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Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune d'Hospitalet-du-Larzac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM du 16.05.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON
________
MAIRIE Mercredi 10 mai 2023 DE
L'HOSPITALET DU LARZAC
12230
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira à la nouvelle salle du conseil en MAIRIE de L’HOSPITALET DU LARZAC.
Le mardi 16 mai 2023 à 18h00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
• Délibération création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activités • Délibération création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activités (volume remplacement école garderie)
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel communal pour le fonctionnement de la piscine intercommunale de l’Hospitalet du Larzac
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de prestations de services avec la communauté de communes Larzac et Vallées pour l’entretien de la piscine intercommunale
• Délégation de l’instruction des autorisations et actes d’urbanisme relatifs à l’occupation du sol à AVEYRON INGENIERIE
• Modification de la délibération du 21.03.2023 : Délibération relative à la vente de la parcelle N°E590 et 144M2 de la parcelle N°E687
• Convention d’occupation provisoire et précaire d’une parcelle communale : délibération • Cession du bail à ferme de tous les parcours communaux
• Décision modificative budget assainissement
• Indemnités des élus
• Questions diverses
Cette séance se tiendra en public avec une présence limitée de personnes admises dans la salle.