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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du vendredi 28 juin 2024
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du vendredi 28 juin 2024)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Éducation,
République Française ME DE LOCAL Direction Affaires Générales et Démarches Transversales Service Affaires Générales Pôle Assemblées Tél. 04.94.36.89.25 assemblee@mairie-toulon.fr CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE TOULON SEANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 28 JUIN 2024 PROCES-VERBAL Ville de Toulon Conseil Municipal du Vendredi 28 Juin 2024 _ + PRESENTE { JEUNE MINE Pie st LAZAUTE | MUME AMDÉLONT A StAHAL . RUE JANUIER ha De SAINT. SE SM CONSEILLERS RAUNICIPAUX Pt. CHREMEVARC nt LEO Dé L. LA TROILLAS EX ju CA] EAP AC PARLE GÉMETELLI #“t TARGUS RARE JOUVE tA CARAPUS Ç (A BONNE OT ner PART RAANTAN [X BÉCCHON # f k F4 MANGE BIZRT COAMAT. ?. e M FAROIGOX ROME FORTIAS Mt PELLETIER ME MOUSSAONN 2 PASQUALI
à 12m? | Superficie es —— mer Le RS <à12m° et< à > à 50 m° Superficie < à Superficie > à | Superficie < à | Superficie > à 2 2 2 2 50 m° 50 m 50 m 50 m 50 m Tarifs Règlementaires applicables en 2025 pour les Communes 37 € 74 € 146,20 € 37 € 74€ 110,90 € 216,80 € appartenant à un EPCI de plus de 200 000 habitants Tarifs appliqués en 2024 Ville de 8,80 € 17,55 € 35,10 € 31,40 € 94,20 € Toulon Tarifs applicables en 2025 Ville de 13,80 € 22,55 € 40,10 € 36,40 € 74€ 99,20 € 216,80 € Toulon Mme MASSI : Laurent. M. BONNET : Merci, Madame le Maire. Il s’agit de l’actualisation de la taxe locale sur la publicité extérieure au titre de l’année 2025. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 05.5.01 EST ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES POUR de la MAJORITE MUNICIPALE ABSTENTION de M. KOUTSEFF, Mme SABARLY et M. NAVARRANNE POUR de Mme ROUSSEL ABSTENTION de M. LEROY et Mme BRUNEL -O- 49 ACTIONS SOCIALES Rapporteur : Madame Dominique ANDREOTTI, 8ème Adjoint au Maire 08.1.01 Attribution de subventions à 10 associations au titre de l’action sociale Ce projet de délibération a pour objet d'attribuer des subventions aux 10 associations listées ci-dessous dans le domaine de la solidarité et de l’action sociale, pour un montant total de 20 500 €. Noms des sus Nr . ete Montant Description de l’activité pour 2024 Tiers Engagement Association Familiale Aide aux tuteurs familiaux, défense du Toulonnaise AFT 500 € consommateur, alphabétisation pour les | 065045 R800000046 (2964) personnes étrangères. Soutien scolaire, accompagnement des Agir ABCD (2763) | 1000€ EURE EN EUERES 056363 | R800000047 administratives, courses et tout autre besoin d'accompagnement Déploiement des actions à destination AIDES (3167) 3000€ | des populations vulnérables exposées au| 062790 R800000048 VIH et en situation de précarité. Soins socio-esthétiques gratuits pour les Centre de Beauté | 3 000€ | patients du CHITS Centre Hospitalier de | 056021 | R800000049 CEW (3139) Toulon Service de soutien à la parentalité. L'association reçoit en moyenne 1 000 appels et accueille plus de 500 parents dans ses locaux. Pour plus de la moitié des demandes, un accompagnement SEINE, De personnalisé est sollicité dans le cadre d'une médiation familiale ou de l'espace de rencontre parents-enfants. Ecoles des parents et des éducateurs du 4 500 € Var - EPEV 83 (2752) Les adhérents de l'association sont en situation d'isolement ou de handicap 500€ | PSychique. L'association organise 2 fois | 69406 | R800000050 par mois un repas associatif qui réunit tous les adhérents. Sorties et divers séances théâtre, ateliers créatifs GEM un autre chemin (3214) Animations diverses auprès des enfants hospitalisés et des personnes âgées en maison de retraite et patients en Centre VESE EE EL Hospitalier de Toulon. Les blouses roses ALH Comité Toulon 500 € (3218) 50 Mouvement du Nid (3163) 4 000 € Accompagnement des personnes victimes du système prostitutionnel vers une réinsertion dans la société. 