre agent en raison de l’incertitude liée au maintien de l’école sur les années à venir.
- Elagage : 900 €
- Cérémonie du 20 mars 2021 en l’honneur d’un Mobile et du Poilu.
- Début des travaux de pose des panneaux photovoltaïques : avril 2021
- Adressage : réunion de la commission tous les mercredis de 15h à 17h - Conseil d’école : 44 élèves actuellement à la rentrée 2021-2022 il y aura 10 départs et 2 inscriptions possibles.