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Conseil Municipal - gbdph liste CM 24 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - gbdph liste CM 24 03 2025)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
Conformément
à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
(ci-dessous)
examinées
par
le
conseil
municipal
du
24
mars
2025
est
affichée
en
mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la
commune
{www.poulaines.fr}
PET
ARRET
le
Q6
TAN)
m2
G
Le
24
mars
2025
à
19h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
date
de
convocation
du
conseil
municipal
le
12
mars
2025
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhaël,
M.
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MÉNARD
Patricia,
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy.
ABSENT
EXCUSÉ
:Néant
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Mme
MAÎTRE
Chantal.
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
POULAINES
Séance
du
lundi
24
mars
2025
Numéro
de
la délibération
Objet
de
la
délibération
Approuvée/rejetée
DB
2025
24
03
N°1
Cotisations
2025
aux
organismes
partenaires
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°2
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2025
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°3
Délibération
du
conseil
municipal
sur
le
compte
administratif
2024
-
Budget
lotissement
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°4
Affectation
du
résultat
de
l'exploitation
de
l'exercice
2024-
Budget
lotissement
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°5
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
—
Budget
lotissement
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°6
Délibération
du
conseil
municipal
sur
le
compte
administratif
2024
—
Budget
assainissement
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°7
Affectation
du
résultat
de
l'exploitation
de
l'exercice
2024—
Budget
assainissement
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°8
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
—
Budget
assainissement
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°9
Délibération
du
conseil
municipal
sur
le
compte
administratif
2024
—
Budget
commune
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°10
Affectation
du
résultat
de
l'exploitation
de
l'exercice
2024
—
Budget
commune
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°11
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
-
Budget
commune
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°12
Vote
du
budget
primitif
2025
du
Budget
lotissement
de
la commune
Approuvée à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°13
Vote
du
budget
primitif
du
budget
assainissement
de
la commune
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°14
Vote
du
budget
primitif
2025
du
budget
général
de
la
commune
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°15
Mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d’investissement
—
exercice
2025
—
nomenclature
comptable
M57
—
Budget
lotissement/budget
principal
de
la
commune
‘
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°16
Subvention
2025
— secours
catholique
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°17
Gratification
de
stage
au
sein
des
services
techniques
municipaux- Madame
PORTE
Anaïs
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°18
Dossier
d’enquête
publique
préalable:
à
l'aliénation
du
chemin
de
Sernan
à
Buxeuil,
à
l’aliénation
de
la rue
du
Mail
et de
ses
accessoires
et
au
déplacement
du
chemin
de
Cungy
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
03
N°19
Convention
entre
l'association
foncière
de
Poulaines
et
la
commune
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
24
63
N°20
Acceptation
devis
JVS
MAIRISTEM
—
migration
WINDOWS
11
—
deux
postes
informatiques
mairie
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
Poulaines,
le
25
mars
2025
Le
Président
de
séance
M.
CRON
Yves
Maire
La
secrétaire
de
séance
Mme
MAÎTRE
Chantal
conseillère
municipale
EE
V