006988 R800000052 Petits frères des pauvres (3215) 2 000 € Apporter un peu de joie et de fraternité aux personnes souffrant de solitude, les accompagner en organisant un grand repas festif et des animations de fin d'année. 053157 R800000053 SOS Amitié (3216) 1 500 € Service d'écoutes anonymes par téléphone et internet au bénéfice de personnes en intention de suicide et/ou en détresse. 009278 R800000054 TOTAL 20 500 € Les crédits sont prévus au chapitre 65 « charges de gestion courante » du budget principal 2024. Mme MASSI : Les actions sociales. Madame ROUSSEL sort de la salle s’il vous plaît et ne participe pas au vote. Dominique. Mme ANDREOTTI : Madame le Maire, mes chers collègues, il s’agit d'attribuer des subventions à 10 associations au titre de l'action sociale et des solidarités, pour un montant total de 20 500 euros. Cela varie de 500 euros à 4 500 euros pour la plus importante. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. Madame ROUSSEL peut revenir. — Mme le Maire procède au vote — Madame ROUSSEL sort de la salle du Conseil Municipal avant la présentation du dossier et ne participe pas au vote. L'article 08.1.01 EST ADOPTE AL’UNANIMITE -O- 51 JEUNESSE Rapporteur : Madame Valérie MONDONE, 42ème Adjoint au Maire 12.1.01 Attribution de subventions à 9 associations relevant de la Jeunesse et signature des avenants aux conventions avec “l’Aviron Toulonnais" et "Les Yeux dans les Jeux" Ce projet de délibération a pour objet d'attribuer des subventions, pour un montant total de 25 350 €, aux 9 associations suivantes relevant de la Jeunesse et de signer les avenants aux conventions avec "l'Aviron Toulonnais” et "Les Yeux dans les Jeux". ASSOCIATIONS MONTANT TIERS | ENGAGEMENT OBJET Du 8 au 26 juillet et du 5 au 23 août : SPORTIVE DE découverte et pratique de l’activité PIROGUES pirogue pour des enfants des POLYNESIENNES | 2 000 € | 039510 | P800010895 | centres de loisirs toulonnais âgés de TOULON VA'A — 10 à 17 ans les lundis, mardis et 3160 vendredis de 14h à 16h. Groupes de 12 enfants et 2 adultes. Financement d’un séjour à la ferme AGIR AVEC LES de jeunes âgés de 14 à 21 ans. JEUNES DE LA 2 500 € | 051882 | P800010896 | Concerne 40 jeunes qui effectueront RODE -— 3018 des travaux de rénovation et d'entretiens d’une ferme. Randonnées subaquatiques encadrées par un moniteur diplômé proposées aux enfants des centres TELO SUB - 3023 | 5 500 € | 068504 | P800010897 de loisirs en juillet et août. interviennent 4 jours par semaine et toucheront 600 enfants avec 4 vendredis supplémentaires. Initiation au Futsal pour les enfants SPORTIVE ET des centres de loisirs. 1 semaine CULTURELLE DU | 4500 € | 062887 | paoootogog | 2UXHacances de février, Tsemane LAS - ASC — 3150 à celles d'avril,3 semaines en jui et, 2 semaines en août et 1 semaine en octobre. Animation de 32 séances de jeux de société pour près de 800 enfants LES YEUX DANS des centres de loisirs. LES JEUX - 3022 | 500€ | 061718 | P8000708 | ion à l'attention des familles sur différents locaux municipaux comme La Plage les soirs d'été. COMITE Initiation aux gestes qui sauvent aux DÉPARTEMENTAL enfants âgés de 8 à 14 ans des DE LA centres de loisirs toulonnais, sur la FEDERATION période estivale. FRANCAISE DE ON RS 240 enfants concernés sur 6 jours. SAUVETAGE ET DE SECOURISME DU VAR -— 3176 52 TENNIS CLUB Découvre a Kenns ___— de 4 TOULONNAIS — | 2000 € | 012889 | P800010901 à 14 ans des centres ce "CIsITs 2528 toulonnais pendant les vacances scolaires. AR découverte de l'aviron pour les jeunes TOULONNAIS- | 2000€ | 001069 | Pa80o010g02 | couverte ce aviron pour'es Jeu 3189 des centres de loisirs toulonnais. 8 jeunes par séance. Animation d’un atelier jardinage lors LES CEE 650€ | 067120 | P800010903 de la journée portes ouvertes du 8 D'OR - 3210 Le , juin au Clos Olive. TOTAL 25 350 € L'association Les Yeux dans les Jeux ayant déjà été subventionnée par la Culture, l'Education et la Politique de la Ville pour d’autres actions, le total des subventions dépassant le seuil des 23 000 €, il convient donc de signer un avenant à la convention de subvention. L'association Aviron Toulonnais ayant déjà été subventionné par les Sports pour d’autres actions, et le total des subventions dépassant le seuil des 23 000 €, il convient donc de signer un avenant à la convention de subvention. Les crédits sont prévus au chapitre 65 « Charges de gestion courantes » du budget principal 2024. Mme MASSI : Valérie, la Jeunesse. Mme MONDONE : Merci, Madame le Maire. Pour cette première délibération, il s’agit d'attribuer des subventions de fonctionnement à neuf associations relevant de la Jeunesse, pour un montant de 25 350 euros. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 12.1.01 EST ADOPTE A L’UNANIMITE -O- 12.1.02 Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires - Modification de la délibération n° 2022/286/S du 22 décembre 2022 Ce projet de délibération a pour objet de modifier le règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires afin de moderniser et simplifier les démarches d'inscriptions des familles pour les enfants, en crèches, à l’école, et aux activités péri et extrascolaires et de modifier la délibération n°2022/286/S du 22 décembre 2022. 53 En effet, la Ville s’est dotée d’un nouveau logiciel d'inscription permettant aux familles de faire l'ensemble des démarches en ligne (inscriptions, réservations, annulations). Afin d'adapter les modalités et les délais au nouveau fonctionnement, il est donc proposé de modifier le règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires. Mme MASSI : On continue, Valérie. Mme MONDONE : Merci, Madame le Maire. Comme vous le savez, la Ville de Toulon a souhaité moderniser et simplifier les démarches des familles concernant les inscriptions. Il s’agit ici des inscriptions pour les activités périscolaires et extrascolaires. La Ville s’est dotée d'un nouveau logiciel, et cela a entraîné des modifications de fonctionnement. C’est pour ces raisons qu’on vous demande ici d'adopter la modification du règlement intérieur pour ces activités. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 12.1.02 EST ADOPTE A L’'UNANIMITE -O- 12.1.03 Attribution d’une subvention à l'association WeConnect Ce projet de délibération a pour objet d'attribuer une subvention, d'un montant de 2 000 €, à l'association WeConnect. A l'occasion du 80è"e anniversaire du débarquement en Provence et de la libération de Toulon, les équipes de la Direction Education- Jeunesse, du pôle animation Seniors et du Centre Communal d'Action Sociale de Toulon, ont mis en place diverses animations intergénérationnelles. De ces rencontres et échanges, un livre mémoire intergénérationnel va être proposé et réalisé. Pour mener à bien ce projet, l'association WeConnect menant certaines actions similaires, s'est proposée pour le graphisme et la mise en forme visuelle du livre ainsi que l'impression de 5 exemplaires et une version numérique du livre. Les crédits sont prévus au chapitre 65 « Charges de gestion courantes » du budget principal 2024. 