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Convocation - 038 24 Subventions 2024 Attribution aux associations san rémoises
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Économie et finances,
Séance
du
25 juin
2024
n°038/24
1/2
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
et
le vingt-cinq
juin
à dix-huit
heures.
Nombre
de
Conseillers
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-REMY
réuni
salle
du
Conseil
Municipal
en
Mairie
sous
la
en
exercice
: 29
présidence
de
Madame
Florence
PLISSONNIER,
a
désigné
comme
secrétaires
de
séance
Françoise
FAUTRELLE
et Elise
MARTIN.
Présents
à la séance
:23 |
ETAIENT
PRESENTS:
Mmes
MM.
Florence
PLISSONNIER,
Alain
MERE,
Amélie
VION,
Didier
PICARD,
Pascale
BARBIER,
Eric
RICHARD,
Brigitte
MARTIN,
Jérôme
VINCENT,
Virginie
ERRARD),
Pouvoir
:
6
Guy
CANNESSON,
Nelly
MONNOT,
Pascal
GERARDIN,
Bénédicte
PINSONNEAUX,
Didier
DEMAY,
Pascale
DESRAY,
Pierre-Jean
GAUDILLERE,
Françoise
FAUTRELLE,
Matthieu
GRIVEL,
Eliane
Date
de
la convocation
:
LACHAUX,
Tristan
BATHIARD,
Elise
MARTIN,
Didier
BERNARD,
Laurent
LAGRIFFOUL,
19 juin
2024
ETAIENT
EXCUSES
ET
ONT
DONNE
POUVOIR:
Richard
MILON
à
Didier
PICARD,
Gabriel
THEULOT
à Jérôme
VINCENT,
Sandra
GUINOT
à Françoise
FAUTRELLE,
Adeline
CARITEY
à Bénédicte
PINSONNEAUX,
Marie-Christine
BOIREAU
à Elise
MARTIN,
Jacqueline
PENAUD
à Tristan
BATHIARD.
Objet
: Subventions
2024
— Attributions
aux
associations
san-rémoises
Exposé : Suite
à
l’adoption
en
séance
du
budget
primitif
et
conformément
au
règlement
de
la
vie
associative,
le
Conseil
Municipal
est
appelé,
comme
chaque
année,
à voter
les
subventions
attribuées
aux
associations
san-rémoises.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
voter
les
montants
de
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
selon
les
critères
définis
par
le
règlement
de
la vie
associative,
les
dossiers
de
demande
fournis
par
les
associations
et
conformément
au
tableau
ci-dessous.
Suivant
le montant
attribué
et au
vu
du
règlement
de
la vie
associative,
le versement
de
ces
subventions
pourra
être
réalisé
en
une
ou
deux
fois.
Les
associations
en
seront
informées.
Visa
:
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Règlement
de
la Vie
Associative
adopté
par
délibération
n°029/22
du
5 avril
2022.
Délibération
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-
VOTE
les
subventions
de
fonctionnement
2024
aux
associations
conformément
au
tableau
ci-dessous.
- _
PRECISE
que
les crédits
sont
inscrits
au Budget
Principal
2024.
ASSOCIATIONS
Subventions
attribuées
en
2024
Amicale
des
Chasseurs
500,00
€
Amicale
du
Don
du
sang
700,00
€
Les
Amis
de
la
friture
500,00
€
Les
Amis
de
l'Ecole
Ruisseau
Mauguet
250,00
€
Les
Abeilles
d’Henri
Clément
250,00
€
Les
Bout’en
Train
de
Taisey
250,00
€
Les
Amis
des
Arts
300,00
€
Badminton
200,00
€
Boxing
Club
San
Rémois
300,00
€
Les
Cabazou
!
300,00
€
Choréa
Danse
Lux
/ Saint-Rémy
2
100,00
€
Club
de
l'Espérance
de
Saint-Rémy
1 350,00
€
Comité
de
Jumelage
1
100,00
€
Country
Club
150,00
€
Essence
de
Yoga
pour
Tous
150,00
€
EN.A.C.A.
: Comité
Saint-Rémy,
Lux,
Sevrey
350,00
€
Football
Club
de
Saint-Rémy
6
000,00
€ Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Séance
du
25
juin
2024
n°038/24
2/2
ASSOCIATIONS
Subventions
attribuées
en
2024
Foyer
Saint-Joseph
350,00
€
Judo
club
1 000,00
€
Gymnastique
Volontaire
1 000,00
€
Happy
Danse
71
150,00
€
Ecole
de
musique
8
100,00
€
Saint
Rémy
Environnement
150,00
€
Orchestre
d'Harmonie
4
600,00
€
K'Dance
400,00
€
Musée
de
l'Ecole
en
Chalonnais
1 650,00
€
Parenthèse
Scrap
150,00
€
Pétanque
de
Saint-Rémy
450,00
€
Py-Rémy-2
150,00
€
Saint-Rémy
Patrimoine
300,00
€
Saint-Rémy
Rando
600,00
€
Saint-Rémy
Scrabble
150,00
€
Saint-Rémy
Tennis
de
Table
1
150,00
€
Tennis
Club
San
Rémois
4
000,00
€
Union
Sportive
San
Rémoise
(Basket-Ball)
6 000,00
€
Vétérans
Loisirs
220,00
€
Les
Zygorémois
(Théâtre)
500,00
€
Vote
: POUR
à
l’unanimité
Ainsi
fait
et délibéré
en
séance,
et ont
signé
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
Certifié
exécutoire
pour
avoir
été
reçu
à
la
Sous
Préfecture
8
2
8
JUN
2024
et
publié,
affiché
ou
notifié
8
9
8
JUN
204
Florence
PLISSONNI
Maire
: