Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 2025 07 07
Compte-Rendu - cr 05 04 2025
Compte-Rendu - CR 28.04.2026
Compte-Rendu - CR CM 24 05 2025
Compte-Rendu - CR 17.01.2026
Compte-Rendu - CR 20200710
Compte-Rendu - cr 13 07 2021
Procès Verbal - PV 2025 07 07
Compte-Rendu - CR 15022025
Compte-Rendu - CR 08.04.2026
Compte-Rendu - CR 07 07 2025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07 07 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Guerre en Ukraine,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2025
PRESENTS : SMAGUINE Dominique, DUVILLIER Benoît Dominique, WILLET Catherine, TRABELSI Daniel, THIMOTHE Ketty, MARTIN Philippe, BOUHOURS
LOUEDEC Klervi, ALEXANDRE Valérie, ZITO Josette, LHOMME Louisette, TONIAL Sylvie, MASSAU Fatima.
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur ADOUENI Léon qui a donné pouvoir à Monsieur DUVILLIER Benoît Dominique
Madame SAUVAT Sandrine qui a donné pouvoir à Monsieur SMAGUINE Dominique,
Madame ESPOSITO Laetitia qui a donné pouvoir à Madame TONIAL Sylvie
Madame BOULE Annie qui donne pouvoir à Monsieur TRABELSI Daniel
Madame POUSSON Fanny qui a donné pouvoir à Madame WILLET Catherine
Monsieur GOMIS Pierre
Monsieur ROBERT Bruno
Monsieur BOSCHARD Frédéric
Monsieur LUKUNGA Joseph
Secrétaire de séance : Monsieur DUVILLIER Benoît Dominique
Date de convocation : 27 juin 2025
Date d'affichage : 27 juin 2025
Le quorum étant atteint, la séance publique peut commencer.
TITRE VOTE
Délibération 2025- 51 Tirage au sort jurés d'assises
Délibération 2025- 52 Maintien ou de deux adjoints dans leurs fonctions d’adjoints La délibération, mise au vote, est adoptée à la majorité (12 pour ,5 contre)
Délibération 2025-53 Modification simplifiée du PLU de le Plessis Belleville —
lancement procédure
La délibération, mise au vote pour acte, est refusée, (14 contre, 3
Délibération 2025-54 Remboursement d’un achat de cygne femelle
abstentions)
La délibération, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibération 2025-55 DM n°1 Budget Communal L La délibération, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibération 2025-56 Fixation tarifs sortie a COLMAR x La délibération, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibération 2025-57 Mise en place d’une caution de 50€ pour les exposants du
marché de NOEL
La délibération, mise au vote, est adoptée à l’unanimitéDélibération 2025-58 Transfert de La compétence « GAZ »au Syndicat La délibération, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
d'énergie de l'Oise
Délibération 2025-59Courrier Motion contre Projet de Développement La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité
aéroport ROISSY