54 Mme MASSI : On continue. Mme MONDONE : Merci, Madame le Maire. Comme vous le savez, cette année nous fêtons le 80è"e anniversaire du débarquement et également de la libération de Toulon. A ce titre et dans ce cadre, la Ville de Toulon a organisé de nombreuses animations et activités pour les liens intergénérationnels, aussi avec le CCAS, pour pouvoir organiser des échanges entre les jeunes et les moins jeunes. Les aînés racontent leur histoire bien sûr en lien avec les événements liés à la guerre. Nous allons créer un ouvrage. Je remercie aussi, à ce titre, notre collègue Monsieur Guy RAYNAUD qui va justement retranscrire tous ces échanges, et qui va donner lieu à un livre. L'association WeConnect nous a proposé d'intervenir sur le graphisme et la mise en forme. Pour cela, ils nous demandent une subvention de 2 000 euros, que nous avons acceptée, pour l'édition ensuite de ce livre. Si ce livre fonctionne bien, nous l’éditerons en plusieurs exemplaires, comme cela nous a été demandé en commission Ressources. Mme MASSI : Quel meilleur moment pour le devoir de mémoire | Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s'abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 12.1.03 EST ADOPTE A L'UNANIMITE _-O- 99 SPORT/SANTE/BIEN-ETRE Rapporteur : Monsieur Laurent BONNET, 43ème Adjoint au Maire 13.1.01 Attribution d’une subvention de fonctionnement à Toulon Métropole Var Handball Société Anonyme Sportive Professionnelle au titre du Budget 2024 affectée à la saison 2024/2025 et signature de la convention de subvention afférente Ce projet de délibération a pour objet d'attribuer une subvention, au titre du budget 2024, affectée à la saison 2024/2025, à Toulon Métropole Var Handball Société Anonyme Sportive Professionnelle, pour un montant de 60 000 €, sur la base des crédits votés sur le chapitre 65 « charges de gestion courante » du budget principal et de signer la convention de subvention afférente. Nom de l’association Montant Objet Tiers Engagement TOULON METROPOLE VAR Mise en place de mission HANDBALL {SASP) (3184) 60 000 € d'intérêt général auprès des jeunes de Toulon (écoles, quartiers et centres aérés) 068812 R800180310 Mme MASSI : Monsieur BONNET, un peu de sport. M. BONNET : Merci, Madame le Maire. Cette délibération a pour objet l'attribution d'une subvention consistant à la mise en place de missions d'intérêt général avec le Toulon Métropole Var Handball professionnel, pour un montant de 60 000 euros, avec la thématique du sport chez les femmes. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 13.1.01 EST ADOPTE A L’UNANIMITE -O- 13.1.02 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l'association Toulon Métropole Var Handball au titre du Budget 2024 affectée à la saison 2024/2025 et signature de la convention de subvention afférente Ce projet de délibération a pour objet d'attribuer une subvention de fonctionnement, au titre du budget 2024, affectée à la saison 2024/2025, à l'association Toulon Métropole Var Handball, pour un montant total de 80 000 €, sur la base des crédits votés sur le chapitre 65 « charges de gestion courante » du budget principal et de signer la convention de subvention afférente. 56 _ Nom de l’association Montant Objet Tiers Engagement ASSOCIATION TOULON Aide au fonctionnement pour METROPOLE VAR 80 000 € la pratique du Handball et 069395 R800180311 HANDBALL (3185) l'accession au haut niveau Mme MASSI : On continue. M. BONNET : La suivante a pour objet la subvention à l'association du Toulon Métropole Var Handball, la partie développement de ce sport chez les jeunes, pour un montant de 80 000 euros. