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Compte-Rendu - CM 20201007 cr
Procès Verbal - 20221020 proces verbal
Déliberation - 20221020 liste des deliberations
Compte-Rendu - CM 20220920 cr
Compte-Rendu - CM 20221020 cr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 20221020 cr)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Aménagement du territoire,
République
Française
- Département
de
l'Ain
Canton
de
VONNAS
Commune
de
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 14
Nombre
de
Conseillers
présents
:
10
Nombre
de
Conseiller
absent
:
2
Pouvoirs
2
Date
de
la
Convocation :
11/10/22
Date
d'affichage
:
11/10/22
Extrait
du
registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
20
octobre
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux
et
le
vingt
octobre
à
dix-neuf
heure
trente,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOYER
Dominique,
Maire.
Étaient
présents
aux
côtés
de
Monsieur
BOYER
Dominique
: Mmes
MARMIER
Noëlle,
WEBER
Corinne
et
DUFRESNE
Anna-Maria
et
Mrs
VARLET
Geoffroy,
GABILLET
François,
GONNARD
Pierre,
DREYFUS
Eric,
TÉPPE
Sébastien
et CONTASSOT
Pierre-Olivier.
Étaient
absents
; TOURNIER
Nathalie
et
PAVET
Marie-Béatrice.
Pouvoirs
:
Mme
VERNUSSE
Céline
a donné
pouvoir
à Mme
WEBER
Corinne
Mme
BIGOT
Agnès
a donné
pouvoir
à Mme
DUFRESNE
Anna-Maria
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2121-15
du
C.G.C.T.,
Mme
MARMIER
Noëlle
a été
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
20/09/2022
>
Compte
rendu
des
réunions
: Communauté
de
Communes,
Syndicats
locaux,
Commissions
Communales
>
Délibération
: cimetière
communal
: tarifs
et durées
des
concessions
>
Délibération
: modification
du
tableau
de
emplois
>
Questions
diverses
Monsieur
le Maire
passe
à l’examen
l’ordre
du jour.
*
Approbation
du
Conseil
Municipal
du
20/09/2022
M.
Le
Maire
demande
s’il
y
a des
remarques
concernant
le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
20
septembre
2022
; aucune
observation
est
faite,
ce
dernier
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Page
1 sur
15 *
Compte-rendu
de
réunions
*
Communauté
de
Communes
:
v”
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
:
Monsieur
Dominique
BOYER,
Maire,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
commission
qui
a
eu
lieu
le
26
septembre
2022
à
Vonnas
et
dont
l’ordre
du
jour
était
le
suivant;
1.
Aménagement
du
territoire
et développement
économique
Constitution
d’un
groupement
de
commandes
avec
le
Département
de
l’Ain
pour
l’aménagement
du
carrefour
entre
la
RD
1079,
la
route
de
Belin
et
la
route
du
Petit
Bagne
sur
les
communes
de
Saint-Jean-Sur-Veyle
et
Bagé-Dommartin
liée
à
l’implantation
d’une
plateforme
logistique
Approbation
de
la
convention
pluriannuelle
de
partenariat
avec
l’association
France
Active
Ain
—
Initiative
Bresse
Haut-Bugey
pour
la période
2022-2024
Signature
de
deux
promesses
synallagmatiques
d’obligation
réelle
environnementale
dans
le cadre
de
l’aménagement
de
la Voie
Bleue
Comité
d’itinéraire
de
la
Voie
bleue
: signature
de
la
convention
de
partenariat
pour
la
période
2022-2024
Signatures
de
conventions
dans
le cadre
de
l'Opération
de
Revitalisation
de
Territoire
2.
Services
aux
publics
et aux
familles
Fixation
du
montant
et
des
conditions
de
l’aide
au
transport
des
personnes
âgées
pour
2023
Renouvellement
de
la convention
partenariale
pour
HAISSOR
Laiz
et de
la convention
de
collaboration
avec
l'ADAPA
Avenant
à
la
convention
Territoriale
Globale
avec
la
CAF
afin
d’y
inclure
une
démarche
menée
par
la MSA
3.
Eau
et assainissement
Adoption
du
rapport
d’activités
2021
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’assainissement
collectif Adoption
du
rapport
d’activités
2021
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’assainissement
non
collectif
4.
Culture
et tourisme
Convention
de
sponsoring
pour
des
évènements
organisés
par
la
Communauté
de
communes
et
délégation
au
Président
Acquisition
de
deux
parcelles
de
terrains
situées
à
Cormoranche-sur-Saône
dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
la Base
de
loisirs
5.
Affaires
générales
Mise
à
disposition
des
installations
sportives:
approbation
des
modèles
actualisés
de
conventions
d’occupation
et du
règlement
intérieur
des
équipements
sportifs
Modification
de
la représentation
communautaire
au
sein
de
plusieurs
instances
6.
Ressources
humaines
Avenant
n°1
au
contrat
groupe
d’assurance
des
risques
statutaires
du
Centre
de
gestion
01
Page
2
sur
15 7,
Finances Attribution
de
deux
subventions
dans
le
cadre
du
dispositif
«Investir
dans
mon
commerce
en
Vevyle
»
Attribution
de
subventions
"
COMMISSION
CULTURE-TOURISME
Monsieur
Sébastien
TEPPE,
Conseiller,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
commission
qui
a eu
lieu
le
14
septembre
2022
et
dont
l’ordre
du
jour
était
le suivant
;
1.
Saison
culturelle
2022
: premier
bilan
2.
Automne
culturel
2022 (Terr’ Ain
de
jeu,
journées
européennes
du
patrimoine,
Saveurs
en
Veyle,
concert
de
Fugain,
exposition)
3.
Bilan
moral
de
la saison
touristique
(base
de
loisirs
et office
de
tourisme)
Ÿ
COMMISSION
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
DEVEOPPEMENT
ECONOMIQUE
Monsieur
Dominique
BOYER,
Maire,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
commission
qui
a eu
lieu
le 21
septembre
à Mézériat
et dont
l’ordre
du jour
était
le suivant
;
1.
Visite
du
site
de
la
Bresse
2.
Présentation
de
l’étude
qui
vient
d’être
lancée
sur
le
site
de
la Bresse
: premiers
éléments
de
diagnostics
3.
