Procès Verbal - Convoc CM 27 03 2025

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Procès Verbal - Convoc CM 27 03 2025 Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Yssingeaux. Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc CM 27 03 2025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire, Réf : 5G/2025

Yssingeaux, le 21 mars 2025

Madame, Monsieur,

Vous êtes convoqué(e) à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

1)

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7)

Jeudi 27 mars 2025 à 19 heures 30

Salle Dorcas -— Hôtel de Ville

1 place Charles de Gaulle — 43200 YSSINGEAUX

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Installation d’un nouveau conseiller municipal

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 février 2025

Désignation de délégués dans les organismes extérieurs : modifications

a) Syndicat intercommunal de production d’eau potable du pays d'Yssingeaux (SIPEP),

b) Syndicat intercommunal pour la capture des carnivores domestiques errants (SICCDE),

c) Conseil d'administration du collège Jean Monnet,

d) Correspondant de défense.

Compte-rendu de la commission finances du 10 mars 2025

a) Budget général : adoption du compte financier unique 2024 et affectation des résultats,

b) Budget eau : adoption du compte financier unique 2024 et affectation des résultats,

c) Budget assainissement : adoption du compte financier unique 2024 et affectation des

résultats,

d) Budget cinéma : adoption du compte financier unique 2024 et affectation des résultats,

e) Budget abattoir : adoption du compte financier unique 2024 et affectation des résultats,

f) Présentation et approbation des budgets primitifs 2025,

g) Vote de la fiscalité 2025,

h) Budget général 2025 : fongibilité des crédits,

i) Soutien de la commune au budget du cinéma,

j) Acquisition caserne de gendarmerie : conditions d'emprunt

k) SEMAD-tarifs,

1} Communauté de communes des sucs — fonds de concours attractivité : travaux place Foch,

m) Communauté de communes des sucs — modification des statuts : prise de compétence

encorbellement du pont de la Loire à Retournac,

n) Bâtiment place Maréchal de Vaux : cession au SDIS 43,

o) Modification du tableau des effectifs,

p) Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité,

q) Cession de matériels inutilisés.

Compte rendu de la commission vie associative du 17 mars 2025

a) Attribution de subventions aux associations pour l’année 2025,

b) Subventions aux associations au dispositif d’aide à l'emploi sportif « profession sport » pour

2025,

c) Association SAPAUDIA : subvention exceptionnelle.

Compte rendu de la commission circulation, transports, infrastructures du 18 mars 2025

a) Réseau eaux pluviales : servitude de tréfonds — propriété DUMAS,

b) Réseau eaux pluviales : servitude de tréfonds — propriété SAHUC - SIBERREIS,c) Office national des forêts : plan d'aménagement des forêts publiques d’Yssingeaux 2025-

2044,

d) Emplacement colonnes : acquisition partie parcelle AR 446 rue Pré Vert/avenue de la

Broussillonne,

e) Emplacement colonnes : acquisition partie parcelle C 930 rue les Bessous,

f) Emplacement colonnes : acquisition parcelle D 785 route de Versilhac,

g) Emplacement colonnes : acquisition partie parcelle ZE 5 à Crouzilloux

h) Emplacement colonnes : acquisition partie parcelle AR 449 avenue de la Broussillonne,

il Travaux place Foch : enfouissement réseau basse-tension,

j) Benne déchets assainissement : convention avec la commune de Saint-Maurice-de-

Lignon,

k) Travaux de gestion des eaux pluviales du secteur de la Guide.

8) Compte-rendu de la commission vie quotidienne du 19 mars 2025

a) Convention de partenariat avec FM43 : approbation

b) Restauration scolaire : tarification 2025-2026

c) Service périscolaire : tarification 2025-2026

d) Saison culturelle : tarification 2025-2026

e) Organisation d'animations commerciales dans le cadre des travaux de la place Foch

9) Compte-rendu des décisions du Maire

10) Questions et informations diverses

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.