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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB 251114 173 Education Subventions coop scol Classes découvertes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DB_251114_173
EDUCATION - SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES DES ECOLES POUR L’ORGANISATION DE CLASSES
DECOUVERTES
Membres du Conseil municipal
En Exercice 35
Présents 29
Votants 31
Pouvoir(s) 2
Absent(s) 4
Séance du 14 novembre 2025
Lieu : Halle Grenette
Date de convocation le 7 novembre 2025
Président : M. Vincent CHRIQUI, Maire
Secrétaire de séance : Océane ROULOT
Présents :
Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure GARNIER, Aurélien LEPRETRE, Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Océane ROULOT, Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Chantal BUSSY, Christian CIOFFI, Laurent CAMPO, Semiha ALATAS, Isabelle RENARD, Odile MARTINI, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Laurent MAGUET, Anne CROUZIER, Dominique CADI, Roger RICHERMOZ, Robert BRIOUDE, Marie-Claude SOUCHAUD, Gabriel BERTEA
Absents :
Anissa DAOUI, Michaël AYDIN, Jean-Claude PARDAL, Aurélia MASSON
Excusés, ayant donné pouvoir :
Thierry JOSEPH, pouvoir à Christian CIOFFI, Gaël LEGAY-BELLOD, pouvoir à Dorian MAILLET
La municipalité attribue une subvention de 35 € par élève et par jour avec nuitée pour le financement des classes découvertes des écoles berjalliennes.
Au titre de l’année scolaire 2025 / 2026, seule l’école de Victor HUGO a sollicité une aide de la Ville pour la coopérative scolaire de l’école primaire. Celle-ci organise un séjour montagne au centre « Le Vertaco » à AUTRANS, du 15 juin au 19 juin 2026 (5 jours / 4 nuits) pour les élèves des classes CM1, CM1 / CM2 et CM2, soit un effectif prévisionnel de 73 élèves.
Cette classe découverte s’inscrit dans le projet d’école qui consiste à construire les apprentissages de tous les élèves dans un contexte différent et d’appréhender les règles de vie sur tous les temps de l'enfant.
Pour ce séjour, il est proposé d’octroyer une subvention de 9 000 €. Un acompte de réservation de 4 500 € doit être acquitté avant la fin de l’année 2025.
1/2 Il est proposé au Conseil Municipal :
- D’ATTRIBUER une subvention de 9 000 € pour la classe découverte organisée par la coopérative scolaire de l’école primaire Victor HUGO ;
- D’APPROUVER le versement d’un acompte de 4 500 € pour le séjour ;
- D’AUTORISER le Maire ou un conseiller ayant délégation en la matière, à signer tous actes et effectuer toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l’exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l’unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus,
à Bourgoin-Jallieu ,
pour copie conforme,
Le Maire de Bourgoin- Jallieu
Premier vice-président de la CAPI
délégué aux Mobilités
Vice-président du Département
en charge de la Transition écologique
Vincent CHRIQUI
#signature2#
Le secrétaire de séance
Océane ROULOT
#signature1#
Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte transmis en préfecture par voie dématérialisée et publié.
Le présent acte peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Bourgoin-Jallieu ou d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Grenoble.
2/2