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Déliberation - deliberations du conseil municipal du vendredi 24
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du ve
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du vendredi 23 fevrier 2024
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du vendredi 23 fevrier 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Environnement,
République
Française
VILLE
DE
TOULON
Hôtel
de
Ville
- Avenue
de
la République
- CS
71407
- 83056
TOULON
Cedex
- 04
94
36
30
00
Service
Affaires
Générales
Pôle
Assemblées
Tél.
04.94.36.89.25
assemblee@mairie-toulon.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
TOULON
SEANCE
PUBLIQUE
DU
VENDREDI
23
FEVRIER
2024
PROCES-VERBAL Ville
de
Toulon
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024
MME
Josée
MASSI
— MAIRE
- PRESENTE
\
ADIOINTS M.
CAVANNA
MME
MONDONE
APTE
MME
LEVY
M.
BONNET
M.
TAINGUY
MME
AUDIBERT
MME
TURBATTE
M.
MORENO
M.
JEROME
MME
CHAMBON
TS
MME
PIN
M.
CHARRETON
PVa
N. cReme
van
d
M.
CAZAUX
MME
BERARD
Lex
U
MME
ANDREOTTI
M.
MASCARO
M.
MAHALI
MME
GHERARDI
MME
JANVIER
M.
LE
BERRE
M.
De
SAINT-
SERNIN
MME
DEPALLENS
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
M.
CHENEVARD
MME
DRiDI
M.
LEONI
MME
LAYEC
M.
TROUILLAS
MME
DIR
M.
RAYNAUD
M.
PELISSOU
MME
GENETELLI
MME
VALLIORGUES
ed
M.
TANGUY
MME
VEYRAT-MASSON
M.
GUTIERREZ
MME
DIAZ
MME
JOUVE
M.
DHO
M.
CAMPUS
MME
MOUNIER
M.
BONNEFOY
M.
KOUTSEFF
MME
MANZANARES
AT
MME
ROUSSEL
L
M.
BROCHOT
7 Les
MME
SABARLY
MME
BIZAT
LEA
M.
NAVARRANNE
M.
PARDIGON
LÉ
PR
‘
M.
LEROY
MME
FORTIAS
et
ce
.
MME
BRUNEL
M.
PELLETIER
F
Dee
M.
DE
UBEDA
MME
MOUSSAOUI
Pa
M, Re
kles
M.
DEPALLENS
MME
PASQUALI-CERNY
Ne
\.
Cum
La
MME
MUSCHOTTI
CONSEIL/CMFEUFLLES
DE
PRESENTS/PRESENTS
SIGNATURE
CM
2024 CONSEIL
MUNICIPAL
DE
TOULON
SEANCE
PUBLIQUE
DU
VENDREDI
23
FEVRIER
2024
SOMMAIRE
OUVERTURE
DE
LA
SEANCE
iii
ssssnesssseessssnneesennesensneeensseeesnnnnse
15
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
26
JANVIER
2024...
16
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
ner
esssreesssnesessseeeesssnesesnnnss
16
RESSOURCES
HUMAINES
nés srrsreernnnessnnsesssneseesseeessesneee
essences
17
DNS
19
AFFAIRES
JURIDIQUES...
ie
rrrsssssnrneesssnessnnnesssnneeesesneeeesseeeenneesennne 30
PROPRIETES
FONCIERES
iii
43
COUR EE
47
RELATIONS
INTERNATIONALES...
nés
esesennsessnressneneseessseeennnennnnes 60
EMPLACEMENTS...
esse sneeesneesnnesnrennneesneessneesseeseseeeeseeennnnee 62
ECOLOGIE
URBAINE
sisi
sirrerssssneessssnessssnressenneessnneeeeneeeesseneeessnenee 63
SPORT/SANTE/BIEN-ETRE
iii
64
TRAVAUX
COMMUNAUX
usines
ssnsreesssnnnessnneeeesseeeessneneessneseeenneeses 69
QUESTIONS
ORALES
de
csssrsreeccssssesrenenescesssne
ess esssennnnneecsnsseneemeesenssnnnes 70
CLOTURE
DE
LA
SEANCE
ns rerneeesneesnerenneeenesesereesneeesenessneesse 73 République
Française
He
DE
ES
Service
Affaires
Générales
Pôle
Assemblées
Tel.
04.94.36.89.25
assemblee@mairie-toulon.fr
CONSEIL
MUNICIPAL DU
VENDREDI
23
FÉVRIER
2024
ORDRE
DU
JOUR
DECISIONS
nn
rrrnnnrrennnecuooenennnnennvnesnecnnneneeeannenneesenenneenennenmensnennensenenennnnes
5
RESSOURCES
HUMAINES
...nnnnsrrssscccnnnnnennnnnnenennnnneneenenennnnnenemmnnnenneenenenee
6
FINANCES
nr
nnnrsnncrrrasenennannsnnnnecssnnnennenennmnnnsnnneneenennnnnnesenennneneneneenene
19
AFFAIRES
JURIDIQUES...
sssonnocmannsnnecnennsnnnneneesnnneneensnnnmnnennenmnnnneenenenee
30
PROPRIETES
FONCIERES.........nnnnnnnssnsnressannennenseneeneenennneemennenneenensenenennennenennes
43
CURE
47
RELATIONS
INTERNATIONALES
nn
nn nrrenrnnnerennnneenernnnnemeeenneeeeenneeenene
60
EMPLACEMENTS
sers osnmnnnesesssennnnnnnnnenennnnnnnenennnnenssnnnneneeenennsenee
62
ÉCOLOGIE
URBAINE
.…......isnneennsnnnnenennnnneennnnnnmnnennennenennneeenenneennens
63
SPORT/SANTE/BIEN-ETRE
nn
nrrrermrreresensnnnmemmnnnneeennnneneneneeeennnnnenennnessnee
64
TRAVAUX
COMMUNAUX
.…..ssrssanenmemeennenmnennnnemnnennennmennnnnnnenneneennennese
69 DECISIONS
COMPTE
RENDU
Compte
rendu
des
diverses
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
de
Toulon,
dans
le
cadre
de
l'article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
règlements
des
frais
et
honoraires,
assurances,
ester
en
Justice,
louage
de
choses
pour
le
mois
de
février
2024,
en
application
de
la
délibération
du
3
mai
2023,
enregistrée
sous
le
numéro
2023/359/S.
LOUAGE
DE
CHOSE :
2023/156
- DE
CONCLURE
avec
l'Association
«
Eglise
Biblique
Baptiste
»
dont
le siège
social
est
sis
à
TOULON
(83200),
391
Avenue
des
Routes,
représentée
par
son
Président,
M.
Olivier
BARTOLOMEI,
une
convention
portant
mise
à
disposition
à
titre
précaire
et
révocable
d'un
immeuble
communal
sis
à TOULON
(Var),
391,
avenue
des
Routes,
parcelle
DK
185.
L'Association
«
Eglise
Biblique
Baptiste
»
disposait
jusqu'alors
de
locaux
sis
42
chemin
du
Pont
de
bois.
Lesdits
locaux
n'ayant
plus
vocation
pour
l'heure
à
être
occupés,
il
convenait
de
reloger
l'Association. Les
locaux
inoccupés
de
la
«
Casa
d'Italia
»
faisant
partie
du
domaine
privé
de
la
Commune
ont
alors
été
proposés
à
l'Association,
qui
a
accepté.
Il convenait
alors
d'établir
une
convention
afin
de
préciser
les
conditions
de
cette
occupation.
Cette
mise
à disposition
est
consentie
à titre
précaire
et
révocable
pour
la durée
d'un
an,
à compter
du
1er
janvier
2023.
Elle
se
renouvellera
par
tacite
reconduction
d'année
en
année,
et
sans
pouvoir
excéder
2
ans.
Une
redevance
d’un
montant
annuel
de
1000
€
(payable
trimestriellement)
sera
demandée
à
l'Association. Les
compteurs
n'étant
pas
individualisables,
un
forfait
pour
frais
de
fonctionnement
sera
appelé,
d'un
montant
de
692,33
€
annuel.
Ce
forfait
est
susceptible
d'évoluer
en
fonction
du
coût
des
fluides. CIMETIERES
:
2024/01
—
Attribution
de
concessions
funéraires. RAPPORTEUR Madame
le
Maire
RESSOURCES
HUMAINES
00.1.01
Modification
de
la
rémunération
du
personnel
intervenant
durant
les
DRHpaie-carrières002 | temps
périscolaires
et dans
les Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
2024/30/S 00.1.02
Demande
de
remise
gracieuse
DRHpaiecarrières003 2024/31/S RAPPORTEUR
Monsieur
Robert
CAVANNA.
1er
Adioint
au
Maire
FINANCES
01.1.01
Régularisation
en
euros
du
prix
d'achat
en
franc
d'une
habitation
de
DFJbudg01
1987,
cédée
en
2022
2024/321IS 01.1.02
Attribution
de
subventions
à
8
associations
relevant
de
la
Politique
de
la
DADSpovi01
|Ville
et
signature
des
conventions
avec
3
porteurs
de
projet
au
titre
du
2024/33IS
budget
2024
01.1.03
Demande
de
soutien
financier
auprès
de
l'Etat
au
titre
du
Fonds
de
DFJprbu06
Prévention
des
Risques
Naturels
Majeurs
(Fonds
Barnier)
pour
la
2024/34/S
réalisation
de
travaux
de
sécurisation
du
Mont
Faron
programmés
en
2024
01.1.04
Demande
de
soutien
financier
au
titre
du
11ème
programme
2019-2024
DFJprbu07
"Sauvons
l'eau"
de
l'Agence
de
l'Eau
Rhône
Méditerranée
Corse
pour
2024/35/S
les
travaux
de
désimperméabilisation
et
la
végétalisation
de
l'école
élémentaire
Nardi
01.1.05
Demande
de
soutien
financier
au
titre
du
Fonds
Interministériel
de
DFJprbu08
Prévention
de
la
Délinquance
2024
pour
les
actions
communales
2024/36/S
concourant
à
la
prévention
de
la
délinquance
et
de
la
radicalisation
relevant
du
programme
S
concernant
la
vidéo
protection
et
les
équipements
de
la
police
municipale
AFFAIRES
JURIDIQUES
01.2.01
Signature
avec
la
Société
Publique
Locale
"Toulon
Métropole
DSTbäâti03
Evénements
et
Congrès"
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
de
mandat
2024/371S
désignant
la
Société
Publique
Locale
en
qualité
de
maître
d'ouvrage
unique
délégué
pour
des
travaux
de
création
de
passerelles
permettant
l'accessibilité
et
les
aménagements
de
la
mezzanine
du
Zénith
de
Toulon
01.5.01
Transmission
du
rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
DGScons01
|public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
2024/38IS 1.5.02
Transmission
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
DGScons02
|de
l'eau
et
de
l'assainissement
pour
l'année
2022
2024/39/S 01.5.03
Inscription
de
quinze
bâtiments
de
la
Ville
de
Toulon
au
programme
DSTbâti05
Actions
des
Collectivités
par
l'Efficacité
Energétique
Concours
Usages
2024/40/S
Bâtiment
Efficace
Ville
(challenge
d'économies
d'énergie) RAPPORTEUR
Madame
Geneviève
LEVY,
2ème
Adioint
au
Maire
PROPRIETES
FONCIERES
02.2.01
Signature
de
l'acte
d'acquisition
à
intervenir
entre
la Commune
de
Toulon
DFJfonc06
et
les
copropriétaires
de
l'immeuble
situé
4
rue
de
la
comédie,
parcelle
2024/41/S
cadastrée
section
CO
n°307,
à
l'euro
symbolique
02.2.02
Signature
de
l'acte
d'acquisition
à intervenir
entre
la Commune
de
Toulon
DFJfonc19
et
Madame
TURRI
Véronique
pour
un
local
commercial
et
une
cave
2024/42/S
situés
3
place
Martin
Bidouré,
parcelle
cadastrée
section
CX
n°151,
au
prix
de
157
000
€
02.2.03
Acceptation
de
l'offre
d'achat
de
la
société
LOGIREM,
du
lot
de
volume
DFJfonc20
n°2
fraction
AJ
de
la
résidence
La
Visitation,
au
prix
de
1
€
et
signature
2024/431S
de
l'acte
authentique
de
cession
y
afférent RAPPORTEUR
Monsieur
Yann
TAINGUY,
3ème
Adjoint
au
Maire
CULTURE
03.1.01
Attribution
de
subventions
à
85
associations
culturelles
de
la
Ville
de
DCSEacul001
| Toulon
et
signature
des
conventions
de
subvention
et
d'un
avenant
à
2024/44/S
intervenir RAPPORTEUR
Madame
Magali
TURBATTE,
4ème
Adioint
au
Maire
RELATIONS
INTERNATIONALES
04.2.01 DCSEacul002 2024/45]/S
Attribution
de
subventions
à
6
associations
relatives
aux
relations
internationales
10 RAPPORTEUR
Monsieur
Laurent
JEROME.
5ème
Adjoint
au
Maire
EMPLACEMENTS
05.5.01
Exonération
de
la
redevance
domaniale
au
profit
de
l'exploitante
du
DAJtaxe01
kiosque
à
journaux
de
Champs
de
Mars,
au
titre
du
quatrième
2024/46/S
trimestre
2023
11 RAPPORTEUR
Monsieur
Mohamed
MAHALI,
9ème
Adioint
au
Maire
ECOLOGIE
URBAINE
09.4.01
Extension
de
la campagne
de
ravalements
de
façades
obligatoire
2019-
TE
2021
- Quartier
des
Halles
(phase
3)
12 RAPPORTEUR
Monsieur
Laurent
BONNET.
13ème
Adjoint
au
Maire
SPORT/SANTE/BIEN-ETRE
13.1.01
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
au
Rugby
Club
DCSEspol04
|Toulonnais
Société
Anonyme
Sportive
Professionnelle
au
titre
du
2024/48IS
Budget
2024
affectée
à
la
saison
2023-2024
et
signature
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
de
subvention
13.1.02
Attribution
de
subventions
à
12
associations
sportives
au
titre du
Budget
DCSEspol005
| 2024
affectées
à
la
saison
2023/2024
et
signature
de
la
convention
2024/49/S
d'objectifs
avec
l'association
TWELVE
MED
EVENTS
13.1.03
Attribution
d'une
subvention
d'exploitation
à
l'association
Tennis
Club
DCSEspol006 | Toulonnais
dans
le
cadre
du
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
2024/50/S
pour
la gestion
des
Tennis
de
l'Oustalet
au
titre
du
Bugdet
2024
13 RAPPORTEUR
Monsieur
Erick
MASCARO,
19ème
Adjoint
au
Maire
TRAVAUX
COMMUNAUX
19.2.01
Dépôt
de
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
DSTbâti04 2024/51/S
14 CONSEIL
MUNICIPAL
DE
TOULON
SEANCE
PUBLIQUE
DU
VENDREDI
23
FEVRIER
2024
OUVERTURE
DE
LA
SEANCE
L'An
Deux
Mille
Vingt-quatre,
le 23
février
à 9
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
Toulon,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
André
SEGUIN
de
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire
de
Toulon,
Josée
MASSI.
—
La
séance
est
ouverte
à
9
H
00
—
Mme
MASSI
:
Bonjour
à
tous,
il est
9
heures.
Je
déclare
ouverte
la
séance
publique
du
Conseil
Municipal
du
23
février
2024.
Je
propose
au
Conseil
Municipal
la
désignation
de
Clémence
MOUNIER,
notre
benjamine,
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Nous
allons
procéder
au
vote.
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Clémence
MOUNIER
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
APPEL
NOMINAL
—
Madame
MOUNIER,
désignée
comme
secrétaire
de
séance,
procède
à l'appel
des
membres
du
Conseil
Municipal
—
(Cf.
liste
de
présence
en
début
de
procès-verbal)
Observations
faites
par
Mme
le
Maire
durant
l'appel
:
M.
CHARRETON,
excusé,
donne
pouvoir
à
M.
CHENEVARD
;
Mme
BERARD,
excusée,
donne
pouvoir
à
M.
de
SAINT-SERNIN
;
Mme
GHERARDI,
excusée,
donne
pouvoir
à
Mme
ANDREOTTI
;
Mme
JOUVE,
excusée,
donne
pouvoir
à
M.
CAVANNA ;
Mme
MOUSSAOUI,
excusée,
donne
pouvoir
à
M.
PELLETIER
;
Mme
PASQUALI-CERNY,
excusée,
donne
pouvoir
à
M.
CAMPUS
;
Mme
VALLIORGUES,
excusée,
donne
pouvoir
à
Mme
VEYRAT-MASSON
;
Mme
DIAZ,
excusée,
donne
pouvoir
à
Mme
MOUNIER
;
M.
KOUTSEFF,
excusé,
donne
pouvoir
à
M.
NAVARRANNE. _-O-
15 ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
26
JANVIER
2024
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
(Article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Mme
MASSI
:
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
donc
valablement
délibérer.
Nous
allons
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
du 26
janvier.
Y
a-t-il
des
observations
?
Il est
alors
adopté. Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
janvier
2024
est
adopté
à
l’unanimité.
Le
compte
rendu
des
décisions
: avez-vous
des
observations
relatives
au
compte
rendu
des
décisions
?
Pas
d'observation,
il est
donc
adopté,
et je
vous
en
remercie.
Acte
est
pris
du
compte
rendu
des
décisions.
_-O- 16 RESSOURCES
HUMAINES
Rapporteur
: Madame
le
Maire
00.1.01
Modification
de
la rémunération
du
personnel
intervenant
durant
les temps
périscolaires
et
dans
les
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
de
modifier
la
rémunération
du
personnel
intervenant
durant
les
temps
périscolaires
et
dans
les
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH).
En
application
des
délibérations
n°2014/248/S
du
25
juillet
2014
et
n°2014/402/S
du
19
décembre
2014,
les
vacataires
enseignants
directeurs
d'ALSH
du
soir
perçoivent
une
rémunération
inférieure
aux
vacataires
enseignants
du
soir (non
positionnés
en
direction).
Il
est
donc
proposé
de
revaloriser
à
compter
du
1°
mars
2024,
les
vacations
des
professeurs
des
écoles
positionnés
en
direction
du
soir
afin
qu'ils
perçoivent
3 €
brut
horaire
de
plus
que
les
professeurs
des
écoles
vacataires
soir
non
positionnés
en
direction.
Par
ailleurs,
au
vu
de
la
fréquence
des
revalorisations
du
smic
ces
dernières
années,
il
est
possible
que
certains
montants
de
vacations
fixés
historiquement
par
montant
et
non
pas
par
référence
au
smic
en
vigueur
soient
rattrapés
par
le
montant
du
smic
en
vigueur
si
de
nouvelles
augmentations
réglementaires
venaient
à
nouveau
à
être
mises
en
place.
De
ce
fait,
il
convient
de
prévoir
par
délibération
que
pour
l'ensemble
des
vacations
(matin,
midi
et
soir)
et
pour
l'ensemble
des
vacataires
quels
que
soient
leurs
statuts
(enseignants
ou
non,
diplômés
ou
non,
en
direction
ou
non),
les
forfaits
de
vacations
qui
se
situeront
en
dessous
de
la
valeur
du
SMIC
(suite
aux
futures
revalorisations
du
SMIC)
seront
automatiquement
revalorisés
au
SMIC
en
vigueur.
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
chapitre
012
du
budget
en
cours
et
qu'ils
seront
inscrits
au
budget
des
années
suivantes.
Mme
MASSI
:
On
va
passer
à
l’ordre
du
jour.
La
première
délibération,
la 00.1.01,
est
la
modification
de
la
rémunération
du
personnel
intervenant
durant
le
temps
périscolaire
et
dans
les
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement.
