Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2023 07 10 2023 07 50 Attributions subventio
Déliberation - 2023 09 57 Deliberation attribution de subventions
Déliberation - DELIB 2026 07 51 Attribution subventions associati
Déliberation - 2023 06 43 Deliberation attribution de subventions
Déliberation - 2023 12 79 subventions exceptionnelles association
Déliberation - DELIB 2023 06 12 2023 06 43 attribution subvention
Déliberation - DELIB 2026 06 43 Subventions exceptionnelles assoc
Déliberation - DELIB 2026 02 09 Subventions exceptionnelles assoc
Déliberation - Delib Subventions except associations 2022 09 63
Déliberation - DELIB 2026 02 09 Subventions exceptionnelles assoc
Déliberation - 2023 07 50 Attributions subventions associations
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 07 50 Attributions subventions associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-et-LOIRE
Arrondissement de
MACON
Canton de
Mâcon-Centre
OBJET
de la délibération:
Attribution de
subventions
exceptionnelles aux
associations
Nombre de Conseillers
Municipaux en exercice
29
Présents à la séance :
l9
Le Conseil a été
convoqué le :
4 juillet 2023
La liste des délibérations a
été publiée et affichée
lelljuillet2023
2023-07-50
REPUBLIQUE FRANCAISE
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de CHARNAY-Iès-MACON (71850)
Séance du : DIX JUILLET DËUX MILLE VINGT-TROIS (10 iuillet 2023)
Le Conseil Municipal s'est réuni le l0 juillet deux mille vingt-trois à 18h30, en salle du conseil, sous la
présidence de Madame Christine ROBIN, Maire.
Etaient présents : Madame le Maire ROBIN Christine, Mesdames et Messieurs, GAGNEAU Claudine, DUVERNAY
Florian (excusé de la séance à 18h58, il donne pouvoir à Patrick BUHOT), CASTEIL Katia, BUHOT Patrick,
CHEVALIER Virginie, BASSET Jean-Paul, BERNARDET Pailine, BEAUDET Marie-Pierre, BRASSEUR Loic, COCHET
Grégory, cAUDILLERE David, MONNERY Maguy, RENAUD Sylvain, ROSSIGNOL Michel, THOMAS Marie-Thérèse,
TREMEAU GAëI, LOPEZ PAtriCK, ISABELLON ANNC, MONTEIX ANNC.
Etaient excusés : CHERCHI Mickael est excusé et donne pouvoir à GAGNEAU Claudine, GOUPY Sarah est excusée
et donne pouvoir à BMSSEUR Loit, PERRIN Jacques est excusé et donne pouvoir à ROBIN Christine, RACINNE Christiane est excusée et donne pouvoir à LOPEZ Patrick, PETIT Jean-Pierre est excusé et donne pouvoir à Virglnie CHEVALIER, JETON-DESROCHES Béatrice est excusée et ne donne pas de pouvoir, VOISIN Laurent est excusé et donne pouvoir à Anne MONTEIX
Absents : BEAUDET Adrien et GARLET Teddy.
Rapporteur : Jean-Paul BASSET
EXPOSE
Afin de soutenir les associations charnaysiennes dans leurs projets qui nécessitent la location
de salles ou d'espaces communaux, il est proposé d'attribuer la subvention suivante :
- AMIZADE pour la location du Domaine de Champgrenon pour le festival Amizade
2073:5180 € de subvention pour un coût de location de 6800 €.
L'association RISE UP organise un tournoi de basket-ball à Charnay-lès-Mâcon en sePtembre
prochain. Ce tournoi réunira, d'une part, des centres de formation de l'élite féminine et
masculine, et d'autre part, quatre équipes professionnelles féminines. Afin de soutenir cet
événement, il est proposé d'attribuer la subvention suivante :
- 3 000 € pour I'association RISE UP
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur I'octroi de ces subventions.
DELIBERATION
VU le code général des collectivités territoriales,
YU les dossiers de subventions déposés par I'association,
VU I'avis favorable des commission réunies du27 iuin2023,
Le rapporteur entendu, 2023-07-50
Le CONSEIL MUNICIPAL
Jean-Paul BASSET propose un amendement sur cette délibération concernant la subvention pour AMIZADE, afin de disposer d'informations complémentaires sur le bilan de leur
manifestation, il demande le reporc de cette subvention à un conseil ultérieur.
Mme le Maire accorde cette demande et met au vote I'amendement de la délibération.
Après en avoir délibéré à I'unanimité,
APPROUVE I'amendement proposé et le report de la subvention pour I'association AMIZADE.
APPROUVE le versement de la subvention uniquement pour I'association Rise Up.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits, et ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Christine RO