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Déliberation - D 2016 2 4 Remplacement conseillère démissionnaire dans commissions et organismes
Document publié le Lundi 8 février 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2016 2 4 Remplacement conseillère démissionnaire dans commissions et organismes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Reçu le 15/03/2016
016-211602362-20160212-D_2016 FE%AEOMM DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME ce du champ de foire
OUTHIERS-SUR-BOËME
8,
délibération :
D_2016_2_4
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 21
Votants : 23
Objet : Remplacement de la
conseillère municipale
démissionnaire dans les
commissions et organismes
extérieurs
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
tél : 05.45.67.92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille seize , le vendredi 12 février à 20 h 30, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni
en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET
Michel, Le Maire.
Date de convocation du Conseil : 08 Février 2016
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BORRÉDON
Richard, Monsieur LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET Michel, Monsieur PONTINI Daniel,
Madame LOUVIÉ Catherine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie,
Monsieur RABSKI Jean, Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Monsieur
BERTIN Nathalie, Monsieur NOËL Frédéric, Madame COUSSY Stéphanie, Madame SOULET
Sandrine, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT Joël,
Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur BERCHENY Dorian
Pouvoirs :
Monsieur TROUSSICOT Franck a donné pouvoir à CARTERET Michel
Madame HITIER Marie-Christine a donné pouvoir à RELET Graziella
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur TROUSSICOT Franck, Madame HITIER Marie-Christine
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suivant le courrier le jeudi 14 janvier 2016, Christine MIGUEL,
Conseillère Municipale, élue sur la liste «Mouthiers, un nouvel élan », l'a informé de sa démission du Conseil
Municipal, motivée par des raisons personnelles. ,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-4, R.2121-2 et R2121-4,
VU le Code électoral et notamment l'article L.270,
VU les délibérations N°2014 5 1; D-2014-10-4 et D-2014-13-10 du conseil municipal portant composition des
commissions communales et des comités consultatifs locaux,
Vu la délibération N° 2014 5_20 du conseil municipal portant la représentation de conseillers municipaux à VIA
PATRIMOINE.
VU le courrier de Madame Christine MIGUEL en date du 14 janvier 2016 portant démission de son mandat de
conseillère municipale,
VU le courrier de Monsieur le Maire de Mouthiers en date du 15 janvier 2016 informant Monsieur le Préfet de la
Charente de la démission de Madame Christine MIGUEL,
Considérant la candidature de Monsieur Joël FOUCHÉ en qualité de représentant suppléant au sein de VIA
PATRIMOINE.
Entendu cet exposé, le conseil municipal, après en avoir délibéré :
DESIGNE en qualité de membre suppléant de VIA PATRIMOINE, Monsieur FOUCHÉ Joël, domicilié 8, place des
Genévriers à MOUTHIERS-SUR-BOEME
DEMANDE à Monsieur Dorian BERCHENY, nouvellement installé au sein du conseil municipal de prendre
connaissance des différentes commissions municipales pour qu'il puisse s'y inscrire ultérieurement.
Pour :23 Contre:0 Abstention : 0
Emis le 12/02/2016, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le
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