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 13.1.02 EST ADOPTE A L'UNANIMITE -O- 13.1.03 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Hyères Toulon Var Basket au titre du Budget 2024 affectée à la saison 2024/2025 et signature de la convention de subvention afférente Ce projet de délibération a pour objet d'attribuer une subvention de fonctionnement, affectée à la saison 2024/2025, à l'association Hyères Toulon Var Basket, pour un montant de 100 000 €, sur la base des crédits votés sur le chapitre 65 « charges de gestion courante » au titre du budget 2024 et de signer la convention de subvention afférente. Nom de l’association Montant Objet Tiers Engagement HYERES TOULON VAR Aide au fonctionnement pour le BASKET ASSOCIATION 100 000 € développement du basket et accession 019642 R800180353 (3224) en Pro B Mme MASSI : Le basket. Erick MASCARO et Monsieur PARDIGON, il faut que vous sortiez. M. BONNET : Le Hyères Toulon Var Basket Association (HTV) qui est monté en pro B, donc nous avons une subvention cette année, à la fois pour le fonctionnement de l'association et l’équipe 1, pour un montant total de 100 000 euros. Mme MASS!I : Monsieur KOUTSEFF, vous n'aimez pas le basket ? M. KOUTSEFF : Ça fait 30 ans que je joue au basket, Madame. 57 Mme MASSI : Super! M. KOUTSEFF : Je vous fais part de mon immense déception de ne pas avoir été associé à la cérémonie qui a eu en Mairie avec l'équipe du HTV. Je vois qu'il y a eu un petit entre-soi, mais je vois que l'ancien Maire, lui, savait qu'il y avait cette cérémonie, puisqu'il y était. Voilà je suis déçu que, encore une fois, les oppositions ne soient pas conviées à ce genre de cérémonie qui devrait rassembler, je pense, tout le monde autour des valeurs du sport. Mme MASSI : I n'y a pas que les valeurs du sport qui devraient rassembler. Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. On fait rentrer Monsieur PARDIGON et Monsieur MASCARO. — Mme le Maire procède au vote — Messieurs MASCARO et PARDIGON sortent de la salle du Conseil Municipal avant la présentation du dossier et ne participent pas au vote. L'article 13.1.03 EST ADOPTE A L'UNANIMITE _-O- 13.1.04 Attribution de subventions à 13 associations sportives au titre du Budget 2024 affectées à la saison 2024/2025 et signature des conventions de subventions afférentes Ce projet de délibération a pour objet d'attribuer des subventions au titre du budget 2024 affectées à la saison 2024/2025 aux 13 associations sportives suivantes, pour un montant total de 301 500 €, sur la base des crédits votés sur le chapitre 65 « charges de gestion courante » du budget principal et de signer les conventions de subventions afférentes. Nom de l’association Montant Objet Tiers Engagement Aide au fonctionnement pour le développement ASCM GYMNASTIQUE 29 500 € de la pratique gymnique | 44572 | R800180295 (3181) et participation aux compétitions de tous niveaux Aide au fonctionnement ASCM BOXE (3188) 45 000 € pour la pratique de la | L23536 | R800180296 boxe et organisation de gala de boxe Aide au fonctionnement pour le développement d’une école d’aviron en 22 500 € mer et en rivière en 001069 | R800180297 pratiquant des activités de loisirs et de compétitions. 58 AVIRON TOULONNAIS (3186) Aide au fonctionnement pour la pratique de la CST GYMNASTIQUE gymnastique, de la (3197) 18 000 € découverte à la 033881 R800180298 compétition Aide au fonctionnement PRO PATRIA (3194) 12 000 € afin de participer aux 001105 | R800180299 différentes compétitions RACING FOOTBALL A CLUB DE TOULON 17 500 € u PP . 54205 R800180300 football et d’une section (3173) fémini éminine Aide au fonctionnement TENNIS CLUB DU , LITTORAL (3158) 21 000 € et au DE Er du 001130 | R800180301 Aide au fonctionnement pour le développement DSP SN 25 000 € de l'athlétisme et 001131 | R800180302 CLUB (3171) Ci participation aux championnats de France Aide au fonctionnement TOULON TRIATHLON et organisation d'une (3159) 20 000 € manifestation sportive OR "swimrun" TOULON VAR Aide a fonelonnement ESCRIME (3195) 17 000 € atn de pralquer ele | 511758 | R800180304 développer l'escrime sur l’aire toulonnaise Aide au fonctionnement pour le développement de la pratique de la natation en loisir et en TOULON VAR eu NATATION (3193) 13 500 € compétition 52560 R800180305 Aide au fonctionnement UNION SPORTIVE DU et accession au MOURILLON (3166) DUC championnat de France CT US CS de rugby Aide au fonctionnement UNION SPORTIVE ET et participation aux ARTISTIQUE DE LA 22 500 € compétitions. 