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Compte-Rendu - 049 24 Ecoles crédits de fonctionnement année scolaire 2024 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 049 24 Ecoles crédits de fonctionnement année scolaire 2024 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Saint-Rem Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Présents
à
la séance
: 20
Pouvoir
: 9
Date
de
la convocation :
18
septembre
2024
Séance
du
24
septembre
2024
n°049/24
1/1
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
et
le vingt-quatre
septembre
à dix-huit
heures.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-REMY
réuni
salle
du
Conseil
Municipal
en
Mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Florence
PLISSONNIER,
a
désigné
comme
secrétaires
de
séance
Pierre-Jean
GAUDILLERE
et Tristan
BATHIARD.
ETAIENT
PRESENTS:
Mmes
MM.
Florence
PLISSONNIER,
Alain
MERE,
Pascale
BARBIER,
Eric
RICHARD,
Brigitte
MARTIN,
Jérôme
VINCENT,
Gabriel
THEULOT,
Guy
CANNESSON,
Nelly
MONNOT,
Pascal
GERARDIN,
Bénédicte
PINSONNEAUX,
Didier
DEMAY,
Pascale
DESRAY,
Pierre-Jean
GAUDILLERE,
Françoise
FAUTRELLE,
Eliane
LACHAUX,
Tristan
BATHIARD,
Elise
MARTIN,
Didier
BERNARD),
Jacqueline
PENAUD.
ETAIENT
EXCUSES
ET
ONT
DONNE
POUVOIR:
Amélie
VION
à
Alain
MERE,
Didier
PICARD
à
Florence
PLISSONNIER,
Richard
MILON
à
Eric
RICHARD,
Virginie
ERRARD
à
Brigitte
MARTIN,
Matthieu
GRIVEL
à
Jérôme
VINCENT,
Sandra
GUINOT
à
Françoise
FAUTRELLE,
Adeline
CARITEY
à
Bénédicte
PINSONNEAUX,
Marie-Christine
BOIREAU
à
Didier
BERNARD,
Laurent
LAGRIFFOUL
à
Elise
MARTIN.
Objet
: Ecoles
- crédits
de
fonctionnement
année
scolaire
2024-2025
Exposé : Chaque
année,
des
crédits
de
fonctionnement
en
faveur
des
écoles
publiques
sont
octroyés.
Ces
derniers
permettent
l'achat
des
fournitures,
du
petit
matériel
nécessaire
aux
élèves
durant
l'année
scolaire,
et
de
soutenir
les
activités
pédagogiques
proposées
par
les
enseignants.
Après
concertation
des
directrices
d’école,
il est
convenu
d’augmenter
l’enveloppe
consacrée
aux
sorties
éducatives
de
50€
par
classe
pour
cette
année
scolaire.
Ainsi,
pour
l'année
scolaire
2024-2025,
sont
proposés
les
crédits
de
fonctionnement
suivants
:
—
Fournitures
scolaires:
: 45
€
par
élève.
Le
nombre
des
élèves
est
arrêté
le
jour
de
la
rentrée
scolaire
2024/2025
soit 446
élèves
(134
en
maternelle
et 312
en
élémentaire).
—
Sorties
éducatives
: 250
€ par
classe,
soit
5
250
€ pour
21
classes.
—
Classes
découvertes
: 4
500
€ au
global
pour
les trois
écoles.
—
Abonnements
magazine
: 80
€ par
école.
Visa
:
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
212-4
du
Code
de
l’Education
fixant
l’obligation
des
dépenses
obligatoires
de
fonctionnement.
Délibération
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
-
FIXE
les
crédits
de
fonctionnement
suivants
pour
l'année
scolaire
2024-2025
en
faveur
des
Ecoles
publiques
de
SAINT
REMY :
e
Fournitures
scolaires:
: 45
€ par
élève,
soit 446
élèves
(134
en
maternelle
et 312
en
élémentaire).
e
Sorties
éducatives
: 250
€ par
classe,
soit
5 250
€ pour
21
classes.
e
Classes
découvertes
: 4
500
€
au
global
pour
les trois
écoles.
e
Abonnements
magazine
: 80
€
par
école.
Vote
: POUR
à
l’unanimité
Ainsi
fait et délibéré
en
séance,
et ont
signé
les membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
Florence
PLISSONNIER
Certifié
exécutoire
pour
avoir
été
reçu
à
la
Sous
Préfecture
le?
6
SEP,
2024
et
publié,
affiché
ou
notifié
ke
26
SE.
204
Florence
PLISSONNI
Maire