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Compte-Rendu - CR CM 24 05 2025
Document publié le Jeudi 16 juin 2016 par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 05 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Éducation,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
Mai
2025
PRESENTS
: SMAGUINE
Dominique,
DUVILLIER
Benoît
Dominique,
WILLET
Catherine,
ADOUENI
Léon,
TRABELS!
Daniel,
THIMOTHE
Ketty,
MARTIN
Philippe,
BOUHOURS
LOUEDEC
Klervi,
ZITO
Josette,
ESPOSITO
Laetitia,
LHOMME
Louisette,
TONIAL
Sylvie.
ABSENTS
EXCUSES :
Madame
SAUVAT
Sandrine
qui
a donné
pouvoir
à Madame
BOUHOURS
LOUEDEC
Klervi
Monsieur
BOSCHARD
Frédéric
qui
a donné
pouvoir
à
Monsieur
DUVILLIER
Benoît
Dominique,
Madame
ALEXANDRE
Valérie
qui
a donné
pouvoir
à Monsieur
MARTIN
Philippe
Madame
BOULE
Annie
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
TRABELS]
Daniel
Monsieur
GOMIS
Pierre
qui
a donné
pouvoir
à
Madame
LHOMME
louisette
Madame
MASSAU
Fatima
qui
a donné
pouvoir
à Madame
TONIAL
Sylvie
Monsieur
BRUNO
Robert
qui
a donné
pouvoir
à Monsieur
SMAGUINE
Dominique
Madame
POUSSON
Fanny
qui
a donné
pouvoir
à Madame
ESPOSITO
Laetitia
ABSENT
NON
EXCUSE :
Monsieur
LUKUNGA
Joseph
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
DUVILLIER
Benoît
Dominique
Date
de
convocation
: 16
Mai
2025
Date
d’affichage
: 16
Mai
2025
TITRE
VOTE
Délibération
2025
-33
Vote
des
subventions
aux
associations
|
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
2025
-34 Vote
de subvention
au
CCAS
La
délibération,
misé
au
vote,
est
adoptée
à l’unanimité
Délibération
2025
-35
Octroi
subvention
au
CSPV
et
autorisation
signatures
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à l’unanimité
convention
au
centre
socio
culturel
Délibération
2025-36
Modification
de
la délibération
n°62
du
16.06.2016
Rifseep
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l'unanimité
catégorie
À Délibération
2025-37
Modification
de
la
délibération
n°
63
du
16
Juin
2016
RIFSEEP
catégorie
B
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
2025-38
Modification
de
la
délibération
n°
56
du
26.09.2017
RIFSEEP
Catégorie
C
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
2025-
39
Modification
de
la
délibération
n°81
du
19.12.2024
Mise
en
place
de
l'ISFE
pour
la
police
municipale
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
2025-40
Frais
de
gardiennage
de
l'église
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
2025-41
Acquisition
de
parcelles
dans
le
cadre
de
la
procédure
de
rétrocession
de
la
voirie
chemin
d’accès
Syivania
Lighting
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
2025-42
Modification
de
la
délibération
17
du
22
Mars
2025
— Ajout
de
parcelles
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
2025-43
Validation
du
rapport
et
des
conclusions
du
commissaire
enquêteur
dans
le
cadre
de
l'enquête
publique
relative
à la
cession
du
chemin
rural
Zlles
meuniers
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
2025-44
Validation
du
rapport
et
des
conclusions
du
commissaire
enquêteur
dans
le cadre
de
l'enquête
publique
relative
à déclassement
du
chemin
rural
latéral
reliant
l'avenue
des
meuniers
à la
route
départementale
100
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à l'unanimité
Délibération
2025-45
Attribution
du
marché
de
travaux
n°280
travaux
d'aménagement
de
la
rue
de
Billy
et
du
vert
buisson
La
délibération,
mise
au
vote
est
adoptée
à la
majorité,
une
abstention
Délibération
2025-46
Attribution
du
marché
d'appel
d'offre
fourniture
de
repas
en
liaison
froide
et
livraison
pour
les
restaurants
scolaires
—
marché
n°283
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à l’unanimité
Délibération
2025-47
Attribution
du
marché
de
travaux
n°284
: Travaux
de
réaménagement
de
la rue
de
Billy
et
rue
du
vert
Buisson
Assainissement
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
la
majorité,
2
Abstentions
Délibération
2025-48
Attribution
du
marché
d’appel
d'offre
n°285
:Construction
de
préau
Ecole
Maternelle
Pré
aux
Lièvres
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à l’unanimité
Délibération
2025-
49
Autorisation
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
sous
forme
de
d’une
commande
ou
marché
publique
commande
de
78
panneaux
photovoltaiques
toiture
école
primaire
WATTIER
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
2025-50
Demande
d'autorisation
d'ouvertures
de
dimanche
La
délibération,
mise
au
vote,
est
adoptée
à
l'unanimité