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Procès Verbal - PV CM 2 MAI
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Préserville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2 MAI)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
D
réserville.
COMMUNE
DE
PRESERVILLE
PROCES-VERBAL
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
2
MAI
2018
à 20
H
30
NOMBRE DE
CONSEILLERS
En
exercice
: 13
Présents
: 10
Votants
: 12
Absents
: 3
(2
représentés)
Exclus
: ©
Date
de
la
convocation
: 26/04/2018
Date
d’affichage
: 26/04/2018
L’an
deux
mil
dix-huit,
le
2
Mai
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
PRESERVILLE
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
de
PERIGNON,
Maire,
selon
l’ordre
du jour
suivant
:
+
Remplacement
d’un
adjoint,
Présents:
MM.
BOUISSOU,
BENETTI,
BARTHERE,
PELISSE,
BOYER,
CALAS,
LUX,
PETIT,
SEBASTIAN, Absents
: Mr
BLANC
qui
a donné
pouvoir
à Mme
BENETTE,
Mr
de
SAINT
DENIS
qui
a donné
pouvoir
à Mr
BOUISSOU,
Mr
PIQUETTE,
Secrétaire
de
séance
: Mr
LUX
La
séance
est
ouverte
à
20
H
40
et
Monsieur
J-Claude
BOUISSOU
présente
le
procès-verbal
modifié
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
29
Mars
2018.
Madame
BENETTI
rappelle
que
pour
une
meilleure
information
des
administrés
sur
le
déroulement
de
cette
réunion,
elle
a soumis
ultérieurement
d’autres
modifications
qui
n’ont
pas
été
prises
en
compte.
Monsieur
le Maire
indique
qu’il
n’est
bien
évidemment
pas
opposé
à faire
corriger
le
contenu
des
divers
procès-
verbaux
en
fonction
des
demandes
des
élus,
ce
qu’il
a toujours
pratiqué.
Toutefois
et
afin
de
pouvoir
travailler
de
façon
constructive,
les
observations
qui
ne
changent
en
rien
le
fond
des
débats
ne
seront
pas
prises
en
compte.
Il rappelle
que
ce
document
a
été
soumis
au
secrétaire
nommé
lors
de
la
séance
du
29
Mars
dernier,
Monsieur
F-Claude
BOUISSOU,
qui
l'a
validé,
Il
précise
par
ailleurs
que
les
procès-verbaux
présentés
aux
élus
comportent
les
mentions
nécessaires
à
l'information
du
public,
savoir
le
jour
et
l’heure
de
la
séance,
la
présidence,
les
conseillers
présents,
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
l’ordre
du jour,
les
débats,
les
votes
et décisions
prises
par
le Conseil. 1
Sujets soumis
à délibération
:
2018/21
- DEMISSION
DE
Mr
Guy
BARTHERE
DE
SES
FONCTIONS
D°’ADJOINT
AU
MAIRE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
courrier
en
date
du
3
Avril
2018,
Monsieur
Guy
BARTHERE
a démissionné
de
ses
fonctions
de
troisième
adjoint
de
la
commune
de
Préserville
tout
en
conservant
son
mandat
de
conseiller
municipal. Par
courrier
en
date
du
17
Avril
2018,
Monsieur
le
Préfet
de
la
Haute-Garonne
indique
que
conformément
à
Particle
2122-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a accepté
la démission
de
Mr
BARTHERE.
Monsieur
le
Maire,
après
avoir
accepté
cette
décision,
ne
pense
pas
qu’il
soit
indispensable
pour
la bonne
marche
de
la commune
de
remplacer
cet
adjoint.
Il demande
aux
élus
de
s’exprimer
et de
se
prononcer
sur
ce
sujet.
Les
élus
donnent
leur
accord
à l’unanimité
pour
ne
pas
remplacer
le troisième
adjoint.
Par
ailleurs,
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
va
proposer
de
modifier
en
ce
sens
le tableau
du
Conseil
Municipal
qui
mentionnera
donc
trois
adjoints
sur
la
commune
de
Préserville,
Monsieur
Daniel
PELISSE
devenant
de
ce
fait troisième
adjoint.
IL:
Questions
diverses
:
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
donne
la parole
aux
élus
s’ils
le souhaitent.
Un
débat
animé
s'ensuit
à
propos
de
lambiance
conflictuelle
présente
actuellement
au
sein
de
l’équipe
municipale.
Chacun
donne
son
sentiment
et
une
réflexion
est
menée
pour
continuer
à
travailler
efficacement
ensemble
dans
l'intérêt
général.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
close
à 21
H
25, Préserville.
SEANCE
DU
2
MAI
2018
Ont
signé
les
membres
présents
:
NOMS
- PRENOMS
QUALITE
SIGNATURES
Patrick
de
PERIGNON
Maire
dE
_|
Jean-Claude
BOUISSOU
1%
Adjoint
Ne
Mireille
BENETTI
2è"e Adjoint
Daniel
PELISSE
3ème Adjoint
Guy BARTHERE
Conseiller
Municipal
Mathieu
BLANC
Conseiller
Municipal
Gérard
BOYER
Conseiller
Municipal
A-Marie
CALAS
Conseillère
Municipale
Moïse
LUX
Conseiller
Municipal
Richard
PIQUETTE
Conseiller
Municipal
Evelyne
PETIT
Conseillère
Municipale
RE.
Léticia
SEBASTIAN
Conseillère
Municipale
a
Bruno
de
SAINT
DENIS
Conseiller
Municipal