Présentation
du
dispositif
Petites
Villes
de
demain
avec
un
zoom
sur
quelques
actions
phares
dont:
la
reconversion
des
friches,
les
aménagements
d’espaces
publics
et
l’Opération
Programmée
d’Amélioration
de
l’Habitat
4.
Point
d'avancement
et
calendrier
du
PLUI
COMMISSION
SERVICES
AUX
PUBLICS
ET AUX
FAMILLES
Madame
MARMIER
Noëlle,
1
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
commission
qui
a
eu
lieu
le
27
septembre
à
Saint-Julien-sur-Veyle
et
dont
l’ordre
du
jour
était
le suivant
;
1.
Jeunesse : -
Présentation
de
l’action
de
la
CCV
en
lien
avec
l’éducation
nationale
pour
les
activités
musicales
à l’école,
le « savoir
nager
» et le «
savoir
rouler
»
-
Bilan
des
ALSH
de
l’été
2.
Petite
Enfance
-
Présentation
de
5 mois
de
fonctionnement
des
structures
« petite
enfance
» en
concession
Page
3
sur
15 Ÿ
COMMISSION
TRANSITION
ECOLOGIQUE
ET
MOBILITES
Monsieur
Dominique
BOYER,
Maire,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
commission
qui
a eu
lieu
le
19
octobre
à Grièges
et dont
l’ordre
du jour
était
le
suivant ;
1.
Mobilité :
-
Point
sur
les
travaux
de
la
voie
bleue:
voirie,
ouvrage
d’art,
circulation
sur
le
pont
canal.
-
Information
sur
une
nouvelle
association
de
vélos
sur
Grièges
: «
Veylo
asso
»
-
Information
travaux
de
voirie
à
Vonnas,
premiers
travaux
liés
à
la
future
voie
Veyle
et
maillage
mobilité
douce.
-_
Point
sur
l’action
de
Laiz
concernant
le repair
café
du
12 janvier
2.
Transition
écologique
-
Retour
sur
la
Journée
du
23
septembre
sur
la
thématique
de
construction
et
densité
organisée
par
le
CAUE
et
la
DDT
de
l’Ain
-
Retour
sur
l'atelier
élus
— agriculteurs
du
8 octobre
-
Point
sur
l’actualité
et évaluation
du
PCAET
: questionnaires
: communes
et habitants
-
Atelier
de
cuisine
pour
les
agents
de
cuisine
des
cantines,
les
3
et 4 novembre
prochain
*
Réunions
:
"_.
SMIDOM:
Monsieur
Dominique
BOYER,
Maire,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
réunion
qui
a eu
lieu
le 30septembre
2022
dont
l’ordre
du jour
était
le
suivant
;
Ï.
Activité
-
Collecte
ordures
ménagères
O O
Sur
Smidom
hors
BdV
tonnage
cumulé
à
fin
août
à —
3
%
par
rapport
à
2021
;
levées
également
à -3
%
Sur
BdV
tonnage
à
+8%
par
rapport
à
2021.
Données
levées
non
exploitables
donc
perte
de
recette.
Toujours
de
nombreux
incidents
de
collecte
avec
le
prestataire
Eco
Déchets.
-
Collecte
sélective
Oo
Emballages:
Tonnage
cumulé
à
fin
août
+
11%
par
rapport
à
2021,
impact
ECT.
Taux
de
refus
correct
sur
le 2°"
trimestre
(25%)
en
hausse
en
août
(35%)
o
Verre
et
papier:
collecte
toujours
assurée
par
EGT
suite
défaillance
Serfim,
prestataire
du
Sytraival
-
Déchèteries
o
Baisse
des
tonnages
au
cumul
à
fin
août
de
19%
par
rapport
à
2021
(déchets
verts
-22
%,
gravats
-16%)
©
DNR':
poursuite
de
l’action
de
la
mise
en
place
d’un
agent
dédié
à
la
communication
sur
les
DNR
; Impact
significatif car
baisse
tonnage
DNR
de
28
%
par
rapport
à 2021.
o
Mise
en
place
de
3
nouvelles
REP
(responsabilité
élargie
des
producteurs)
c’est-à-dire
qu’ils
prennent
en
charge
tout
ou
partie
des
coûts
du
traitement
des
déchets
de
leurs
produits.
Ces
REP
sont
: les jouets,
les
articles
de
bricolage
et
de
jardin,
et les
articles
de
sports
et de
loisirs.
Mise
en
place
en
2023
Page
4
sur
15 o
Mise
en
place
d’un
nouvel
horaire
été
pour
les
mois
de
juillet
et
août
7h30/13h30
tous
les jours
de
la semaine
2.
Actualités
Smidom
-
Concours
collecte
TLC
dans
13
écoles
du
24
octobre
au
18
novembre.
Opération
intégrée
à la semaine
européenne
de
la réduction
des
déchets.
-
Opération
broyage
en
commune
et
chez
les
particuliers
semaine
46
(entre
le
14
et
18
novembre)
en
partenariat
avec
SEP
(entreprise
adaptée).
-
Opération
broyage
sapins
semaine
du
9 janvier
2023
-
PLPDMA
(plan
locaf
de
prévention
des
déchets)
poursuite
des
réunions
de
la
CCES
(Commission
consultative
d’élaboration
et
de
suivi)
; prochaine
réunion
le
mercredi
12
octobre
; thème
: déchets
des
professionnels
et biodéchets.
3.
Actualités
Smidom
-
Facturation
redevance
incitative
1°"
semestre
2022
o
1°
facturation
à la
levée
pour
BdV
o
Recettes
de
la RI
du
semestre
en
hausse
de
4%
par
rapport
au
1%
semestre
2021
W._.
SCOT:
Monsieur
DREYFUS
Eric,
Conseiller,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
réunion
dont
l’ordre
du jour
était
le suivant
;
I.
Prescription
de
la
modification
simplifiée
du
SCOT
pour
la
rectification
d’une
erreur
matérielle
Ÿ
Réunion
école
:
Madame
MARMIER
Noëlle,
1%
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la réunion
dont
l’ordre
du jour
était
le suivant
;
1.
Bilan
de
la période
écoulée
-
Cantine
Les
enfants
sont
nombreux
jusqu’à
83
sur
les
deux
services.
