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Ordre du Jour - ODJ 19 octobre 2018
Document publié le Vendredi 19 octobre 2018 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19 octobre 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Éducation,
Conseil municipal du 19 octobre 2018 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 18 décembre 2017
b) Sur la constitution de la nouvelle commission de contrôle des listes électorales
c) Sur l’attribution d’une subvention du Conseil Départemental des Vosges pour les travaux de création d’un skate-park au parc Jean Mansuy
d) Sur la remise d’un laurier par Vosges Matin et ses partenaires à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour la création du jardin Simone Veil
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 21 septembre 2018
2. Signature de la Charte pour la citoyenneté européenne
3. Action Cœur de Ville : Convention de maîtrise foncière opérationnelle avec l’E.P.F.L. pour l'acquisition d'un immeuble rue Thiers
4. Acquisition à l’euro symbolique d’un bien immobilier cadastré section AH N°183 – 26 chemin de la Côte Calot
5. Acquisition d’un bien immobilier cadastré section AC N°362 partiel – 19, rue d’Hellieule
6. Acquisition d’un bien immobilier cadastré section B n° 56 – Lieudit « Au Serroir »
7. Cession d’un bien immobilier cadastré section F n° 10 – Lieudit « Côte Saint-Martin »
8. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges - Participation de la Ville de Saint-Dié-des- Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat, implantées sur le territoire de Saint-Dié-des-Vosges – Année 2018-2019
9. Adhésion des communes de Vittel et Hergugney au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (S.D.A.N.C.)
10. Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’ap)
11. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture, l’installation et la maintenance d’extincteurs et robinets d’incendie armés au profit de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges, la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le CCAS de Saint-Dié-des-Vosges
12. Attribution d’une subvention à l’association Horizon 2000
13. Distraction de forêts soumises au régime forestier - Parcelle cadastrée section C N°951
14. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
15. Questions diverses
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