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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 1er juillet 2020
Document publié le Mercredi 1 juillet 2020 par la commune de Crossac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 1er juillet 2020)
Thèmes du document : Vieillesse, Handicap et inclusivité, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
1"'
juillet
2020
à
20h00
Compte
rendu
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Crossac,
dûment convoqué
le
24
juin
2020,
s'est réuni
le
1"'
juillet
2020
à
20h00
en session
ordinaire,
à
la
salle
du
Conseil,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
DEMARTY,
Maire.
Présents:
Mmes et
M.
Olivier
DEMARTY,
Isabelle
GABARD,
Christophe
DENAIRE,
Marie-Anne
PIED, Olivier FONTENEAU,
Frédérique
GOINEAU,
Jean-Luc
JAHAN,
Gérard
LAUNAY,
Chantal
HALGAND,
Christian
GUIHARD,
Laurette
LEMESTRE, Eric
VINCE,
Cathy
MALLARD,
Jean-
Michel
TALBOURDET,
Nathalie
HINARD,
Mynam
LE
CANDERFF,
Gael
BODIGUEL,
Clarisse
LEGRAND,
Sylvain
MEIGNEN,
Sébastien
DOUAUD,
Estelle
CAILLARD,
Fabien
MOYON
Absent
excusé
: Mme
Aurélia
DI
BLASI
ayant donné
pouvoir
à
Mme
Clarisse
LEGRAND
Secrétaire
de
séance
: Mme
Estelle
CAILLARI)
Approbation
du
compte
rendu du
Conseil
Municinal du
10
iuin
2020
Aucune
remarque
n'étant
émise,
le compte rendu
est
approuvé
à
I'unanimité.
Délibération
noL
- Adontion
du rèslement
intérieur
Le
Conseil Municipal,
après
en avoir
délibéré, approuve
à
I'unanimité
des
membres présents
et
représentés,
le
règlement
intérieur
présenté,
qui fixe
les
règles
de
fonctionnement
interne
du
conseil
municipal,
dans
le
respect
des
dispositions législatives
et
règlementaires
en
vigueur.
Délibération
no2
- Désienation
des
déléeués
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
approuve
à
l'unanimité,
des
membres présents
et
représentés, les
désignations suivantes
:
-
Commission
Syndicale
de
Grande
Brière
Mottière:
M.
Gérard
LAUNAY
(T)
et
M.
Fabien
MOYON
(S)
-
Parc
Naturel
Régional
de
Brière
: Mme Marie-Anne PIED
(T)
et
Mme
Frédérique
GOINEAU
(S)
-
Office
Intercommunal
du
tourisme
: Mme
Isabelle
GABARD
(T)
et
Mme
Estelle
CAILLARD
(S)
-
Commission
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT):
M.
Olivier DEMARTY
et
Mme
Isabelle
GABARD. de
la Commission
communale
des
impôts directs
(CCIDI
Le
Conseil
Municipal, suite
aux
élections municipales,
doit
proposer
à
Monsieur
le
Directeur
départemental
des
finances
publiques une nouvelle composition
de
la
Commission Communale
des
Impôts Directs. Cette
commission comprend,
outre
le
maire
ou
I'adjoint
délégué,
huit
commissaires
titulaires,et
huit
commissaires suppléants
désignés
parmi
une
liste
de noms.
Le
Conseil
Municipal,
après en
avoir
délibéré, propose
à
I'unanimité,
la
liste
des
personnes
suivantes
:
Mme
GUINCHARD
Pierrette
M.
OLIVAUD
Jean-Yves
M. PERRAUD
Gilbert
M.
HAMON
Pierric
M.
ROUSSEAU
Georges
M.
SAINDRENAN
Daniel
M.
PERRAUD
Yvon
M.
LE
GAL
Jean-Claude
Mme
MOYON
Véronique
Mme
BIZEUL
Michèle
M.
MAILLARD
Jean-Claude
Mme
ROBIN
Hélène
M.
AUDRAIN
Robert
Mme
NOBLET Muriel
M.
BILY
Michel
M.
ALLAIRE
Marcel
M.
TUAL
Jean-Luc
M.
IMBERT
Philippe
Mme
GIBOULEAU
Fabienne
M. DULUC
Christian
M. MOYON
Christophe
M.
FREOUR
Gérard.
Délibération
no4
Vote
des
subventions aux
associations
Mme Marie-Anne PIED
présente
le
travail
de
la commission
Vie
associative et solidaire,
qui
s'est réunie
les
16 et 23
juin.
Le
Conseil
Municipal,
après en
avoir
délibéré, vote les subventions suivantes aux associations
:
(5
abstentions:
M.
Gaël
BODIGUEL,
M.
Olivier DEMARTY,
M.
Frédérique
GOINEAU,
M.
Gérard
LALINAY,
M.