Il
faut
faire
vite
mais
ce
n’est
pas
facile
car
les
enfants
mangent
encore
lentement
en
cette
période,
bien
que
les
petits
de
cette
année
soient
beaucoup
plus
autonomes
que
l’an
dernier.
Il
n’est
pas
possible
de
débarrasser
et
de
repréparer
une
nouvelle
table
entre
les
deux
services.
Le
fait
qu’il
n’y
ait
plus
que
4
composants,
permet
aussi
de
gagner
du
temps.
Problème
des
fruits
(au
sirop
et
frais
à
peler).
À
la
rentrée
de
novembre,
une
autre
façon
de
fonctionner
va
être
tester
pour
voir
si
c’est
possible
de
gagner
un
peu
de
temps.
Il
reste
7
familles
à
venir
qui
ont
demandé
une
dérogation
et
peut-être
tester
d’autre
lorsqu'il
fera
mauvais
temps.
Madame
Weber
parle
de
la surveillance
qui
est
difficile
et
de
la
sécurité,
avec
autant
d’enfants
à
voir,
D’où
une
seule
cour
occupée.
Madame
BISE
qui
surveille
dans
la
cour
pendant
le service
s’en
va
à
la
fin
du
mois.
Elle
sera
remplacée
par
Madame
Chagneux
qui
nous
a
été
recommandée
par
la
cantine.
S’il
y
avait
un
besoin
impérieux,
les
enseignants
ont
précisé
qu’elles
n’étaient
pas
loin
et
qu’on
pouvait
compter
sur
elles.
En
cas
de
problème,
c’est
la
seule
école
du
canton
où
la
cantine
n’informe
pas
les
parents,
mais
Madame
Renaud
précise
que
ce
n’est
pas
possible
de
faire
des
mots
faute
de
temps.
Page
5 sur
15 Ce
qu'il
ressort,
c’est
que
c’est
compliqué
aussi
bien
pour
la
surveillance
que
pour
le
service
à
cause
du
nombre
important
d’enfants.
I
faut
privilégier
les
échanges
entre
enseignants,
personnel
de
l’école
et
personnel
de
cantine
pour
que
les
infos
soient
relayées.
IT
faut
également
établir
un
protocole
pour
préciser
à
quel
moment
on
doit
prévenir
les
parents
lorsqu'il
y
a un
souci
de
santé
(fièvre
ou
incident)
Le
problème
des
containers
qui
n’ont
pas
de joints
pour
le transport
a été
soulevé.
I
y
en
aura
2
nouveaux
en janvier.
I! ressort
de
notre
discussion
qu’il
faudrait
une
personne
supplémentaire
à la cantine.
-
Garderie
Mesdames
Leduc,
Franchet
et Renaud
voient
les
parents
tous
les jours
donc
pour
faire
passer
les
informations,
c’est
plus
facile.
Les
effectifs
sont
aussi
en
hausse.
Jusqu’à
30
le
matin
et
35
le
soir.
Pour
l’instant,
les
enfants
vont
dehors
mais
c’est
compliqué.
Dès
8 h, c’est
le passage
aux
toilettes
et
le
lavage
des
mains.
Ceux
qui
arrivent
tôt
apportent
leur
petit
déjeuner
mais
après
8h,
ce
n’est
plus
possible.
Pour
le
goûter,
il faut
deux
services.
Le
mardi
et
le
jeudi,
le nombre
monte
jusqu’à
35.
A
partir
de
17h30,
les
effectifs
diminuent.
Il manque
des
chaises.
-
Ecole
La
nouvelle
classe
a
été
très
appréciée.
Passage
des
effectifs
dans
les
classes
de
31
à 25
grâce
à
la
création.
Il reste
quelques
travaux
à terminer
(les
portes
et
le
lavabo
dans
les
toilettes,
tampons
sous
les tables
et les
chaises
pour
la protection
et
le bruit,
seuil
de
porte
et poignée
de
meuble,
plinthes).
Un
problème
d’infiltration
a été
remarqué
au
plafond.
Le
passage
aux
toilettes
demande
du
temps,
il
en
faudrait
un
plus
grand
nombre.
L’aide
de
Madame
Rodrigues
le
matin
est
précieuse
pour
Madame
Chambard
pour
les
ateliers
des
GS
et
la
préparation
matérielle
(de
8h30
à
13h30).
Si
elle
n’assure
plus
cette
aide,
cela
perturbera
dans
les
autres
classes
où
Mesdames
Leduc
et
Franchet
sont
indispensables
aussi.
Serait-il
possible
de
prolonger
l’aide
de
Madame
Rodrigues
?
Monsieur
Boyer
promet
d’étudier
sérieusement
le
problème
de
la
masse
salariale
pour
voir
s’il
est possible
d’augmenter
le temps
de
travail
ou
d’embaucher
une
personne
supplémentaire.
-
Questions
diverses
Le
problème
du
chauffage
a
été
abordé
ainsi
que
les
éclairages
autour
de
l’école.
Il
va
falloir
réduire
pour
faire
des
économies
d’énergies.
Fête
des
écoles
le
7
avril.
Prévoir
la
salle
pour
les
répétitions
à
partir
du
6
avril.
Préparer
le
podium
et apporter
tous
les
éléments.
Prévenir
les
associations
qui
l’utilisent
régulièrement
le jeudi
et
le vendredi.
Madame
Weber
parle
des
contes
de
Noël.
Cette
année,
une
nouvelle
organisation
sera
mise
en
place
pour
éviter
le
bruit
pendant
les
séances.
Les
contes
auront
lieu
dans
les
classes
le
mardi
6
et
le
lundi
12
décembre.
Le
père
Noël
passera
dans
les
classes
donner
des
friandises
le jeudi
15
décembre.
*
Commissions
municipales
:
Page
6
sur
15 Bibliothèque
:
Madame
Weber,
3°"
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
réunion
qui
a eu
lieu
le
12
octobre
2022 ;
1.
Tour
de
table
de
présentation
Aurélie
Reymond,
ATSEM
à
Grièges
salariée
également
quelques
heures
à
la
bibliothèque
de
Grièges
ainsi
que
son
fils
Estéban
16
ans
actuellement
en
première
et
ancien
membre
du
comité
des
jeunes,
qui
a été
à
l’origine
de
la création
de
la
boîte
à
livres.
