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Procès Verbal - 8as5nuyx6csrlsj
Déliberation - m900ok5ws9nkfw7
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - m900ok5ws9nkfw7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 20/03/2025
aa Re , \ çu en préfecture le 20/03/2025
Publié le SL
ID : 074-217402809-20250313-CM25028-BF
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 13 MARS 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le treize du mois de mars, les membres du Conseil Municipal, dûment
convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de Mme Michèle FAVRE D’ANNE, Maire-Adjointe.
Étaient présents : M. Claude COLLOMB-PATTON, Mmes Chantal PASSET, Nelly VEYRAT-DUREBEX,
Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Christine RUFFON, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Rodolphe PALACIOS, Jérôme AGNELLET, Grégory BAERT, Sébastien ATRUX -TALLAU, Stéphane BESSON, Mmes Claire BARRIN, Élisa DE POORTER, MM. Benjamin DELOCHE, Richardo RODRIGUES, Michel CATON, Mmes Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL MM. Frédéric VAILLANT, Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Avaient donné procuration: M. Karim CHALABI, Mme Graziella POURROY SOLARI, Conseillers Municipaux.
Étaient absents : M. Pierre BIBOLLET, Maire, Pierre LESTAS, Maire-Adjoint, Mme Joëlle TIBURZIO, MM. Stéphane FAURE-HUDRY, Pierre BASTARD-ROSSET, Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : 28 février 2025 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 29
Présents et représentés : 24
Secrétaire: Mme Chantal PASSET, Maire-Adjointe, prend place au bureau en qualité de secrétaire, fonction qu’elle déclare accepter.
-==00000==--
N° 2025/028- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024
Il'est présenté les résultats de l'exercice 2024 détaillés comme suit :
TABLEAU DU INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT ENSEMBLE COMPTE ADMINISTRATIF DÉPENSES RECETTES DÉPENSES RECETTES DÉPENSES RECETTES ET DES RESULTATS 2024 ou DEFICIT ou EXCEDENTS ou DEFICIT ou EXCEDENTS ou DEFICIT ou EXCEDENTS
Résultats 2023 172 007,52 € 0,00 € 172 007,52 €] Affectation du résultat 109 049,53 € 0,00 € 0,00 € 109 049,53 € Opérations de l'exercice 32 949,16 €| 95 449,05 € 797 524,78 €| 1416 893,27 €] 830 473,94 €| 1512 342,32 €
TOTAUX 32 949,16 €| 376 506,10 €] 797 524,78 €| 1416 893,27 € 830 473,94 €] 1 793 399,37 €
Résultats de clôture 2024 343 556,94 € 619 368,49 € 962 925,43 €
Restes à réaliser 1118,73 € 0,00 € 1 118,73 € 0.00 €
TOTAUX CUMULÉS 34 067,89 € 376 506,10 € 797 524,78 €| 1416 893,27 €| 831 592,67 €| 1 793 399,37 €
RESULTATS DÉFINITIFS 342 438,21 € 619 368,49 € 961 806,70 €
M. le Maire se retire de la salle consulaire et la séance est placée sous la présidence de Mme Michèle
FAVRE D'ANNE, 1#® Maire-Adjointe. Envoyé en préfecture le 20/03/2025
Reçu en préfecture le 20/03/2025
Publié le SLOT
ID : 074-217402809-20250313-CM25028-BF
Le Conseil Municipal délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2024 du budget annexe Assainissement, après s'être fait présenter le budget Primitif et les dépenses modificatives de l'exercice concerné, donne acte de la présentation faite du compte administratif ci-dessus.
Mme Michèle FAVRE D'ANNE invite les membres du Conseil Municipal qui le souhaitent à s'exprimer.
En l'absence de remarque, Mme Michèle FAVRE D'ANNE propose l'adoption du compte Administratif 2024 du budget annexe Assainissement.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Par vote à main levée, à l'unanimité,
-_ VOTE le compte administratif 2024 du budget annexe Assainissement.
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
POUR COPIE CONFORME
La secrétaire de séance
Chantal PASSET
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE ?Q MAR 29% ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE 2 { MARS 2075
THÔNES, le 2 1 MARS 2075
Le Maire,