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Ordre du Jour - odj 15 mars 2019
Document publié le Mercredi 9 janvier 2019 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 15 mars 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
Conseil municipal du 15 mars 2019 à 20 h 00
à l'Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Point d'information
Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 17 décembre 2018
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 4 février 2019
2. Pôle d’Echanges Multimodal sur le secteur gare- Traitement des friches, des sites et des sols pollués zone du Petit Saint-Dié – Signature de la convention de travaux avec l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) - Phase 2
3. Occupation temporaire du domaine public ferroviaire – Signature de la convention avec Gares & Connexions pour mise à disposition d’un terrain sis devant la gare de Saint-Dié-des-Vosges
4. Questions des citoyens de Saint-Dié-des-Vosges
5. Dotation Politique de la Ville (D.P.V.) 2019
6. Attribution de subvention aux associations
7. Signature de la convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif de Territoire (PEdT)
8. Signature de la convention relative à la mise en place de la charte qualité « plan mercredi »
9. Electrification rurale - Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs impasse de la Croisette
10. Cession de biens immobiliers non bâtis– Lieudit « Pré de Herchela » - cadastrés section CY N°50 - 51 et 53
11. Demande de subvention pour le Tour de France
12. Compte-rendu des décisions du Maire
13. Questions diverses
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