Tous
les
deux
sont
des
fidèles
lecteurs
de
notre
bibliothèque
depuis
longtemps
et
rejoignent
notre
équipe.
Nous
les
accueillons
avec
grand
plaisir.
2.
Informations
sur
les
trois
premiers
jours
de
formation
obligatoire
(8
en
tout)
Le
premier
module
(en
2
journées)
portait
sur
les
enjeux,
les
rôles
et
les
missions
d’une
bibliothèque
qui
est
un
service
public.
En
moyenne,
en
France
la
fréquentation
des
bibliothèques
est
à
16
%
de
la population.
A
Cruzilles,
nous
sommes
à environ
18%
en
comptant
aussi
St André.
Elle
offre
un
lieu
de
vie,
de
rencontres,
d’échanges
(notion
de
3%"
lieu)
et développe
l’accès
à la
culture.
Le
3%
jour,
nous
avons
abordé
le
fonctionnement
de
lecture.ain.fr
et
notamment
en
nouveauté
Paccès
à
des
films
récents
et
gratuits
pour
tous
les
usagers
de
la
bibliothèque
à voir
sur
ordinateur
ou
sur
téléviseur.
Nous
avons
aussi
eu
une
présentation
de
tous
les
outils
d'animation
à
notre
disposition
(expositions,
jeux,
malles
thématiques
...)
Petite
modification
au
règlement
intérieur
avec
un
ajout
«
Les
mineurs
non
accompagnés
d’un
adulte
restent
sous
la
responsabilité
de
leurs
parents
en
dehors
des
locaux
de
la bibliothèque
»
3.
Changement
de
cotation
à la BDO1
Suppression
de
la
couverture
plastique
sur
les
BD,
les
documentaires
adultes
afin
de
réduire
les
déchets.
Etiquettes
blanches
sur
tous
les
ouvrages
et distinction
sur
les
romans
R,
RP
pour
les
policiers
et RSF
pour
la science-fiction,
fantastique
et fantasy.
4.
Echange
aux
Planons
Rendez-vous
à
8h30
à
la
bibliothèque
le
mercredi
(Corinne,
Jacques,
Babeth,
Estéban,
Aurélie
et
éventuellement
Patrice)
et
préparation
des
ouvrages
le
lundi
24
octobre
à 9
h
30
pour
ceux
qui
sont
disponibles.
5.
Achats
de
fin
d’année.
Pendant
les
vacances
scolaires,
à voir
selon
les
disponibilités
de
Patrice.
6.
Animations
de
fin
d’année.
Deux
animations
de
bricolage
pour
Noël
sont
prévues
le
samedi
10
décembre
et
le
mercredi
14
décembre
aux
heures
d’ouverture
et
dans
la
salle
d’animation.
Odile
tiendra
la
permanence
et
Patrice,
Marie-Pierre,
Jacques,
Corinne
(Elisabeth
le samedi
et Babeth
mercredi)
s’occuperont
des
enfants.
Deux
séances
de
contes
seront
animées
par
Armelle
dans
la
salle
d'animation
le
mardi
13
décembre
de
10h45
à
11h15
pour
les
classes
de
Madame
Gelet
et Lassara
et
de
15h10
à
15h45
pour
la
classe
de
Madame
Chambard
et Monsieur
Cabezon.
Comme
on
ne
peut
pas
faire
de
verre
de
l’amitié,
je
préparerai
un
sachet
avec
quelques
biscuits
et chocolats
pour
les
enfants.
V7
Quartier
:
Madame
WEBER
Corinne,
3%
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la
Page
7 sur
15 réunion
qui
a eu
Heu
le 29
juin
2022
;
1.
Nettoyage
du
village.
Retour
sur
l’organisation
du
nettoyage:
Tous
les
représentants
étaient
contents
pas
de
commentaires
négatifs.
Pour
l’an
prochain,
ce
nettoyage
se
fera
plus
vite,
vers
fin
mars,
début
avril.
Trouver
une
idée
pour
un
quizz
car
le
questionnaire
a
bien
marché
tout
le
monde
l’a
rempli,
les
réponses
ainsi
que
les
gagnants
seront
citées
dans
le
prochain
petit
Cruzillard
avec
une
photo
des
lauréats.
Nous
avons
appris
trop
tard
que
le
SMIDOM
par
l'intermédiaire
d’Agnès
Bigot
peut
fournir
un
kit
complet,
nous
le
demanderons
pour
la
prochaine
fois
en
essayant
de
donner
au
moins
trois
sacs
pour
chaque
équipe
afin
de
mieux
trier
les
déchets.
2.
Livret
de
bon
voisinage
Distribution
et
lecture
du
livret
de
bon
voisinage
et
répartition
dans
les
quartiers.
Pas
de
questions,
le
livret
est
bien
complet.
3.
Questions
diverses
Peut-on
envisager
comme
à
Grièges
un
local
pour
les
jeunes
pour
éviter
peut-être
le
vandalisme
?
Le
portillon
en
bas
du
cimetière
peut-il
être
ouvert
(certainement
fermé
à cause
du
vandalisme).
Le
comité
peut-il
envisager
d’aider
à
entretenir
les
lavoirs
et
si
ce
n’est
pas
classé
aider
à
la
réfection
du
petit
toit
de
l’église.
LA
Cimetière
:
Madame
MARMIER
Noelle,
1%
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
commission
cimetière
;
Les
travaux
sont
presque
terminés.
Il
ne
manque
qu’une
plaque
nominative
sur
le
puits
de
dispersion.
Il
y
a
18
cavurnes
supplémentaires,
12
dans
le
nouveau
cimetière
et
6
dans
l’ancien
cimetière.
Le
columbarium
de
12
places
et
l’espace
cinéraire
sont
terminés.
Nicolas
a
posé
les
bordures
pour
séparer
la pelouse
et les
graviers.
Cet
été,
le
relevage
des
tombes
a
été
fait,
au
nombre
de
8.
À
la
suite
de
ce
relevage,
une
tombe
double
avec
caveau
a été
mise
en
attente
pour
faire
un
reposoir
obligatoire
dans
les
communes.
L’ancien
columbarium
va
être
démonté
et
le socle
transformé
en jardinière.
Le
nettoyage
de
l’église
et
du
cimetière
sont
programmés
pour
le
15
octobre
à
13h30.
