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Déliberation - vjkt8centqjnb0
Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - vjkt8centqjnb0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 16/09/2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE N® 2022/00 Reçu en préfecture le 16/09/2022
Affiché le 16/09/2022 = VILLE DE
THÔNES & & EXTRAIT D U ID : 074-217402809-20220908-CM22088-DE
des délibérations du conseil municipal
de Thônes
HAUTE-SAVOIE
— SÉANCE DU 8 SEPTEMBRE 2022
L'an deux mil vingt-deux, le huit du mois de septembre, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués
en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents : Mme Michèle FAVRE D’ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Chantal PASSET,
M. Gilles GOLLIET, Mme Nelly VEYRAT-DUREBEX, M. Stéphane DELÉAGE, Mme Amandine DUNAND, M. Pierre LESTAS, Maires-Adjoints,
Mmes Christine RUFFON, Brigitte VULLIET, MM. Karim CHALABI, Grégory BAERT, Sébastien ATRUX- TALLAU, Stéphane BESSON, Pierre BASTARD-ROSSET, Mmes Claire BARRIN, Élisa DE POORTER, M. Jean VULLIET, Mmes Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL, MM. Frédéric VAILLANT, Vincent
BONEU, Mme Gaëlle VERJUS, M. Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Avaient donné procuration : Mmes Nicole LAURIA, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Joëlle TIBURZIO, M.
Benjamin DELOCHE, Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : 26 août 2022 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Présents et représentés : 29
Secrétaire: Mme Amandine DUNAND, Maire-Adjointe, prend place au bureau en qualité de secrétaire,
fonction qu’elle déclare accepter.
--==00000==--
N° 2022/088 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - COMPLÉMENT
Vu l'exposé de M. Gilles GOLLIET, Maire-adjoint chargé des finances ;
L’APE du groupe scolaire A. Thurin va assurer le traditionnel service des navettes lors de la foire Saint Maurice du 24 septembre 2022. Il convient donc de lui verser un complément de subvention d’un montant de
1 000 €.
Il convient également d’attribuer un complément de subvention à l’association du personnel communal pour un montant de 305 € correspondant à la location d’une salle de l'Espace Cœur des Vallées.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Par vote à main levée, à l’unanimité,
-_ VERSE une subvention d’un montant de 1 000 € à l’APE du groupe scolaire A. Thurin.
-_ VERSE une subvention d’un montant de 305 € à l’association du personnel communal.
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
THÔNES, le 9 septembr
Le Maire,
Amandine DUNAND
Mairie de THONFS - séance du Conseil Municipal dun 8 sentembhre 2077Envoyé en préfecture le 16/09/2022
Reçu en préfecture le 16/09/2022
Affiché le 16/09/2022 ET —
ID : 074-217402809-20220908-CM22088-DE
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRÉ DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR
TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE 1 6 SEP. 2022 ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE 1 & SEP. 207?
THÔNES, le
Le Maire,
Pierre BIBOLLEY