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Déliberation - D 2016 3 2 Commissions communales et comités consultatifs Composition
Document publié le Jeudi 3 mars 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2016 3 2 Commissions communales et comités consultatifs Composition)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
ÔR FEXFRATIMU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
016-211602362-20160309-0_2016 D}
Reçu le 50/03/2016
E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME
ce du champ de foire
OUTHIERS-SUR-BOËME
délibération :
D_2016_3_2
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 20
Votants : 21
Objet : Commissions
communales et comités
consultatifs - Composition
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
«92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille seize , le mercredi 09 mars à 20 h 00, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni
en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET M
ichel, Le Maire.
Date de convocation du Conseil : 03 Mars 2016
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur TROUSSICOT
Franck, Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET
Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine, Madame HITIER Marie-
Christine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie, Monsieur RABSKI Jean,
Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Monsieur BERTIN Nathalie, Monsieur
NOËL Frédéric, Madame COUSSY Stéphanie, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT
Joël, Madame GROLLEAU Rachel
Pouvoirs :
Monsieur PORTE Henri-Renaud a donné pouvoir à Monsieur CARTERET Michel
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame SOULET Sandrine, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur BERCHENY
Dorian
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suivant l'installation de Monsieur Dorian
BERCHENY en qualité de nouveau conseiller municipal, il convient de l'inscrire dans les
commissions et comités consultatifs municipaux.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-4, R.2121-2
et R2121-4,
VU le Code électoral et notamment l'article L.270,
VU les délibérations D_2014 5 1 ; D_2014 10 4 et D_ 2014 13 10 du conseil municipal
portant sur la composition des commissions communales et des comités consultatifs locaux,
Vu la délibération D_2016_2_2 du conseil municipal portant sur l'installation d'un nouveau
conseiller municipal, en la personne de Dorian BERCHENY,
Vu la délibération D_2016 2 4 du conseil municipal portant sur le remplacement de la
conseillère démissionnaire dans les commissions et organismes extérieurs,
Considérant la proposition de Monsieur Dorian BERCHENY.
Entendu cet exposé, le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DESIGNE en qualité de membre des commissions et comités consultatifs SPORTS -
MANIFESTATIONS _ CULTURE et JEUNESSE, Monsieur DORIAN BERCHENY, domicilié 3,
Chemin de la Croix Ronde à MOUTHIERS-SUR-BOEME.
Pour:21 Contre:0 Abstention : 0
Emis le 09/03/2016, transmis en sous-préfecture et rendu Le Maire,
exécutoirele 3 f MARS 2816