Un
appel
à bénévoles
va
être
lancé.
V4
Associations
:
Madame
MARMIER
Noelle,
1%*
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la commission
associations
;
À
la suite
de
la réunion
du
16
septembre,
un
tableau
d’occupation
hebdomadaire
des
salles
a été
établi
ainsi
qu’un
calendrier
des
manifestations
qui
paraîtra
sur
le
bulletin
municipal.
1°
fête
des
associations
aura
lieu
le
8 juillet.
Page
8
sur
15 “
Ecole
:
Madame
MARMIER
Noëlle,
1%
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
commission
Ecole ;
Pour
la
sieste,
il
manque
des
places.
Les
ATSEM
souhaiteraient
des
couchettes
plutôt
que
des
matelas.
I!
faudrait
S
couchettes,
comme
ce
sont
des
lots
de
4,
deux
lots
seront
commandés.
Ce
sont
des
couchettes
superposables
plus
facile
à manipuler
et
à empiler.
Madame
BISE
Mélanie,
nous
a
fait
part
de
sa
démission
et
son
poste
a
été
mis
à
la
vacance
immédiatement.
Madame
MARMIER
Noëlle,
1%
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
l’exercice
Intrusion
attentat
du jeudi
13
octobre ;
La
directrice
donne
Palerte
(corne
de
brume)
aux
enseignants
des
quatre
classes.
Elle
donne
Palerte
côté
couloir
des
PS/MS
1
et
côté
couloir
des
GS/CP.
Les
élèves
restent
confinés
dans
leur
classe
ou
dans
la
salle
de
classe
de
Mme
Lassara
pour
la classe
des
PS/MS.
Tous
les
élèves
sont
restés
calmes
et
silencieux.
Pas
d’inquiétude
apparente
car
il
s
ont
été
prévenus
en
début
de
matinée
de
cet
exercice
sauf
pour
une
élève
de
MS
(sourde,
qui
a bien
entendu
le
signal
mais
n’a
pas
dû
comprendre
les
explication
don
a
pleuré
un
peu)
et
une
élève
de
CP
(pas
de
pleurs
mais
un
pipi).
Les
portes
ferment
toutes
à clé.
Deux
cornes
de
brume
ont
été
utilisées
car
[a
première
ne
fonctionnait
pas
correctement.
La
corne
de
brume
ne
s’entend
pas
dans
la
classe
des
PS/MS
si
l’alerte
est
donnée
côté
couloir
des
grands.
Mme
Gelet
s’est
déplacée
dans
les
deux
couloirs
pour
donner
l’alerte.
Madame
MARMIER
Noëlle,
1°
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
premier
conseil
d’école
du
mardi
18
octobre.
l.
Présentation
des
membres
du
Conseil
d'école.
-
La
directrice
: elle
préside
le
Conseil
d’école.
-
Les
enseignants
des
classes
-
L’inspectrice
de
circonscription
peut
assister
au
Conseil.
Nous
avons
changé
de
secteur
et
sommes
désormais
dans
la
circonscription
de
Bâgé.
L’Inspectrice
de
circonscription
est
Madame
Catherine
GERVAIS.
-
Les
Mairies
: maires
et (ou)
leurs
représentants.
-
-
le
DDEN:
Délégué
Départemental
de
l’Education
Nationale
: il
est
désigné
par
la
DASEN.
Il
est
chargé
de
surveiller
les
locaux
scolaires
(une
visite
chaque
année)
et
de
faciliter
les
relations
entre
communes
et
équipe
enseignante.
Il remonte
les
informations
locales
au
niveau
national.
Ils
sont
bénévoles.
Mandat
de
4
ans.
Bénévole
partenaire
d’école
publique,
acte
citoyen,
personne
ressource
de
l’école,
garante
de
l’école
républicaine.
-
Les
représentants
de
parents
d’élèves
élus
pour
l’année
scolaire.
Ils
facilitent
les
relations
entre
les
parents
d’élèves
et
l’équipe
éducative.
Ils
peuvent
intervenir
auprès
des
directeurs
d’école
pour
évoquer
un
problème
particulier
ou
pour
assurer
une
médiation
à
la demande
d’un
ou
des
parents
concernés.
-
Les
responsables
d’associations
(si présence
demandée)
-
Les
agents
territoriaux
(ATSEM)
(si présence
demandée)
-
Les
intervenants
dans
les
écoles
(si
présence
demandée).
2.
Résultats
des
élections
du
7 octobre
2022
Sept
représentants
de
parents
ont
été
élus.
Un
taux
de
participation
de
25.78%.
Le
taux
est
en
légère
hausse
par
rapport
à l’année
dernière
avec
23.68
%
des
parents
qui
avaient
voté.
Mme
Gelet
remercie
les
parents
pour
leur
investissement.
Page
9
sur
15 3.
Effectifs
de
rentrée
et répartitions
Nous
avons
173
élèves,
répartis
sur
7 classes,
donc
4 clases
sur
Cruzilles
et 3
sur
St
André,
99
élèves
à Cruzilles,
74
à St
André
répartis
comme
suit :
-
Sylvie
Gelet
et Julie
Chevauchet
: 25
petits/moyens
(14+11)
-
Valériane
Lassara
et Julia
Fournier
: 25
petits/moyens
(9+16)
-
Nathalie
Chambard
: 25
GS/CP
(19+6)
-
Thomas
Cabezon
et Andréa
Garcia
: 24
CP/CEI
(16+8)
-
Emilie
Froppier
et Julia
Fournier
: 25
CE1/CE2
(13+12)
-
Sylvain
Berger
: 24
CE2/CMI
(6+18)
-
Carole
Catherin
: 25
CM1/CM2
(6+19)
Au
total,
173
élèves
sont
scolarisés
à ce
jour
sur
nos
deux
communes.
Soit
9
élèves
de
plus
qu’à
la rentrée
précédente
en
septembre
2021.
Deux
élèves
inscrits
pour
la rentrée
de janvier
2023
: 1
GS
en
GS/CP
et
1 CE2
(classe
à définir
en
équipe)
4.
Bilan
financier
du
compte
bancaire
de
l’école
Parole
donnée
à
Mme
Chambard
qui
gère
ce
compte
avec
Mme
Gelet.
Compte-rendu
financier
2021/2022.
