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Procès Verbal - xlw27czhi0cghl
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - xlw27czhi0cghl)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Logement,
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
18
novembre
2024
à 20h30
Date
de
la
convocation
: 12
novembre
2024
Présents:
Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-
Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Absent:
Annie
COLOMBIER
(pouvoir
à
Jean-Denis
PRAT),
Pascale
BURGAT
(pouvoir
à
Jean-Marie
REYNIER) Secrétaire
: Vanessa
COLLATTI
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14
octobre
2024
et
désignation
d’un
secrétaire
de séance
Le
procès-verbal
est approuvé
à l'unanimité
et Madame
Vanessa
COLLATTI
est désignée
secrétaire
de
séance.
2)
Décisions
modificatives
Monsieur
le Maire
propose
d'inscrire
au
budget
les trois
subventions
suivantes
:
e
190.000€
de la région
pour
la réhabilitation
de la fromagerie
(pour
ce programme
de
660.000€
HT
les subventions
sont :
-
_ 190.000€
de
la région
(28%)
-
50.000€
du
département
(8%)
-
_198.000€
de l’état DETR
(30%)
-
Autofinancement
(34%)
e
_3.000€
du
département
pour
l'espace
sport
orientation
e
_3.840€
de
la région
pour
la signalétique
par
le biais
d’un
contrat
de
parc
Le
Conseil
Municipal
vote
à l'unanimité
pour
l'inscription
de
ces
trois
décisions
modificatives
au
budget.
3)
Travaux
de
restauration
du
petit
patrimoine
: Choix
des
entreprises
Le
maire
explique
que
plusieurs
chantiers
sont
prévus
pour
la restauration
du
petit
patrimoine
et qu’il
convient
de
délibérer
sur
les
entreprises
retenues
:
e
_ Remplacement
de
deux
fontaines
dont
une
avec
un
abri,
à Arvieux
- La
Ville
1 seule
offre
a été
reçue
malgré
plusieurs
offres
lancées :
Menuiserie
Montagne
propose
un
devis
à hauteur
de
17 521€
HT.
Cette
offre
est acceptée
à l'unanimité
par
les membres
du
Conseil
municipal.
e
Couverture
en bardeaux
de
mélèze
de
la chapelle
des
Maisons
Aucune
offre
n'a
été
reçue
de
la part
des
entreprises
consultées.
Il est
proposé
de
relancer
en
élargissant
aux
entreprises
de
tout
le secteur
du
Queyras
et laissant
un
planning
plus
élargi
aussi
soit une
prévision
de
fin de
travaux
avant
la fin d'automne
2025.
e
Réhabilitation
de
la cabane
du
Plan
du
vallon
Deux
offres
ont
été
reçues
sur
les 4 entreprises
consultées :
- _ STT
pour
un
montant
de
13
663.20€
HT
- _
Pascal
BLANC
pour
un
montant
de
12 300€
HT
(hors
création
de
la cunette
au
mortier)
Le
tableau
d'analyse
des
offres
pour
cette
consultation
est le suivant : Tableau
d'analyse
des
of fes
Prix
Visite de chant
er
Respect
du
Valeur
technique
135
/20
Devis
proposé
/15
130
Total
/100
STT
25
20
15
20
80
Blanc
Pascal
35
0
5
30
70
4) 5)
Monsieur
le Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
Les
autres
conseillers
votent
à l'unanimité
l'offre
de
l'entreprise
STT.
Location
des
deux
logements
saisonniers
à l'Ecole
de
Brunissard
: Choix
des
locataires
Monsieur
le maire
rappelle
les candidatures
reçues
pour
le logement
T2 :
FLAMENT
Arnaud
et Claire
— pour
loger
le personnel
de
l'hôtel
la Ferme
de
l’Izoard
CLERMONT
Stéphane
-— Pisteurs
secouriste
sur
Arvieux
pour
l'hiver
2024/2025
Lors
de
la
réunion
Maire
et
Adjoints
du
12/11/2024,
il
avait
été
proposé
d'attribuer
ce
logement
à
Monsieur
CLERMONT
et de
proposer
le logement
T3
à M.
et Mme
Flament
afin
d’avoir
la possibilité
de
loger
davantage
de
personnel,
ces
derniers
ont,
par
la suite,
décliné
cette
proposition.
Le
logement
T3
n'avait
pas
reçu
de
candidature
à la date
de
dépôt
soit le 08/11/2024.
Après
une
nouvelle
publication,
une
seule
candidature
a été
reçue,
qui
ne
correspond
pas
aux
critères
d’un
saisonnier.
