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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 11 2024)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Banque,
C- 37-11-2024
Votants : 72
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 12 novembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 18 novembre 2024
MARCHÉS PUBLICS - PRÉVALEC - ACQUISITION D'UN BROYEUR POUR LE BROYAGE DES BIODÉCHETS SUR LE SITE DU VALLON D'ARTY - APPROBATION DU MARCHÉ
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, François GUYON, Florent JARRIAULT, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Claude BOISSON pouvoir à Jean-Pierre DIGET, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Sophie BOUTRIT, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Nicolas VIDEAU, Alain CANTEAU pouvoir à Florent JARRIAULT, Olivier D'ARAUJO pouvoir à Clément COHEN, Noélie FERREIRA pouvoir à Aurore NADAL, Elsa FORTAGE pouvoir à Sébastien MATHIEU, Anne-Sophie GUICHET pouvoir à Lucy MOREAU, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Rose-Marie NIETO pouvoir à Dominique SIX, Florent SIMMONET pouvoir à Florence VILLES, Valérie VOLLAND pouvoir à Jeanine BARBOTIN.
Titulaires absents :
François BONNET, Christophe GUINOT, Thibault HEBRARD, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Richard PAILLOUX, Yvonne VACKER.
Titulaires absents excusés :
Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Séverine VACHON.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Lydia ZANATTA C- 37-11-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2024
MARCHÉS PUBLICS - PRÉVALEC - ACQUISITION D'UN BROYEUR POUR LE BROYAGE DES BIODÉCHETS SUR LE SITE DU VALLON D'ARTY - APPROBATION DU MARCHÉ
Monsieur Dominique SIX, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN), via le service Prévention, Valorisation des déchets et Economie Circulaire, exploite une plateforme de compostage des déchets verts.
Le matériel actuel est obsolète et les temps d’immobilisation ne permettent pas un fonctionnement serein, ce qui induit un surstockage des déchets verts entrant. Cela implique aussi des coûts importants pour les réparations et pour les locations successives, afin de répondre au besoin. La CAN a divisé par deux le tonnage de compost produit.
L’objet de ce marché est d’acquérir une machine qui permet de broyer les déchets verts et les biodéchets pour les valoriser en compost. Ce compost est à destination principalement des usagers par le biais des déchèteries et vendu aux agriculteurs.
Après déroulement de la procédure, le marché a été attribué à la société D.HANTSCH (67 Marlenheim) pour un montant de 397 000,00 € HT. La PSE relative au prêt d’un broyeur en cas d’immobilisation prolongée du matériel a été retenue pour un montant de 780,00 € HT / jour de prêt / a été retenue.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve le marché décrit ci-dessus et autoriser sa signature ainsi que tout document y afférent.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 72
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Lydia ZANATTA
Secrétaire de séance
Dominique SIX
Vice-Président Délégué