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Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Fresnais.
Lien du pdf (Déliberation - 99 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Fiscalité, Justice et droit,
BFresnais
Liste des délibérations examinées en séance du
Conseil Municipal du lundi 3 mars 2025
Etaient présents: M. Éric POUSSIN, M. Pascal MOULIN, Mme Anita MARTIN, Mme Daisy DELOURME, M. Félix LEMERCIER, Mme Monique FOLIGNÉ, Mme Marie-Béatrice MOËNET, M. Denis DAUDIBON, Mme Chantal LE LUHERNE-BOISSIÈRE, Mme Tatiana BOURDAIS, M. Sylvain IGER, M. Pascal FONTENEAU: Mme Audrey GINGAT, Mme Clémence PHILIPPE-MANCHEC, Mme Marie-Dominique LETELLIER et M. Yann RENARD.
Pouvoirs : Mme Annick GINGAST a donné pouvoir à Mme Anita MARTIN ; M. Tony COSNEFROY a donné pouvoir à Mme Clémence PHILIPPE-MANCHEC.
Étaient absents : Mme Hélène CHENU, M. Romain BERTOUX et M. Marin LEFEUVRE.
Secrétaire de séance : Mme Tatiana BOURDAIS a été nommée secrétaire de séance.
N° pie es Ës Délibération Délibération
L Approbation du procès-verbal du conseil 2 NS pris 10-2025 municipal du 27 janvier 2025 Adoptée à l’unanimité
11-2025 Finances & Marchés - Vote du Compte Financier Adoptée à l'unanimité
Unique 2024 - budget principal
Finances & Marchés - Affectation des résultats Ge Eds 2 12-2025 du budget principal 2024 Adoptée à l’unanimité
13-2025 Finances & Marchés - Vote des taux d'imposition Adoptée à l'unanimité - Taxes locales 2025
Finances & Marchés - Vote du Budget Primitif du 2 Sp PT 14-2025 budget principal 2025 Adoptée à l’unanimité
15-2025 Finances & Marchés - Attribution des Adoptée à l’unanimité subventions aux associations 2025
Finances & Marchés - Participation de la
commune aux frais de fonctionnement du Réseau EE 1e & 56 16-2025 d'Aide Spécialisé aux Enfants en Difficulté AUS RUES A RIRTRITTE (RASED)
17-2025 Finances & Marchés = Détermination du coût d’un Adoptée à l'unanimité élève de l’école publique - année 2024
Finances & Marchés - Participation de la
18-2025 commune de Lillemer au fonctionnement de Adoptée à l'unanimité l'école publique - année 2025
Finances & Marchés - Attribution des budgets
19-2025 fournitures scolaires et activités extra-scolaires - | Adoptée à l’unanimité Ecole publique Les Frênes - année 2025
Finances & Marchés - Attribution des budgets Adoptée à la majorité 20-2025 fournitures scolaires, activités extra-scolaires et POUR : 17 frais de fonctionnement - Ecole privée Saint- ABSTENTIONS :1 Joseph - année 2025 CONTRE : O
Richesses Humaines - Modification de la
21-2025 participation financière à la protection sociale | Adoptée à l’unanimité complémentaire des agents Fresnais La Fresnais, le 3 mars 2025
Le Maire,
Eric POUSSIN