De
plus,
il
avait
été
prévu
un
changement
de
compteur
électrique,
ce
dossier
a
pris
beaucoup
de
retard,
la
solution
trouvée
en
remplacement
représente
un
surcoût
non
négligeable
et
non
rentable
pour
le moment.
Le
Conseil
municipal
décide
d'attendre
que
le
changement
de
compteur
ait lieu,
travaux
prévus
dans
l'hiver,
pour
remettre
ensuite
à la location
le T3.
L'annonce
est retirée
pour
le moment.
Assistance
à maîtrise
d'ouvrage
pour
le
suivi
de
la
convention
signée
avec
VTF
pour
la
gestion
des
Esquirousses Suite
à la
décision
du
conseil
du
18/10/2024
des
précisions
ont
été
demandé
au
cabinet
Cogite.
Une
rencontre
en
visioconférence
a eu
lieu
le 4 novembre
en
présence
entre
autre
de
Vanessa
COLLATTT.
Une
offre
à la carte
a été proposée
et est présentée
par
Vanessa
COLLATTT : 1.
Prestations
au
Bordereau
des
Prix
Unitaires
N°
Prestations
1
contrôle
des
déclarations
semestrielles
de
Chiffres
d'Affaires
Prixn°1
pour
le
paiement
de
la
redevance
domaniale
(2
fois
par
une
année) 1
audit
annuel
de
la
gestion
technique
et
financière
du
Village-
Vacances
et
du
respect
des
dispositions
de
la convention
- Sur
la
Prix
n°2
base
du
rapport
de
VTF
produit
au
plus
tard
le 30
juin
de
chaque
année
Prix
n°3
1 visite
du
site
pour
s'assurer
du
bon
état
d'entretien
du terrain
et
du
bâtiment
(intérieur
et extérieur)
Prix
n°4 |
1 réunion
en
présentiel
(1
intervenant
COGITE)
! Prix
n°5 |
1 réunion
en
distanciel
(1 intervenant
COGITE)
Montant
€HT
2
625,00
€HT
2
200,00
€HT
1 600,00 EHT 800,00 EHT 400,00 €HT
TVA
20%
525,00
€
440,00
€
320,00
€
160,00
€
80,00
€
Montant
€TTC
3
150,00
€TTC
2 640,00
€ TTC
1 920,00
€TTC
960,00
£TTC
480,00
£TTC
2.
Prix journaliers
complémentaires
au
Bordereau
des
Prix
Unitaires
pour
les
demandes
additionnelles
et
l'établissement
des
devis
complémentaires
par
le
bureau
d’études
Prestations
Montant
€HT
TVA
20%
1 jour
de
consultant
— Travail
au
bureau
800,00
£HT/jour
160,00
€
1 jour
de
consultant
— Travail
sur site, frais de
déplacement
compris
900,00
€HT/jour
180,00
€
3.
Conditions
de
commande
Montant
€TTC
|
960,00
£TIC
1080,00
€TTC
|
La
Commune
commandera
les
prestations
en
adressant
au
bureau
d'études
des
bons
de
commande
identifiant
les
prestations
commandées.
Vanessa
précise
que
le cabinet
Cogite
fonctionne
à la carte,
aucun
engagement
sur plusieurs
années
est
requis.
Chaque
année,
un bon
de commande
peut
être passé
avec
les prestations
souhaitées.
Pour
l’année
2095,
il
est
retenu
le
prix
1,
comprenant
le
contrôle
des
déclarations
semestrielles
du
Chiffres
d'Affaires
de
VTF
pour
le paiement
de
la redevance
domaniale
et le prix
4 avec
une
visite
en
présentiel
lors de la rencontre
avec VTF
et une
restitution
de cette rencontre
en distanciel.
Le
prix
2,
sur
l’audit
annuel
de
gestion
technique
et
financière
et
du
respect
des
dispositions
de
la
convention
pourra
être
retenu
tous
les
2
ans.
Le
conseil
vote
à l'unanimité
cette
proposition.
6)
Organisation
de
la saison
d’hiver
2024/2025
pour
les
domaines
nordiques
et alpins
Le
conseil
à l'unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
pour
l’organisation
de
la
saison
d'hiver
avec
le SAF,
le
SDIS,
la
Communauté
de
Communes
pour
le
site
nordique,
la
Régie
des
remontées
mécaniques
pour
le
domaine
alpin
ainsi
que
les
intervenants
pour
le
groupement
de
commande
concernant
le
transport
en
ambulance.
