Compte-Rendu - CM 20210603 cr

Documents similaires

Compte-Rendu - CM 20210603 cr

Compte-Rendu - CM 20211209 cr

Compte-Rendu - CM 20210902 cr

Compte-Rendu - CM 20221020 cr

Compte-Rendu - CM 20221020 cr

Compte-Rendu - CM 20201007 cr

Compte-Rendu - CM 20201007 cr

Compte-Rendu - CM 20220920 cr

Compte-Rendu - CM 20210506 cr

Compte-Rendu - CM 20210204 cr

Compte-Rendu - CM 20210603 cr Document publié le Jeudi 3 juin 2021 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 20210603 cr)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Famille, Page 1/6

République Française - Département de l'Ain

______

Canton de VONNAS

______

Commune de

CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT

_____

Nombre de Conseillers en exercice : 15

Nombre de Conseillers présents : 9

Nombre de Conseiller absent : 1

Nombre de Conseiller excusé : 1

Pouvoirs 4

Date de la Convocation : 28/05/21

Date d'affichage : 28/05/21

Compte rendu sommaire du Conseil Municipal

Séance du Jeudi 3 juin 2021

L’an deux mille vingt et un et le trois juin à dix-neuf heure trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur BOYER Dominique, Maire.

Etaient présent aux côtes de Monsieur BOYER Dominique : Mmes BIGOT Agnès, DUFRESNE Anna-Maria, VERNUSSE Céline, PAYET Marie-Béatrice et WEBER Corine, Ms POLONIA Joseph, CONTASSOT Pierre-Olivier et VARLET Geoffroy.

Étaient excusés : Mme MARMIER Noëlle a donné pouvoir à M BOYER Dominique, M. DREYFUS Éric, excusé.

M GABILLET François a donné pouvoir à M POLONIA Joseph

M GONNARD Pierre a donné pouvoir à Mme DUFRESNE Anna-Maria

M TEPPE Sébastien a donné pouvoir à M CONTASSOT Pierre-Olivier

Était absente : Mme TOURNIER Nathalie.

Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du C.G.C.T., M VARLET Geoffroy été élu secrétaire de séance. ___

ORDRE DU JOUR

� Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 06/05/2021

� Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,

Syndicats locaux,

Commissions Communales

� Décision modificative du Budget Commune

� Choix du devis de maitrise d’œuvre concernant le Hangar Communal

� Questions diverses

Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante l’ajout de deux délibérations « Décision modificative du budget communal » et « choix du devis de maîtrise d’œuvre concernant le Hangar Communal »

Monsieur le Maire passe à l’examen l’ordre du jour.Page 2/6

* Approbation du Conseil Municipal du 06/05/2021

M. Le Maire demande s’il y a des remarques concernant le compte rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2021 ; aucune observation n’étant faite, ce dernier est approuvé à l’unanimité des membres présents.

* Compte-rendu de réunions

* Communauté de Communes :

˘ CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

M Dominique Boyer, Maire, expose au Conseil Municipal les éléments relatifs au dernier Conseil Communautaire qui a eu lieu le 31 mai à Chaveyriat et dont l’ordre du jour était le suivant :

1. Aménagement du territoire et développement économique

- Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vonnas

2. Transition écologique et mobilités

-Adoption des statuts de la société publique locale (SPL) « Agence locale de l’énergie et du climat de l’Ain » et entrée au capital de cette SPL

-Adoption des statuts et du pacte d’actionnaires de la société d’économie mixte locale « Les Energie de l’Ain »

-Convention de partenariat entre l’AFOCG01 et la Communautés de communes -Opération « Des poulets de Bresse sur les marchés itinérants de la Veyle »

3. Tourisme

-Convention d’occupation du domaine public concernant une partie du site de la base de loisirs à Cormoranche-sur-Saône pour l’exploitation d’une tour avec des toboggans gonflables

4. Eau et assainissement

-Remise gracieuse sur la part « assainissement » à la suite d’une fuite d’eau chez un particulier

-Convention de refacturation à la commune de Vonnas de la part « eaux pluviales » dans le cadre de la délégation de service public pour l’assainissement sur la commune de Vonnas

-Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour le cycle de l’Eau

5. Ressources humaines

-Indemnités horaires pour travaux supplémentaires – Précision des emplois éligibles -Modification du tableau des emplois

6. Services aux publics et aux familles

-Convention d’objectifs et de financement pour l’attribution d’une subvention à l’association gestionnaire du multi-accueil situé à Chaveyriat

7. Affaires générales

-Contrat de commissionnement au site Webenchères

-Renouvellement du bail de sous-location avec l’Etat pour la gendarmerie de LaizPage 3/6

˘ COMMISSION TRANSITION ECOLOGIQUE ET MOBILITES :

Mme Corinne Weber, 4ème Adjointe, expose au Conseil Municipal les éléments relatifs à la dernière commission transition écologique et mobilités qui a eu lieu le 12 mai 2021 à Chaveyriat et dont l’ordre du jour était le suivant ;

- Retour sur les marchés du vendredi soir

- Organisation de « mai à vélo »

- Voie Veyle : information sur étude de faisabilité et proposition de nom

- Action de réduction des déchets dans les communes

- Actions autour de l’alimentation et les écoles

- Labellisation PAT niveau 1

˘ COMMISSION SERVICES AUX PUBLICS ET AUX FAMILLES

Madame Noëlle MARMIER, 2ème adjointe, absente, Madame Corinne WEBER, expose au Conseil Municipal les éléments relatifs à la dernière commission qui a eu lieu le 11 mai 2021 à Vonnas et dont l’ordre du jour était le suivant :

- Petite enfance : évolution des structures et transition vers un guichet unique - Jeunesse : bilan des vacances et présentation du programme ados de l’été

- Débats autour des modalités de communication pour le service petite enfance et le service jeunesse (difficultés, idée, perspectives)

- Echanges / Idées pour l’attribution de nom concernant les nouvelles structures crèches de la Communauté de Communes, et des centres de loisirs.

* Syndicats locaux et réunions diverses :

• Histoire et Patrimoine :

Mme VERNUSSE, expose au Conseil Municipal les éléments relatifs à l’assemblée générale du 29 mai. L’ordre du jour était le suivant :

-Bilan 2020

-Festival vidéo amateur

-Expo Au Fil de la Veyle

-Expo Hors les Murs

-Cotisations

-Partenariat Office du tourisme

-Sortie culturelle

-Forum des associations

-Journées du patrimoine

-Formation guidage

1. Bilan 2020

Beaucoup d’annulation dues en partie à la crise sanitaire.

Réalisations :

-Journées du patrimoine

-04/10/2020 : sortie culturelle à Lyon (Hôtel Dieu, Parc de la Tête d’Or)

-10/10/2020 : assemblée générale Patrimoine des Pays de l’Ain

-17/10/2020 : conférence « Regard sur le protestantisme de l’Ain »

2. Festival vidéo amateur

Prévu à l’origine en début d’année, et mis en place par Jean Vital. Le festival est reporté pour la fin d’année.Page 4/6

Ceux sont des films de 3 à 5 minutes, partageants les souvenirs, la mémoire humaine sur l’évolution du patrimoine, du territoire.

Le retour des fils est attendu pour le 9 octobre. Le jury étant le 29/10/2021.

Une projection publique et les résultats seront le 6 novembre 2021

3. Exposition « Au Fil de la Veyle »

Elle est reportée en fin d’année.

4. Exposition « Hors les Murs »

Il y a un affichage de 70 cartes postales représentant les anciens commerces. L’ensemble des cartes postales, ainsi que des explications sont disponibles sur le site de la Communauté de Communes de la Veyle (culture/exposition/ « Hors les Murs »)

5. Cotisation

La cotisation au titre de l’année 2020 reste valable sur 2021 aux vues des annulations.

6. Partenariat avec l’Office de Tourisme

Visites guidées du Parc du Château et du Château de Pont-de-Veyle sont

programmées les 5 et 6 juin 2021 à 15h.

Une marche gourmande entre Perrex et Vonnas est prévue le 12 septembre 2021

7. Sortie culturelle

Prévue en fin d’année, le lieu reste à définir, mais peut-être visite des Moulins. Un nombre de participants minimum est nécessaire.