Rentrée
2021
: +
3
155.76
euros.
Fin
août
2022
: +
3
111.27
euros.
Recettes
2021/2022
:
vente
des
photos
de
classe
: 953
euros
; vente
des
fromages
du
Jura
: 602.60
euros.
Ce
compte
sert
de
transaction
pour
la
tombola
de
la
SCOL,
les
cotisations
PEP,
avec
le
collège
(pour
les
journées
d’immersion
des
CM2)...
cet
argent
est
utilisé
par
les
enseignants
pour
des
achats
annexes
tels
que
pour
des
ingrédients,
des
albums,
des
abonnements,
la
semaine
du
goût,
la
fête
des
parents,
.…
achats
non
réalisés
avec
les
crédits
des
municipalités.
5.
Règlement
mtérieur
Quelques
modifications
ont
été
apportées.
Le
règlement
est
entièrement
relu
par
M.
Cabezon
et
Mme
Catherin
et
adopté
par
les
membres
du
Conseil.
Il
sera
transmis
à
Madame
l’Inspectrice
de
l'Education
Nationale
pour
validation
et sera
ensuite
affiché
sur
les
deux
sites.
Les
parents
soulignent
la
dangerosité
du
parking
de
Cruzilles
les
Mépillat,
surtout
le
vendredi
soir
(beaucoup
de
monde
dû
aux
regroupements
de
certaines
associations
locales).
6.
Sécurité
à
l’école
Des
exercices
d’évacuation
incendie
ont
eu
lieu.
Tout
s’est
très
bien
passé
dans
l’ensemble.
Les
élèves
ont
compris
e but
de
l’exercice.
Des
exercices
PPMS
confinement
intrusion
attentat
ont
également
été
réalisés.
Les
PPMS
ont
dû
être
réécrits
car
l’équipe
enseignante
a
changé.
Ces
exercices
ont
pour
but
de
faire
acquérir
des
automatismes.
L’équipe
enseignante
souligne
que
les
cornes
de
brume
soient
rachetées
pour
les
deux
sites.
7.
Résultats
aux
évaluations
nationales
En
septembre
et janvier,
les
CP
passent
des
évaluations
nationales
en
français
et mathématiques.
Les
CEI
passent
les
évaluations
uniquement
en
septembre.
Les
résultats
sont
bons
par
rapport
aux
attendus.
Les
enseignants
n’ont
pas
décelé
de
point
particulier
à
travailler
au
sein
de
l’école.
Les
enseignants
adaptent
les
aides
de
façon
individuelle
en
classe.
8.
APQ
Activités
Physiques
Quotidiennes.
Le
cadre
est
le
suivant
: les
30
minutes
d’APQ
sont
mises
en
place
les jours
où
les
élèves
ne
bénéficient
pas
d’un
enseignement
sportif.
Une
tenue
sportive
n’est
pas
nécessaire.
La
cour
de
récréation,
les
abords
de
l’école,
les
locaux
scolaires
sont
à
utiliser
en
priorité.
Les
formes
que
peuvent
prendre
les
APQ
peuvent
être
variées,
fractionnées.
Les
temps
de
récréation
peuvent
être
investis.
Elles
peuvent
être
en
lien
avec
d’autres
enseignements
sous
la
forme
de
pauses
actives.
Pour
sensibiliser
les
élèves,
les
familles
au
« bouger
plus
».
Aïnsi,
quand
les
parents
le
Page
10
sur
15 peuvent,
il serait
souhaitable
d’éviter
de
prendre
la
voiture
pour
se
rendre
à
l’école.
Le
vélo,
la marche
à pied
sont
à privilégier
!
9,
Education
à
la
sexualité
Circulaire
du
30/09/2022:
l’enjeu
est
important
pour
appréhender
dès
le
plus
jeune
âge
la
question
du
consentement,
la connaissance
de
son
corps
et
le
respect
dû
à autrui.
La
finalité
est
la
lutte
contre
les
violences
sexistes
et
sexuelles.
Cette
circulaire
du
30
septembre
2022
instaure
une
obligation
nouvelle,
soit
au
premier
Conseil
d’école
pour
cette
année
scolaire.
Lecture
de
la
première
partie
de
la
circulaire:
l’éducation
à
la
sexualité
contribue
à
une
meilleure
connaissance
et
à
un
meilleur
respect
de
soi
et
des
autres,
à
la
prévention
des
violences
sexistes
et sexuelles,
et à la promotion
de
légalité.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
312-
16
du
Code
de
l’éducation,
une
éducation
à la
sexualité
est
organisée
à raison
d’au
moins
trois
séances
annuelles
et
par
groupes
d’âge
homogène,
selon
une
durée
qui
peut
varier
en
fonction
de
l’âge
des
élèves.
Ces
séances
doivent
respecter
le
cadre
fixé
par
la
circulaire
n°2018-111
du
12
septembre
2018
relative
à éducation
à
la sexualité.
Tous
les
élèves
doivent
bénéficier
d’une
éducation
à
la
sexualité
adaptée
à
leur
âge.
L'objectif
premier
consiste
à
assurer
la
mise
en
œuvre
effective,
dès
cette
année
scolaire,
des
trois
séances
annuelles
d’éducation
à
la
sexualité,
à créer
les
conditions
de
leur
progressivité
au
fur
et à mesure
des
années,
à
construire
l’articulation
de
ces
séances
avec
les
enseignements
et
avec
les
projets
éducatifs
menés
au
sein
de
l’école
ou
de
l’établissement.
Le
Conseil
d’école
sera
informé
des
modalités
et
approches
pédagogiques
lors
d’un
prochain
Conseil
d’école. 10.
Hommage
rendu
à Samuel
PATY
Le
16
octobre
2020,
le
professeur
Samuel
Paty
était
assassiné
aux
abords
de
son
établissement
scolaire,
victime
du
terrorisme
islamique.
Cet
assassinat
a
profondément
bouleversé
l’ensemble
de
la
communauté
éducative.
L’école
a
en
effet
pour
mission
de
former
des
individus
libres,
égaux
et
fraternels.
Elle
permet
à
chacun
de
se
construire
sa
propre
opinion,
d’apprendre,
à
débattre,
et
non
à
rejet.
Samuel
Paty
a
été
assassiné
pour
avoir
voulu
accomplir
cela.