001136 | R800180307 MARINE (3157) Organisation de 3 concours de boules TOTAL 301 500 € Le montant des subventions dépassant le seuil de 23 000€, des conventions de subvention seront conclues avec ces associations. Mme MASSI : Et c'est Monsieur GUTIERREZ qui va donc sortir. 59 M. BONNET : On poursuit, Madame le Maire, avec l'attribution de subventions à 13 associations. Je ne vous les détaillerai pas. Ça passe de la boxe à la gymnastique, l'escrime, la natation, le triathlon et bien d’autres. Ça démontre encore une fois l'engagement de la Ville dans le tissu associatif et dans sa diversité, pour un montant de 301 500 euros. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — Monsieur GUTIERREZ sort de la salle du Conseil Municipal avant la présentation du dossier et ne participe pas au vote. L'article 13.1.04 EST ADOPTE A L'UNANIMITE -O- 60 13.1.05 Adoption du règlement intérieur des activités sportives municipales - Abrogation de la délibération n° 2023/451/S du 30 juin 2023 Ce projet de délibération a pour objet d'adopter le règlement intérieur des activités physiques et sportives annexé à la présente délibération et d'abroger la délibération n°2023/451/S du 30 juin 2023. Des changements en lien avec la procédure d'inscription aux activités sportives nécessitent l'actualisation du règlement précédent. Mme MASSl : On continue. On peut faire rentrer notre collègue GUTIERREZ. M. BONNET : La suivante, comme une que nous verrons prochainement, c'est la modification du règlement intérieur, donc l’abrogation de la délibération précédente, et l'adoption d'un nouveau pour les activités sportives municipales, celle-ci. Suite, comme l’a dit notre collègue, au passage des inscriptions en version numérique, nous devons modifier le règlement intérieur en ce sens, puisque pour l’année prochaine, à partir de cet été, le 26 juillet, les gens pourront s'inscrire numériquement à toutes les activités sportives de la Ville de Toulon en passant par le portail Famille. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s'abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 13.1.05 EST ADOPTE A L’UNANIMITE -O- 13.1.06 Mise à disposition du Stade Mayol à la Fédération Française de Football en vue des matchs de préparation de l'Equipe de France aux Jeux Olympiques Paris 2024 et signature de la convention afférente Ce projet de délibération a pour objet de mettre à disposition le Stade Mayol à la Fédération Française de Football, à titre gratuit, à l'occasion des matchs de préparation de l'équipe de France olympique. La Sélection U23, dirigée par Thierry Henry, y rencontrera l'équipe de la République Dominicaine le 11 juillet et celle du Japon le 17 juillet. Après l'organisation du relais de la Flamme olympique le 10 mai dernier, ce grand moment sportif constitue un nouveau temps fort pour Toulon qui « joue les Jeux ». Mme MASSI : On va recevoir les footeux. 61 M. BONNET : Dans la continuité du 10 mai et de l’accueil de la flamme olympique, Toulon poursuit son action, prend sa place dans les Jeux Olympiques de Paris 2024 avec l'accueil de l'équipe de France olympique, qui est managée par Thierry HENRY et qui sera présente les 11 et 17 juillet pour deux matchs : le premier contre la République Dominicaine et le second contre le Japon, qui ont choisi de préparer leurs Jeux Olympiques à Toulon. C'est un honneur de prendre place comme ça dans les Jeux Olympiques de Paris à travers la réception de l’équipe de France. Je vous encourage, à titre personnel, à ne pas manquer ces matchs, d'autant plus que les tarifs sont très raisonnables. Cette délibération a pour objet une mise à disposition à titre gratuit de la Fédération