En
effet,
il
avait
été
constaté
que
les
vacataires
enseignants
directeurs
des
ALSH
percevaient
une
rémunération
inférieure
aux
vacataires
enseignants
du
soir,
non
positionnés
en
direction.
Nous
allons
donc
revaloriser,
à
compter
du
1°
mars,
les
vacations
des
professeurs
des
écoles
en
direction.
Monsieur
DE
UBEDA.
M.
DE
UBEDA : Merci,
Madame
le
Maire.
Nous
voterons
cette
délibération,
car
elle
va
dans
le
sens
de
la
justice
et
d'une
politique
plus
sociale.
Nous
le
ferons
d’autant
plus
volontiers
que
c'est
une
demande
que
nous
avions
faite
en
2020.
Nous
sommes
ravis
que
plusieurs
des
propositions
de
notre
programme
soient
retenues.
Tout
ce
qui
est
du
pouvoir
d'achat
des
salariés
et de
ceux
qui
vivent
du
fruit
de
leur
travail,
nous
sommes
pour.
Cela
contribue
à
la dynamisation
de
l'économie.
17 Les
directeurs
demandaient
depuis
longtemps
cette
revalorisation.
Nous
nous
félicitons
donc
de
cette
mesure.
Nous
restons
circonspects
sur
votre
engagement
en
faveur
de
l'éducation
privée,
et
la
vérité
des
chiffres
doit
être
la
règle
là-dessus.
Mais
comme
nous
nous
battons
pour
le
bien-être
des
Toulonnais,
nous
reconnaissons
les
efforts.
Nous
notons
donc
une
légère
inflexion
de
la
politique
de
la
majorité.
Et
voulant
en
profiter
dans
l'intérêt
des
Toulonnais,
nous
vous
demandons
pour
cette
délibération
d'examiner
la
possibilité
d'aller
au-delà
du
SMIC,
d’une
part,
et
d’autre
part,
de
défiscaliser
ces
heures,
comme
cela
se
fait
dans
certaines
villes.
Est-ce
que
vous
pouvez
vous
prononcer
sur
le
principe
de
cet
examen
?
Nous
voulons
aussi
rappeler
que
les
emplois
des
animateurs
doivent
s'envisager
dans
le
cadre
d’un
PEdT
cohérent
et
ambitieux
pour
les
enfants
toulonnais.
Cela
nécessite
donc
d'embaucher
des
personnels
formés
et
qualifiés
sur
des
emplois
non
précaires.
Quand
je
dis
«
non
précaires
»,
je
parle
notamment
des
horaires.
À
1
heure
30
le
matin,
2
heures
le
midi
et
2
heures
le
soir,
c'est
difficile
pour
eux
d’avoir
une
véritable
activité,
alors
que
ce
métier,
parce
que
c'est
un
métier
aussi,
nécessite
des
heures
de
préparation
pour
proposer
des
projets
d'activités.
Je
pense
qu'il
faudrait
étudier
cette
question-là.
Je
vous
remercie.
Mme
MASSI
:
Monsieur
DE
UBEDA,
je
prends
l'engagement
d'étudier
le
sujet,
en
effet,
à
la
fois
sur
les
vacataires,
et à
la fois
sur
les
périscolaires
et les
accueils
sans
hébergement.
Je
vous
rappelle
quand
même
tous
les
efforts
qu'on
a
faits,
tant
sur
l'augmentation
des
classes
transplantées,
l'augmentation
du
Parcours
Culturel
et
Sportif,
et
la
dotation
des
élèves
à
compter
du
1°
septembre.
Merci
de
l'avoir
noté
dans
votre
programme.
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
La
délibération
est
donc
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
00.1.01
EST
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
-O-
00.1.02
Demande
de
remise
gracieuse
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d'autoriser
une
demande
de
remise
gracieuse
partielle
d’un
montant
de
1
360,78
€
correspondant
à
50%
de
l'indu.
Cet
agent
a
été
placé
en
arrêt
de
travail
à
compter
du
14
septembre
2021
et
a
bénéficié
de
son
plein
traitement
au
titre
de
la
maladie
ordinaire
durant
une
période
de
trois
mois
et
demi.
Durant
son
arrêt
de
travail
pour
maladie
ordinaire,
l'agent
a
sollicité
le
Conseil
Médical
Départemental
(CMD)
pour
l'octroi
d’un
Congé
de
Longue
Durée
(CLD).
Le
CMD
a rendu
un
avis
favorable
au
titre
d'une
rechute
pour
une
période
de
18
mois
à
compter
du
14
septembre
2021.
18 Cependant,
l'agent
ayant
déjà
bénéficié
d’un
congé
de
longue
durée
au
titre de
la même
pathologie
pour
la
période
du
7 janvier
2013
au
1°
mai
2016,
il a
été
placé
rétroactivement
en
renouvellement
de
Congé
de
Longue
Durée
à
demi-solde
pour
la
période
du
14
septembre
2021
au
18
mai
2023
(date
à
laquelle
ses
droits
statutaires
à
CLD
arrivent
à échéance).
Ainsi,
lors
de
la
régularisation
du
dossier
de
cet
agent,
il
est
apparu
que
l'agent
était
redevable
de
105
jours
de
demi-solde.
L'agent
en
a
été
informé
par
courrier
en
date
du
14
juin
2023.
Par
courrier
en
date
du
6 octobre
2023,
l'agent
adresse
un
courrier
dans
lequel
il sollicite,
à titre
exceptionnel,
une
remise
gracieuse,
d’un
montant
de
2
721,56
€ correspondant
à
105
jours
de
demi-solde
à
récupérer.
L'intéressée
ne
conteste
pas
le fait d’être
redevable
de
cet
indu
mais
indique
que
son
salaire
net
mensuel
est
de
920
€.
Ainsi
au
regard
des
éléments
évoqués,
il est
proposé,
une
remise
gracieuse
partielle
d'un
montant
de
1 360,78
€
correspondant
à 50%
de
son
indu.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
chapitre
65
«
charges
de
gestion
courante
»
du
budget
principal
2024.
Mme
MASSI
:
La
1.02,
c'est
une
demande
de
remise
gracieuse.
En
effet,
cet
agent
avait
été
placé
en
arrêt
de
travail,
donc
il avait
bénéficié
de
son
plein
traitement.
Ça
a
été
revu
en
CLD,
donc,
en
effet,
il ne
conteste
pas
qu'il
doit
à
la
collectivité
le
montant
de
2
721,56
euros
des
105
jours
de
demi-solde.
Il indique
toutefois,
au
vu
de
sa
rémunération,
que
ça
lui
est
difficile,
avec
920
euros
par
mois.
Nous
allons
donc
délibérer
pour
lui
proposer
une
remise
gracieuse
partielle
de
50
%.
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
donc
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
00.1.02
EST
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
-O-
FINANCES
Rapporteur
: Monsieur
Robert
CAVANNA,
1°"
Adjoint
au
Maire
01.1.01
Régularisation
en
euros
du
prix
d'achat
en
franc
d’une
habitation
de
1987,
cédée
en
2022
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
de
régulariser
le
prix
d'achat
du
bien
immobilier
«
326
chemin
de
Plaisance
lots
1-2-3
»
acquis
le
19
février
1987
pour
la
somme
de
101
809,20
francs,
inventorié
sous
le
numéro
B454,
non
converti
en
euros
lors
du
changement
de
devise
en
2002.
En
2002,
lors
du
passage
du
franc
à
l'euro,
le
montant
de
cette
immobilisation
n'a
pas
fait
l'objet
de
la
conversion
franc/euro.
Elle
est
donc
inscrite
à
l'inventaire
pour
101
809,20
€
au
lieu
de
15
520,71
€.
Ce
bien
a été
vendu
en
2022
au
prix de
20
000
€.
Dans
le respect
du
principe
de
sincérité
comptable
et
budgétaire,
il est
nécessaire
de
corriger
le
prix
d'achat.
Il
convient
d'autoriser
le
comptable
public
à
effectuer
les
écritures
de
régularisation
suivantes,
par
opération
d'ordre
non
budgétaire
:
- débit
1068
« excédent
de
fonctionnement
capitalisé
»
pour
86
288,49
€,
- crédit
2138
«
autres
constructions
»
pour
86
288,49
€.
19 Mme
MASSI
:
Monsieur
CAVANNA.
M.
CAVANNA
:
Merci,
Madame
le
Maire.
Une
première
délibération
pour
régulariser
le
montant
d’une
immobilisation
qui
n'avait
pas
fait
l'objet
de
la conversion
franc/euro
en
2002.
Mme
MASSI
:
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
01.1.01
EST
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
POUR
de
la
MAJORITE
MUNICIPALE
POUR
de
M.
KOUTSEFF,
Mme
SABARLY
et
M.
NAVARRANNE
POUR
de
Mme
ROUSSEL
POUR
de
M.
LEROY,
Mme
BRUNEL
et
M.
DE
UBEDA
ABSTENTION
de
M.
DEPALLENS
et
Mme
MUSCHOTTI
01.1.02
_-O-
Attribution
de
subventions
à
8
associations
relevant
de
la
Politique
de
la
Ville
et
signature
des
conventions
avec
3
porteurs
de
projet
au
titre
du
budget
2024
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d'attribuer
des
subventions
à
8
associations
relevant
de
la
Politique
de
la Ville
pour
un
montant
total
de
711
398
€
et de
signer
les
conventions
avec
les
3
porteurs
de
projet
au
titre
du
budget
2024,
la
Mission
Locale
des
Jeunes
Toulonnais,
Relais
Socio
Culturel
Peiresc
et
les
Centres
Sociaux
de
Toulon.
Ces
8
associations
ont
pour
cœur
de
métier
:
- l'insertion
sociale
et
professionnelle
des
jeunes,
- l'accès
à
la
culture
et
aux
loisirs,
- l'accompagnement
social
global.
Nom
du
porteur
Code
Fonctionnement
Engagemen
Montant
Tiers
Cœur
de
métier
t
Mission
Locale
des
Insertion
Sociale
et
Jeunes
Toulonnais
023502 |
NSETTIOT
R700110002 |
188 254 €
(2978)
Professionnelle
des
Jeunes
Relais
Socio
culturel
Accès
à
la
Culture
et
aux
Peiresc
(2865)
006967
Loisirs
R700110003|
40
000
€
Le
Rocher
Oasis
des
.
Cités
(3001)
053584 | Accompagnement
social
global
|R700110004!
60
000
€
Les
Centres
Sociaux
de
.
Toulon
(2615)
060395 | Accompagnement
social
global
|R700110005 |
376
644
€
Femmes
d'Aujourd'hui
033517
Travailleur
social
au
sein
du
R700110006
7
000
€
(2916)
commissariat
Conseil
Départemental
.
|
d
Itati
de
l'Accès
aux
droits
Mise
en
p etd
e
consultations
R700110007|
10
000
€
CDAD
83
(2974)
046329
juridiques
et
e permanences
00
d'écrivains
publics 20 Archaos
(2663)
014018 | «
Les
Elles
» d'Archaos
R700110008
7 500
€
oo
7
V
064718 | Accompagnement social global
|R700110009|
22 000 €
TOTAL
711
398
€
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
Budget
Principal
2024,
chapitre
65
« Autres
charges
de
gestion
courante
».
Mme
MASSI
:
Avant
la
présentation
du
dossier,
sortent
Madame
LEVY,
Madame
AUDIBERT,
Madame
TURBATTE,
Monsieur
MORENO,
Monsieur
CHARRETON,
Madame
DIR,
Madame
BIZAT,
Madame
MOUSSAOUI,
Monsieur
PARDIGON,
Monsieur
TAINGUY,
Monsieur
TROUILLAS,
Monsieur
RAYNAUD,
Madame
JOUVE,
Madame
MONDONE
et
Monsieur
MAHALI.
M.
BONNET :
Madame
le
Maire,
je sors
également,
je suis
administrateur
du
CDAD
pour
le Département.
Mme
MASSI
:
Malgré
tout,
le
quorum
restera
atteint,
sachant,
en
effet,
qu'il
est
recalculé
sur
le
nombre
de
personnes
qui
restent.
Monsieur
CAVANNA.
M.
CAVANNA :
Il
s’agit
d'attribuer
des
subventions
à
huit
associations
qui
relèvent
de
la
Politique
de
la
Ville. Mme
MASSI
:
Monsieur
NAVARRANNE.
M.
NAVARRANNE
:
Je
vous
remercie,
Madame
le
Maire.
Un
propos
rapide
pour
justifier
notre
abstention
: vous
savez
que
dans
ces
listes
qui
nous
sont
présentées,
quand
nous
ne
sommes
pas
d'accord
avec
certaines
subventions,
et
pourtant
favorables
à d’autres,
nous
préférons
donc
nous
abstenir.
Je
rappelle
les
griefs
que
nous
pouvons
avoir
parfois
avec
le
manque
de
clarté
sur
les
positions
des
Centres
Sociaux
où,
très
souvent,
les
tenues
islamiques
s’affichent
aux
stands
tenus
par
les
Centres
Sociaux.
Que
des
gens
viennent
dans
la tenue
qu'ils
veulent
pour
participer
à
des
événements,
mais
dans
le
cadre
de
l’organisation
d'événements,
que
les
organisateurs
soient
en
tenues
islamiques
ne
nous
convient
pas.
Vous
connaissez
aussi
nos
différentes
sensibilités
qui
font
que
les
actions
d’Archaos
ne
nous
conviennent
pas
toujours.
Par
ailleurs,
beaucoup
d’autres
actions
d'Amitiés
Cités,
du
Rocher
sont
tout
à fait louables.
Nous
nous
abstiendrons
sur
la
globalité,
à
regret,
nonobstant
les
choses
très
positives
qu'elle
contient,
et
les
choses
plutôt
négatives.
21 Mme
MASSI
:
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
donc
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
Mmes
et MM.
LEVY,
PIN,
AUDIBERT,
TURBATTE,
MORENO,
DIR,
BIZAT,
PARDIGON,
TAINGUY,
TROUILLAS,
RAYNAUD,
MONDONE,
MAHALI
et BONNET
sortent
de
la salle
du
Conseil
Municipal
avant
la présentation
du
dossier
et ne
participent
pas
au
vote.
M.
CHARRETON,
par
l'intermédiaire
de
son
pouvoir
donné
à M.
CHENEVARD,
ne
participe
pas
au
vote.
Mme
MOUSSAOUI,
par
l'intermédiaire
de
son
pouvoir
donné
à
M.
PELLETIER,
ne
participe
pas
au
vote.
Mme
JOUVE,
par
l'intermédiaire
de
son
pouvoir
donné
à M.
CAVANNA,
ne
participe
pas
au
vote.
L'article
01.1.02
EST
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
POUR
de
la
MAJORITE
MUNICIPALE
ABSTENTION
de
M.
KOUTSEFF,
Mme
SABARLY
et
M.
NAVARRANNE
ABSTENTION
de
Mme
ROUSSEL
POUR
de
M.
LEROY,
Mme
BRUNEL
et
M.
DE
UBEDA
POUR
de
M.
DEPALLENS
et
Mme
MUSCHOTTI
On
va
permettre
à
nos
collègues
de
rentrer.
-O-
01.1.03
Demande
de
soutien
financier
auprès
de
l'Etat
au
titre du
Fonds
de
Prévention
des
Risques
Naturels
Majeurs
(Fonds
Barnier)
pour
la
réalisation
de
travaux
de
sécurisation
du
Mont
Faron
programmés
en
2024
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
de
solliciter
le
soutien
financier
de
l'Etat,
au
taux
le
plus
élevé
possible,
au
titre
du
Fonds
de
Prévention
des
Risques
Naturels
Majeurs
(Fonds
Barnier)
pour
la
réalisation
de
travaux
de
sécurisation
du
Mont
Faron
programmés
en
2024.
Afin
de
répondre
à
la
problématique
de
sécurité
liée
à
l'instabilité
rocheuse
du
Mont
Faron,
espace
remarquable
protégé
et
classé,
la
Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée
et
la
Ville
de
Toulon
ont
programmé
des
travaux
d’ampleur
sur
le
massif
afin
de
sécuriser
la
zone
urbaine
riveraine. Ces
travaux
de
grande
précision
et
de
haute
technicité
ont
démarré
en
2020
et
doivent
s'échelonner
sur
une
quinzaine
d'années.
Au
titre
de
l’année
2024,
la
Ville
de
Toulon
a
prévu
de
réaliser
certains
travaux
sur
le
secteur
dit
MT23,
qui
correspond
au
versant
Sud
du
Mont
Faron,
juste
à
l'Est
de
la
ligne
téléphérique
du
Faron,
pour
un
coût
prévisionnel
de
329
100
€
HT
(soit
394
920
€ TTC).
22 Compte
tenu
des
politiques
publiques
soutenues
par
l'Etat
au
titre
du
Fonds
de
Prévention
des
Risques
Naturels
Majeurs
(Fonds
Barnier),
un
soutien
financier
est
sollicité
par
la
Ville
de
Toulon
au
taux
le
plus
élevé
possible.
Mme
MASSI
:
Monsieur
CAVANNA.
M.
CAVANNA
:
Nous
demandons
un
soutien
financier
au
titre
du
Fonds
Barnier
pour
des
travaux
de
prévention
et
de
sécurisation
sur
le
Mont
Faron.
Mme
MASSI
:
Monsieur
NAVARRANNE.
M.
NAVARRANNE
:
Je
vous
remercie.
Sur
ce
sujet,
vous
le
savez,
nous
soutenons
toutes
les
initiatives
qui
sont
faites
pour
la
sécurisation
de
ces
falaises.
On
parle
de
différents
fonds,
auxquels,
c'est
vrai,
on
va
aller
chercher
des
dotations.
Et
ça,
pour
le coup,
on
trouve
toujours
assez
juste
la politique
qui
est
celle
de
la majorité,
d'aller chercher
toutes
les
dotations
possibles,
compte
tenu
des
impôts
que
nous
payons
tous,
d'aller
chercher
notre
juste
rétribution.
Mais
puisque
c'est
le
cadre
du
budget
2024,
permettez-moi
de
constater
que
des
fiches
sont
distribuées
dans
la
Ville
de
Toulon
sur
ce
qui
est
programmé
sur
l'exercice
2024,
qui
équivalent
à
des
petites
recensions
de
magazine
municipal.
Or,
je
vous
rappelle
que
la
règle,
la
loi
qui
s'impose
à
nous
est
de
demander
au
groupe
d'opposition,
puisque
c’est
aussi,
d’ailleurs,
dans
notre
règlement
intérieur,
a fortiori,
c'est
le cadre
de
la
règle,
de
la
loi,
mais
c'est
aussi
dans
notre
règlement
intérieur,
or,
ce
petit
fascicule
hiver
2024
remplaçant
un
épais
magazine
n’a
pas
été
soumis
aux
élus
de
l'opposition
pour
l'expression
politique
légitime
et
légale
qui
est
la
leur.
Je
ne
veux
pas
particulièrement
entamer
de
procédure
devant
le tribunal
administratif.
On
n’en
est
pas
là.
Simplement,
un
acte
de
vigilance.
Je
vous
demande,
je
vous
suggère
assez
lourdement
que
cela
ne
se
reproduise
plus.
Et
que
si je
comprends
parfaitement
qu'il
n’y
ait
plus
le
magazine
avec
de
nombreuses
pages,
et si
notre
expression
doit
se
réduire
un
petit
peu,
parce
qu'on
ne
peut
pas
avoir
une
page
entière
quand
vous
n'en
auriez
plus
que
trois,
ce
ne
serait
pas
équitable,
mais
d'adapter
ce
feuillet
que
vous
éditez
et
distribuez,
de
l'adapter
en
proposant
l'expression
aussi
des
groupes
d'opposition.
Je
vous
remercie.