8. Forum des associations

Le forum se déroulera le 5 septembre à l’Escale à Saint-Jean-sur-Veyle

9. Journée du patrimoine

Les journées du patrimoine seront le 18 et 19 septembre 2021

10. Formation guidage

L’association « Patrimoine des Pays de l’Ain » propose de former des guides touristes. C’est une formation sur 3 ans.

Le niveau 1 est prévu le 23/09-12/10-24/10 et 06/11/2021

* Commissions Communales :

• Environnement et Cadre de Vie, Voirie et animation :

Mme WEBER Corinne, 4ème adjointe, informe le Conseil Municipal que la

commission Environnement et Cadre de vie, voirie et animation s’est réunie le 17 mai 2021. L’ordre du jour était le suivant :

Marché des producteurs itinérant

Hangar communal

Photovoltaïque particuliers

Marché de Noël

1. Marché de producteurs itinérant

Les retours sont très positifs de la part des producteurs. Du côté des clients, il manque quand même des fruits et légumes et de la viande/charcuterie.

Aux neuf communes s’ajouteront bientôt Chaveyriat et Bey.

Le prêt du chapiteau sera probablement reconduit cet été.

Il y aura aussi la mise en place d’une rôtisserie toutes les 3 semaines avec du poulet de Bresse à 23 euros (1Kg600 à 1Kg800). La première a eu lieu à Saint-Page 5/6

Genis-sur-Menthon, 50 poulets ont été vendus.

2. Hangar communal

Nous avons reçu le devis de l’Agence d’Ingénierie de l’Ain pour un montant de 6 300 euros HT. Il faut également un architecte.

Nous avons demandé un devis à Monsieur François Baude, architecte de Vonnas. Le devis s’élève à 10.5 % du montant total des travaux. Ce dernier s’occupant alors de tout, il n’est pas nécessaire de faire appel à l’Agence d’Ingénierie de l’Ain. Cette solution nous paraît la meilleure.

3. Photovoltaïque particuliers

Nous avons reçu à ce jour tous les devis.

La réunion d’information publique se fera au mois de septembre en partenariat avec ALEC 01. Elle pourra être prise en charge par la Communauté de Communes de la Veyle, en élargissant la thématique.

En première partie, l’accent sera mis sur la réduction des consommations

d’énergie via la rénovation thermique des maisons.

En deuxième partie, le photovoltaïque sera débattu.

Nous sommes en attente de la réponse de la Communauté de communes de la Veyle.

4. Marché de Noël

La préparation du marché de Noël a débuté par la constitution d’une liste d’entreprises, artisans et producteurs, que la commission sollicitera pour la

journée du 11 décembre.

La production locale sera privilégiée dans la mesure du possible.

• Commission logement :

M PAYET, Conseillère, expose au Conseil municipal les attributions de logements récentes de la Semcoda au Conseil Municipal.

* Questions diverses

� Monsieur Boyer informe des fuites d’eau à l’école. Les robinets se bloquent, il faudrait installer des boutons poussoirs. Un devis a été demandé.

� Monsieur Boyer informe que nous avons reçu 7 candidatures pour les emplois d’été. 6 candidatures ont été retenues. La personne non-retenue pourra postuler l’année prochaine si elle le souhaite, et sera prioritaire.

� Madame Weber informe que depuis l’inauguration de la grainothèque, une trentaine de personnes sont venues échanger des graines et plants. Les animations ont eu également beaucoup de succès pour l’atelier confection d’une jardinière le 26 mai. Les histoires autour du jardin le 28 mai et le montage d’un hôtel à insectes le 29 mai. 61 inscrits ont participé. Depuis le 22 mai, nous comptons 18 nouveaux inscrits, ce qui porte le nombre à 228 lecteurs.

� Madame Bigot demande si l’on peut installer un panneau « Voie sans issue » chemin des Champ Burdin. Les voitures s’insèrent dans ce chemin et vu qu’il est sans issue et impossible à faire demi-tour, les voitures ont des difficultés. Faire un devis.Page 6/6

Le prochain conseil aura lieu le jeudi 1 juillet 2021 à 19h30 à la mairie.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h40.

Fait à CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT,

Le 3 juin 2021

Le Maire,

Dominique BOYER