Française de Football. Etant très important de préciser que l'intégralité du fonctionnement, la logistique, etc., est assumée totalement par la Fédération Française de Football, et qu'on ne parle que de la mise à disposition du site. Mme MASSI : Qui est pour, Monsieur NAVARRANNE. M. NAVARRANNE : Une question très pratique : est ce qu'il est prévu de repeindre les buts ? Je dis ça, parce que même si ce n’est pas le même 11 qui est sur le terrain, il sera peut-être utile de les mettre dans une couleur repérable, pour qu’enfin l'équipe de France de football marque quelques buts. C’est un petit aparté comme ça. Mme MASSI : Je vous trouve taquin. M. NAVARRANNE : Sincèrement, qu'est-ce que c’est que ces matchs de l'Euro ? Est-ce qu'on ne peut pas essayer un peu de leur montrer le chemin avec des couleurs de but particulières ? Petite suggestion. Mme MASS! : Oh, ils sont en 8°"€ de finale quand même. M. BONNET : J'ai cru que vous me proposiez de découper des poteaux de rugby et de les repeindre, ce qui m'inquiétait fortement, parce que la taille n'était pas bonne. Mme MASSI : On verra la fin. C'est bien à la fin des matchs que l'on compte. Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 13.1.06 EST ADOPTE A L’'UNANIMITE _-O- 62 13.1.07 Adoption du règlement intérieur du Centre Municipal de Voile et abrogation de la délibération n° 2023/486/S du 31 août 2023 Ce projet de délibération a pour objet d’abroger la délibération n°2023/486/S du Conseil Municipal du 31 août 2023 et d'adopter le nouveau règlement intérieur du Centre de Voile de la Ville de Toulon annexé à la présente délibération. En effet, des changements récents en lien avec la procédure d'inscription nécessitent une adaptation du règlement. Mme MASSl : Après le foot, la voile. M. BONNET : La suivante, je vais faire court, c’est la modification du règlement intérieur du Centre municipal de voile pour les mêmes raisons que précédemment, pour les activités physiques, avec l'inscription numérique. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 13.1.07 EST ADOPTE A L'UNANIMITE -O- 13.1.08 Adoption du règlement intérieur des piscines municipales et de la salle de remise en forme du stade Nautique du Port Marchand et abrogation de la délibération n° 2023/485/S du 31 août 2023 Ce projet de délibération a pour objet d’abroger le règlement intérieur des piscines municipales et de la salle de remise en forme a été adopté par délibération n°2023/485/S du 31 août 2023 et d'adopter le nouveau règlement annexé. En effet, des changements en lien avec la procédure d'inscription nécessitent une adaptation du règlement. Mme MASSI : Les piscines maintenant. On aura tout fait. M. BONNET : Mêmes causes, mêmes effets pour les piscines municipales et la salle de remise en forme du stade nautique du Port Marchand, donc abrogation du précédent adoption du nouveau règlement numérique. 63 Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 13.1.08 EST ADOPTE A L’UNANIMITE -O- 64 DYNAMISATION COMMERCIALE Rapporteur : Monsieur Christophe MORENO, 45ème Adjoint au Maire 15.1.01 Attribution de subventions de fonctionnement à 3 associations de commerçants Ce projet de délibération a pour objet d'attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant total de 4 500 € à 3 associations de commerçants. Ces associations souhaitent organiser en 2024, notamment durant l'été et pour les fêtes de fin d'année, des animations afin de poursuivre la redynamisation des quartiers et du centre- Ville. Dans le cadre de sa politique de soutien au commerce de proximité, la Ville a décidé de leur accorder une aide pour la réalisation de leurs programmes. MONTANT DE ASSOCIATION BENEFICIAIRE CO E LOn | ENGAGEMENT | TIERS ASSOCIATION DES COMMERCANTS DES QUATRE CHEMINS DES ROUTES (3168) 2 500 € R701010041 | 064157 ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DU COURTE NC 500 € R701010040 | 070933 UNION DE DEFENSE DES COMMERCÇANTS ET ARTISANS DES ROUTES ET ENVIRONS 1 500 € R701010042 | 031819 (UDCADRE) (3222) TOTAL 4 500 € Les crédits nécessaires sont prévus au chapitre 65 « autres charges de gestion courante » du Budget Principal 2024. Mme MASSI : Monsieur MORENO. M. MORENDO : Merci, Madame le Maire. Délibération habituelle. Nous vous proposons d'attribuer trois subventions à des associations de commerçants, et ce, pour un montant total de 4 500 euros. