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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 19h15
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
#
NV)
|
"RETZ
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
VA VALOIS Communauté
de
Communes
Bureau
Communautaire
du
Vendredi
19
janvier
2024
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-neuf
janvier
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Bureau
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Retz-en-Valois
s'est
réuni
à
Villers-Cotterêts
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a été
adressée
le
12 janvier
2024.
Présents
(14)
:
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Jean-Pascal
BERSON,
Céline
LE
FRÈRE,
Franck
BRIFFAUT,
Nicolas
RÉBÉROT,
Vincent
PHILIPON,
Thierry
GILLES,
Yveline
DELVAL,
Benoît
DAVIN,
Nathalie
GAUTIER,
Denis
MAURICE,
Jeanne
ROUSSEL,
Benoît
LÉTRILLART,
et
Chantal
MOUNY.
Procuration
(2)
: Rémi
VANLERBERGHE
à
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
et
Lisiane
DESCAMPS
à
Jean-Pascal
BERSON. Absents
excusés
(4)
: Gilles
DAVALAN,
Christine
OLRY,
Christelle
JULLIEN,
et
Monique
BRUYANT.
Absent
(1)
: Olivier
BIZOUARD.
Le
quorum
est
atteint
Le
PV
de
la
réunion
de
Bureau
du
1°
décembre
2023
a été
adopté
à
l'unanimité.
Décisions
soumises
à
l'approbation
du
Bureau
par
délégation
du
Conseil
Communautaire
:
01B/24
Demande
de
subvention
—
assainissement
collectif
-
H2S
Poste
de
relèvement
Coyolles
Adopté
à
l’unanimité
02B/24
Demande
de
subvention
— Assainissement
collectif
: Travaux
rue
de
Meaux
à
La
Ferté-Milon
Adopté
à l’unanimité
03B/24
Demande
de
subvention
—
Assainissement
collectif
: Travaux
rue
Demoustier
et
Place
des
Ecoles
à Villers-Cotterêts
Adopté
à l’unanimité
04B/24
Demande
de
subvention
—
Assainissement
collectif
: Travaux
rue
du
21ème
BIR
et
rue
du
Moulin
à Ambleny
Adopté
à l’unanimité
05B/24
Demande
de
subvention
—
Assainissement
collectif
: Etudes
Chemin
de
La
Fontaine
à
Villers-
Cotterêts
Adopté
à l’unanimité
06B/24
Demande
de
subvention
- Assainissement
collectif
: RSDE
diagnostic
vers
l’amont
—
Villers-
Cotterêts
Adopté
à
l’unanimité
07B/24
Demande
de
subvention
—
Assainissement
collectif
: Travaux
rue
du
Pleu
à Villers-Cotterêts
Adopté
à l’unanimité
08B/24
Demande
de
subvention
- Natura
2000
Adopté
à l’unanimité 09B/24
Demande
de
subvention
- Etude
pré-opérationnelle
en
faveur
de
l'amélioration
de
l'habitat
Adopté
à l’unanimité
10B/24
Demande
de
subvention
—
Etudes
complémentaires
ouvrage
d’art
Voie
verte
Mercin-et-Vaux
__Montigny-Lengrain
Adopté
à l’unanimité
11B/24
Demande
de
subvention
- Voie
verte
Mercin-et-Vaux
_
Montigny-Lengrain
- travaux
phase
3
Adopté
à l’unanimité
12B/24
Demande
de
subvention
- Acquisition/installation
de
mobilier
et
signalétique
le
long
de
la
voie
verte
Mercin-et-Vaux
_
Montigny-Lengrain
Adopté
à l'unanimité
13B/24
Convention
de
mise
à
disposition
temporaire
de
voirie
- Zone
des
Verriers
de
Villers-Cotterêts
Adopté
à
l'unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
19
h
45
Le
présider
/
ll
\e
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/
Alexandre
e MONTESQUIOU
CS
7,
0m
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