Mme
MASSI
:
Nous
reconnaissons
que
vos
remarques
sont
fondées,
comme
je
l’ai
écrit
au
groupe
de
Monsieur
Philippe
LEROY,
Madame
BRUNEL
et
Monsieur
DE
UBEDA.
Soyez
certains
qu'on
ne
veut
pas
s'affranchir
de
la réglementation
en
vigueur. 23 Vous
avez
en
effet
noté
que
c'était
quatre
pages.
Ça
ne
correspondait
pas
aux
52
pages
du
magazine
municipal.
Et,
bien
entendu,
cette
réduction
de
format
a
été
dictée
par
la
nécessité
de
faire
des
économies.
Je
vous
rappelle
en
effet
qu’on
a
quand
même
une
tribune
Internet
qui
est
à
votre
disposition.
Vos
arguments
sont
entendus
et
seront
pris
en
compte
dans
les
publications
à
venir.
Par
contre,
si
on
réserve,
la
taille
ne
devra
pas
excéder,
bien
sûr,
proportionnellement
aux
52
pages,
donc
ce
sera
un
tiers
de
page
en
Arial
12.
Merci
beaucoup.
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
01.1.03
EST
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
-O-
01.1.04
Demande
de
soutien
financier
au
titre
du
11ème
programme
2019-2024
"Sauvons
l'eau”
de
l'Agence
de
l'Eau
Rhône
Méditerranée
Corse
pour
les
travaux
de
désimperméabilisation
et
la
végétalisation
de
l'école
élémentaire
Nardi
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
de
solliciter
le
soutien
financier,
au
taux
le
plus
élevé
possible,
au
titre
du
11°"
programme
2019-2024
"Sauvons
l'eau"
de
l'Agence
de
l'Eau
Rhône
Méditerranée
Corse
pour
les
travaux
de
désimperméabilisation
des
sols
et
la
végétalisation
de
l'école
élémentaire
Nardi.
La
Ville
de
Toulon
s'est
lancée
dans
un
ambitieux
programme
pluriannuel
de
désimperméabilisation
des
sols
et
de
végétalisation
des
cours
d'écoles,
qui
a
commencé
à
se
concrétiser
en
2023
pour
les
écoles
élémentaires
Longepierre
et
Fort
Rouge.
Au
titre de
l’année
2024,
d'autres
écoles
sont
concernées,
dont
l’école
élémentaire
Nardi,
qui
fera
l’objet
d’une
restructuration
complète
de
son
espace
extérieur,
pour
un
coût
prévisionnel
de
466
666,66
€
HT
(soit
560
000
€ TTC).
Compte
tenu
de
l'éligibilité
de
certaines
de
ces
dépenses
au
titre
du
111"
programme
2019/2024
«
Sauvons
l’eau
»
de
l'Agence
de
l'Eau
Rhône
Méditerranée
Corse,
un
soutien
financier
au
taux
le
plus
élevé
possible
est
demandé.
Mme
MASSI : On
demande
encore
du
soutien.
M.
CAVANNA :
On
demande
encore
un
soutien
financier
auprès
de
l'Agence
de
l'Eau
pour
des
travaux
de
désimperméabilisation
et de
végétalisation
de
l’école
élémentaire
Nardi.
24 Mme
MASSI : Qui
est
pour
?
Oui,
Madame
MUSCHOTTI.
Mme
MUSCHOTTI
:
Merci,
Madame
le
Maire.
Je
profite
de
cette
délibération,
que
nous
allons
évidemment
voter,
et
nous
saluons
d’ailleurs
vraiment
l'implication
que
vous
déployez
pour,
école
par
école,
enclencher
ces
travaux
de
désimperméabilisation
et
de
revégétalisation
aussi
de
nos
cours.
Je
profite
juste
de
ce
temps
pour
remercier
votre
cabinet
et
les
services
qui
m'ont
fourni
un
état
des
lieux
quand,
lundi
dernier,
l’effroi
a
été
général
à
l’école
maternelle
Valbourdin,
puisque
lundi
matin,
une
grosse
branche
de
platane
s'était
effondrée
dans
la
cour
d'école.
Evidemment,
ça
faisait
suite
à
un
mistral
qui
avait
eu
lieu
dimanche.
Tous
les
parents
étaient
médusés
et
le
personnel
aussi.
L'état des
services
démontre
que
le suivi
est
mis
en
place
dans
chaque
école
pour
assurer
un
maximum
et
rassurer
les
parents
et
la
communauté
éducative.
Il est
vrai
aussi,
et
c’est
noté,
et
c'est
ainsi,
que
l’on
ne
peut
pas
toujours
anticiper
la
casse
d’une
branche
on
ne
peut
pas
toujours
anticiper
un
arbre
touché
par
X
maladie.
En
revanche,
je
tiens
juste
à
souligner
un
point
qui
ne
figurait
pas
dans
ce
rapport,
qui
est
l'implication
et
le
rôle
des
directeurs
d'école
qui,
eux
aussi,
évidemment,
en
étant
au
quotidien,
portent
une
responsabilité
pour
garantir
la
sécurité
de
nos
enfants,
et
qui,
je
le
sais,
n'hésitent
pas
à
vous
solliciter
à
chaque
fois
qu’un
risque
ou
que
la
peur
peut
les
gagner.
Je
voulais
souligner
l'implication
de
nos
directeurs
et
directrices.
Mme
MASSI
:
D'ailleurs,
nous
travaillons
avec
l'Inspection
Académique
et
les
directeurs
d'école
pour
qu'ils
soient
destinataires
des
messages
du
PC
Sécurité
qui
concernent
à la fois
la fermeture
des
parcs
et
des
jardins,
lorsqu'il
y a
une
dangerosité.
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
01.1.04
EST
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
_O-
01.1.05
Demande
de
soutien
financier
au
titre
du
Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
2024
pour
les
actions
communales
concourant
à
la
prévention
de
la
délinquance
et
de
la
radicalisation
relevant
du
programme
S
concernant
la
vidéo
protection
et
les
équipements
de
la
police
municipale
25 Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
de
solliciter
le
soutien
financier
de
l'Etat,
au
taux
le
plus
élevé
possible,
au
titre
du
Fonds
interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
(FIPD)
2024
pour
les
actions
communales
concourant
à
la
prévention
de
la
délinquance
et
de
la
radicalisation
relevant
du
programme
S
concernant
la
vidéo
protection
et
les
équipements
de
la
police
municipale. Le
Fonds
interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
(FIPD)
institué
par
la
loi
n°2007-297
du
5
mars
2007
a vocation
à
soutenir
les
actions
s'inscrivant
dans
les
orientations
du
Comité
interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
et
de
la
Radicalisation
(CIPDR)
définies
par
la
stratégie
nationale
de
prévention
de
la
délinquance
2020/2024.
Au
titre de
l’année
2024,
des
appels
à projets
ont
été
publiés
par
les
services
préfectoraux
concernant
3
programmes
spécifiques
:
- «
Programme
D
»
relatif
à
la
prévention
de
la
délinquance,
- «
Programme
K
»
relatif
à
la
sécurisation
des
sites
sensibles,
- «
Programme
S
»
relatif
à
la vidéoprotection,
aux
équipements
des
polices
municipales
et
à
la
sécurisation
des
établissements
scolaires.
La
Ville
de
Toulon
a
identifié
2
actions
prévues
en
2024
et
s'inscrivant
dans
le
«
Programme S
»,
à
savoir:
-
l'acquisition
de
matériels
(gilets
pare-balles
et
caméras
mobiles)
à
destination
des
agents
de
la
Police
Municipale
et
des
Agents
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique,
pour
un
coût
total
de
70
060
€
HT
(soit
84
072
€ TTC),
- le
déploiement
et/ou
le
renouvellement
de
caméras
de
vidéoprotection
sur
le
territoire
communal,
tel
que
programmé
en
2024,
a
été
estimé
à
192
500
€
(soit
231
000
€
TTC).
C'est
donc
à
ce
titre
qu’un
soutien
financier
de
l'Etat
est
sollicité,
au
taux
le
plus
élevé
possible. Mme
MASSI
:
On
continue,
Robert.
M.
CAVANNA :
Nous
continuons
dans
les
demandes
de
soutien
financier,
cette
fois-ci
au
titre
du
Fonds
interministériel
de
prévention
de
la délinquance,
pour
l'achat
de
gilets
pare-balles
et
de
caméras.
Mme
MASS!I : Monsieur
NAVARRANNE.
M.
NAVARRANNE
:
Je
vous
remercie.
Bien
évidemment,
nous
serons
favorables
à
cette
délibération.
26 On
a
beaucoup
débattu
des
caméras.
On
voit,
acte
de
délinquance
après
acte
de
délinquance,
que
les
caméras,
si
elles
ne
permettent
pas
de
tout
réduire,
permettent
au
moins
de
résoudre
un
certain
nombre
d’affaires,
pour
le
plus
grand
bien
des
victimes
qui
peuvent
essayer,
pour
peu
que
la justice
le
fasse,
d’avoir
justement
cette
compensation
de
ce
qu'ils
ont
subi.
Simplement,
aller
chercher
des
fonds
interministériels
de
prévention
de
la
délinquance,
c'est
bien,
mais
l'expression
politique
appelle
de
notre
part
aussi
des
positions
claires.
Or,
une
affaire
liée,
non
plus
à
la
prévention,
mais
aux
actes
de
délinquance,
a
défrayé
à
très
juste
titre
la
chronique.
Je
dois
avouer
que
nous
avons
été
très
étonnés
de
l'absolu
silence
de
la
majorité
municipale,
oserais-je
dire
ici,
pour
certains,
représentants,
parlementaires
de
la
majorité
présidentielle,
concernant
l’agression
d’un
praticien
de
SOS
Médecins
dans
le
quartier
de
La
Beaucaire. Cette
délibération
nous
permet
d'accéder,
dans
le
fond,
à
des
financements
nous
permettant
des
équipements
pour
notre
Police
Municipale
qui,
elle
aussi,
subit
dans
ces
quartiers
des
agressions,
et
nous
permet
de
financer
de
la
vidéosurveillance,
et
tout
cela
est
positif.
Mais
quand
il y a
absence
de
réaction
politique
à
des
faits
d’une
extrême
gravité,
eh
bien,
cela
illustre
pour
nous
une
part
de
compromission.
Et
pardon
si
le
terme
vous
paraît
choquant,
mais
vous
vous
souvenez
d’un
débat
que
nous
avons
eu
sur
le
bilan
de
l'été,
le
bilan
de
l'été
en
termes
de
sécurité
à
Toulon,
où
l'on
entendait
qu’on
pouvait
se
satisfaire
de
la
relative
sécurité,
alors
même
que,
nous,
nous
trouvions
qu'il
y avait
un
nombre
d’agressions
violentes
par
arme
à
feu,
par
couteau. Et là,
sur
cette
affaire
de
SOS
Médecins
qui
n’est
pas
la
première,
et
hélas
qui
ne
sera
pas
la
dernière,
même
si
SOS
Médecins
a
suspendu
pour
le
moment
ses
visites
dans
un
certain
nombre
de
quartiers,
ou
en
a contraint
les
horaires,
le mutisme
majoritaire
politiquement
est
selon
nous
une
véritable
compromission.
Simplement,
est-ce
que,
ici,
Vous
pouvez
avoir
une
parole
publique
concernant
ces
faits
d'une
extrême
gravité,
et
peut-être
aussi
tracer
les
lignes
d’un
réarmement
moral
et
peut-être
supplémentaire
en
matière
de
sécurité
pour
notre
Ville,
en
termes
de
politique
municipale
?
Je
vous
remercie.
Mme
MASSI
:
Monsieur
NAVARRANRE,
je vais
reprendre,
ce
n’est
pas
à La
Beaucaire,
mais
aux
Œillets.
Monsieur
le Préfet
a
reçu
SOS
Médecins.
Il faut
rappeler
le contexte
dans
lequel
il a été
agressé,
qui
n’est
pas
du
tout
la
visite
d’un
patient
dans
ces
HLM.
C'est
parce
que
ce
Monsieur
a
cru
bon
de
pouvoir
filmer
un
point
de
deal.
Ça
n’a
rien
à
voir.
Je
rappelle
qu'il
y a
eu
quatre,
4
agressions
dans
le Var,
et
pas
dans
les
cités.
Je
rappelle,
puisque
votre
député
a
écrit
à
Monsieur
le
Préfet,
qui
lui
a
répondu,
qu'au
niveau
de
la
délinquance
dans
le
Var
et
le
bilan
dans
le
Var
—
je
ne
parle
pas
de
Toulon
—,
la
maîtrise
de
l'évolution
des
faits
est
en
effet
de
3,94
%
en
plus.
Je
rappelle
que
l’évolution
nationale
est
de
10
%.
Il y
a
eu
10
%
de
faits
élucidés
en
plus.
Les
effectifs
de
police
ont
augmenté
de
85,
et
il y
a
une
présence
accrue
sur
le terrain.
27 Je
vous
rappelle
que
Monsieur
le
Préfet
a
mis
en
place
des
opérations
qui
s'appellent
des
« opérations
Place
nette
».
Il
y
a
eu
154
individus
interpellés,
100
kilos
de
cannabis
saisis
et
9
kilos
de
cocaïne
saisis.
M.
NAVARRANNE
:
Est-ce
que
vous
savez,
par
exemple,
sur
les
154,
combien
ont
été
depuis
arrêtés
à
nouveau
?
C'est
une
excellente
statistique.
Sur
les
154
arrêtés
pendant
l'opération
Place
nette,
est-ce
que
vous
connaissez
la
statistique
du
nombre
qui
ont
déjà
été
arrêtés
à
nouveau
?
Mme
MASSI
:
Je
vous
renvoie
vers
les
services
de
Monsieur
le
Préfet,
notamment
la
Police
Nationale
et
pas
Municipale.
M.
NAVARRANNE
:
Je
m'excuse,
effectivement,
du
problème
de
l’inversion
des
quartiers.
C'était
effectivement
aux
Œillets
et
pas
à
La
Beaucaire.
Et
donc,
pour
vous,
filmer
non
pas
un
point
de
deal,
mais
un
feu
de
poubelles
est
une
circonstance
atténuante
pour
l'agression
?
Mme
MASSI : Je
n'ai
pas
dit ça.
Je
dis
qu'il
n’a
pas
été
agressé
dans
le cadre
de
la visite
à son
patient.
M.
NAVARRANNE
:
Ce
n'était
pas
mon
propos.
Vous
le
noterez.
Mme
MASSI : Je
n'ai
pas
dit ça.
M.
NAVARRANNE
:
Ce
n'était
pas
mon
propos.
Mme
MASSI : Si!
M.
NAVARRANNE
:
Je
n'ai
pas
dit
que
c'était
dans
le
cadre
des
soins.
Vous
reprendrez
le
compte
rendu.
J'ai
dit
que
c'était
un
praticien
de
SOS
Médecins
—
je
n’ai
pas
parlé
de
visite
médicale
—
qui
a
été
agressé
dans
un
quartier.
J'ai
dit
«
à
La
Beaucaire
»,
mais
effectivement,
c'était
aux
Œillets.
Je
ne
vous
ai
pas
dit
que
c'était
pendant
la
consultation.
Et
qu'est-ce
que
ça
change
?
et
qu'est-ce
que
ça
change
?
Mais
si
c'est
une
circonstance
atténuante
pour
les
agresseurs,
parce
qu'il
aurait
pu
les
filmer
sur
le
point
de
deal,
en
fait,
il a
filmé
ou
photographié
le
feu
de
poubelles.
Mais
j'entends
votre
propos,
et je
pense
donc,
comme
je
le disais
et
comme
je
le
craignais,
qu'il
y a
une
part
de
compromission
politique.
Je
le
regrette.
28 Mme
MASSI
:
Madame
BRUNEL.
Mme
BRUNEL
:
Oui,
je
pense
que
la
position
politique
est
aussi
du
côté
des
habitants
de
ces
quartiers,
qui
souffrent
de
ne
pas
pouvoir
être
soignés
dans
les
mêmes
conditions
que
les
autres.
Et
moi,
c'est
avant
tout
de
ce
côté-là
que
je
me
positionne,
en
soulignant
le fait qu'ils
ont
besoin,
comme
tous,
des
services
publics
renforcés
dans
leur
quartier,
et
qu'ils
se
sentent
évidemment
stigmatisés
à
chaque
fois
que
ce
type
d'affaire
malheureuse.
Parce
que,
bien
entendu,
on
soutient
le médecin
qui
a
subi
cette
agression,
mais
il
est
certain
que,
avant
tout,
ce
sont
eux
les
victimes
des
violences
dans
ces
quartiers.
Mme
MASSI
:
Alors,
je
pourrais
vous
passer
un
courrier
des
habitants
qui
disent
qu'ils
sont
soignés,
qu'il
y a
deux
médecins
qui
sont
aux
alentours
qui
rentrent
sans
problème
et
qui
viennent
les
soigner.
Il
y
a
des
travailleurs
sociaux
qui
entrent
dans
le
quartier.
Je
vous
ferai
passer
la
lettre
des
habitants.
Qu'on
les
stigmatise
encore
un
peu
plus,
alors
que
ce
n’est
pas
le
cas.
Ils
ont
en
effet
deux
médecins
aux
alentours
qui
viennent
les
soigner
régulièrement
et
sans
problème.
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
01.1.05
EST
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
_-O- 29 AFFAIRES
JURIDIQUES
01.2.01
Signature
avec
la Société
Publique
Locale
"Toulon
Métropole
Evénements
et
Congrès"
de
l'avenant
n°
1
à
la
convention
de
mandat
désignant
la
Société
Publique
Locale
en
qualité
de
maître
d'ouvrage
unique
délégué
pour
des
travaux
de
création
de
passerelles
permettant
l'accessibilité
et
les
aménagements
de
la mezzanine
du
Zénith
de
Toulon
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
de
signer
avec
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
"Toulon
Métropole
Evénements
et
Congrès"
l'avenant
n°1
à
la
convention
de
mandat
désignant
la
Société
Publique
Locale
en
qualité
de
maître
d'ouvrage
unique
délégué
pour
des
travaux
de
création
de
passerelles
permettant
l'accessibilité
et
les
aménagements
de
la
mezzanine
du
Zénith
de
Toulon.
Une
convention
de
mandat
a
été
signée
le
20
octobre
2022
avec
la
société
publique
locale
«
Toulon
Métropole
Evénements
et
Congrès
»
pour
la
désigner
maître
d'ouvrage
unique
délégué
pour
des
travaux
de
création
de
passerelles
permettant
l'accessibilité
et
les
aménagements
de
la
mezzanine
du
ZENITH
de
Toulon.
Une
enveloppe
financière
prévisionnelle
du
projet
était
fixée
à
700
000
€
HT
soit
840
000
€
TTC
pour
la
réalisation
des
travaux.
Au
titre
de
l’année
2023,
la
SPL
a
procédé
au
lancement
des
marchés
de
travaux
de
construction
des
passerelles.
Le
lot
N°1
correspondant
au
«
Gros
œuvre,
structure
métallique,
serrurerie,
cloisonnement,
faux
plafond,
peinture
»
a
été
déclaré
sans
suite
et
a
dû
être
relancé
ce
qui
a décalé
le
calendrier
de
l'opération.
Le
montant
total
définitif
de
l'opération
s'élève
à
850
000
€
HT
soit
1
020
000
€
TTC.
Le
surcoût
de
150
000
€
HT
soit
180
000
€ TTC
se
justifie
par
le
domaine
concerné
qui
est
fortement
impacté
par
le
cout
des
matières
premières
(secteur
de
l'aluminium).
Il est
donc
nécessaire
de
conclure
un
avenant
n°1
à
la
convention
de
mandat
susvisée
à
toutes
fins
de
prise
en
charge
du
surcoût
généré
par
l'opération.