C’est
pourquoi
le
ministre
de
l'Éducation
nationale
a
donné
instruction
que,
dans
chaque
école,
un
hommage
soit
rendu
à
Samuel
Paty.
Ainsi,
M.
Berger
et
Mme
Catherin
ont
instauré
un
débat
dans
leur
classe.
Les
élèves
ont
pu
échanger
sur
les
valeurs
de
la
République,
la
laïcité,
la
liberté
d’expression.
Ce
temps
de
débat
s’est
terminé
par
une
minute
de
silence.
11.
Actions
passées
ou
à venir
Les
deux
classes
de
PS/MS
ont
travaillé
ensemble
pour
la
semaine
du
goût.
Les
lundi
10
et
mardi
11
octobre,
les
élèves
ont
pu
découvrir
différentes
saveurs,
des
confitures,
des
jus
de
fruits.
nous
avons
cuisiné
un
gâteau
surprenant
le gâteau
chocolat/courgette
!
Ce
jour,
ces
deux
mêmes
classes
ont
travaillé
ensemble
autour
de
[a
couleur
bleue!
cette
couleur
a été
mise
à l’honneur
cette
année
pour
la première
journée
couleurs
! de
nombreuses
activités
ont
été
proposée
aux
PS/MS
autour
de
ce
thème.
Ils
ont,
par
exemple,
découvert
des
œuvres
d’art
autour
du
bleu
: les
bleus
de
Matisse,
La
lune
bleue
de
Tony
Cragg.
Les
CP,
CEI
et
CE2
se
rendront
à
la
piscine
municipale
de
Pont
de
Vaux.
Les
élèves
bénéficieront
de
10
séances
à compter
du
22
mai
2023.
Les
CE2,
CMI
et CM2
bénéficieront
des
séances
sur
le
Savoir
rouler,
à partir
du
24
avril
2023.
Les
trois
classes
de
Sant
André
bénéficieront
de
deux
interventions
chacune
sur
le
compostage
et le tri.
Ces
interventions
sont
organisées
et financées
par
le
SMIDOM
et
St
Didier/Chalaronne.
-
CET/CE2
: tri sélectif mardi
18
octobre
matin
-
CEI/CE2
: compostage
jeudi
10
novembre
matin
-
CE2/CMI
tri
sélectif mardi
18
octobre
après-midi
Page
11
sur
15 -
©
CE2/CMI
compostage
jeudi
10
novembre
après-midi
-
CM1/CM?2
tri
sélectif jeudi
20
octobre
matin
-
CMI/CM2
compostage
jeudi
17
novembre
matin
L’école
s’est
inscrite
à un
concours
lancé
par
ce
SMIDOM
pour
le recyclage
de
vêtements,
linge
de
maison,
chaussures.
Concours
qui
aura
lieu
du
7 au
18
novembre.
Pour
toutes
les
classes
: inscription
pour
toutes
les
classes
au
Prix
littéraire
des
Incorruptibles.
Travail
avec
Anne
Moque,
intervenante
musicale
à
la
communauté
de
communes.
Elle
interviendra
à
partir
de
janvier
2023,
un
mardi
/ deux.
Nous
avons
élaboré
un
projet
en
collaboration
avec
Anne
Moque
et
une
conteuse,
Perrine
Jacob.
Celle-ci
interviendra
pendant
trois
semaines,
auprès
des
quatre
classes
du
CP
aux
CM2.
Un
spectacle
finalisera
ce
projet,
le
vendredi
7
avril
2023,
à
18h
00,
salle
polyvalente
de
Cruzilles
lès
Mépitlat.
Les
trois
autres
classes
(les
deux
classes
de
SP/MS
ainsi
que
la
classe
de
GS/CP
de
Mme
Chambard)
se
rendront
soit
au
musée
de
l’Eau
à
Pont
de
Vaux,
soit
au
Parc
des
Oiseaux
à Villars-lès-
Dombes.
Carnaval
programmé
pour
les
sept
classes
le 21/02.
La
bibliothèque
va
proposer
une
intervention
autour
des
contes
de
Noël.
Les
interventions
de
la
conteuse
auront
lieu
le
mardi
13
décembre
(fin
de
matinée,
deux
classes
de
PS/MS
et
fin
de
journée,
GS/CP
et
CP/CET),
dans
la
salle
d’animation,
attenante
à
la
bibliothèque.
12.
Travaux
réalisés.
A
Cruzilles,
l’ancien
appartement
au
premier
étage
a
été
entièrement
rénové
pour
pouvoir
accueillir
la septième
classe.
Les
délais
ont
été
respectés
et la rentrée
s’est
donc
déroulée
sans
soucis.
A
St
André,
une
nouvelle
salle
de
restauration
est
en
cours
de
construction.
L’équipe
enseignante
en
profite
pour
remercier
les
deux
municipalités
pour
leur
écoute
et
leur
réactivité
face
aux
diverses
demandes
des
enseignants.
13.
Questions
des
parents
-
Question
sur
la
sécurité
des
enfants
sur
le
temps
méridien,
notamment
sur
le
site
de
Cruzilles-lès-Mépillat.
Problème
: il
n’y
a
qu’un
seul
adulte,
pour
environ
40
enfants
sur
le
temps
de
récréation
de
la
cantine.
Les
parents
sont
inquiets
: que
se
passe-t-il
si
un
enfant
a besoin
pour
passer
aux
toilettes
? si
la surveillante
doit
soigner
un
blessé
?
La
municipalité
de
Cruzilles
explique
qu’elle
étudie
la
masse
salariale
de
la
commune
pour
potentiellement
recruter.
La
problématique
de
l’encadrement
à la cantine
est
également
soulevée.
-
Questions
sur
la
pérennisation
du
temps
d’aide
de
Sylvie
Rodrigues
dans
la
classe
des
GS/CP.
Les
parents
pensent
qu’il
est
nécessaire
dans
une
classe
de
GS/CP
de
maintenir
l’emploi
de
cette
ATSEM. La
municipalité
de
Cruzilles
informe
que
toutes
ces
questions
seront
étudiées
en
Conseil
Municipal,
jeudi
20
octobre.
Mme
Gelet
termine
la
réunion
en
remerciant
vivement
tous
les
membres
du
Conseil
et
les
membres
de
l’association
de
la bibliothèque
de
Cruzilles.