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 15.1.01 EST ADOPTE A L’UNANIMITE _-O- 65 15.2.01 EVENEMENTIEL Attribution de subventions à 2associations au titre des manifestations protocolaires Ce projet de délibération a pour objet d'attribuer des subventions d'un montant total de 5 000 € à 2 associations au titre des différentes manifestations protocolaires et commémorations organisées par la Ville durant l'été 2024. - l'association « On air Aero » participe notamment à la manifestation du 15 aout et facilite la mise en œuvre des diverses démonstrations proposées par la Patrouille de France, - l'association «Août 44 » permet notamment au public la découverte de voitures anciennes utilisées durant cette période historique. Nom de l'association Montant | Tiers Description de l’activité pour 2024 N° engagement ON AIR AERO (3211) | 3 000 € | 070586 | Accompagnement des manifestations R301000194 AOÛT 44 (2906) 2 000 € | 072014 protocolaires — été 2024 R301000198 TOTAL 5 000 € Les crédits nécessaires sont prévus au chapitre 65 « charges de gestion courante » du budget communal 2024. Mme MASSI : On continue. M. MORENO : [ # Merci, Madame le Maire. Nous vous proposons d'attribuer deux subventions pour'associations « On Air Aero » et l'association « Août 44 » pour les festivités de cet été, et ce, pour Un montant de 5 000 euros. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 15.2.01 EST ADOPTE A L’UNANIMITE -O- 66 TRAVAUX COMMUNAUX Rapporteur : Monsieur Erick MASCARO, 19ème Adjoint au Maire 19.2.01 Dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme Ce projet de délibération a pour objet de déposer les demandes d'autorisation d'urbanisme relatives aux travaux suivants : - pavillon d'entrée du parc Alexandre 1°" : installation d’une antenne en façade, - école maternelle Jules MURAIRE : amélioration du confort d'été de la terrasse du 1°" étage, mise en place d'une pergola, - gymnase de la Marquisanne : réfection étanchéité toiture, - ancien restaurant le SATYN'S : réhabilitation du bâtiment pour la création d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement. Mme MASSI : Monsieur MASCARO. M. MASCARO : Merci, Madame le Maire, mes chers collègues. Il s’agit d’une délibération concernant des dépôts de demandes d’autorisation d'urbanisme : - La première pour le pavillon d'entrée du parc Alexandre ler, avec l'installation d’une antenne en vue d’équiper le PC Sécurité de la radio Tétra. - Ensuite, l'école maternelle Jules Muraire, avec l'amélioration du confort d'été de la terrasse. C'est la cour d'école des maternelles. C’est la première tranche de la végétalisation de cette école. - Le gymnase de la Marquisanne, avec la réfection de l'étanchéité de la toiture. - Et enfin, la réhabilitation de l’ancien restaurant le Satyn's en ALSH. Mme MASSI : Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s'abstient ? La délibération est adoptée. — Mme le Maire procède au vote — L'article 19.2.01 EST ADOPTE A L'UNANIMITE -O- 67 CLOTURE DE LA SEANCE Mme MASS! : Le Conseil Municipal étant terminé, nous nous retrouverons à la rentrée. Je vous souhaite de très bonnes vacances, et puis à bientôt. — La séance est levée à 10 H 14 — ---000000000--- Signature de Madame le Maire Signature du Secrétaire de séance 68