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
chapitre
23
«
travaux
en
cours
»
du
budget
primitif
2024 Mme
MASSI
:
On
continue,
Monsieur
CAVANNA.
Attendez.
Madame
TURBATTE,
Monsieur
MASCARO),
Monsieur
TAINGUY,
Madame
MONDONE,
Monsieur
MORENO,
Monsieur
KOUTSEFF,
Monsieur
LEROY,
Monsieur
JEROME,
Monsieur
BONNET
et
Madame
CHAMBON
sortent
de
la
salle
et
ne
participent
pas
au
vote.
M. CAVANNA :
Nous
passons
un
avenant
avec
la
SPL
dans
le
cadre
d’une
convention
de
mandat
pour
la
réalisation
de
travaux.
30 Lors
d’un
premier
appel
d'offres,
le
lot
gros
œuvre
a
été
déclaré
sans
suite.
Et
après
relance
de
ce
lot
gros
œuvre,
on
a
eu
un
coût
supérieur
à
l'estimation
initiale,
d’où
un
avenant
pour
prendre
en
compte
le
surcoût
lié
au
deuxième
appel
d'offres.
Mme
MASSI
:
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
Mmes
et MM.
TURBATTE,
MASCARO,
TAINGUY,
MONDONE,
MORENO,
LEROY,
JEROME,
BONNET
et
CHAMBON
sortent
de
la
salle
du
Conseil
Municipal
avant
la présentation
du
dossier
et ne
participent
pas
au
vote.
M.
KOUTSEFF,
par
l'intermédiaire
de
son
pouvoir
donné
à M.
NAVARRANNE,
ne
participe
pas
au
vote.
L'article
01.2.01
EST
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
Nos
collègues
peuvent
rentrer.
31 01.5.01
Transmission
du
rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
la
transmission
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
de
l'année
2022. La
Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée
est
compétente
en
matière
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
depuis
le
1°" janvier
2017.
Elle
a
adopté
le
rapport
annuel
2022
lors
de
la
séance
du
Conseil
Métropolitain
du
21
décembre
2023.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
D2224-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la transmission
du
rapport.
Mme
MASSI
:
Robert.
M.
CAVANNA
:
Nous
prenons
acte
de
la
transmission
du
rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
gestion
des
déchets
ménagers.
Mme
MASSI : Madame
BRUNEL.
Mme
BRUNEL
:
Merci.
Il nous
est
donc
demandé
de
prendre
acte
de
la transmission
de
ce
rapport,
ce
que
nous
faisons
avec
plusieurs
remarques
:
D'abord,
le
rapport
rend
compte
de
l’activité
2022
et
présente,
dans
son
introduction,
une
série
de
bonnes
intentions,
avec
lesquelles
nous
ne
pouvons
qu'être
d'accord,
mais
qui
nous
invitent
à
nous
demander
quelles
sont
les
mesures
concrètes
qui
permettent
d'espérer
atteindre
ces
objectifs,
et
quelle
politique
publique
de
gestion
des
déchets
est
mise
en
œuvre
à
l'échelle
municipale
et
métropolitaine.
Par
exemple,
l'objectif
est
annoncé
de
réduire
les
quantités
de
déchets
par
habitant
de
632
kilos
en
2019
à
570
à
2027.
Nous
nous
demandons
quelles
mesures
sont
mises
en
place
pour
cela. Autre
exemple,
l'objectif
d'être
exemplaire
dans
l'administration
publique
; quelle
politique
précise
permettrait
de
l'être
?
32 Au-delà
des
objectifs,
il y a déjà
des
obligations.
Ici
même,
il y a
un
an,
j'intervenais
sur
le
rapport
précédent
en
demandant
comment
la
majorité
municipale
et
métropolitaine
anticipait
la
directive
déchets
(UE)
2018/851,
qui
oblige
la
collecte
des
biodéchets
au
1° janvier
2024
pour
tous
les
habitants,
et
de
manière
adaptée
à
son
logement.
C’est
d’ailleurs
rappelé
à
la
page
13
du
rapport.
J'avais
eu
une
réponse
assez
évasive,
et j'avais
demandé
à être
mise
au
courant
de
la
mise
en
place
des
mesures.
Rien
n’est
venu
et,
à
ce
jour,
il n’y
a
pas
de
collecte
de
biodéchets
généralisée
dans
la
Ville
de
Toulon.
Pourtant,
nous
n'étions
pas
les
seuls
à
alerter
sur
ce
sujet,
puisque
le
Rapporteur
qui
a
accordé
au
territoire
l'étoile
« Territoire
engagé
»
en
2022
avait
déjà
indiqué
parmi
les
points
faibles
la
question
de
la
collecte
et
de
la
valorisation
de
ces
biodéchets.
1|
nous
semble
qu'il
y
a
là
un
manque
d’anticipation
qui
est
quand
même
flagrant.
Nous
relevons
également
une
faiblesse
dans
la gestion
de
nos
déchets
triés,
toujours
pour
une
question
d'anticipation.
Pour
une
Ville
qui
s’affiche
écoresponsable,
Madame
le
Maire,
nous
n'avons
aucune
organisation
locale
de
tri de
nos
poubelles
recyclées.
Les
Toulonnais
le savent-ils
? Les
contenus
de
nos
poubelles
grises
sont
«
écoresponsablement
» transportés
en
camion
jusqu'à
Nîmes,
puis
les
déchets
sont
triés,
et
les
déchets
non
triés
reviennent,
toujours
en
camion
à
Toulon.
Pouvez-
vous
nous
indiquer
quand
est
prévue
enfin
l'ouverture
d'un
centre
de
tri
qui
réglerait
ce
problème
?
Etre
responsable
et
écoresponsable,
c'est
aussi
prévoir.
Troisième
volet,
la
prévention,
dont
le
rapport
nous
dit
qu'il
est
essentiel,
je
cite
: «
Il faut
éduquer
et
sensibiliser
la
population
».
On
voit
bien
l’ampleur
de
la tâche,
et face
à
cette
ampleur,
une
dizaine
d’ambassadeurs
de
tri,
qui,
évidemment,
ne
peuvent
suffire,
pour
plusieurs
centaines
de
milliers
d'habitants.
Quels
moyens
la
collectivité
peut-elle
se
donner,
et
comment
peut-elle
s'appuyer
davantage
sur
le
réseau
associatif
qui
est
essentiel
et
qui
est
très
actif
sur
ces
questions,
mais
aussi
sur
les
CIL
et
les
différentes
structures
citoyennes
?
Pour
travailler
sur
la
prévention,
c'est-à-dire
commencer
par
ne
pas
produire
des
déchets
pour
ne
pas
avoir
à
les
traiter,
des
solutions
très
efficaces
existent.
La
tarification
incitative
permet
jusqu’à
40
%
de
diminution
du
poids
de
nos
poubelles.
Il faudrait
que
cette
mesure
soit
mise
en
place
sous
forme
de
tests,
avec
suivi
d'évaluation,
pour
un
élargissement
au
territoire
métropolitain
tout
entier.
De
même,
des
expérimentations
Zéro
Déchet
Famille,
telles
qu’elles
se
mènent
dans
d’autres
municipalités,
et notamment
en
partenariat
avec
les CCAS,
sont-elles
envisagées
? Elles
servent
de
laboratoire,
de
vitrine
et
de
modèle
de
généralisation,
et
peuvent
être
menées,
là
encore,
en
lien
avec
les
associations,
par
exemple
avec
l’association
Zéro
Déchet.
Enfin,
le
rapport
évoque
le
schéma
de
collecte,
soulignant
que
celui-ci
fonctionne
à
la
demande
des
mairies,
selon
les
quartiers
et
de
manière
souple.
Or,
le coût
de
transport
dans
la
gestion
des
déchets
est
très
important.
Le
chiffre
en
page
35
nous
l'indique,
pour
les
ordures
ménagères,
c'est
547
808
euros.
Nous
avions
suggéré,
l’année
dernière,
une
réduction
des
tournées
dans
les
quartiers
résidentiels,
puisque
le
triplement
des
bacs
ne
justifie
plus
une
collecte
des
ordures
ménagères
résiduelles
aussi
fréquente,
et
d’ailleurs,
la
part
de
ces
ordures
a
baissé
entre
2020
et
2022.
Monsieur
FALCO
nous
avait
répondu
à
l’époque
qu'il
retenait
cette
proposition.
Qu'en
est-il
?
Aujourd’hui,
concrètement,
dans
les
tournées,
rien
n’a
changé.
33 Les
objectifs
déclarés
sont
tout
à
fait
intéressants,
mais
ils
ne
contraignent
à
rien,
alors
que
ce
type
de
réduction,
à
la
fois
répondrait
à
l'enjeu
écologique,
mais
également
à
l'attention
aux
dépenses
publiques
dont
nous
nous
préoccupons
aussi,
la
collectivité
n'étant
évidemment
pas
là
pour
faire
des
chèques
en
blanc
ni
à
Pizzorno
ni
à
Zephire.
Et
à
ce
propos,
puisque
nous
évoquons
la
bonne
gestion
des
fonds
publics
sur
la
question
des
déchets,
nous
voudrions
reposer
la
question
au
sujet
du
contrat
avec
Zephire,
qui
aligne
le
coût
de
l'énergie
produite
par
les
déchets
sur
le
prix
du
gaz
et
qui
a
causé,
nous
le
savons
tous,
l'augmentation
exponentielle
des
charges
pour
les
locataires
de
La
Beaucaire.
Aujourd’hui,
ce
sont
les
collectivités,
les
fonds
publics,
c'est-à-dire
nous,
qui
ont
compensé
les
surprofits
de
Zephire.
Nous
vous
posons
clairement
la
question
: la
renégociation
de
ce
contrat
est-elle
bien
prévue,
et
où
en
est-elle
?
Sur
tous
ces
aspects,
nous
espérons
des
réponses
précises.
Merci.
Mme
MASSI : Madame
BRUNEL,
il y a
beaucoup
de
questions.
On
va
essayer
de
vous
répondre.
Monsieur
PELLETIER,
c'est
à vous.
M.
PELLETIER
:
Madame
le
Maire,
merci
beaucoup.
Ecoutez,
ma
réponse
va
être
très
rapide.
C’est
précisé
dans
la
délibération,
c'est
une
compétence
qui
est
désormais
gérée
par
la
Métropole
depuis
un
certain
nombre
d'années.
Ce
que
je
vous
propose
et
ce
que
je
propose
à
Madame
BRUNEL,
si
vous
en
êtes
d'accord,
c'est
qu'elle
puisse
me
mettre
par
écrit
l'ensemble
de
ce
qu'elle
vient
de
dire,
qu'on
puisse
solliciter
le
Président
de
la
Métropole.
Moi,
je
m'engage
à
voir
pour
qu'elle
puisse
avoir
le
nombre
de
réponses
maximal
à
l'ensemble
de
ses
interrogations.
Je
ne
suis
pas
convaincu
qu’elle
ait
des
réponses
positives
à
chaque
fois,
mais
au
moins
elle
aura
les
explications
du
service,
qui
sont
quasiment
impossibles
à
donner
aujourd’hui,
parce
que,
sincèrement,
je
n'ai
pas
avec
moi
les
éléments.
C’est
très
technique,
ce
qu’elle
propose.
Mais
je
pense
que
le
mieux,
c'est
qu'on
puisse
nous
se
rencontrer
sur
la
Métropole
pour
lui
apporter
l'ensemble
des
réponses,
les
éléments
ou
les
informations
sur
les
sujets
qu'elle
met
en
avant.
Après,
peut-être
qu'on
pourra
faire
un
compte
rendu
de
ces
échanges
qui
auront
été
fait
avec
la
Métropole.
Mme
MASSI : Ça,
c'est
pour
la
première.
Pour
ce
qui
est
de
Zephire,
on
va
demander
à
Monsieur
MAHALI
où
ça
en
est.
M.
MAHALI :
Concernant
ce
fameux
contrat
du
réseau
de
chaleur
urbain,
en
fait,
Madame
BRUNE,
il
va
falloir
un
moment
comprendre
que
ce
contrat
est
entre
Zephire
et
le
SITTOMAT.
Il
n'est
pas
entre
Zephire,
le SITTOMAT
et
une
troisième
partie.
C’est
entre
eux.
34 J'ai
demandé
à
avoir
un
œil
sur
ce
contrat,
et
vous
imaginez
bien
que
nous
avons
fait
appel
à
des
professionnels
en
la
matière
pour
voir
si
ce
contrat
était
équilibré
ou
pas,
ou
en
tout
cas
s'il
était
plus
juste.
C'est
ce
qui
est
en
train
d’être
fait.
Je
peux
même
vous
dire
que
les
services
de
l'Etat
sont
à
nos
côtés
également
pour
l’analyse
de
ce
contrat.
Ce
qui
est
important
quand
même
de
rappeler
que
c’est
un
contrat
qui
a
été
conclu
entre
Zephire
et
le
SITTOMAT.
Il y
a
15
ans,
c'était
ça
; aujourd'hui,
c’est
encore
ça.
Et
donc,
on
a
un
œil
là-dessus.
Mais
on
n'aura
pas
un
œil
coercitif,
mais
un
œil
attentif.
Mme
MASSI
:
Madame
BRUNEL.
Mme
BRUNEL
:
Merci.
Dans
mes
questions,
il y
a
quand
même
des
questions
qui
relevaient
de
l'autorité
municipale.
Par
exemple,
la
mise
en
place
d’ateliers
Zéro
Déchet
famille
avec
les
CCAS,
c'est
de
l'initiative
municipale.
Par exemple,
la question
de
la collecte
qui
est différenciée
selon
les mairies,
c'est
également
une
question
municipale.
Sur
ces
questions-là,
je
pense
qu'on
peut
peut-être
évoquer
des
choses
ici.
Pour
Monsieur
MAHALI,
«il
va
falloir
comprendre
»,
Monsieur
MAHALI,
c'est
ce
que
j'essaie
de
faire,
et
c’est
ce
que
vous
essayez
de
faire
aussi
a
priori,
puisque
vous
demandez
à
avoir
un
œil
sur
la discussion.
Je
demande
également
à
avoir
un
œil
sur
la discussion
et à
avoir
un
retour.
Vous
me
dites
que
vous
avez
un
œil,
donc
peut-être
que
vous
allez
pouvoir
me
répondre
: où
en
est-on
sur
la
négociation
ou
la
renégociation
de
ce
contrat
?
J'ai
bien
compris
que
ce
n'était
pas
coercitif,
je
vous
rassure,
je
comprends.
Mme
MASSI
:
On
vous
tiendra
au
courant,
Madame
BRUNEL.
Par
contre,
pour
ce
qui
est
des
déchets,
peut-être
que
Patrice
peut
parler
de
ce
qu'on
a
mis
en
place
avec
les
écoles.
M.
CAZAUX
:
Merci,
Madame
le
Maire.
Simplement
pour
signaler,
en
effet,
que
la
Ville
de
Toulon
a
mis
en
place
depuis
la
rentrée
un
marché
de
collecte
des
biodéchets
dans
les
cantines,
dans
les
restaurants
scolaires
de
la Ville
de
Toulon.
C’est
une
première
étape
qui
est
engagée.
Avec
cette
collecte,
il y
a
bien
évidemment
une
sensibilisation
qui
est
faite
auprès
des
jeunes
publics,
des
enfants
qui
sont
concernés
dans
ces
écoles,
pour
simplement
les
informer
et
essayer
de
réduire
les
biodéchets
de
nos
restaurants
scolaires.
Mme
MASSI : Et
vous
savez
que
les
meilleurs
ambassadeurs,
ce
sont
les
enfants
envers
les
parents.
Par
contre,
je
voudrais
signaler,
Madame
BRUNEL,
que
Monsieur
LEROY
était
à
la
Métropole
et
qu'il
n'avait
pas
posé
de
questions
sur
le
rapport.
35 M.
LEROY
:
Je
ne
l'ai
pas
vu.
Mme
MASSI
:
Il est
passé.
Il a
été
voté.
M.
CAVANNA :
Au
Conseil
Métropolitain
du
22
décembre
2025.
Mme
BRUNEL
:
Très
bien.
On
va
se
rattraper
et
on
posera
des
questions
à
ce
moment-là.
Je
vous
remercie.
Merci
de
votre
complément.
Ma
question
portait
sur
les
familles,
parce
qu'on
sait
que
c'est
une
expérimentation
qui
a
très,
très
bien
fonctionné.
C'est
pour
cela.
Et
puis,
je
veux
bien
avoir
des
réponses
de
la
Métropole,
puisque
là,
nous
sommes
hors
la
loi,
d’après
ce
que...
Mme
MASSI
:
On
veillera,
Madame
BRUNEL,
à
ce
que
vous
ayez
les
réponses
à
la
Métropole.
Mme
BRUNEL
:
Je
vous
remercie.
Mme
MASSI
:
Monsieur
NAVARRANNE.
M.
NAVARRANNE
:
Je
vous
remercie,
Madame
le
Maire.
Trois
points
sur
cette
délibération.
Un
peu
de
contexte
: on
parlait
de
feu
de
poubelles,
vous
voyez,
dans
les
quartiers
sensibles,
et
des
photos
qui
en
sont
faites.
C’est
vrai
que
quand
on
parle
de
gestion
des
déchets,
j'espère
qu'il
n'y
a
pas
une
volonté
d'aller
les
gérer
différemment
dans
ces
quartiers-là,
par
un
certain
nombre
de
ces
petites
racailles. Juste,
deuxième
point
: le SITTOMAT,
c'est
nous.
M. CAVANNA :
Non,
ce
n’est
pas
nous.
36 M.
NAVARRANNE
:
J'ai
toujours
beaucoup
de
mal
à entendre
que
ce
n’est
pas
nous,
et que
c’est
tel organisme.
Quand
l'organisme
est
présidé
par
la
force
publique,
c’est-à-dire
par
les
élus
majoritaires,
alors
maintenant
c’est
à la
Métropole
que
ça
se
gère,
mais
avant,
c'était
à
la Ville.
Et
si
vous
vous
souvenez,
c'était
d’ailleurs
un
Adjoint
au
Maire
de
la
Ville
de
Toulon
qui
présidait
le SITTOMAT.
Maintenant,
c'est
un
élu
de
la
Métropole,
mais
enfin
Mairie
de
Toulon
ou
Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée,
c'est
nous.
La
direction
du
SITTOMAT,
c'est
nous.
L'orientation
politique
du
SITTOMAT,
c’est
nous.
M.
CAVANNA :
Non.
M.
NAVARRANNE
:
Le
SITTOMAT,
ce
n'est
pas
nous,
Monsieur
CAVANNA?
Qui
est
le
président
du
SITTOMAT
?
M.
CAVANNA
:
Le
Maire
de
Saint-Mandrier.
Il y a
44
communes.
M.
NAVARRANNE
:
Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée.
Décidé
par
qui
?
Qui
a
décidé
que
le
Maire
de
la
commune
de
Saint-Mandrier,
comme
précédemment
l’Adjoint
au
Maire
de
la
Ville
de
Toulon,
était
président
du
SITTOMAT
?
Qui
a
décidé
ça
?
C’est
nous
|
M.
CAVANNA :
Monsieur
NAVARRANNE...
M.
NAVARRANNE
:
C'est
donc
la
force
politique.
On
en
a
parlé
sur
les
SPL.
Enfin,
troisième
point,
qui
va
justifier
le fait...
On
pourrait
prendre
acte,
on
pourrait
donner
acte,
d’ailleurs,
on
ne
conteste
pas
que
le
rapport
nous
est
présenté.