Le
Maire
expose
ensuite
la proposition
pour
l’organisation
du
tapis
roulant
et de
la piste
de
luge
sur
le
site
de
Pra-Bernard.
Pour
rappel,
le
contrat
passé
avec
Florian
Garcin
est
de
2
ans,
soit
les
saisons
2023/2024
et 2024/2025,
du
premier
dimanche
des
vacances
scolaires
de
Noël
à la
fin
du
mois
de
mars.
Il est proposé
ce qui
suit pour
2024/2025 :
©
Ouverture
du
dimanche
22
décembre
2024
au
dimanche
23
mars
2025
(et non
jusqu’au
dernier
dimanche
du
mois
de
mars) O
Fonctionnement
durant
6 jours
pendant
les vacances
(fermé
le samedi)
et 2 jours
hors
vacances
(mercredi
et dimanche)
soit 51
jours
d'ouverture
au
lieu
de
40 jours
la saison
dernière.
O
Coût
pour
les
ouvertures
à la journée
: 7.700€
+ 1.540€
©
Nocturne
: mercredis
(les
lundis,
lors
des
nocturnes
de
Izoard
Animation,
Florian
sera
bénévole
comme
convenu).
Le
conseil
vote
à l'unanimité
ce fonctionnement
pour
la saison
2024/2025.
7)
Personnel
communal
:
Tickets
restaurants
:
Monsieur
le maire
rappelle
que
la commune
adhère
au
groupement
de
commande
du
centre
de
gestion
05. Jusqu'au
31/12/2024
le CDG
était conventionné
avec
UP
Déjeuner
donc
un
nouveau
marché
a été
lancé
pour
le 1°' janvier
2025,
le CDG
a retenu
comme
meilleur
prestataire
EDENRED.
Pour
la commune,
il n'y
a pas
de
différences
entre
ces
deux
prestataires
(mêmes
conditions
tarifaires,
même
fonctionnement)
cependant
pour
les restaurateurs,
la commission
est plus
importante
chez
EDENRED. Un
devis
a été demandé
à UP
Déjeuner
pour
conventionner
sans
l'intermédiaire
du
CDG.
Ils proposent
les mêmes
conditions
qu’'actuellement.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
conventionner
avec
UP
Déjeuner
pour
une
durée
de
3 ans.
Création
d’un
poste
de
rédacteur
:
Monsieur
le maire
rappelle
la loi et le décret
visant
à valoriser
le métier
de
secrétaire
de
mairie.
Il informe
qu'Adeline
ALBERT
répond
aux
différents
critères
(ancienneté,
carrière,
missions
confiées)
pour
pouvoir
accéder
à ce grade
de
rédacteur
territoriaux
par
voie
de
promotion
interne
spécifique
des
secrétaires
généraux
de
Mairie.
Elle
a été inscrite
sur
la liste
d'aptitude
du
centre
de
gestion.
Pour
acter
la nomination,
il est nécessaire
de
créer
un
poste
de
rédacteur
territorial
à compter
du
01/01/2025. Le
Conseil
Municipal
vote
à l'unanimité
cette création
de poste
et son
inscription
au tableau
des
effectifs.
8)
Achat
de
terrain
aux
Escoyères
Monsieur
le Maire
explique
qu’une
délibération a
été prise
lors
du
Conseil
Municipal
du
22
avril
2024
concernant
l'achat
des
parcelles
de
Mme
DAUMIN
aux
Escoyères
pour
un
montant
de
2419.20
€ avec
une
surface
de
6 048m2.
Nous
avons
été
saisis
par
Maître
Faudon
en
charge
du
dossier,
nous
alertant
qu'une
parcelle
avait
été
oubliée,
la F
447
pour
un
total
de
surface
de
1860m2.
Une
demande
auprès
de
la propriétaire
a été faite pour
un
rachat
de
la totalité
des
parcelles
au
même
prix
initial
soit 2419.20
€. La
propriétaire
a accepté
cette
proposition.
Le
Conseil
vote
aussi
à l'unanimité
cette
proposition.
9)
Remboursement
à Pascale
Burgat
d’une
facture
d’achat
de
peinture
pour
les
décorations
Pascal
Burgat
a acheté
de
la peinture
chez
BRICO
PRO
pour
peindre
les
décorations
de
villages.
Il convient
de
lui
rembourser
la
somme
de
72,54€.
Le
conseil
vote
à l'unanimité
ce
remboursement.
Fin
de
séance
: 22h00
Fait
à Arvieux,
le 22
novembre
2024
Le
Maire,
__
Christian BLANC,
[SF
QG
ZX
NQA