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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 26 Mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Crossac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 26 Mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
MAIRIE
DE
CROSSAC
44160
I
:02.40.01.02.85
Ê
:02.40.01.05.69
COMPTE.RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt, vingt six mai
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Crossac
(Loire-Atlantique)
dument convoqué
(l9/05/2020l,
s'est
réuni
en session
ordinaire,
à
la
salle
des sports.
Présents
: Mmes
et
M. Olivier
DEMARTY;
Isabelle
GABARD
; Christophe
DENAIRE
; Marie-Anne
PIED, Olivier FONTENEAU;
Laurette
LEMESTRE
; Jean-Luc
JAHAN;
Frédérique
GOINEAU
;
Eric
VINCE;
Nathalie
HINARD;
Gael
BODIGUEL;
Clarisse
LEGRAND;
Sébastien
DOUAUD;
Chantal
HALGAND
; Jean-Michel
TALBOURDET
; Cathy
MALLARD
; Gérard
LAUNAY
; Estelle
CAILLARD
; Christian GUIHARD
; Aurélia
DI
BLASI
; Sylvain MEIGNEN
; Myriam
LE
CANDERFF
; Fabien
MOYON
Secrétaire
de
séance
: M. Olivier
FONTENEAU
Election du maire M.
Jean-Luc
JAHAN,
président
de
séance,
rappelle I'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
Maire
Vu
le
code général des
collectivités territoriales,
et
notamment
I'articleL.2l22-7
;
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret et
à
la
majorité
absolue
;
Le
dépouillement
du vote
a
donné
les
résultats ci-après
- nombre
de
bulletins..........23
- bulletins
blancs ou
nuls......0
- suffrages exprimés.
.........23
- majorité
absolue.
. ..
..12
A
obtenu
:
- M. Olivier
DEMARTY
vingt-trois (23)
voix
M. Olivier
DEMARTY
ayanl
obtenu la
majorité
absolue
est
proclamé
Maire.
Fixation
du nombre
d'adioints
Sous
la
présidence de
M.
Olivier DEMARTY, le
Conseil
Municipal
a été
invité
à
procéder à
l'élection
des
adjoints.
En vertu de
I'article L2122-2 du
Code
général des
collectivités territoriales,
le
Conseil Municipal
détermine
le
nombre
d'adjoints
au
maire
sans
que ce nombre puisse excéder
30
o/o
de
I'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
6
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
est
proposé
de
fixer
à
cinq
le nombre
d'adjoints
au
maire. Après
en
avoir
délibéré,
Le Conseil
Municipal
décide,
à
I'unanimité, d'approuver la
création
de 5 postes
d'adjoints
au
maire.
Election
des
adioints
M.
le
Maire
rappelle que
les adjoints sont élus au scrutin
secret
de
liste à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel parmi
les
membres du conseil
municipal.
Vu
le code
général des
collectivités territoriales,
Vu
la
délibération
du conseil
municipal
fixant
le nombre
d'adjoints
au
maire
à 5,
Une
liste
est
déposée
: une
liste
menée
par
Mme
Isabelle
GABARD.
Il
est
dès
lors procédé aux opérations
de
vote
dans les
conditions réglementaires
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins................
......23
- bulletins
blancs ou
nuls
0
-suffrages
exprimés
......23
- majorité
absolue
Ont obtenu
:
- Liste
menée
par
Mme
Isabelle
GABARD.
.vingt-trois (23)
voix.
La
liste
menée
par Mme
Isabelle
GABARD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
sont
proclamés
Adjoints
au
maire
et
prennent rang
dans
I'ordre
de
la liste telle
que présentée
:
-
l"
adjoint
: Mme
Isabelle
GABARD
-
2è're
adjoint
: M.
Christophe
DENAIRE
-
3èrne
adjoint
: Mme Marie-Anne PIED
-
4èrne
adjoint
: M.
olivier
FoNTENEAU
-
5èrne
adjoint
: Mme
Frédérique
GOINEAU
La
séance est
déclarée close ì120h45.
AffÏché
en
exécution
de
I'article
L2l2l-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Maire,
Olivier
DEMARTY
'.,.,.,.'12
2