Un
sujet
que
j'ai
abordé
à
la
Métropole,
et je
l’ai
abordé
plusieurs
fois
en
2022,
en
2023 :
nous
sommes
élus,
nous
votons
des
impôts,
des
taxes
pour
nos
administrés,
notamment
pour
la
collecte
des
déchets.
On
nous
présente
un
certain
nombre
de
points
vertueux.
On
peut
aller
à
l'amélioration.
C'est
vrai
que
j'entendais
Madame
BRUNEL
qui,
à
juste
titre,
disait
:
«
ça
part
à
Nîmes
».
Aujourd’hui,
on
n’a
pas
les
moyens
de
gérer
les
déchets
recyclés
ici.
Mais
moi,
j'ai
fait
une
demande
à
la
Métropole,
et je
ne
siège
à
la
Métropole
que
parce
que
je
suis
élu
ici,
et
donc
il faut,
ici,
entendre
également
cette
demande.
J'ai
souhaité,
en
2022,
j'ai
réitéré
en
2023,
suivre
une
collecte
dans
les
rues
de
la
Ville,
le
premier
traitement
dans
nos
usines,
ici,
à Toulon,
puis
l’acheminement.
Moi,
je
veux
savoir,
nous
voulons
savoir
ce
que
deviennent
les
déchets
que
les
Toulonnais
trient,
que
nous
trions
individuellement.
Ça
m'a
été
refusé
en
2022
et
en
2023.
Il y avait
un
argument
qui
était
: «
On
va
passer,
on
est
en
cours
de
passation
du
renouvellement
de
marché.
On
ne
peut
pas,
ça
favoriserait
l’un
et
l’autre
».
37 Mais
enfin,
j'ai
eu
cet
échange
un
peu
animé
avec
Gilles
VINCENT,
président
du
SITTOMAT
et vice-président
de
la Métropole,
à tout
moment,
un
élu
local
doit
pouvoir
vérifier
de
ses
propres
yeux
la
manière
dont
les
collectes
sont
faites
et
dont
les
déchets
triés
sont
effectivement
ou
non
recyclés.
Vous
connaissez
le scandale
qui
a entaché
la Métropole
de
Nice,
où
on
voyait
qu'on
triait
et
puis,
finalement,
ce
qui
était
trié,
on
l’'envoyait
en
Espagne,
et
puis
en
Espagne
on
l’enfouissait.
Encore
une
fois,
je
réitère
cela,
et
nous
ne
prendrons
pas
part
au
vote
pour
marquer
symboliquement
cette,
je
dirai,
déception,
mais
je
crois
que
le
mot
n'est
pas
assez
fort,
cette
incompréhension
vive.
Pourquoi
ne
nous
laisse-t-on
pas
?
Ce
n'est
pas
passionnant,
c'est
deux
ou
trois
jours
en
dehors
de
la
maison
pour
aller
suivre
les
camions.
Je
dois
vous
avouer
que
d’instinct,
ce
n’est
pas
mon
goût
et mes
loisirs
particuliers
et
privilégiés,
mais
ça
m'est
refusé.
Et
donc,
encore
une
fois,
nous
estimons
que
c’est
un
manque
de
transparence.
Pour
la forme,
nous
ne
prendrons
pas
acte
de
cette
délibération,
même
si
le
rapport
nous
a
bien
été
présenté
comme
il se
doit.
Je
vous
remercie.
M.
CAVANNA
:
Vous
ne
prendrez
pas
acte,
on
en
prend
acte.
Simplement,
vous
l’avez
voté
ce
rapport
à
TPM,
et
aujourd’hui
vous
ne
voulez
pas
en
prendre
acte.
Il y
a
quand
même
un
paradoxe
qu'il
y
a
lieu
de
relever.
Quant
au
SITTOMAT,
effectivement,
c'est
Gilles
VINCENT,
qui
est
membre
de
TPM,
qui
est
Président
du
SITTOMAT.
Mais
enfin,
Gilles
VINCENT
n'est
pas
un
tyran
qui
détient
tous
les
pouvoirs.
Il
y
a
44
communes,
avec
des
besoins
totalement
différents,
les
unes
des
autres,
puisqu'il
y a
des
communes
urbaines
et
des
communes
rurales.
Donc
il est
évident
qu'il
n'y
a
pas
une
maîtrise
de
TPM
ou
du
Maire
de
Saint-Mandrier
sur
le
SITTOMAT.
Mme
MASSI
:
Merci
beaucoup.
On
a
donc
pris
acte
de
ce
rapport.
Madame
MUSCHOTTI,
excusez-moi,
je
ne
vous
avais
pas
vue.
Mme
MUSCHOTTI : Merci,
Madame
le
Maire.
J'entends
ce
qui
se
dit
là,
et
effectivement,
nous
avons
eu
un
débat
au
sein
de
la
Métropole.
Il
est
bon
aussi
parfois
de
sortir
de
la
posture
politique
pour
reconnaître
un
certain
nombre
de
choses.
Et,
en
l'occurrence,
en
matière
de
gestion
des
déchets,
le
Département
du
Var
n'est
pas
bon,
la
Métropole
toulonnaise
n'est
pas
bonne.
Et
je
me
souviens
d’une
réunion
à
la
préfecture
à
laquelle
j'avais
participé,
qui
avait
été
pilotée
par
le Préfet
et par
la ministre
Amélie
de
MONTCHALIN,
qui
avait
ciblé
un
certain
nombre
de
communautés
de
communes,
de
métropoles,
voire
de
villes,
qui
figuraient
parmi
les
mauvais
élèves
en
matière
de
gestion
et
de
traitement
des
déchets.
Et
le
Maire
de
Saint-Mandrier
était
présent.
Pardonnez-moi
cette
expression
un
peu
triviale,
mais
il
en
avait
pris
pour
son
grade,
parce
que,
effectivement,
la
marge
de
progression
était
énorme.
38 Elle
est
énorme,
parce
que
nos
déchets,
soit
nous
les
brûlons,
ou
nous
les
enfouissons,
alors
qu'il
existe
tout
un
tas
d’investissements
possibles
pour
la
valorisation
de
nos
déchets.
Encore
faut-il,
pour
s'engager
vers
des
projets
de
valorisation
de
déchets,
prendre
la
responsabilité,
assumer
cette
responsabilité
politique
de
dire
que
sur
un
territoire
donné,
eh
bien
oui,
il va
y avoir
la
création
de
telle
ou
telle
usine,
parce
que
ça
passe
par
de
l'usine,
par
un
pôle
industriel
particulier.
Et
que,
pardonnez-moi
de
le
dire
comme
ça,
mais
oui,
beaucoup
d'élus,
beaucoup
de
maires
en
place
n'ont
pas
envie
d'engager
le dialogue
avec
sa
population,
qui
est
souvent
très
réfractaire
à
l’idée
de
l'installation
d’une
usine
de
traitement
de
déchets
sur
son
territoire.
Mais
donc,
reconnaissons
que
nous
ne
sommes
pas
bons
sur
la question,
et que
les
efforts
sont
à
fournir,
et
de
manière
rapide.
M.
CAVANNA :
Je
ne
sais
pas
si
on
est
bon
ou
pas,
n'étant
pas
un
spécialiste
en
la
matière.
En
revanche,
ce
que
je
sais,
parce
que
j'ai
le
compte
rendu
du
Conseil
métropolitain
du
22
décembre
2023,
aucune
question,
aucun
débat
n’a
eu
lieu
sur
ce
rapport
annuel
2022,
et
c’est
finalement
paradoxal
de
voir
qu’un
dossier
qui
ne
concerne
pas
la Ville,
mais
la
Métropole
et
le SITTOMAT
fait
l'objet
de
beaucoup
plus
de
discussions
que
toutes
les
délibérations
toulonnaises.
M.
de
SAINT-SERNIN
:
Madame
le
Maire,
si vous
permettez,
je
siège
au
SITTOMAT,
je
suis
l’adjoint
en
charge
de
la propreté,
et donc
la propreté,
je dirais
spontanément,
ça
englobe,
bien
entendu,
la collecte
des
déchets
dans
l'inconscient.
Il y
a
beaucoup
de
choses
qui
se
passent
en
ce
moment
au
SITTOMAT
pour
s'améliorer
et
progresser
dans
ce
domaine
du
traitement
des
déchets.
Le
SITTOMAT
couvre
tout
le territoire
à
partir
de
Saint-Tropez
et
bien
au-delà
de
Toulon.
Ce
que
je
vous
propose,
Madame
le
Maire
et
chers
collègues,
c'est
que
je
vois
ça
avec
mes
collègues
élus
qui
siègent
au
SITTOMAT,
pour
organiser
quelque
chose
au
profit
des
élus
qui
seront
intéressés
pour
venir
voir,
justement,
comment
se
déroule
la
collecte
en
général
et
le
traitement
des
déchets
sur
l'aire toulonnaise
et
bien
au-delà.
D'accord
?
Parce
que
sinon,
on
peut
continuer
à
en
débattre
2
heures
ici
et
on
n’avancera
pas.
On
fera
un
petit
point
précis.
Je
verrai
avec
le
président
du
SITTOMAT
et
on
vous
invitera
à
une
journée
ou
une
demi-journée
de
découverte,
parce
que
c’est
très
intéressant.
Je
l’ai fait
moi-même.
Mme
BRUNEL
:
Vous,
vous
avez
pu.
|| n'y
avait
pas
le
problème
de
marché.
Mme
MASSI
:
Il siège
au
SITTOMAT.
M.
de
SAINT-SERNIN : Je
l'ai fait,
parce
que
comme
j'étais
responsable
—
entre
guillemets
—,
ça
m'a
intéressé
d'aller voir
un
peu
comment
ça
se
déroulait.
Et je peux
vous
avouer
que,
étonnamment,
j'ai trouvé
que
c'était
très
vertueux.
39 Maintenant,
je
comprends
que
si on
n’a
pas
fait
cette
visite,
si on
n’a
pas
vu
tout
ce
qui
s'y
passe,
on
ne
peut
pas
tout
comprendre.
C'est
pour
ça
que
je
verrai
avec
le
Président
du
SITTOMAT
et
le
directeur
pour
organiser
une
demi-journée,
enfin
le temps
nécessaire
pour
que
vous
puissiez
également
voir
comment
ça
se
passe,
si
vous
êtes
d'accord.
Mme
MASSI
:
On
apportera
le
soutien
vis-à-vis
de
la
Métropole.
Je
constate
que,
en
effet,
certes,
on
a
une
marge
de
progression
à
avoir.
On
passe
à
la
suivante
?
Ah,
Monsieur
LEROY,
excusez-moi.
M.
LEROY :
Je
suis
pris
à
partie.
Effectivement,
je
ne
suis
pas
intervenu
en
décembre,
mais
si à chaque
fois
je
devais
intervenir...
Je
suis
intervenu
les
années
précédentes.
Je
suis
intervenu,
par
exemple,
pour
dire
ici
même
: ne
faites
pas
quatre
collectes
de
la
poubelle
des
déchets
résiduels
dans
les
quartiers
résidentiels.
À
quoi
ça
sert
? Je
la sors
une
fois
par
mois,
cette
poubelle,
et les
éboueurs
passent
quatre
fois
par
semaine.
C'est
quelque
chose
que
j'ai
demandé,
mais
je
ne
demande
pas
à
chaque
Conseil
Municipal,
je
ne
reviens
pas
sur
les
sujets
que
j'ai
déjà
évoqués.
C'est
pour
ça
que
je
ne
reviens
pas
systématiquement,
pour
ne
pas
faire
tout
le
temps
des
répétitions,
et
j'essaie
d'intervenir
sur
des
sujets
sur
lesquels
je
ne
suis
pas
intervenu
jusqu'à
présent. Mme
MASSI
:
Monsieur
LEROY,
il n'y
a
rien
pour
vous.
C'est
le fait
que
c’est
un
dossier
métropolitain
qui
vient
en
débat
à
la
Ville,
alors
qu'il
aurait
dû
être
débattu
en
Métropole.
Monsieur
de
SAINT-SERNIN
et
moi-même,
on
verra
au
niveau
de
M.
Gilles
VINCENT
pour
organiser
ce
qui
a
été
refusé
à
Monsieur
NAVARRANNE
en
2022
et
20285.
Merci
beaucoup.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
transmission
du
rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et
de
aestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés.
L'article
01.5.01
EST
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
ABSOLUE
POUR
de
la
MAJORITE
MUNICIPALE
CONTRE
de
M.
KOUTSEFF,
Mme
SABARLY
et
M.
NAVARRANNE
POUR
de
Mme
ROUSSEL
POUR
de
M.
LEROY,
Mme
BRUNEL
et
M.
DE
UBEDA
POUR
de
M.
DEPALLENS
ABSTENTION
de
Mme
MUSCHOTTI
-O- 40 01.5.02
Transmission
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
et
de
l'assainissement
pour
l’année
2022
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
la
présentation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
— exercice
2022.
La
Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée
est
compétente
en
matière
de
gestion
de
l'eau
et de
l'assainissement
depuis
le
1% janvier
2017.
Elle
a
adopté
le
rapport
annuel
2022
lors
de
la
séance
du
Conseil
Métropolitain
du
21
décembre
2025.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
D2224-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la transmission
du
rapport.
Mme
MASSI
:
On
passe
à
la
délibération
suivante.
C'est
la
transmission
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets.
Non,
c'est
ce
qu'on
a fait.
On
passe
à
l’eau.
M.
CAVANNA :
Cette
fois,
il
s’agit
de
prendre
acte
de
la
transmission
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l’eau
et
de
l'assainissement.
Mme
MASSI
:
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
transmission
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
et
de
l'assainissement
pour
l’année
2022.
L'article
01.5.02
EST
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
_O-
01.5.03
Inscription
de
quinze
bâtiments
de
la
Ville
de
Toulon
au
programme
Actions
des
Collectivités
par
l'Efficacité
Energétique
Concours
Usages
Bâtiment
Efficace
Ville
(challenge
d'économies
d'énergie)
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d'inscrire
quinze
bâtiments
de
la
Ville
de
Toulon
au
programme
Actions
des
Collectivités
par
l'Efficacité
Energétique
(ACTEE)
Concours
Usages
Bâtiment
Efficace
(CUBE)
Ville.
41 L'objectif
de
ACTEE
Cube
Ville
est
de
réaliser
des
économies
d'énergie
en
1
an
en
travaillant
sur
les
usages
et
les
réglages
d'exploitation.
Il s'agit
d'une
expérience
ludique,
collective
et
fédératrice
qui
vise
à
insuffler
les
bonnes
pratiques.
Ce
concours
inter-villes
va
permettre
de
mettre
en
avant
l'engagement
de
la
Ville
de
Toulon
dans
sa
recherche
d'économies
d'énergie
et de
dynamiser
l'ensemble
des
actions
mises
en
œuvre
dans
ce
domaine.
Le
reste
à
charge
pour
la
Ville
est
de
14
400
€
TTC
pour
un
coût
du
programme
qui
s'élève
à
48
000€
T.T.C,
majoritairement
pris
en
charge
par
le
programme
ACTEE+
via
les
certificats
d'économies
d'énergie
(CEE).
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
chapitre
011
"charges
à
caractère
général"
du
budget
principal
2024.
Mme
MASSI
:
On
continue
avec
le
challenge
CUBE
Ville.
M.
CAVANNA
:
Dans
le
cadre
duquel
nous
proposons
d'inscrire
15
bâtiments
de
la
Ville
de
Toulon.
L'objectif
de
ce
challenge
étant
de
réaliser
des
économies
d'énergie
en
travaillant
sur
les
usages
et
l'exploitation
desdits
bâtiments.
Mme
MASSI : Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
01.5.03
EST
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
-O- 42 PROPRIETES
FONCIERES
Rapporteur
: Madame
Geneviève
LEVY,
2ème
Adjoint
au
Maire
02.2.01
Signature
de
l'acte
d'acquisition
à
intervenir
entre
la
Commune
de
Toulon
et
les
copropriétaires
de
l'immeuble
situé
4
rue
de
la
comédie,
parcelle
cadastrée
section
CO
n°
307,
à
l'euro
symbolique
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
de
signer
l'acte
d'acquisition
à
intervenir
entre
la
Commune
de
Toulon
et
les
copropriétaires
de
l'immeuble
situé
4
rue
de
la
comédie,
parcelle
cadastrée
section
CO
n°307,
à
l'euro
symbolique.
La
Commune
de
Toulon
est
propriétaire
d’un
local
dans
l'immeuble
situé
4
rue
de
la
Comédie,
parcelle
cadastrée
section
CO
n°307,
ancien
vestibule
du
premier
théâtre
de
la Ville
et
dont
la
porte
dite
des
«
Fantaisies
Toulonnaises
»
est
inscrite
à
l'inventaire
des
monuments
historiques.
L'immeuble
a
fait
l'objet
d’un
arrêté
de
péril
et
de
travaux
d'office
entrepris
par
la
Commune.
Les
copropriétaires,
dont
certains
sont
dans
l'impossibilité
de
payer
les
travaux
de
mise
en
sécurité
de
l'immeuble,
ont
proposé
à
la
Commune
d'acquérir
l'ensemble
des
lots
à
l'euro
symbolique,
en
contrepartie
de
l'abandon
de
la
répercussion
des
frais
de
travaux
d'office.
Mme
MASSI
:
On
passe
donc,
Madame
LEVY,
aux
propriétés
foncières.
M.
MAHALI
:
Madame
le
Maire,
je
vais
sortir
pour
cette
délibération.
Mme
MASSI : D'accord.
Mme
LEVY
:
Merci,
Madame
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
c’est
la
signature
de
l’acte
d'acquisition
à
intervenir
entre
la
commune
de
Toulon
et
les
copropriétaires
de
l'immeuble,
4
rue
de
la Comédie,
à
l'euro
symbolique. Cet
immeuble
a fait l'objet d’un
arrêté
de
péril
grave
et imminent,
et des
travaux
ont dû
être
entrepris
par
la
commune.
Les
copropriétaires,
dont
certains
sont
dans
l'impossibilité
de
payer
les
travaux
de
mise
en
sécurité
de
l'immeuble,
ont
proposé
à
la
commune
de
l’acquérir,
sur
l'ensemble
des
lots,
à
l'euro
symbolique,
en
contrepartie
de
l'abandon
de
la
répercussion
des
frais
de
travaux
qui
ont
été
effectués
d'office.
Le
montant
des
travaux,
à
ce
jour,
est
de
336
000
euros.
43 Mme
MASSI
:
Monsieur
NAVARRANNE.
M.
NAVARRANNE
:
Nous
soutiendrons
bien
évidemment
cette
délibération,
en
saluant
les
efforts
qui
sont
faits
pour
sauver
cette
petite
part
de
patrimoine
toulonnais,
avec
notamment
le
portail
de
l’ancien
théâtre.
Vraiment
tout
à fait favorables.
Et ce
règlement
à l'amiable
—
entre
guillemets
—
à l'euro
symbolique
est
une
bonne
chose
pour
la
préservation
de
ce
patrimoine.
Mme
MASSI
:
Merci
beaucoup.
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
M.
MAHALI
sort
de
la
salle
du
Conseil
Municipal
avant
la présentation
du
dossier
et ne
participe
pas
au
vote.
L'article
02.2.01
EST
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
-O-
02.2.02
Signature
de
l'acte
d'acquisition
à
intervenir
entre
la
Commune
de
Toulon
et
Madame
TURRI
Véronique
pour
un
local
commercial
et
une
cave
situés
3
place
Martin
Bidouré,
parcelle
cadastrée
section
CX
n°
151,
au
prix
de
157
000
€
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
de
signer
l'acte
d'acquisition
à
intervenir
entre
la
Commune
de
Toulon
et
Madame
TURRI
Véronique
pour
un
local
commercial
et
une
cave
situés
3
place
Martin
Bidouré,
parcelle
cadastrée
section
CX
n°151,
au
prix
de
157
000
€.
