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Compte-Rendu - Convocation CM du 10 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation CM du 10 07 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
V4 Nogent sf
GRANDIR .
MEMBRES
M. Le MAIRE
M. ROBERTI
Mme LEFEVRE
M. CARON
Mme ZRARI
M. ROBERT
Mme RICHARD
M. DUPLESSI
Mme DECOURTRAY
M. CARRE
Mme VIARD
M. PROMSY
M.TSIMBA PEPE
M. ZAKHARTCHOUK
M. MAHIEU
Mme DUPRESSOIR
M. DUCHATEAU
Mme DECATOIRE
Mme KAYA
Mme KHAIR
Mme LAGACHE-FORTES
M. ALLOUACHE
Mme FURTADO
Mme BOUHARB
M. ATAC
Mme TOPAL
M. KCHOK
M. PEN
Mme LERICHE
M. LAMBERT
M. ABRAN
Mme CAGNARD
Mme ROUX
M. PETIT
Mme FUENTES
SERVICES
M. DIZENGREMEL
M. FOUIN
M. DENIS
M. DECOURTRAY
M. SAINT LEGER
M. SANCHEZ
Mme DUMETZ
Mme DEMAILLY
Mme DRUET
Mme BOUALAME
Mme LOZANO
sur-Oise
S'OUVRIR . TRANSMETTRE
Le 94 JUIN 2623
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer pour assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera dans la salle de l'Hôtel de Ville réservée à cet effet le :
LUNDI 10 JUILLET 2023 à 20h00
Veuillez trouver ci-joint, pour votre parfaite information et en application de l'article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse des affaires qui seront soumises à délibération à cette occasion ainsi que les annexes y afférentes.
Vous trouverez également le PV de la séance précédente et le compte- rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs qui m'a été accordée par délibération du 3 juillet 2020 prise en application de l'article L.2122-22 du CGCT. Ces décisions sont consultables sur simple demande.
En cas d'absence, je vous remercie de bien vouloir renvoyer par mail au service des assemblées le pouvoir téléchargeable sur la plateforme idelibre, après avoir rempli les mentions permettant d'indiquer l'élu(e) habilité(e) à voter en votre nom.
L'ordre du jour est fixé de la manière suivante :
Points divers
= Désignation d'un secrétaire de séance.
" Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
" Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
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