Jean-Michel
TALBOURDET,
en
tant
que
membres du bureau
d'une
association)
2 TOTAL
Rêves
de Clowns
SOS
Paysans
en
Difficultés
¿14
C.l.D.F.F.
(aide
aux
femmes
en
difficultés)
U.N.C. -
A.F.N
Prévention
Routière
DIVERS
Association des
retraités
de
Crossac
Donneurs de
sang
: St
Malo/St
Jo
/ Crossac
La
Croix
Rouge
F.N.A.T.H.
(Accidentés
de
la
vie
et
travailleurs
handicapr
Assoc.Centre de
Soins
infirmiers:
St
Malo/St
JolCrossac
A.D.M.R.
- Aide
à
Domicile en
Milieu
Rural
A.D.A.R.-
Association
d'Aide
à
Domicile
A.P.L.S.-
Association
pour
les
soins
à
domicile
A.D.T.-
Aide
à
Domicile pourTous
P.A.C.T.E.S.-
Association
Aide
à
I'insertion
soctAL
Secours
Catholique
Secours
Populaire
FranÇais
ENTRAIDE
Tarot Club Briéron Curieux par nature A.C.L.C.-
Asso.
Culturelle de
Loisirs
de
Crossac
Amis
du
Plaisir
des
Courtes
Petit Théatre de
Crossac
Arts
et
Plaisir
Amicale
LaìQue
A.C.C.A.
Crossac
(Chasse)
A.C.C.
Cyclotourisme
totstRs
O.G.E.C.
Montfort
Parents
d'élèves
Montfort
(A.P.E.L.)
Association Condorcet USEP
Secteur Pontchateau
- Brière
ECOTES
Espérance
de
Crossac
- Section Tennis
Espérance
de
Crossac -
Section
Basket
Esp.Football
Crossac
/ Sainte-neine
Crossac
Football
SPORT
L2528
r.30130130270130 2703s0L3013027050 49323550 1000 130130 80 340270330200600270270 270 96 230 270450 2002577 2047
Délibération
no5
Demande
de
subvention
pour
des
travaux
de
réfection
de
voirie
M.
Le
Maire
indique
que
la
voie
communale
no4 (entre
le
carrefour
avec
la
rue
de
la croix
du
jeu
et
le
carrefour avec
la
route de
l'Ornais)
a
été fortement
endommagée
suite
à
la
déviation
réalisée dans
le
cadre de
la rue
de
la haie
/ rue
des
rochettes
(RD4)
pendant plusieurs
mois au
I e'
semestr
e
2019 .
Pour
des
raisons
de
sécurité
pour
les
riverains et les utilisateurs de
cette
voie,
il est envisagé une
réfection
de
la
voie, incluant
un
reprofilage
de
la
voie.
Le
projet
doit
inclure
un
aspect
environnemental.
J Le
projet
est
estimé
à
80 000 €
HT.
Le
Conseil
municipal,
après
en avoir
délibéré,
à
I'unanimité
des membres présents
et
représentés,
approuve
le
projet
et
décide
de
solliciter
le
Conseil
départemental
pour
des
demandes
de
subventions suivantes
:
-
le
fonds exceptionnel
créé
par le département
au
titre
du plan
de
relance
BTP
et,
-
les
produits
des amendes de
police.
Délibération
no6
Renouvellement
des
postes
contractuels
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré, décide
le
renouvellement des
postes
suivants
pour
la
rentrée prochaine
:
-
2
postes
d'adjoints d'animation
à
temps complet du
6
juillet
au
28
août
2020 (saisonniers
ALSH)
-
1
poste
d'adjoint d'animation
à
temps non complet
(2lh)
du
l"
septembre
2020
au3l aott202l
-
2
postes
d'adjoint d'animation
à
temps
non
complet (30h) du
l"'septembre
2020
au3l
août202I
-
2
postes
d'adjoint
technique
à
temps non complet
(26h) du
1"
septembre
2020
au3l
aoûrt202l
-
2
postes
d'adjoint d'animation
à
temps complet pour
chaque
période
de vacances scolaires,
pour
I'année scolaire
2020-2021.
-
1
poste
d'adjoint
technique
à
temps
non
complet (4h)
du
1"'septembre 2020
au
31 août
2021.
(1 vote contre
: M.
Fabien
Moyon,
I abstention
: M.
Sébastien
Douaud)
ere
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré, décide
la
création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
principal
lè'"
classe
à
temps
complet
à
compter
du 1"'
aoÛrt
2020, création
proposée
suite
à
un
avancement
de
grade. Cette création
entraîne
qu'un
poste
d'adjoint
administratif principal
2è''"
classe
sera
libre,
suite
à
I'avancement
de
grade.
(1 abstention
: M.
Sébastien
Douaud)
L'ordre
du
jour
étant épuisé
à20h42,la
séance
est
levée.
Affiché
en
exécution
de
I'article L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Maire,
TY
t
4