Afin
de
poursuivre
la
politique
de
redynamisation
du
tissu
commercial
du
quartier
du
Pont
du
Las
dont
la
place
Martin
Bidouré
constitue
le
cœur
commercial,
la
Commune
de
Toulon
a
fait
une
offre
d'acquisition
pour
un
local
commercial
de
165
m°? environ
situé
3
place
Martin
Bidouré,
local
mitoyen
de
celui
déjà
détenu
par
la
Commune
dans
la
copropriété,
au
prix
de
157
000
€.
Par
ordonnance
de
vente
amiable
du
13
décembre
2023,
Monsieur
le Juge
Commissaire
a autorisé
la vente
des
biens
au
profit
de
la Commune
de
Toulon.
Les
crédits
sont
prévus
au
chapitre
21,
fonction
551,
compte
2138,
de
l'exercice
budgétaire
2024.
Mme
MASSI
:
On
continue,
Geneviève.
44 Mme
LEVY : Merci,
Madame
le
Maire.
C'est
la
signature
de
l’acte
d'acquisition
à
intervenir
entre
la
commune
et
Madame
TURRI,
pour
un
local
commercial
et
une
cave
situés
3
place
Martin
Bidouré.
C'est
une
parcelle
cadastrée
CX
151,
au
prix
de
157
000
euros.
Par
ordonnance
de
vente
amiable,
le juge-commissaire
a
autorisé
la
vente
des
biens
au
profit
de
la
commune
de
Toulon. Mme
MASSI
:
Monsieur
DEPALLENS.
M.
DEPALLENS
:
Madame
le
Maire,
mes
chers
collègues,
à
l’occasion
de
cette
délibération,
nous
souhaiterions
mettre
le focus
sur
le fait suivant,
c’est
que
la Mairie
de
Toulon
est
un
bon
acheteur,
mais
un
mauvais
vendeur.
Lors
du
dernier
Conseil
Municipal,
il y a eu
la vente
de
l'immeuble
32
rue
Nicolas
Laugier.
Si
on
fait
les
comptes,
il était
détenu
par
la
Mairie
depuis
2007
via
la
SEMTAD
; c'est
une
perte
de
160
558
euros.
Pour
la
cave
située
19
rue
Richard
Andrieu,
acquis
par
la
SEMTAD
en
2007,
c'est
une
perte
de
5
632
euros.
J'étais
déjà
intervenu
dans
plusieurs
Conseils
Municipaux,
notamment
pour
le
fonds
de
commerce
Muratore,
100
Cours
Lafayette,
qui
est
resté
de
2013
à
2022,
qui
était
détenu
par
la
Mairie.
La
perte
est
de
116
910
euros.
J'étais
intervenu
sur
le
droit
au
bail,
situé
12
rue
Anatole
France,
où
les
pertes
étaient
de
268
000
euros,
qui
était
détenu
par
la
Mairie
de
mai
2012
à
février
2022.
Et fin
2023,
le local
Charles
Poncy,
qui
était détenu
par
la Mairie
depuis
1991,
a été
vendu
avec
une
perte
de
47
554
euros.
Nous
voterons
donc
contre
cette
délibération.
Mme
MASSI
:
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
02.2.02
EST
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
ABSOLUE
POUR
de
la
MAJORITE
MUNICIPALE
POUR
de
M.
KOUTSEFF,
Mme
SABARLY
et M.
NAVARRANNE
POUR
de
Mme
ROUSSEL
ABSTENTION
de
M.
LEROY,
Mme
BRUNEL
et
M.
DE
UBEDA
CONTRE
de
M.
DEPALLENS
et
Mme
MUSCHOTTI
-O- 45 02.2.03
Acceptation
de
l'offre
d'achat
de
la
société
LOGIREM,
du
lot de
volume
n°
2
fraction
AJ
de
la
résidence
La
Visitation,
au
prix
de
1 €
et
signature
de
l'acte
authentique
de
cession
y afférent
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d'accepter
l'offre
d'achat
de
la
société
LOGIREM,
du
lot
de
volume
n°2
fraction
AJ
de
la
résidence
La
Visitation,
au
prix
de
1 €,
et
de
signer
l'acte
authentique
de
cession
y afférent.
La
Commune
de
Toulon
est
propriétaire
du
lot de
volume
n°2
fraction
AJ
de
la
résidence
La
Visitation,
rue
de
la
Visitation.
La
société
LOGIREM
a
proposé
l'acquisition
de
ce
lot
au
prix
de
1 €,
dans
le
but
de
le
fermer
et
de
créer
un
local
à
ordures
ménagères
pour
les
résidents.
Ce
volume
consistant
actuellement
en
un
passage
sous
porche,
a
été
désaffecté
et
déclassé
du
domaine
public
par
délibération
du
Bureau
Métropolitain
du
22
janvier
2024.
Mme
MASSI
:
On
continue,
Geneviève.
Mme
LEVY
:
Merci.
C’est
l'acceptation
de
l'offre
d'achat
de
la
société
LOGIREM,
du
lot de
volume
n°
2.
En
fait,
il s’agit
d’un
porche,
qui
est
une
fraction
de
la
résidence
de
la Visitation,
au
prix
de
1
euro.
La
commune
est
effectivement
propriétaire
de
ce
lot de
volume,
et la société
LOGIREM
a proposé
de
l’acheter
pour
en
faire
un
local
pour
les
ordures
ménagères
des
résidents.
Mme
MASSI
:
L'évaluation
des
domaines
est
de
1
euro,
et
on
le
vend
1
euro.
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
donc
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
02.2.03
EST
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
POUR
de
la MAJORITE
MUNICIPALE
ABSTENTION
de
M.
KOUTSEFF,
Mme
SABARLY
et
M.
NAVARRANNE
POUR
de
Mme
ROUSSEL
POUR
de
M.
LEROY,
Mme
BRUNEL
et
M.
DE
UBEDA
POUR
de
M.
DEPALLENS
et
Mme
MUSCHOTTI
-O- 46 CULTURE
Rapporteur
: Monsieur
Yann
TAINGUY,
3ème
Adjoint
au
Maire
03.1.01
Attribution
de
subventions
à
85
associations
culturelles
de
la
Ville
de
Toulon
et
signature
des
conventions
de
subvention
et
d'un
avenant
à
intervenir
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d'attribuer
des
subventions
à
85
associations
culturelles
pour
un
montant
total de
784
500
€ et de
signer
des
conventions
de
subvention
et d’un
avenant
à
intervenir,
sur
la
base
des
crédits
votés
au
budget
2024.
La
Ville
de
Toulon
mène
une
politique
de
soutien
et de
développement
de
la vie
culturelle
en
direction
des
associations
dont
les
activités
sont
liées
notamment
aux
spectacles
vivants
et
à
l'organisation
de
festivals,
aux
arts
visuels,
aux
activités
socio-culturelles,
au
soutien
à
la création
artistique,
ou
bien
en
direction
de
sociétés
savantes.
Les
associations
présentant
des
projets
de
grande
envergure
et
permettant
l'accès
à tous
à
la
culture,
feront
l’objet
d'un
soutien
plus
important
et
seront
liées
à
la
Ville
par
convention
d'objectifs.
1/ Associations
non
conventionnées
(Subventions
< 23
000
€)
:
Au
titre
de
la
politique
culturelle,
il est
proposé
l'octroi
de
subventions
aux
associations
suivantes,
non
conventionnées,
pour
un
montant
de
366
500
€ :
Nom
de
N°
Tiers
Montant
Description
de
l'association
Sedit
subvention
l'activité
pour
N°
engagement
(N°
de
dossier)
2024
Sociétés
savantes
ACADEMIE
DU
Cycle
de
VAR
(2630)
001143
10
000
€
conférences
R800020054
COLLEGE
MEDITERRANEEN
Cycle
de
DES LIBERTES
|
050066 |
2000 €
conférences
REBLENNEE
(2782)
DANTE
ALIGHIERI
Conférences
sur
la
(2876)
001689
2
000
€
culture
italienne
R800020056
INSTITUT
FMES
Conférences
et
(2827)
051828
3
000
€
colloques
R800020057
Activités
socio-culturelles
;
Activités
et
ateliers
(
pd
069992
2
000
€
autour
de
R800020058
l'environnement
47 Nom
de
N°
Tiers
Montant
Description
de
l'association
Sedit
subvention
l’activité
pour
N°
engagement
(N°
de
dossier)
2024
Conférences
et
CERCLE
D
ALGERIANISTE
010214
900
€
;
R800020059
communauté
(2828)
.
PAT
française
d'Algérie
Aide
au
développement
du
CITE
DES
ARTS
066879
2 000
€
| journal culturel
R800020060
(2847)
éponyme
gratuit
et
mensuel
Fonctionnement
du
CULTURES
ET
Café-Culture
et
COMMUNICATION |
044185
6 500
€
animations
sur
le
R800020061
(2700)
centre
ancien
Organisation
du
EDITIONS
PLAINE
festival
Les
PAGES
(2703)
066880
3 000
€
Eauditives
R800020062
Organisation
du
festival
Pop
FU-JO
(2804)
057093
4 000
€
Urbaine
R800020063
Organisation
du
HAND'ART
(2793) |
057094
1 000 €
Es
R800020064
provençal
Ateliers
d'écriture
gratuits
sur
le
LABO
DES
temps
scolaire,
HISTOIRES
(2714) |
067972 |
2500 €
périscolaire et
GENRES
extrascolaire Organisation
du
Festival
2
500
€
Confluences
au
R800020066
LAURIERS
Musée
Jean
Aicard
D'AICARD
068835
—
(2832/2838)
Animation
culturelle
tout
au
2
500
€
long
de
l’année
au
R800020067
Musée
Jean
Aicard
MADRIGAL
DE
Promotion
la
PROVENCE
057102
2
500
€
musique
chorale
R800020068
(2696)
Edition
et
promotion
de
la
PAROLE
poésie
D'AUTEUR (2561) |
063630 |
1000 €
contemporaine
DOERCES,
48 Nom
de
l’association (N°
de
dossier)
N°
Tiers Sedit
Montant
subvention
Description
de
Pactivité
pour
2024
N°
engagement
Arts
visuels
(arts
plastiques
/ cinéma
/ audiovisuel)
Promotion
et
sauvegarde
du
AMIS
|
;
patrimoine
culturel
D
__
068395
2
000
€
et
historique
de
la
R800020070
Provence
ASSOCIATION
Mise
en
valeur
et
POUR
LES
promotion
des
MUSEES
DE
004671
POUR
musées
de
Toulon
R800020071
TOULON
(2799)
Organisation
du
Festival
AU
CŒUR
DES
International
du
ARTS
(2907)
065379
10
000
€
Court
Métrage
R800020072
Ciné
en
Liberté
Développement
d'activités culturelles
et
éducatives
via
des
CULTURE
ENSEMBLE
(2993)
069995
3000
€
contenus
R800020073
numériques
créatifs
(E-Sports
League)
Organisation
du
Festival
=
051719
20
000
€
International
des
R800020074
Musiques
d’Ecran
Ateliers
et
expositions
au
sein
10
000
€
de
l'espace
R800020075
d'artistes
Metaxu
LE
GOM
(2842/2843)
ES
Organisation
du
festival
de
dessins
12
000
€
contemporains
R800020076
Vrrraiment 49 Nom
de
N°
Tiers
Montant
Description
de
l'association
Sedit
subvention
l’activité
pour
N°
engagement
(N°
de
dossier)
2024
PORTE
ETROÎITE
Expositions
(2622)
064422
1 200
€
artistiques
R800020079
Radiodiffusion
de
:
LE
057098
3 500
€
l'activité
culturelle
R800020081
et
artistique
varoise
Ateliers
et
STUDIO
A2
(2877)
|
068393
4 500
€
microédition
d'arts
R800020082
graphiques
Mise
à
disposition
d'espace
pour
résidence
d'artistes
VOLATIL
(2836)
|
068394
6 000 €
DL
R800020083
d'ateliers
et
de
pratiques
artistiques
amateur
et
professionnelles
(théâtre
/ danse
/ chant
/ musiques
classiques
et
anciennes
/ musiques
contemporaines)
Spectacles
vivants
et
festivals
ACCORDS
EN
Saison
de
concerts
de
musique
de
SCENE
(2841)
SET)
CE
chambre
(création
DE
et
diffusion)
Préparation
au
concours
AE
057086
2
000
€
international
de
R800020085
danse
classique
de
Toulon Création,
ARTEFACT (2755) |
041789 |
2000 €
a
R800020086
spectacles
vivants
Production
et
EE
069993
1 500
€
diffusion
de
R800020087
spectacles
vivants
Créations théâtrales,
AUTRE
productions
COMPAGNIE
057090
8 000
€
artistiques
et
R800020088
(2835)
lectures-débats autour
d'écriture
théâtrale
50 Nom
de
N°
Ti
Montant
Description
de
l'association
.…
er
l’activité
pour
N°
engagement
(N°
de
dossier)
2024
Création,
diffusion,
promotion
TE
056496
3 000
€
d'œuvres
théâtrales
R800020089
et formation
à
l'art
dramatique
Mise
en
valeur
des
DRÉSENCE
figures
du
féminin
056337
10
000
€
au
travers
de
R800020090
Te,
l’histoire
de
la
Ce)
musique
Ensemble
musical
dédié
à
la création
via
diverses
EC
TOUS
045167 |
13000 €
expressions
R800020091
2560)
artistiques
(théâtre,
(
danse,
arts
plastiques
et
image)
CHŒUR
DE
Se
49
Etude,
pratique
et
)
068084
800
€
diffusion
du
chant
R800020092
choral
HER
©
Promotion
de
la
CANTADIS
À
040168
1 000
€
musique
et du
R800020093
CŒUR JOIE (2699)
CAEN
CLAIR
MATIN
Pratique
et diffusion
(2702)
001382
1
500
€
du
chant
choral
R800020094
COMITE
,
Développement
de
PP
RSE
DU
051707
1 000
€
la danse
sous
R800020095
VAR
(FFD)
(2733)
toutes
ces
formes
Création
et
UN
on.
068085
2 000
€
diffusion
de
R800020096
)
spectacles
vivants
Organisation
du
RS
059395
5 000
€
festival
de
Street
R800020097
(2929)
Painting
51 Nom
de
N°
Tiers
Montant
Description
de
l'association
Sedit
subvention
l’activité
pour
N°
engagement
{N°
de
dossier)
2024
Création,
COMPAGNIE
production
et
HORS
SURFACE
|
064420
4 000
€
diffusion
de
R800020098
(2773)
spectacles
vivants
+ formations/stages Programmation
de
COMPAGNIE
LA
spectacles
BARJAQUE
(2678) |
548190 |
17000€
|
‘umour au Café-
R800020099
Théâtre
Porte
d'Italie
Création
et
ne
058508
4 000
€
diffusion
de
R800020100
spectacles
vivants
COMPAGNIE
Création
et
MICROSCOPIQUE |
068396
2 000
€
diffusion
de
R800020101
(2821)
spectacles
vivants
COMPAGNIE
SI
Création
et
\MAPPRIVOISES
068397
2 000
€
diffusion
de
R800020102
(2747)
spectacles
vivants
COMPAGNIE
Création
et
SOURICIERE
|
062725 |
3000€
SU
R800020103
(2816)
représentations
théâtrales Création, production
et
diffusion
d'œuvres
CORNUCOPIAE
|
562820
6 000 €
RE
R800020104
(2834)
liées
au
spectacle
vivant,
à
l'audiovisuel
et
aux
arts
plastiques
Promotion
de
OR
CS
063955
300
€
l'expression
vocale
R800020105
(2926)
et
musicale
52 Nom
de
N°
Tiers
Montant
Description
de
l’association
ubvention
Pactivité
pour
N°
engagement
(N° de dossier)
$
2024
Promotion
de
la
diffusion
de
spectacles
+
ANS
054754
5
000
€
organisation
du
R800020106
(2850)
.
Festival
Couleurs
urbaines Création
et
diffusion
de
AUDE
069539
1000
€
spectacles
vivants
R800020107
(2840)
Création,
production
et
DES
TROUS
diffusion
de
DANS
LATETE
068623
2
000
€
spectacles
vivants
R800020108
(2825)
et
d'œuvres
Organisation
du
TLN
FESTIVAL
(expositions
cœur
de
ville/mise
en
E2C
place
d'ateliers
(ElectrobE2chambr |
061740
6
000
€
créatifs
et
R800020109
e)
(2704)
résidences/ concerts
et
performances
live)
Création
et
FABRIK
NOMADE
diffusion
de
PRODUCTION
046379
2
000
€
spectacles
vivants
R800020110
(2829)
Création
et
diffusion
de
spectacles
vivants
FREE
.
068086
10
500
€
(musique
sacrée
et
R800020111
(2797)
. instrumentale) Création
et
diffusion
de
NE
…
057089
1
000
€
spectacles
vivants
R800020112
Création
et
diffusion
de
IBIKEUR
(2694)
069996
2
000
€
spectacles
vivants
R800020113
Promotion
de
l'accès
et
de
la
KAIRE
(2780)
046935
5
000
€
pratique
de
la
R800020114
culture
et
de
l’art
pour
tous
dans
un
souci
d’implication,
53 Nom
de
N°
Tiers
Montant
Description
de
l'association
Sedit
subvention
l’activité
pour
N°
engagement
(N°
de
dossier)
2024
de
partage
et
de
mixité
sociale.
Création
et
diffusion
de
068399
500
€
spectacles
vivants
R800020115
Diffusion
de
spectacles
vivants
avec
rayonnement
KERMAN
(2917)
063330
6 000
€
national
et
R800020116
international
;
Cours
et stages
de
DL
066877
500
€
danse
R800020117
(2775) LIGUE
D'IMPROVISATION THEATRALE
DE
Spectacles
LA
RADE
DE
064415
500
€
d'improvisation
R800020118
TOULON
ET
DU
théâtrale
VAR
—
RADIT
(2802)
Production
de
is
de
MUSIQUES
EN
concer
PROVENCE
(2613)
059338
300
€
musique
baroque
R800020119
Création
et
diffusion
de
NAVA
RASA
(2758) |
069181
500
€
spectacles
vivants
R800020120
Promotion
des
arts
vivants
par
la
création
et
la
production
de
ŒIL
IVRE
(2837)
064417
5 000
€
spectacles
+
R800020121
enseignement Sensibilisation culturelle
et
artistique
autour
de
OPERAVENIR
la
programmation
(2777)
057097
1 500
€
de
l'Opéra
de
R800020122
Toulon
ORCHESTRE D'HARMONIE TOULON
VAR
MEDITERRANEE
Gestion
et
CCE),
062726
1 000 €
Lu
ER
R800020124
harmonique 54 Nom
de
N°
Tiers
Montant
Description
de
l'association
Sedit
subvention
l’activité
pour
N°
engagement
(N°
de
dossier)
2024
Composition
et
production musicale,
organisation
de
PARALLEL
FACTORY
(2550)
063999
6 000
€
concerts,
R800020125
fabrication
et
diffusion
de
supports
discographiques
;
Promotion
de
PUCES
021775
1 000
€
l'opéra
et de
R800020126
(2675)
RE l’opérette
Formation
à
la
RESONANCES
pratique
musicale
+
(2861)
050071
1 000
€
concerts
avec
R800020127
chœur
et
orchestre
Création
et
diffusion
de
RIDZ
COMPAGNIE
066013
4
000
€
spectacles
vivants
R800020128
(2823)
+
résidences
+
ateliers
de
pratique
artistique
55 Nom
de
N°
Tiers
Montant
Description
de
l'association
Sedit
subvention
Pactivité
pour
N°
engagement
(N°
de
dossier)
2024
ROCKORAMA
Organisation
du
(2751)
057711
18
000
€
Moko
Festival
R800020129
Création
et
TAMBOUILLE
.
