Compte-Rendu - CR CM 14 01 2021 1

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Compte-Rendu - CR CM 14 01 2021 1 Document publié le Jeudi 14 janvier 2021 par la commune de Semur-en-Brionnais. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 14 01 2021 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Institutions publiques, COMPTE RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2021

L’an deux mil vingt et un et le quatorze janvier à 20 heures,

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François ANTARIEU, Maire.

Présents : Mrs ANTARIEU François, PASCAL Gilles, DELORME Vincent, BUISSON Jean-

François, TOURNU Stéphane, LACHÈZE Michel, Mme CARRÉ Meggie, Mrs BARRET Yohan, BRAGARD Aurélien, Mmes PIDOUX Florence, PONCET Marie-Ange, BARJHOUX Véronique, M. TRÉVISANI Jacky, Mme BERTHIER Catherine, M. CHAUVEAU Jean-Louis. Absent(s) excusé(s) : -

Absent(s) : -

Secrétaire de séance : Mme BERTHIER Catherine

Assistait : néant

Monsieur François Antarieu, Maire de Semur-en-Brionnais, ouvre donc la séance du Conseil Municipal en souhaitant la bienvenue aux conseillers présents et constate que le quorum est atteint, tous les conseillers étant présents.

Point 1 de l’Ordre du Jour :

D02-2021 / APPROBATION DU COMPTE-RENDU (CR) DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17.12.2020

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’APPROUVER le compte- rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2020.

Les Conseillers Municipaux présents signeront le registre des CR en fin de séance.

Point 2 de l’Ordre du Jour :

PERSONNEL / SUIVI DES SUJETS EN COURS

Pour les tâches de ménage et de déneigement, le Conseil Municipal constate que les heures de nuit sont dans l’intervalle cinq heures du matin à minuit. Donc nos employés sont dans la légalité.

En raison du départ à la retraite le 1er février 2021 de Michel COUROT, le Conseil Municipal étudie son remplacement et confie à Michel LACHEZE (Vice-Président Commission Bâtiments) le soin de définir précisément le poste à pouvoir en coordination avec la Commission Personnel et la Commission Voirie. Les compétences recherchées concernent principalement les bâtiments (maçonnerie, électricité, plomberie, menuiserie…) et la voirie (élagage, broyage, entretien des chemins et des routes…)

Congés facultatifs (décès, mariage, naissance…) : Le Conseil Municipal décide d’appliquer les règles proposées par le Centre de Gestion 71.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de :➢ APPROUVER le projet de délibération D04-2021 présenté.

Point 3 de l’Ordre du Jour :

TRAVAUX – APPELS A PROJETS : SUIVI DES DEMARCHES A ENGAGER

Gestion de l’eau : Création d’une réserve d’eau et rénovation des bassins de rétention. Le but principal est de mieux gérer la consommation d’eau en rapport avec la végétalisation. Ceci permettrait d’arroser même pendant les périodes de grande sécheresse et de restriction des arrosages.

Assainissement : Mise en séparatif du Bourg : rue Bouthier de Rochefort jusqu’à la place du Docteur Fricaud et extension du réseau vers la place Saint Hugues.

Le Conseil Municipal confie à Monsieur BALLANDRAS (Maître d’œuvre) la réalisation de l’avant-projet, du projet et le suivi des travaux et accepte son premier devis se montant à 12.440,00 € HT pour l’ensemble de la mission de maîtrise d’œuvre, soit 4.56%.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de :

➢ APPROUVER le projet de délibération D03-2021 présenté.

Tourisme : La commune de Semur, avec le support de l’Association Les Plus Beaux Villages de France et de l’Association Taïga Europe a répondu à l’Appel à Projet initié par le Ministère des Affaires Etrangères pour l’année France-Russie 2021. Le programme prévoit la réception d’une délégation russe dans notre village au cours de la deuxième quinzaine du mois de juillet prochain (fêtes de la Madeleine). Viatskoïe, village jumelé porte le projet du coté russe, avec l’appui de l’Association Plus Beaux Villages de Russie. Un voyage de visites et rencontres en Russie est au programme à l’automne 2021.

Point 4 de l’Ordre du Jour :

COMMISSION VIE QUOTIDIENNE

La Commission Vie Quotidienne propose une nouvelle animation : L’été de l’Art à Semur : offre d’animations complémentaires aux existantes, sous forme de week-ends culturels dédiés à différents arts (photo, dessin, musique, littérature…). Il sera proposé suivant l’art choisi : un atelier d’initiation, une exposition, un spectacle, des conseils de professionnels…. Une association destinée à regrouper des compétences diverses et complémentaires, sera créée à cette occasion.

Point 5 de l’Ordre du Jour :

COMMISSION BATIMENTS - URBANISME

Les bâtiments et le petit patrimoine municipaux ont été recensés par la Commission qui va classer les travaux à faire par ordre d’urgence.

LOTISSEMENT

D01-2021 / FINANCES : DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DES CROIXLe Maire fait référence aux discussions tenues au précédent conseil et aux demandes formulées par la Trésorerie.

Le Budget 2020 du Lotissement des Croix a été approuvé par la précédente équipe municipale avec l'hypothèse d'une vente de 1 lot en 2020 (il en restait 2 à vendre fin décembre 2019).

Aucune vente n’a finalement été actée en 2020, le lot envisagé à la vente étant encore sous compromis à la date du 31 décembre 2020.

Le Budget voté intégrait une diminution de la valeur du stock de terrains pour tenir compte de la vente ainsi anticipée. Cette vente n’ayant pas eu lieu, il convient de modifier le Budget pour constater la modification de la valeur du stock (en l’absence de vente).

Il est donc proposé de constater les modifications suivantes au Budget Lotissement des Croix :

1) constatation du stock final pour 4.476 m² et une valeur de 60 022,63 €, soit 30 836,75 € de plus que ce qui était prévu au Budget.

Soit :

Section de Fonctionnement :

Dépenses :

Stock Final - Ordre (023) 30 836,75 €

Recettes :

Stock Final (71355-042) 30 836,75 €

Section d’Investissement :

Dépenses :

Stock Final (3555-040) 30 836,75 €

Recettes :

Stock Final - Ordre (021) 30 836,75 €

Corrélativement, la « subvention » de 38 528,50 €, initialement prévue du Budget Communal vers le Budget Lotissement des Croix, qui intégrait la perte sur la vente du lot, sera réduite pour être limitée au déficit 2019 de la Section Fonctionnement, soit 17 791,73 € (en Recettes de Fonctionnement du Budget Lotissement des Croix).

Point 6 de l’Ordre du Jour :

AUTRES POINTS D’INFORMATION

Pour le moment, la gendarmerie n’est toujours pas vendue par le département. La Communauté de Communes est à la recherche de locaux administratifs (Abise, Médecin…) et pourrait envisager de proposer un projet pour réhabiliter ce bâtiment à cet effet.

Enedis a lancé une opération « élagage » afin de protéger ses lignes. Elle propose de prendre en charge les travaux d’élagage chez les particuliers qui donneront leur accord (retournez la demande d’autorisation). En cas de refus, l’élagage sera à la charge du propriétaire.Le Maire propose l’élection d’un Conseil Municipal des Enfants (dès que les conditions sanitaires le permettront).

Point 7 de l’Ordre du Jour :

QUESTIONS DIVERSES

Néant

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée le 14 janvier à 23h.

* * * * * * *