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Procès Verbal - Convoc CM 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Yssingeaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc CM 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Eau et assainissement,
g VIÈLE D'YSSINGEAUX
Réf : SG/2024
Yssingeaux, le 19 septembre 2024
Madame, Monsieur,
Vous êtes convoqué(e) à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
Jeudi 26 septembre 2024 à 19 heures 30
Salle Dorcas — Hôtel de Ville
1 place Charles de Gaulle - 43200 YSSINGEAUX
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Installation d’un nouveau conseiller municipal
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2024
Plan local d'urbanisme -— révision : bilan de la concertation et arrêt du projet
Compte-rendu de la commission urbanisme du 25 juillet 2024
a)
b)
c)
d)
Désaffectation, déclassement et aliénation : parcelle AP 379 ZA Fromental après enquête
publique
Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie de la voirie communale : parcelle AP
381 ZA Fromental après enquête publique
Domaine privé communal — Piny Bas : cession de la parcelle cadastrée ZD 123
Sections d’Alinhac et du Piny Bas : projet de cession de la parcelle ZE 62 appartenant aux biens
des sections
Compte rendu de la commission vie quotidienne du 11 septembre 2024
a)
b)
c)
d)
e)
Convention CCDS : participation à des frais d’études et de remboursement de frais divers
Dérogation au principe du repos dominical dans les commerces pour l’année 2025
Approbation de la convention de partenariat entre la ville d'Yssingeaux et France bleu Saint-
Etienne Loire
Dénomination de rues et de voies
Dénomination de bâtiments publics
Compte-rendu de la commission finances du 16 septembre 2024
Présentation du rapport de délégation de service public et du RPQS de l’année 2023 de la
concession de distribution de l’eau potable
Présentation et approbation du rapport 2023 de la concession gaz du délégataire GRDF
Approbation de l'assiette des coupes 2025 pour les forêts relevant du régime forestier :
Chazeaux et Moulin de Chazeaux/la Fayette et les Ollières
Forêt sectionale de Champblanc - modification du mode de vente
DETR 2024 — travaux de vidéoprotection : validation du plan de financement
Panneaux photovoltaïques : convention d'occupation du domaine public
Cession de la parcelle cadastrée AO 131
Cession de la parcelle cadastrée AM 717
Participation aux travaux pour la fourniture et la pose de branchements d’eau potable
Participation financière aux travaux de parking pour la création d’un accès
Animations d’hiver : reversement des participations des adhérents
Convention de mécénat proposée aux entreprises pour la formalisation de leur don à la
commune d'Yssingeaux
Demande de subvention exceptionnelle du Secours catholique
Demande de subvention exceptionnelle de l’association Choraly's
Ressources humaines : personnel communal modification du tableau des effectifs — création
d’un poste d’adjoint d'animation LEA g VILLE D'YSSINGEAU
ne
8) Compte-rendu de la commission circulation, transports, infrastructures du 18 septembre 2024
a) Tableau de classement des voiries communales : modification
b) Microcentrale hydroélectrique sur l’Auze, au lieu-dit «le Pont de Fraysse »: avis sur
l'autorisation d'exploiter
c) Projets place Foch et Charles de Gaulle
9) Compte-rendu des décisions du Maire
10) Questions et informations diverses
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire;
Pré LOGE