067185
1 500
€
roduction
R800020130
PROD
(2824)
Psicale
Organisation
de
la
TANDEM
(2600)
|
046084
|
22000 €
porne ce
a
R800020131
Rade
Side
Programmation
ANS
.
059397
20
000
€
artistique
de
R800020132
l'ensemble
vocal
Soutien
à
le création
artistique
Structuration
et
accompagnement
LABORATOIRE
du
développement
ARTISTIQUE
GE
064451
2 000
€
des
associations
R800020133
(2796)
{structure
d'accueil,
personnels
de
gestion
mutualisés)
Accompagnement
des
acteurs
culturels,
dans
une
démarche
sociale
et
solidaire,
par
la
mise
en
œuvre
de
MOZAIC
(2674)
063655
7 000
€
projets
culturels,
le
R800020134
développement
de
leur
activité,
le
soutien
à
la
structuration
et
la
gestion
administrative
TOTAL
366
500
€
2/ Associations
conventionnées
(subventions
dont
le
montant
ou
la valorisation
des
prestations
accordées
sont
>
23
000
€):
Au
titre
de
la
politique
culturelle,
il
est
proposé
l'octroi
de
subventions
aux
associations
suivantes,
conventionnées,
pour
un
montant
de
408
500
€ :
Nom
de
l’association
N°
Tiers
Montant
Description
de
l’activité
N°
engagement
(N°
de
dossier)
Sedit
subvention
pour
2024
gag
Sociétés
savantes
Aide
à
la
conservation
et
CENTRE
ARCHEOLOGIQUE
à
la
valorisation
des
DU
VAR
(2665)
001373
1
500
€
collections
R800020135
archéologiques
de
la
ville
SOCIETE
DES
AMIS
DU
Fonctionnement
du
VIEUX
TOULON
ET
DE
SA
001690
14
000
€
/
.
R800020136
REGION
(2618)
musée
en
centre-ville
56 Nom
de
l’association
N°
Tiers
Montant
Description
de
l’activité
°
(N°
de
dossier)
Sedit
subvention
pour
2024
DR
nn
Activités
socio-culturelles
ESCOLO
DE
LA
TARGO
001408
4
000
€
Promotion
de
la
culture
R800020137
(2644)
provençale
Arts
visuels
(arts
plastiques
/ cinéma
/ audiovisuel)
(LA) VILLA NOAILLES
(2844) |
057326 |
30000€
|
©'aanisation du Design |
2266020140
Parade
Toulon
Spectacles
vivants
et
festivals
(théâtre
/ danse
/ chant
/ musiques
classiques
et
anciennes
/ musiques
contemporaines)
FESTIVAL
DE
MUSIQUE
DE
Organisation
de
saisons
TOULON
ET
SA
REGION
002448
143
000
€
musicales
R800020141
(2669)
(Hivernal/Estival)
KUBILAI
KHAN
Organisation
du
festival
INVESTIGATIONS
(2745)
|
050075 |
25000 €
Constellation
ne
Organisation
du
Midi
MIDI
ASSOCIATION
(2849)
055995
30
000
€
Toulon
Festival
R800020150
46
000
€
Organisation
de
la
Fête
R800020143
de
la
Musique
5
000
€
Programmation
«
Dans
R800020144
les
murs
»
Organisation
du
festival
NO/ID
LAB
12
000
€
R800020145
(2801/2812/281 3/2818)
SENS
En Opération
«
PAS//SAGES
»
15
000
€
{réalisation
d'une
fresque
R800020146
dans
Tunnel
sous
la
gare)
Programmation
de
19 000 €
ee
R800020147
CALE
PES
culturelle 2023/2024)
MEDITERRANEE
044407
Programmation
de
(2720/2975)
19000€
| SPectacles au COMEDIA |
2300020148
(12%
partie
saison
culturelle
2024/2025)
Soutien
à
le
création
artistique
Accompagnement
des
(LE)
PORT
DES
acteurs
culturels
du
CREATEURS
(2691)
064190 |
45000€
|
Loire
et programme |
F600020148
de
résidence
d'artistes
TOTAL
408
500
€
Il
est
également
proposé
l'octroi
de
subventions
supplémentaires
aux
associations
suivantes :
- AU
titre
de
la
politique
éducative :
Nom
de
l’association
|
N°Tiers
Montant
Description
de
N°
engagement
(N° de dossier)
Sedit_|
subvention |
l’activité pour 2024
gag
FESTIVAL
DE
MUSIQUE
DE
Résidences
et actions
TOULON
ET
SA
002448
5
500
€
pédagogiques
R800010214
REGION
(2994)
Ateliers
d'expérimentation
2
000
€
sonore
auprès
de
10
R800010209
classes
primaires
PARALLEL
FACTORY
toulonnaises
(2621/2676)
SCÉEEE
Ateliers
d'expérimentation
2
000
€
audiovisuelle
auprès
de
R800010302
10
classes
primaires
toulonnaises
57 Nom
de
l’association
|
N°Tiers
|
Montant
Description
de
(N°
de
dossier)
Sedit
|
subvention |
l'activité
pour
2024
TOTAL
9 500
€
Il convient
de
signer
l'avenant
n°1
à
la
convention
de
subvention
avec
le THEATRE
DE
LA
MEDITERRANEE
(relative
à
la
deuxième
partie
de
la
saison
culturelle
2023/2024)
et
les
conventions
de
subvention
avec
les
associations
suivantes
:
N°
engagement
- CENTRE
ARCHEOLOGIQUE
DU
VAR,
- ESCOLO
DE
LA TARGO,
- FESTIVAL
DE
MUSIQUE
DE
TOULON
ET
SA
REGION,
- KUBILAI
KHAN
INVESTIGATIONS,
- MIDI
ASSOCIATION,
- NO/ID
LAB,
- PORT
DES
CREATEURS,
- SOCIETE
DES
AMIS
DU
VIEUX
TOULON
ET
DE
SA
REGION,
- THEATRE
DE
LA
MEDITERRANEE
(relative
à
la
1°
partie
de
la
saison
culturelle
2024/2025),
- VILLA
NOAILLES.
Mme
MASSI
:
On
va
passer
à
la
culture.
Amiral.
M.
TAINGUY :
Madame
le
Maire,
mes
chers
collègues,
il s’agit,
comme
à
chaque
début
d'année,
d’une
délibération
copieuse,
si j'ose
dire,
pour
attribuer
les
subventions
à
l'essentiel
—
pas
toutes
—
des
associations
qui
œuvrent
dans
le
champ
culturel
de
notre
Ville.
Et,
pour
certaines
d’entre
elles,
de
signer
les
conventions
nécessaires.
Pour
plus
de
facilité
de
lecture
et
d'analyse,
comme
on
l'avait
fait,
elles
sont
classées
en
deux
groupes
: les
associations
non
conventionnées,
c’est-à-dire
principalement
celles
qui
font
l'objet
d'une
aide
qui
ne
dépasse
pas
23
000
euros,
et les
conventionnées
ensuite.
Et
puis
enfin,
on
les
a classées
aussi
par type
d'activité
culturelle,
comme
vous
le voyez
: société
savante,
arts
visuels,
spectacle
vivant
et
festival,
soutien
à
la
création
artistique.
Pour
celles
qui
sont
non
conventionnées,
le
montant
total
s'élève
à
366
500
euros.
Et
pour
les
conventionnées,
c'est-à-dire
plus
de
23
000
euros,
quand
on
dit
«
plus
de
23
000
euros
»,
ce
n'est
pas
seulement
la
subvention
financière,
mais
c’est
également
la
valorisation
de
l’aide
que
la
Ville
apporte,
comme
par
exemple
la
Société
des
Amis
du
Vieux
Toulon,
puisque
les
locaux
qu'ils
occupent
appartiennent
à
la
Ville,
ou
le
Centre
archéologique
du
Var,
par
exemple.
Ces
associations
conventionnées
reçoivent
un
total
de
subventions
d’un
montant
de
408
500
euros.
Enfin,
il y
a
tout
un
ensemble
de
conventions
ou
d’avenants
à
apporter
à
certaines
de
ces
associations,
notamment
celles
qui
reçoivent
des
aides
pas
seulement
de
la
délégation
culture,
mais
éventuellement
d’autres
délégations,
comme
la
politique
éducative,
par
exemple.
Mme
MASSI : Je
précise
que
Monsieur
LE
BERRE
et
Madame
AUDIBERT
sont
sortis
de
la
salle
et
ne
participent
pas
au
vote.
58 Monsieur
DE
UBEDA.
M.
DE
UBEDA : Juste
une
remarque,
Madame
le
Maire,
c’est
qu'il
nous
est
très
difficile
de
voter
sur
une
liste
interminable
comme
ça.
Alors,
c'est
vrai
que
je
n'ai
pas
pu
être
présent
à
la
commission,
mais
tout
de
même,
si
on
pouvait
éviter
d’avoir
à
voter
un
paquet
de
subventions
comme
ça,
dans
lequel
on
n'arrive
pas
à
étudier
les
questions
à
fond
en
quelques
semaines,
ce
serait
mieux.
Voilà.
C'est
juste
une
question
formelle.
Mme
MASSI
:
Amiral.
M.
TAINGUY
:
J'entends,
Monsieur
DE
UBEDA,
ce
que
vous
dites.
Il faut
aussi
voir
qu'il
y a
un
point
très
important,
c'est
que
ces
associations,
dont
certaines
ont
des
budgets
qui
sont
très
réduits,
attendent
avec
beaucoup
d'urgence
le montant
des
subventions.
Le
budget
étant
voté
en
décembre,
on
fait
le
maximum
pour
leur
donner
dès
le
début
de
l’année,
le
plus
tôt
possible,
ces
subventions.
C'est
pour
ça
qu'on
essaie
de
le
faire
le
plus
tôt
possible. Mme
MASS!
:
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
M.
LE
BERRE,
Mme
AUDIBERT
et M.
CHENEVARD
sortent
de
la salle
du
Conseil
Municipal
avant
la présentation
du
dossier
et ne
participent
pas
au
vote.
L'article
03.1.01
EST
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
POUR
de
la
MAJORITE
MUNICIPALE
POUR
de
M.
KOUTSEFF,
Mme
SABARLY
et
M.
NAVARRANNE
ABSTENTION
de
Mme
ROUSSEL
POUR
de
M.
LEROY,
Mme
BRUNEL
et
M.
DE
UBEDA
POUR
de
M.
DEPALLENS
et
Mme
MUSCHOTTI
Nos
collègues
peuvent
rentrer.
59 RELATIONS
INTERNATIONALES
Rapporteur
: Madame
Magali
TURBATTE,
4ème
Adjoint
au
Maire
04.2.01
Attribution
de
subventions
à
6
associations
relatives
aux
relations
internationales
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d'attribuer
des
subventions
à
6
associations
relatives
aux
relations
internationales.
Ces
associations
ont
notamment
pour
objectifs
de
promouvoir
des
liens
d’interactivité
et
de
coopération
entre
les
communes
et
leurs
citoyens
en
encourageant
l'amitié,
la connaissance
mutuelle
et
le
dialogue
interculturel.
Il
est
ainsi
proposé
l'octroi
de
subventions
pour
le
financement
global
de
l'activité
de
6
associations
pour
l’année
2024,
pour
un
montant
total
de
8
700
€
décomposé
comme
suit
:
Nom
de
l’association
Montant
|
Description
de
l’activité
pour |
N°
Tiers
N°
(numéro
de
dossier)
subvention
2024
Sedit
engagement
AMICALE
FRANCO-
POLONAISE
DU VAR
1500€
| Animation et dynamisation des |
45975 |
R800000002
relations
franco-polonaises
(2866)
D
ONE
Animation
et
dynamisation
des
Grande-Bretagne
2
000
€
-
ynam
.
001692
R800000003
TOULON
VAR
(2870)
relations
franco-britanniques
Contribution
à
l'animation
du
RE NC.
1 500 €
jumelage entre Toulon et
|
001955 |
R800000004
Norfolk
USA
DU
SEE
Développement
des
échanges
ALLEMAND
SAINTE
|
4 500 €
franco-allemand entre
047907 |
R800000005
THERESE
SAINTE
LIOBA
(2878)
Mannheim
et
Toulon
Développement
de
la
culture
ASSOCIATION
AMITIES
russe
et
renforcement
des
RUSSES
DE
1
400
€
relations
amicales,
culturelles,
047539
R800000006
PROVENCE
(2872)
scientifiques,
artistiques
et
sportives
Amélioration
de
la
AMIS
DE
LA
CULTURE
connaissance
de
la
culture
RUSSE
(2650)
SU
russe
à
travers
la
littérature,
SEENE
DENELEOUr
les
arts
et
les
traditions
TOTAL
8
700
€
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
chapitre
65
«
charges
de
gestion
courante
»
du
budget
communal
2024.
Mme
MASSI
:
Madame
LEVY
et
Monsieur
KOUTSEFF
sortent
de
la
salle
pour
la
prochaine
délibération
et
ne
participent
pas
au
vote.
Il
n'est
pas
là,
Monsieur
KOUTSEFF.
Sa
procuration
n'est
donc
pas
valable
pour
cette
délibération.
Magali.
60 Mme
TURBATTE : Merci,
Madame
le
Maire.
Chers
collègues,
il
s’agit
d'attribuer
des
subventions
à
six
associations
relatives
aux
relations
internationales,
pour
un
montant
total
de
8
700
euros.
Mme
MASSI
:
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
Mme
LEVY
sort
de
la
salle
du
Conseil
Municipal
avant
la présentation
du
dossier
et ne
participe
pas
au
vote.
M.
KOUTSEFF,
par
l'intermédiaire
de
son
pouvoir
donné
à
M.
NAVARRANNE,
ne
participe
pas
au
vote.
L'article
04.2.01
EST
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
POUR
de
la
MAJORITE
MUNICIPALE
POUR
de
Mme
SABARLY
et
M.
NAVARRANNE
POUR
de
Mme
ROUSSEL
POUR
de
M.
LEROY,
Mme
BRUNEL
et
M.
DE
UBEDA
ABSTENTION
de
M.
DEPALLENS
POUR
de
Mme
MUSCHOTTI
Nos
collègues
peuvent
rentrer.
61 EMPLACEMENTS
Rapporteur
: Monsieur
Laurent
JEROME,
5ème
Adjoint
au
Maire
05.5.01
Exonération
de
la
redevance
domaniale
au
profit
de
l’exploitante
du
kiosque
à journaux
de
Champs
de
Mars,
au
titre
du
quatrième
trimestre
2023
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d'exonérer
Madame
MONCHALIN,
exploitante
du
kiosque
à
journaux
de
Champs
de
Mars
de
la
redevance
domaniale,
au
titre
du
quatrième
trimestre
2023,
pour
un
montant
de
453,15
€.
En
raison
des
lourds
investissements
réalisés
par
Mme
MONCHALIN
pour
aménager
le
kiosque
à journaux
situé
au
Champs
de
Mars,
et au
regard
de
l'intérêt
que
présente
cette
activité
commerciale
pour
le
développement
économique
du
quartier
et
compte
tenu
de
la
réelle
érosion
de
la
presse
papier
au
profit
du
numérique,
la
Ville
souhaite
réserver
une
suite
favorable
à
cette
demande.
La
Ville
propose
d'accorder
à
ce
commerçant
une
exonération
de
sa
redevance
d'occupation
du
domaine
public.
Mme
MASSI
:
Monsieur
JEROME.
M.
JEROME
:
Merci,
Madame
le
Maire.
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d’exonérer
l’exploitante
du
kiosque
à
journaux
du
Champs
de
Mars
de
la
redevance
du
quatrième
trimestre
2023,
pour
un
montant
de
453,15
euros.
Elle
a
cessé
son
activité
au
1°" janvier.
Mme
MASSI : Qui
est
pour
? Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
05.5.01
EST
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
-O- 62 ECOLOGIE
URBAINE
Rapporteur:
Monsieur
Mohamed
MAHALI,
gème
Adjoint
au
Maire
09.4.01
Extension
de
la
campagne
de
ravalements
de
façades
obligatoire
2019-2021
- Quartier
des
Halles
(phase
3)
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
l'extension
de
la
campagne
de
ravalements
de
façades
obligatoire
2019-2021
avec
une
phase
3 de
16
immeubles.
Cette
extension
a
notamment
pour
but
de
requalifier
les
rues
menant
aux
Halles
Municipales.
- 14
immeubles
sur
la continuité
de
la
première
partie
de
la
Rue
des
Boucheries
ainsi
que
la
seconde
partie
jusqu'à
la
Place
des
Orfèvres,
- 1
immeuble
donnant
sur
la
Place
Vincent
Raspail
(n°15)
qui
n’avait
pas
été
inclus,
-
1
immeuble
donnant
sur
la
Rue
Jean
Aicard
(n°11)
qui
n’avait
pas
été
intégré
dans
la
campagne
car
la
copropriété
était
titulaire
d’une
déclaration
préalable
de
ravalement
de
façades
de
moins
de
10
ans
au
moment
du
lancement
des
premières
phases.
Pour
une
meilleure
compréhension,
cette
campagne
est
renommée
«
Campagne
de
ravalements
de
façades
obligatoire
2019-2026
».
Les
crédits
de
paiement
nécessaires
à
la
couverture
des
dépenses
liées
à
la
réalisation
du
programme
considéré
seront
prévus
sur
le
budget
2024
et
suivants
(Chapitre
204,
«
Subventions
d'équipement
versées
»).
Mme
MASSI
:
Monsieur
MAHALI.
M.
MAHALI
:
Merci,
Madame
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
il s'agit
de
l'extension
de
la
campagne
de
ravalements
de
façades
obligatoire
2019-2021
pour
le quartier
des
Halles.
Il s’agit
de
la
phase
3.
Nous
avions
déjà
voté,
ici,
les
phases
1
et
2.
Mme
MASSI
:
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
09.4.01
EST
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
_-O- 63 SPORT/SANTE/BIEN-ETRE
Rapporteur
: Monsieur
Laurent
BONNET,
43ème
Adjoint
au
Maire
13.1.01
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
au
Rugby
Club
Toulonnais
Société
Anonyme
Sportive
Professionnelle
au
titre
du
Budget
2024
affectée
à
la
saison
2023-2024
et
signature
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
de
subvention
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d'attribuer
une
subvention,
au
titre
du
budget
2024
affectée
à
la
saison
2023/2024,
pour
la
seconde
période,
au
Rugby
Club
Toulonnais
(RCT)
Société
Anonyme
Sportive
Professionnelle
(S.A.S.P),
pour
un
montant
total
de
125
000
€
et
de
signer
la
convention
de
subvention
afférente.
r
ne
Montant
Objet
Tiers
Engagement
association
Soutien
pour
la
mise
en
place
d'organisation
d'actions
de
RCT
SASP
mission
d'intérêt
général
(2492)
EL
auprès de différents publics
|
097852 |
R800180075
(écoles,
quartiers
et
centres
aérés)
Les
crédits
sont
prévus
au
chapitre
65
«
charges
de
gestion
courante
»
du
budget
2024.
Mme
MASSI : On
va
passer
au
sport.
Monsieur
Laurent
BONNET.
M.
BONNET
:
Merci,
Madame
le
Maire.
Cette
délibération
a
pour
objet
l'attribution
d’une
subvention
au
Rugby
Club
Toulonnais
dans
sa
version
professionnelle,
affectée
à
la
saison
2023-2024,
avec
pour
objet
l'organisation
de
plusieurs
actions.
Mme
MASSI
:
Excusez-moi,
j'ai oublié
: Madame
DEPALLENS
et Madame
MUSCHOTTI,
vous
sortez
de
la salle,
ainsi
que
Monsieur
BONNEFOY.
