Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4 decembre 2023

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4

Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 4 decembre 2

Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 4 decembre 2

Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 4 decembre 2

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4 decembre 2023 Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Courbevoie. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4 decembre 2023)Thèmes du document : Banque, Transports, Justice et droit, LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2023

▪ Délibération n°2023-1 examinée le 4 décembre 2023 – Ouverture de séance – Approuvée

▪ Délibération n°2023-2 examinée le 4 décembre 2023 – Cession d’une parcelle sise 32 passage Hanriot –

Approuvée

▪ Délibération n°2023-3 examinée le 4 décembre 2023 – Gestion du stationnement payant –

Renouvellement de la convention avec l’ANTAI – Approuvée

▪ Délibération n°2023-4 examinée le 4 décembre 2023 – Tarifs du stationnement sur voirie – Approuvée

▪ Délibérations n°2023-5 examinées le 4 décembre 2023 – Garanties d’emprunts à Immobilière 3F –

Approuvées

▪ Délibération n°2023-6 examinée le 4 décembre 2023 – Renouvellement de la garantie d’emprunt à l’OPH

Hauts-de-Seine Habitat – Approuvée

▪ Délibération n°2023-7 examinée le 4 décembre 2023 – Protocole d’accord transactionnel avec la société

EIFFAGE – Approuvée

▪ Délibération n°2023-8 examinée le 4 décembre 2023 – Décisions modificatives du budget 2023 –

Approuvée

▪ Délibération n°2023-9 examinée le 4 décembre 2023 – Budget primitif 2024 – Approuvée

▪ Délibération n°2023-10 examinée le 4 décembre 2023 – Tarifs des services municipaux – Approuvée

▪ Délibération n°2023-11 examinée le 4 décembre 2023 – Instauration de la prime d’intéressement à la

performance collective des services – Approuvée

▪ Délibération n°2023-12 examinée le 4 décembre 2023 – Instauration de la prime de pouvoir d’achat

exceptionnelle – Approuvée

▪ Délibération n°2023-13 examinée le 4 décembre 2023 – Ouvertures dominicales des commerces –

Approuvée