Page
12
sur
15 *
Délibérations
Délibération
n°221045:
Cimetière
communal:
tarifs
et
durées
des
concessions Le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer
les
tarifs
des
concessions
au
cimetière
suivant
le
détail
ci-
dessous
et ceci
à compter
du
1% janvier
2023.
- _
Concession
« tombe
classique
» de
15
ans
: 110
€
-_
Concession
« tombe
classique
» de
30
ans
: 200
€
-
Concession
enfant
(<12
ans)
de
15
ans
: 35
€
-
Concession
enfant
(<12
ans)
de
30
ans
: 60
€
- __
Concession
«
cavurne
»
de
15
ans
: 400
€
- _
Concession
«
cavurne
»
de
30
ans
: 600
€
-
Concession
«
columbarium
»
de
15
ans
: 550
€
-
Concession
«
columbarium
»
de
30
ans
: 750
€
-__
Reposoir
: taxe
d’entrée
15
€
-
Reposoir
: taxe
de
séjour
1 €/ jour
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité
des
membres
présents
;
>
DECIDE,
d'appliquer
les
tarifs
ci-dessus.
Délibération
n°221046
: Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
VU
Ja
loi
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes
et
de
leurs
établissements
publics,
VU
Ja
loi
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
statuts
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
l'article
34
de
la
loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984
en
vertu
duquel
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
; et que
celui-ci
doit
mentionner
sur
quel(s)
grade(s)
et
à quel
niveau
de
rémunération
il habilite
l'autorité
à recruter,
Considérant
le précédent
tableau
des
emplois
adopté
par
l’assemblée
délibérante
le
7 juillet
2022,
Considérant
la nécessité
de
modifier
le tableau
des
emplois
permanent
à temps
non
complet
pour
les
agents
d’animation,
Le
Maire
explique
que
pour
donner
suite
à
un
changement
au
sein
du
service
d'animation,
il
est
nécessaire
de
faire
des
modifications.
Il propose
donc
de
modifier
le tableau
des
emplois
permanents
à temps
non
complet :
“”
Avec
une
modification
du
temps
du
service
technique,
surveillance
cantine
et
garderie
périscolaire
qui
passe
de
32.36
H
à 32.59
H
par
semaine
“
Avec
une
modification
du
temps
du
service
surveillance
cantine
et
ménage
qui
passe
de
21.33
H
à 27.50
H
par
semaine
Ÿ
Avec
un
ajout
du
temps
du
service
surveillance
cantine
pour
deux
personnes
pour
un
temps
de
travail
de
4.42
H
par
semaine
et par
personnes
Page
13
sur
15 FABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
À
TEMPS
COMPLET
Emplois
Nombre)
Grade(s)
ou
cadre
d'emplois
autorisé(s)
par
l'organe
délibérant
Service
Administratif
Secrétaire
de
mairie
< 2000
hab.
Ï
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Administratifs
Service
Technique Ouvrier
Polyvalent
2
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
Agent
d'entretien
saisonnier
4
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
Animation
Adjoint
d'animation
1
Cadre
d’emploi
des
Adjoints
d’Animation
(Poste
vacant)
Service
Social
ATSEM
1
Cadre
d'emplois
des
ATSEM
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
À
TEMPS
NON
COMPLET
Service
Technique Surveillance
de
la cantine
1
Cadres
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
et garderie
périscolaire
32.59
H/semaine
Surveillance
de
la cantine
1
Cadres
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
et entretien
26.51
H/semaine
Entretien
et gestion
des
salles
1
Cadres
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
communales
13.40
H/semaine
Surveillance
Cantine
l
Cadres
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
8.13
H/semaine
Surveillance
Cantine
2
Cadres
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
4.42
H/semaine
Animation
Ï
Cadre
d'emploi
des
Adjoints
d'Animation
Adjoint
d’animation
33.06
H/semaine
Page
14
sur
15 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
;
>
ACCEPTE
les
propositions
de
Monsieur
Le
Maire,
>
FIXE
le
nouveau
tableau
des
emplois
permanents
de
la
collectivité
tel
qu'indiqué
ci-dessus,
à
compter
du
23 juin
2022,
>
AUTORISE
le Maire
à procéder
aux
modifications
nécessaires.
*
Questions
diverses
>
Monsieur
BOYER,
Maire,
informe
que
le
Syndicat
d'Eau
Potable
Bresse
Dombes
Saône
a fait
le
rapport
sur
le
prix
et
la
Qualité
du
Service
sur
l’année
2021.
La
Veyle
Chalaronne
compte
15
695
habitants
sur
14
communes.
Il
y
a
316
KM
de
réseaux,
avec
une
moyenne
de
24
abonnés
par
KM,
environ
42
m
/
abonné.
1012594
m3
capté.
Indicateurs
de
performance
: le
rendement
est
acceptable.
>
Monsieur
BOYER,
Maire,
informe
que
pour
donner
suite
à
la
demande
des
parents
et
du
Conseil
d’école.,
et après
étude
des
possibilités
de
recrutement
de
personnels.
Monsieur
Boyer
informe
qu’il
y
a
la possibilité
de
recruter
2
personnes
pour
la
surveillance
de
la
cantine
et
que
la
municipalité
maintien
le
poste
de
Sylvie
Rodrigues
en
tant
qu’ATSEM.
Monsieur
Contassot
informe
que
les
parents
ont
fait
une
pétition
en
demandant
le
recrutement
d’au
moins
1
personne
et
le
maintien
du
poste
de
Sylvie
Rodrigues.
>
Monsieur
Teppe
demande
si
les
décorations
de
Noël
seront
mises
en
place.
Monsieur
Boyer
informe
que
les
décorations
de
Noël
seront
bien
mises
en
place,
juste
celle
en
LED,
et
l’installation
sera
écouté
d’une
semaine.
>.
Madame
Weber
informe
de
la
création
d’un
Facebook
pour
la
bibliothèque.
Le
prochain
conseil
aura
lieu
le jeudi
15
décembre
2022
à
19h30
à la mairie.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22H30
Fait à CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT,
Le
Secrétaire
Le
20
octobre
2022
Noëlle
MARMIER
ke-Mai
Maire,
Page
15
sur
1S