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Procès Verbal - view document.php?id=215
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune d'Offwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=215)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Éducation,
COMMUNE D’OFFWILLER
Rapport du Conseil municipal du 8 septembre 2023
Dans sa séance du 8 septembre 2023 tenue sous la présidence de M. Patrice Hilt, Maire, le Conseil municipal d’Offwiller a décidé, après en avoir délibéré :
1. D’approuver le procès-verbal de la séance du 7 juillet 2023 ;
2. De prendre en charge les frais de transport pour un cycle de dix séances de natation à la piscine de Niederbronn-les-Bains suivi par les enfants scolarisés dans la classe de M. Sabine Albrecht de l’école primaire d’Offwiller, à hauteur de 485 euros ;
3. De procéder à la révision annuelle du loyer dû pour la location du logement communal n°2 situé à l’étage de l’école primaire d’Offwiller. Loyer avant revalorisation : 315,98 euros/mois. Loyer après revalorisation : 327,04 euros/mois.
4. De procéder à la révision annuelle du loyer dû pour la location du bâtiment communal anciennement La poste. Loyer avant revalorisation : 318,14 euros/mois. Loyer après revalorisation : 339,42 euros/mois.
À Offwiller, le 9 septembre 2023.
Le Maire, Patrice Hilt