M.
BONNET :
Je
disais
donc
: l’organisation
de
plusieurs
actions
—
je
ne
les
avais
pas
détaillées,
on
est
encore
bon
—
d'intérêt
général
auprès
de
différents
publics
: les
écoles,
les
centres
aérés,
les
centres
de
loisirs,
et
les
Quartiers
de
la
Politique
de
la
Ville,
pour
un
montant
total
de
125
000
euros.
64 Mme
MASSI : Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
Mmes
DEPALLENS
et MUSCHOTTI,
et M.
BONNEFOY
sortent
de
la
salle
du
Conseil
Municipal
avant
la présentation
du
dossier
et ne
participent
pas
au
vote.
L'article
13.1.01
EST
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
Nous
pouvons
faire
entrer
nos
collègues.
-O-
13.1.02
Attribution
de
subventions
à
12
associations
sportives
au
titre du
Budget
2024
affectées
à
la
saison
2023/2024
et
signature
de
la
convention
d'objectifs
avec
l'association
TWELVE
MED
EVENTS
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d'attribuer
des
subventions,
au
titre
du
budget
2024
affectées
à
la
saison
2023/2024
aux
12
associations
sportives
suivantes,
pour
un
montant
total
de
122
300
€,
sur
la
base
des
crédits
votés
sur
le chapitre
65
«
charges
de
gestion
courante
»
du
budget
principal
2024
et
de
signer
la
convention
d'objectifs
avec
l'association
TWELVE
MED
EVENTS : porn
LE
.
Montant
Objet
Tiers
|
Engagement
association ASCM
TOULON
Aide
au
fonctionnement
pour
le
APNEE
(2585)
U
développement
de
la
pratique
de
l’apnée
57456
R800180045
CANONNIERS
Aide
au
fonctionnement
pour
le
DE
TOULON
12
000
€ |
développement
de
la
pratique
du
football |
23495
R800180030
(2864)
américain
COMITE
DEPARTEMENT
AL
DU
VAR
Organisation
des
championnats
de
France
FEDERATION
5
000
€
|
2024
ELITE
de
trampoline
et de
tumbling
du |
071261
R800180031
FRANCAISE
DE
29
mai
au
02
juin
2024
à Toulon
GYMNASTIQUE
(2871)
DYNAMITE Le
Organisation
de
gala
UFN,
championnat
du
10
000
€ |
monde
de
KICK
BOXING
du
29
Février
au |
071338
R800180032
03
Mars
2024
Aide
au
fonctionnement
pour
le
Re
DU
développement
de
la
pratique
du
judo
ne
IEEE
Aide
au
fonctionnement
pour
le
RUGBY
développement
de
la
pratique
du
rugby
FAUTEUIL
fauteuil,
ainsi
que
le
remplacement
de
RFCTPM
(2765)
|
10000€
|
fauteuils.
Organisations
d'une
manche
de |
64618
800180034
(2769)
(2770)
coupe
de
France
du
30
au
31
mars
2024
et
(2772)
7°me
édition
de
la Cup
Méditerranée
du
23
au
24
Novembre
2024
65 ROLLER
PROVENCE
Aide
au
fonctionnement
pour
le
MEDITERRANEE |
2 500€ |
Géveloppement de la pratique du roller
TC
CSS
(2798)
SAMOURAI TOULON
VAR
Aide
au
fonctionnement
pour
le
KARATE
(2677)
6 000
€
développement
de
la pratique
du
karaté
ue
MEOONESSES
Aide
au
fonctionnement
pour
le
Dr
3
000
€
|
développement
de
la
pratique
du
patinage |
55821
R800180037
artistique Organisation
d'ateliers
artistiques
THEATRE
participatifs
dans
la
ville
de
toulon
en
LIBERTE
(2981)
D.
association
avec
le
passage
de
la
flamme
SEE
RESCENLEE
olympique.
TOULON
LA
Aide
au
fonctionnement
pour
le
SEYNE
TENNIS
5
000
€
|
développement
de
la
pratique
du
tennis
de |
58811
R800180039
DE
TABLE
(2791)
table Organisation
de
la
manifestation
nautique
TWELVEMED
|
40000€ | « TOULON
PROVENCE
REGATA » du 7 au | 071041 |
R800180040
EVENTS
(2579)
.
12
mai
2024
TOTAL
122
300
€
Mme
MASS!
:
Pour
la
prochaine,
Monsieur
TAINGUY,
Monsieur
TROUILLAS,
Monsieur
MAHALI,
Monsieur
PELISSOU,
Madame
FORTIAS
sortent
de
la
salle
du
Conseil
et
ne
participent
pas
au
vote.
M.
BONNET
:
Merci.
Celle-ci
a
pour
objet
l'attribution
de
subventions
à
12
associations
sportives,
toujours
sur
le budget
2024,
pour
la saison
2023-2024,
ainsi
que
la signature
d’une
convention
d'objectifs
avec
l'association
TWELVE
MED
EVENTS,
pour
un
total
de
122
300
euros.
Si
vous
le
permettez,
Madame
le
Maire,
deux
subventions
que
je
détaillerai
rapidement :
-
Le
Théâtre
Liberté,
avec
l'organisation
d'ateliers
artistiques
en
lien
avec
le
passage
de
la
flamme
olympique,
pour
le
passage
du
10
mai,
avec
un
événementiel
particulier.
-
Et
TWELVE
MED
EVENTS,
qui
participe
à
l’organisation
de
la
régate
Toulon
Provence
Régata,
des
bateaux
type
12
m
JI,
qui
seront
là
du
7
au
12
mai.
66 Mme
MASSI : Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
MM.
TAINGUY,
TROUILLAS,
MAHALI,
PELISSOU
et Mme
FORTIAS
sortent
de
la
salle
du
Conseil
Municipal
avant
la présentation
du
dossier
et ne
participent
pas
au
vote.
L'article
13.1.02
EST
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
Nos
collègues
peuvent
rentrer.
-O-
13.1.03
Attribution
d'une
subvention
d'exploitation
à
l'association
Tennis
Club
Toulonnais
dans
le
cadre
du
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
pour
la
gestion
des
Tennis
de
l’Oustalet
au
titre
du
Budget
2024
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
d'attribuer
une
subvention
d'exploitation
de
100
000
€
à
l'association
Tennis
Club
Toulonnais
pour
la
saison
2023-2024,
dans
le cadre
du
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
(DSP)
conclu
le 20
août
2019.
En
effet,
le
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
prévoit
l'attribution
d'une
subvention
annuelle
de
100
000
€.
L'équilibre
du
contrat
n'ayant
pas
été
modifié
et
au
regard
des
résultats
d'exploitation
2023
et
des
contraintes
de
service
public
prévues
au
contrat,
il
est
proposé
d'attribuer
au
Tennis
Club
Toulonnais
une
subvention
identique
au
montant
alloué
pour
les
saisons
précédentes.
Les
crédits
sont
inscrits
au
chapitre
65
«
autres
charges
de
gestion
courante
»
du
Budget
Principal
2024.
Mme
MASSI : La
13.1.03,
Laurent.
M.
BONNET :
Merci,
Madame
le
Maire.
La
prochaine
délibération
a
pour
objet,
comme
prévu
dans
le
contrat
de
délégation
de
service
public
qui
lie
la
Ville
au
Tennis
Club
Toulonnais,
l'attribution
d'une
subvention
d'exploitation,
pour
un
montant
de
100
000
euros.
Mme
MASSI : Monsieur
NAVARRANNE.
67 M.
NAVARRANNE
:
C'est
notre
collègue,
Nicolas
KOUTSEFF,
qui
souhaitait
intervenir
sur
le
sujet.
Comme
je
n'ai
pas
le fond
de
ce
qu'il
souhaitait
dire,
nous
allons
nous
abstenir.
Simplement,
est-ce
qu'il
est
possible
de
nous
rappeler
ce
qui
a
justifié,
à
l'origine,
le
cadre
d'une
délégation
de
service
public
sur
la
pratique
du
tennis
7?
Encore
une
fois,
je
pense
qu'il
avait
d’autres
sujets
à
aborder,
donc
on
va
s'abstenir,
mais
c'est
vrai
que,
en
plus,
comme
ça,
est-ce
qu’on
peut
juste
faire
le
rappel
historique
de
la
nécessité
d’avoir
recours
à
une
délégation
de
service
public
pour
proposer
aux
Toulonnais
la
pratique
du
tennis
?
M.
BONNET
:
Tout
simplement
parce
que,
historiquement,
les
clubs
de
tennis
participaient
au
développement
du
tennis
scolaire.
Vous
imaginez
tous
et
toutes
que
les
cours
de
tennis
dans
les
écoles
ou
dans
les
collèges,
c'est
assez
rare.
|| y avait
donc
une
réelle
mission
de
service
public
à
développer
le tennis,
d'où
la délégation
de
service
public,
qui
était
le
choix,
historiquement,
pas
qu’à
Toulon,
mais
nationalement,
choisie
pour
de
nombreux
clubs
de
tennis.
M. NAVARRANNE
:
Ce
qui
fait
qu'aujourd'hui,
avec
l’évolution
qu'on
a
vécue
et
le
fait
qu'il
n'y
ait
plus
de
tennis
scolaire,
est-ce
que
la
nécessité
de
maintenir
une
délégation
de
service
public
sur
ce
sujet-là
continuera
à
s'imposer
à
nous
?
Il y
a
un
vrai
sujet
de
fond.
M.
BONNET:
Non,
puisque
la
question
s'est
posée,
elle
a
été
présentée
en
commission
consultative
des
services
publics,
et
il a
été
annoncé
lors
de
cette
commission,
où
quelqu'un
de
chez
vous
siégeait,
d’ailleurs
je
crois
(Monsieur
KOUTSEFF,
de
mémoire),
qu'il
y
avait
une
réflexion.
Puisque
l’évolution
de
la
pratique
a
maintenant
changé,
nous
réfléchissons
à
un
changement
de
format
quant
à
ce
club
de
tennis
et
aux
autres
clubs
de
tennis.
Mais
nous,
c’est
le
seul
qui
est
en
DSP.
Mme
MASSI|
:
Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
13.1.03
EST
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
POUR
de
la
MAJORITE
MUNICIPALE
ABSTENTION
de
M.
KOUTSEFF,
Mme
SABARLY
et
M.
NAVARRANNE
POUR
de
Mme
ROUSSEL
POUR
de
M.
LEROY,
Mme
BRUNEL
et
M.
DE
UBEDA
POUR
de
M.
DEPALLENS
et
Mme
MUSCHOTTI
_-O-
68 TRAVAUX
COMMUNAUX
Rapporteur
: Monsieur
Erick
MASCARO,
19°me
Adjoint
au
Maire
19.2.01
Dépôt
de
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
Ce
projet
de
délibération
a
pour
objet
de
déposer
les
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
relatives
aux
travaux
suivants
:
-
école
élémentaire
du
Pont
du
Las:
remplacement
des
menuiseries
extérieures,
- Stade
MERCHEYER
: installation
d’un
conteneur
buvette.
Mme
MASSI : Monsieur
MASCARO.
M.
MASCARO
:
Merci,
Madame
le
Maire.
Mes
chers
collègues,
il
s’agit
d'une
délibération
concernant
des
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
pour
des
travaux,
dans
l’école
élémentaire
du
Pont
du
Las,
où
nous
allons
remplacer
les
menuiseries
extérieures,
et
au
stade
Mercheyer,
où
nous
devons
réaliser
la
menée
des
fluides
en
vue
de
l'installation
d’un
conteneur
buvette
fourni
par
le
club.
Mme
MASSI : Qui
est
pour
?
Qui
est
contre
?
La
délibération
est
adoptée.
—
Mme
le
Maire
procède
au
vote
—
L'article
19.2.01
EST
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
-O-
69 QUESTION
ORALE
Rapporteur
: Monsieur
Amaury
NAVARRANNE,
Conseiller
municipal
La
présence
policière
(notamment
des
effectifs
de
la
Police
nationale)
sur
nos
plages
pendant
la
période
des
Jeux
Olympiques
de
Paris.
Mme
MASSI : Le
Conseil
n'est
pas
fini,
puisqu'il
y a
deux
questions
orales.
Monsieur
NAVARRANNE,
c'est
à vous.
M.
NAVARRANNE
:
La
mienne
?
Je
ne
sais
pas
si
je
peux
faire
celle
de
Monsieur
KOUTSEFF
en
son
absence.
Mme
MASSI : D'abord,
c'est
la
vôtre.
M.
NAVARRANNE
:
Madame
le
Maire,
je
vous
ai
adressé
cette
question:
compte
tenu
de
l’organisation
des
Jeux
Olympiques,
la
présence
de
nos
forces
de
police
est
plus
que
compromise
sur
le
périmètre
de
notre
commune,
cet
été,
puisque
les
forces
de
police
seront
mobilisées
exclusivement,
je
crois,
pour
ce
qui
est
en
tout
cas
des
renforts
que
nous
avions
l'habitude
d’avoir,
à
Paris.
Est-ce
que
vous
pouvez
un
nous
confirmer
qu'il
n'y
aura
pas
les
renforts
habituels
?
Et
ce
que
vous
avez,
du
coup,
peut-être
décidé
pour
malgré
tout
assurer
un
minimum
de
renfort,
je
ne
sais
pas
par
quel
biais.
On
pourrait
en
discuter,
d’ailleurs.
Ça
pourrait
faire
l’objet
d’un
point
pour
le
prochain
Conseil
Municipal.
Le
troisième
élément
sur
ces
absences
: est-ce
que
vous
avez
été
sollicités
par
des
organisateurs
de
spectacles,
de
concerts
ou
de
foires
?
Puisque
je
rappelle
que
le gouvernement
a
sollicité
l'organisation
d'événements
pendant
les
Jeux
Olympiques,
a
sollicité
les
organisateurs
d'annuler
ces
événements.
Et
donc,
est-ce
qu'il
y
a,
là-
dessus,
un
sujet
avec
des
organisateurs
d'événements
qui
se
retrouveraient
contraints
d'annuler,
compte
tenu
des
choix
du
gouvernement
?
70 Mme
MASSI : Ça
fait beaucoup
de
questions,
et il y en
a quelques-unes
qui
n'étaient
pas
dans
la
question
orale
que
vous
nous
avez
posée,
moyennant
quoi
je
vais
vous
répondre.
Votre
question
concernant
les
effectifs
de
la
Police
Nationale
présents
sur
les
plages
toulonnaises
pendant
la période
des
Jeux
Olympiques
relève
de
la compétence
de
l'Etat,
et
au
moment
présent,
je
ne
peux
pas
répondre,
malgré
le
fait
que
j'aie
interpellé
Monsieur
le
Préfet.
Pour
autant,
la
surveillance
des
plages
est
assurée
également
par
la
Police
Municipale,
et
c'est
à
ce
titre
que
je
peux
vous
apporter
les
précisions
suivantes :
Pendant
la
période
du
26
juillet
au
11
août,
la
surveillance
des
plages
du
Mourillon
sera
articulée
de
la
manière
suivante
:
-
Du
lundi
au
vendredi,
et
de
11
heures
00
à
13
heures
00,
deux
policiers
seront
présents,
et de
13
heures
00
à
19
heures
00,
quatre
policiers
municipaux,
ainsi
que
quatre
agents
de
surveillance
de
la
voie
publique
seront
également
déployés.
-
Du
samedi
au
dimanche,
de
11
heures
00
à
19
heures
00,
six
policiers
municipaux,
soit
deux
agents
de
plus
qu’en
saison
normale,
sécuriseront
le
site,
épaulés
par
quatre
agents
de
surveillance
de
la
voie
publique
de
13
heures
00
à
19
heures
00.
J'ajoute
que
deux
équipes
de
la
Police
Municipale,
soit
six
agents,
seront
engagées
chaque
soir
pour
patrouiller
sur
le
secteur,
de
19
heures
00
à
2
heures
30
du
matin.
-O-
71 QUESTION
ORALE
Rapporteur
: Monsieur
Nicolas
KOUTSEFF,
Conseiller
municipal
L'accessibilité
promise
au
hameau
des
Pomets
(AG
CIL
des
routes
2019)
via
«
l'acquisition
de
nouveaux
minibus
»
malheureusement
depuis
5
ans
rien
n’a
été
fait
en
ce
sens.
Le
délégataire
ayant
changé
depuis
le
1°"
mai
2023,
quel
est
aujourd’hui
le
calendrier
pour
que
le
hameau
soit
connecté
au
réseau
Mistral.
La
question
du
réseau
Mistral
est
certes
une
compétence
métropolitaine,
mais
n'oublions
pas
que
la
métropole
est
l’'émanation
du
Conseil
Municipal
voulu
par
les
Toulonnais
et
que
notre
question
concerne
bien
évidemment
ces
derniers.
Mme
MASSI
:
Je
vais
vous
inviter,
puisque
vous
avez
le
pouvoir
de
Monsieur
KOUTSEFF,
à
lire
la
question
orale
de
Monsieur
KOUTSEFF.
M.
NAVARRANNE
:
Que
je
n’ai
pas,
donc
je
vais
tâcher
de
me
rappeler
ce
qu'il
souhaitait
aborder.
Je
crois
que
c'était
lié
au
hameau
des
Pomets
et
à
la
desserte
de
bus,
sur
lesquels
il
y
avait
le
sujet
d’un
engagement,
de
réflexions.
Et
je
crois
que
cet
engagement,
pour
linstant,
n'aurait
pas
abouti.
Je
vous
laisse
peut-être
porter
la
voix,
bien
mieux
que
moi,
de
Monsieur
KOUTSEFF.
Ça
lui fera
plaisir.
Mme
MASSI : Alors
: «
Madame
le
Maire,
ma
question
porte
sur
l'accessibilité
promise
au
hameau
des
Pomets
via
“l'acquisition
de
nouveaux
minibus”.
Malheureusement,
depuis
cinq
ans,
rien
n'a
été
fait
en
ce
sens.
Le
délégataire
ayant
changé
depuis
le
1°"
mai
2023,
quel
est
aujourd’hui
le
calendrier
pour
que
le
hameau
soit
connecté
au
réseau
Mistral
?
La
question
du
réseau
mistral
est
certes
une
compétence
métropolitaine,
mais
n'oublions
pas
que
la
Métropole
est
l’'émanation
du
Conseil
Municipal
voulu
par
les
Toulonnais
et
que
notre
question
concerne
bien
évidemment
ces
derniers
».
Je
vais
répondre
:
Comme
vous
l'avez
fait
remarquer,
Monsieur
KOUTSEFF,
dans
votre
question,
la
gestion
des
transports
relève
en
effet
de
la
compétence
métropolitaine,
et
même
si
la
Métropole
est
une
émanation
du
Conseil
Municipal,
la
question
des
transports
doit
être
appréhendée
avec
une
vision
globale
du
territoire
métropolitain,
qui,
je
le rappelle,
englobe
12
communes,
et
pas
seulement
la
Ville
de
Toulon.
72 La
problématique
de
desserte
du
hameau
des
Pomets,
qui
est
très
excentré
et
très
difficile
d'accès,
présente
en
effet
une
réelle
complexité.
Néanmoins,
cette
problématique
a
bien
été
remontée
au
nouveau
du
délégataire, et
je
vous
informe
qu'à
l'heure actuelle
elle
est
à
l'étude.
CLOTURE
DE
LA
SEANCE
Mme
MASSI : Je
vous
remercie.
Le
Conseil
Municipal
étant
fini, je
vous
souhaiïte
un
bon
week-
end.
—
La
séance
est
levée
à
10
H
04
—
---000000000---
Signature
de
Madame
le
Maire
Signature
du
Secrétaire
de
séance
\A
(au |
|
sn
À
\
73